Déchets perdus en mer

Les notions de « déchets en mer » ou « déchets marins » ou « débris marins » regroupent :

Macrodéchets de surface, apportés par les courants marins sur la côte hawaienne. Bien qu'il soit illégal de jeter en mer tout type de déchets ou objet en plastique aux États-Unis, le plastique constituerait 80 % des déchets trouvés en mer en 2009.

Déchets ingérés par un albatros, à l'origine de sa mort, et retrouvé dans son squelette (autre exemple).

Les albatros ne peuvent digérer une partie de leurs aliments (vertèbres et grosses arêtes de poissons, « becs » de calamars), mais on retrouve de plus en plus dans leur bol alimentaire des déchets plastiques non dégradables (ici brosse à dent et plusieurs monofilaments de nylon provenant de fil de pêche ou de filets de pêche perdus ou abandonnés en mer). (albatros à pieds noirs ou un Laysan). L'ingestion de déchets plastique flottant est une cause de plus en plus fréquente de mortalité d'albatros.

• des déchets d'origine naturelle (ex. : bois flotté) ;
• des déchets d'origine anthropique trouvés en mer (en surface, entre deux-eaux, sur les fonds marins ou dans les sédiments) ou sur les plages (dont dans les laisses de mer).

Malgré des campagnes de nettoyages de plus en plus fréquentes, la quantité de déchet apportée par la mer sur les plages tend à augmenter. Ainsi en 2008 ^[1] a-t-on trouvé sur les plages du Royaume-uni en moyenne de 2 195 détritus par kilomètre de plage, soit une hausse de 110%, par rapport à 1994. Dans ce seul pays, ce sont plus de 5 000 volontaires qui ont nettoyé 374 plages en 2008 (y recensant plus de 385 600 macrodéchets, sur près de 180 km. Plus d'un tiers de ces déchets sont des emballages alimentaires et des mégots. Le matériel de pêche perdu par les pêcheurs constituent 13% de ces déchets. Ces déchets impactent la biodiversité marine, mais posent aussi des problèmes sanitaire et financiers.

Pour les anglophones,la notion de « marine debris » peut inclure des déchets trouvés dans les lacs ou réservoirs. L'ONU a repris une définition incluant les déchets persistant, manufacturés déchargés, perdus ou abaondonnés ou trouvé dans l'environnement marin et littoral^[2]En français, il s'agit uniquement des déchets trouvés en mer, mais le Grenelle de la mer a traité conjointement les déchets trouvés sur ou dans les eaux douces et susceptibles d'être apportés en mer.

La plupart des déchets d'origine humaine trouvée en mer, en tant qu'altéragènes physiques, chimiques ou biologiques sont une pollution. De nombreux animaux meurent après avoir ingérés certains de ces déchets. (À titre d'exemple, suite à des autopsies d'individus trouvés morts, des enchevêtrements de déchets marins ont été signalés dans les intestins de 6 des 7 espèces de tortues marines du monde entier^[3]. La Fondation Cousteau et d'autres organismes alertent l'opinion publique sur le fait que l'ingestion de jouets et d'autres déchets de plastique est devenu une cause courante de mortalité d'albatros, toutes les espèces d'albatros étant vulnérables ou en danger de disparition.)

Données quantitatives

Le nombre d’objets perdus ou volontairement abandonnés chaque jour dans les océans a été estimé à environ 8 millions. Ce sont en moyenne 13 000 morceaux de plastique qui flottent sur chaque km² de mer^[4], 5 millions d'entre eux étant perdus ou jetés en mer directement par les navires. Les déchets liés à la pêche (640 000 t/an) constitueraient environ 10% des détritus marins. Leur impact est croissant en raison de l'utilisation d'inox, de laiton, de nylon, kevlar, plastiques hautement résistants et d'autres matériaux non dégradables ou très lentement dégradables. Les tempêtes, courants et tsunamis peuvent les disperser sur de grandes distances. Un récent rapport de l'ONU propose des campagnes de détection et récupération des déchets, et des matériels écoconçus pour se dégrader plus rapidement s'ils sont perdus en mer^[4]. Ces déchets endommagent les bateaux et les engins de pêche, mais les filets fantômes ont aussi une action cachée quand ils piégent et tuent des poissons, tortues, oiseaux et mammifères marins. Ils peuvent également détériorer l’habitat de certaines espèces et endommager les coraux^[4].

