Communauté De Communes Du Pays De Bâgé

La Communauté de communes du Pays de Bâgé est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant 9 communes.

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

1. Asnières-sur-Saône
2. Bâgé-la-Ville
3. Bâgé-le-Châtel
4. Dommartin
5. Feillens
6. Manziat
7. Replonges
8. Saint-André-de-Bâgé
9. Vésines

Compétences

• Hydraulique
• Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Protection et mise en valeur de l'environnement
• Activités sanitaires
• Action sociale
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
• Tourisme
• Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs
• Activités péri-scolaires
• Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
• Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
• Aménagement rural
• Programme local de l'habitat
• Politique du logement non social
• Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
• Autres

Historique

• 21 septembre 2006 : Modification des compétences
• 13 avril 2006 : Extension des compétences
• 12 octobre 2001 : Le bureau est composé de 9 membres dont le président et un ou plusieurs vice-présidents
• 12 octobre 2001 : Modifications des compétences et extension
• 2 juillet 2001 : Extension des compétences à l'organisation de l'accueil de la petite enfance
• 29 janvier 2001 : Extension de compétences
• 29 décembre 2000 : Modification des compétences de la partie 1-2 action de développement économique
• 1^er septembre 2000 : Modif de compétences voir statuts
• 1^er septembre 2000 : Rajout mobilier et matériel pédagogique spécifique pour actions menées au sein du RASE, participation aux travaux de restructuration du CES Poulnard. Participation aux frais de transport pour les manifestations sportives des équipes de jeunes
• 27 juillet 1998 : Compétences optionnelles : rajout de études liées à l'élaboration du programme local de l'habitat
• 31 décembre 1997 : Création

Sources

• le splaf
• la base aspic

Voir aussi

• Site Officiel
• Intercommunalités de l'Ain

Liens externes

Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération	CA Bourg-en-Bresse
Communautés de communes	Bassin Bellegardien • Belley Bas Bugey • Bords de Veyle • Bresse Dombes Sud Revermont • Bugey-Arêne-Furans • Bugey-Vallée de l'Ain • Chalamont • Coligny • Montluel • Pont de Vaux • Pont de Veyle • Saint Trivier de Courtes • Centre Dombes • Chalaronne centre • Chanstrival • Colombier • Combe du Val Brénod • Lac de Nantua • La Vallière • Miribel et Plateau • Montmerle Trois Rivières • Montrevel en Bresse • Monts Berthiand • Oyonnax • Pays de Bâgé • Pays de Gex • Plaine de l'Ain • Plateau d'Hauteville • Pont d'Ain, Priay, Varambon • Porte ouest de la Dombes • Rhône Chartreuse de Portes • Rhône et Gland Terre d'eaux • Saône Vallée • Treffort en Revermont • Val de Saône Chalaronne • Vallée de l'Albarine • Valromey
Syndicats mixtes	Syndicat mixte des Monts Jura • Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey • Syndicat mixte du technopôle Alimentec • Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie • Syndicat mixte pour l’aménagement et l’équipement de l'Ile Chambod • Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône • Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiples (Sivom)	Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel • Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine • Sivom de l'Est Gessien • Sivom du Bas-Bugey • Sivom Gex-Cessy • Sivom du canton de Meximieux • Sivom du lac de Sylans • Sivom pour l'aménagement du Val de Saône • Sivom du Val de Mâtre
PORTAILS : Rhône-Alpes > Ain

Communauté de communes du Pays de Bâgé
Plus de 2 000 habitants	Bâgé-la-Ville • Feillens • Replonges
Moins de 2 000 habitants	Asnières-sur-Saône • Bâgé-le-Châtel • Dommartin • Manziat • Saint-André-de-Bâgé • Vésines
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