- Communauté De Communes Chanstrival
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Communauté de communes Chanstrival
Communauté de communes
ChanstrivalAdministration Pays France Région Rhône-Alpes Département Ain Date de création 17 décembre 2004 Président Bernard Gil Siège Saint-Trivier-sur-Moignans Statistiques Superficie 58,98 km² Population 2748 hab. (2006) Densité 47 hab./km² Subdivisions Communes 3 La Communauté de communes Chanstrival est une communauté de communes située dans le département de l' Ain et la région Rhône-Alpes. Elle est composée de 3 communes.
Sommaire
Composition
Elle est composée des communes suivantes :
Compétences
- Assainissement non collectif
- Protection et mise en valeur de l'environnement
- Action sociale
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
- Tourisme
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
- Activités périscolaires
- Activités culturelles ou socioculturelles
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Plans locaux d'urbanisme
- Constitution de réserves foncières
Historique
Sources
Voir aussi
Liens externes
- Portail de l’Ain
Catégorie : Communauté de communes de l'Ain
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