Communauté de communes de La Vallière

La communauté de communes de La Vallière est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant neuf communes.

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

1. Bohas-Meyriat-Rignat
2. Ceyzériat
3. Cize
4. Hautecourt-Romanèche
5. Montagnat
6. Ramasse
7. Revonnas
8. Saint-Just
9. Villereversure

Compétences

• Assainissement collectif
• Assainissement non collectif
• Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
• Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Politique du cadre de vie
• Protection et mise en valeur de l'environnement
• Action sociale
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Action de développement économique (soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
• Tourisme
• Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
• Établissements scolaires
• Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
• Schéma de secteur
• Plans locaux d'urbanisme
• Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
• Aménagement rural
• Création, aménagement, entretien de la voirie
• Programme local de l'habitat
• Politique du logement social
• Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations d'intérêt communautaire
• Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
• Gestion de personnel (policiers-municipaux et garde-champêtre...)
• Autres

Historique

• 21 septembre 2006 : Modification des compétences et des règles de fonctionnement
• 22 juin 2004 : Modification de la compétence
• 30 décembre 2002 : Voir statuts extension des compétences
• 30 décembre 2001 : Extension des compétences de la communauté
• 26 décembre 2000 : Extension des compétences voir statuts
• 8 novembre 2000 : Chef de poste trésorerie bourg banlieue
• 24 décembre 1999 : Modification des statuts (représentation)
• 13 mai 1998 : Tri sélectif et installations nécessaires (déchèteries, points de propreté, compostage)
• 16 octobre 1996 : Acquisition de logiciels destinés aux communes adhérentes
• 2 octobre 1995 : 4 vice-présidents au lieu de 3
• 20 décembre 1994 : Création

Pour approfondir

Articles connexes

• Intercommunalités de l'Ain

Liens externes

• Site sur la population et les limites administratives de la France (Splaf)
• Site « Accès des services publics aux informations sur les collectivités l'Ain » (Aspic)
• Syndicat mixte de traitement des déchets ménagers et assimilés de 18 intercommunalités de l'Ain
• Site officiel de la Communauté de Communes de La Vallière

Notes et références

v · Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération	CA Bourg-en-Bresse
Communautés de communes	Pays bellegardien • Belley Bas Bugey • Bords de Veyle • Bresse Dombes Sud Revermont • Bugey-Arêne-Furans • Bugey-Vallée de l'Ain • Chalamont • Coligny • Montluel • Pont de Vaux • Pont de Veyle • Saint Trivier de Courtes • Centre Dombes • Chalaronne centre • Chanstrival • Colombier • Combe du Val Brénod • Lac de Nantua • La Vallière • Miribel et Plateau • Montmerle Trois Rivières • Montrevel en Bresse • Monts Berthiand • Oyonnax • Pays de Bâgé • Pays de Gex • Plaine de l'Ain • Plateau d'Hauteville • Pont d'Ain, Priay, Varambon • Porte ouest de la Dombes • Rhône Chartreuse de Portes • Rhône et Gland Terre d'eaux • Saône Vallée • Treffort en Revermont • Val de Saône Chalaronne • Vallée de l'Albarine • Valromey
Syndicats mixtes	Syndicat mixte des Monts Jura • Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey • Syndicat mixte du technopôle Alimentec • Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie • Syndicat mixte pour l'aménagement et l'équipement de l'Ile Chambod • Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône • Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiples (Sivom)	Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel • Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine • Sivom de l'Est Gessien • Sivom du Bas-Bugey • Sivom Gex-Cessy • Sivom du canton de Meximieux • Sivom du lac de Sylans • Sivom pour l'aménagement du Val de Saône • Sivom du Val de Mâtre

v · Ceyzériat • Montagnat
Moins de 1 500 habitants	Bohas-Meyriat-Rignat Cize • Hautecourt-Romanèche • Ramasse • Revonnas • Saint-Just • Villereversure
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