En mer, les déchets flottants de plastique, exposés aux vagues et aux UV solaire deviennent cassant et se fragmentent peu à peu. Dans les années 1980, des milliards de petits fragments de plastiques étaient présents jusque dans l'océan austral, bien au sud de la convergence antarctique, en mer de Ross^[5]. On en a depuis trouvé dans toutes les mers du globe. On ignore quel impact environnemental ils peuvent avoir à moyen et long terme. Dans ces zones éloignées, de nombreux albatros meurent le gésier plein de dizaines de jouets en plastiques qu'ils ont ingérés en mer.

Il y aurait selon les dernières estimations (2008/2009)^[6] plus de 100 millions de tonnes de déchets en plastique dispersés dans les océans du monde ; 20% proviendrait de pertes ou rejets directs en mer (abandon d'engins de pêche et de déchets, pertes de containers, naufrages...), mais 80% proviendraient des bassins versants continentaux^[7]. Une grande partie de ces déchets sont des objets conçus pour être jetables et à usage unique, des articles de consommation. Les plastiques industriels provenant d'avant le stade de produit fini constituent environ 10% des déchets trouvés sur les plages, dont des granules de plastique.

Selon les régions du monde, le plastique constituerait de 60 à 80 % de la masse des déchets trouvés en mer et sur les côtes^[8], atteignant des taux de 90 à 95 % dans certaines régions du monde selon l'ONU^[9].

Tous les compartiments de l'océan mondial semblent touchés ; On trouve des déchets de plastiques de l'Arctique à l'Antarctique et à toutes les profondeurs ; Les autopsies faites par le laboratoire d'Algalita sur 600 poissons de grands fonds (Myctophidae) capturés dans l'océan Pacifique ont montré que plus de 50 % de ceux-ci avaient ingéré des fragments de plastiques (retrouvés dans leur tube digestif).

Enjeux et problèmes

Depuis la fin du XX^e siècle, avec l'utilisation croissante de polymères de synthèse (matières plastiques essentiellement), de verre, d'inox très peu dégradables, l'impact des déchets marins d'origine humaine a pris une importance croissante^[10].

Ces déchets sont inesthétiques et dangereux ;

• pour des raisons de biotoxicité affectant les écosystèmes marins et de nombreux organismes marins, dont en particulier les poissons, oiseaux de mer, reptiles marins, mammifères marinss (dont cétacés) et/ou
• parce que certains de ces déchets constituent une menace physique pour les navires ; Rien qu'en 2005, il y a eu 269 déclaration d'accidents maritimes dus à des collisions avec des déchets flottants ou entre deux eaux ou submergés qui ont causé 15 morts, 116 blessés et 2,9 million USD de pertes^[11].

De plus, les déchets flottants très lentement dégradables et transportés sur de grandes distances par les courants sont un des vecteurs possibles de diffusion d'espèces envahissantes ou invasives. Les additifs ou composants de ces plastiques préoccupent les chercheurs, notamment le bisphénol A.

Typologies

Macrodéchets flottants collectés en un mois sur le littoral de la zone protégée des French Frigate Shoals ; un groupe d'îles et d'atolls coralliens isolé de l'archipel d'Hawaï (Northwest Hawaiian Islands ; carte), abritant de nombreuses espèces menacées.

Les zones urbaines littorales et estuariennes, de plus en plus densément peuplées sont des sources importantes de déchets en mer.

Chaque tempête et inondation (Ouragan Katrina ici) est une source supplémentaire de déchets apportés en mer ou rendus par la mer.

