Communauté De Communes Montmerle Trois Rivières

Communauté De Communes Montmerle Trois Rivières

Communauté de communes Montmerle Trois Rivières

Communauté de communes
Montmerle Trois Rivières

Cc-Montmerle-Trois-Rivières.gif
Administration
Pays France
Région Rhône-Alpes
Département Ain
Date de création 29 décembre 1994
Président François Chavant
Site internet Site de la CC
Siège Montceaux
Statistiques
Superficie 41,15 km²
Population 7967 hab. (2006)
Densité 194 hab./km²
Subdivisions
Communes 6

La Communauté de communes Montmerle Trois Rivières est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant 6 communes.

Sommaire

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

  1. Francheleins
  2. Genouilleux
  3. Guéreins
  4. Lurcy
  5. Montceaux
  6. Montmerle-sur-Saône

Compétences

  • Assainissement collectif
  • Assainissement non collectif
  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Politique du cadre de vie
  • Action sociale
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Tourisme
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs
  • Transport scolaire
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
  • Constitution de réserves foncières
  • Création, aménagement, entretien de la voirie
  • Programme local de l'habitat
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Autres

Historique

  • 18 novembre 2005 : Modification et extension des compétences de la communauté de communes
  • 23 juillet 2003 : Compétence affaires sociales, sportives,scolaires et culturelles (voir statuts)
  • 26 février 2003 : Modif du siège au parc visiosport 3 rivières le Grand Rivollet 01090 Montceaux
  • 30 novembre 2001 : Modification compétence aménagement de l'espace, voir statuts
  • 20 décembre 1999 : Transformation du district en communauté de communes
  • 30 avril 1997 : Réalisation du programme d'actions du contrat de pays du Val de Saône sud de l'Ain et réalisation de ses actions connexes et gestion de l'ensemble de ces actions
  • 18 novembre 1996 : Rajout de révision et suivi du schéma directeur Val de Saône-Beaujolais
  • 8 avril 1996 : Modification de la composition du conseil du district
  • 8 avril 1996 : Modification du siège
  • 1er octobre 1995 : Collecte et destrution des ordures ménagères
  • 29 décembre 1994 : Création

Sources

Voir aussi

Liens externes

Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération CA Bourg-en-Bresse Blason département fr Ain.svg
Communautés de communes Bassin Bellegardien • Belley Bas Bugey • Bords de Veyle • Bresse Dombes Sud Revermont • Bugey-Arêne-Furans • Bugey-Vallée de l'Ain • Chalamont • Coligny • Montluel • Pont de Vaux • Pont de Veyle • Saint Trivier de Courtes • Centre Dombes • Chalaronne centre • Chanstrival • Colombier • Combe du Val Brénod • Lac de Nantua • La Vallière • Miribel et Plateau • Montmerle Trois Rivières • Montrevel en Bresse • Monts Berthiand • Oyonnax • Pays de Bâgé • Pays de Gex • Plaine de l'Ain • Plateau d'Hauteville • Pont d'Ain, Priay, Varambon • Porte ouest de la Dombes • Rhône Chartreuse de Portes • Rhône et Gland Terre d'eaux • Saône Vallée • Treffort en Revermont • Val de Saône Chalaronne • Vallée de l'Albarine • Valromey
Syndicats mixtes Syndicat mixte des Monts Jura • Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey • Syndicat mixte du technopôle Alimentec • Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie • Syndicat mixte pour l’aménagement et l’équipement de l'Ile Chambod • Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône • Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiples (Sivom) Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel • Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine • Sivom de l'Est Gessien • Sivom du Bas-Bugey • Sivom Gex-Cessy • Sivom du canton de Meximieux • Sivom du lac de Sylans • Sivom pour l'aménagement du Val de Saône • Sivom du Val de Mâtre
PORTAILS : Rhône-Alpes > Ain
  • Portail de l’Ain Portail de l’Ain
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