Outre les déchets liquides ou gazeux, ou de granulométrie très fines (nanoparticules, microparticules, poussières, etc.) solubilisés dans l'eau, on peut classer les déchets d'origine anthropique trouvés en mer en différentes catégories aux impacts différents, selon leur origine et caractéristiques :

• déchets lentement dégradables : Selon le NOAA, il faut environ un million d'années pour qu'une bouteille de verre soit entièrement dégradée et réintégrée dans l'environnement
• déchets biodégradables (biomasse ou nécromasse : ce sont par exemple les bois-flotté provenant des chantiers, coupes rases lessivées par les fortes pluies ou des restes d'inondations ou tsunamis ayant emporté en mer des éléments de construction en bois, cadavres de cétacés, poissons, oiseaux, et laisses de mer végétales). Des déchets de type nécromasse sont, par exemple, des restes de végétaux (déchets de l'agriculture ou de l'alimentation jetés dans les fleuves), des cadavres animaux dont de cétacés blessés, asphyxiés dans des filets de pêche ou perturbés qui meurent en mer ou échoués. S'y ajoutent des millions de cadavres de poissons blessés par les filets ou rejetés en mer car sans intérêt commercial, des cadavres de tortues tuées par des filets ou l'ingestion de sacs plastiques confondus avec des méduses, des cadavres d'oiseaux mazoutés, empoisonnés, morts par ingestion d'objets en plastique ou d'hameçons attachés à un fil et un flotteur. Des espèces-gibier tombés des falaises lors de chasse ou battues sont également emportés en mer, s'ajoutant aux cadavres d'animaux domestiques (bovins, porcins, volailles...) notamment emportés lors des grandes inondations de zones d'élevages ou après certains tsunamis. Ces cadavres dont une partie seront consommés par des oiseaux marins peuvent éventuellement transporter et diffuser des pathogènes susceptible de poser des problèmes épidémiologiques ou écoépidémiologiques.
• déchets d'origine terrigène (apportés à partir des terres émergées ou des ports, via les fleuves, les littoraux ou les estuaires et lagunes) ou déchets émis en mer (volontairement ou involontairement « perdus » ou « immergés » par les navires.
• déchets diffus émis en quantité dispersées, ponctuellement dans l'espace et dans le temps ou de manière chronique (ex. : perte de terre agricoles lessivées par les pluies et érodées par les vents, responsable d'une turbidité croissante des cours d'eau, et de zones marines mortes) ;
• déchets plus ou moins dégradables ou biodégradables ;
• déchets plus ou moins toxiques ;
• macro-déchets ou micro-déchets (on peut alors les classer selon leur taille, poids, densité...) ;
• déchets flottants ou déchets immergés (ex. : sédiments portuaires clappés en mer, épaves, déchets volontairement jetés en mer, munitions immergées, etc.) ;
• déchets « lourds » (sauf s'ils peuvent être dégradés en petites particules, ils ne sont pas emportés à distance par le courant, on les trouve donc près de leurs zones d'émission (exemple : billes de plomb de chasse ou de ball-trap, toxiques, trouvées dans les estuaires et à proximité des côtes). Néanmoins, ces billes rondes peuvent venir de loin, notamment des hauteurs du bassin versant situé en amont emportées par les pluies et les cours d'eau qui dont commencé à les éroder.
• munitions immergées ; des centaines de dépôts de munitions anciennes ont été créés en mer après les guerres mondiales (plus de 100 ont été cartographié en France, en Belgique et au Royaume-Uni), donc certains abritent des dizaines de milliers de tonnes de munitions conventionnelles ou chimiques qui se délitent lentement dans l'océan ou les sédiments et qui peuvent être dispersées par les chaluts de pêche ou des tsunamis.

Presque tous les objets fabriqués par l'homme peuvent être retrouvés en mer, dont en particulier : sacs plastique, bouteilles et autres contenants (tonneaux, bidons, containeurs...) de verre et plastique, jouets en plastiques et divers autres déchets de plastique et polystyrène, corde, déchets médicaux, restes de casiers, chaluts, ligne et autres filets de pêche, restes de navires, déchets alimentaires, excréments et déchets solides rejetés en mer par les navires, déchets de stations de forage ou de dégazages en mer sont communément trouvés en mer et sur les côtes.

De nombreux animaux s'asphyxient ou se piègent et meurent de faim en entrant dans des récipients dont ils ne peuvent sortir ou en ingérant des objets qu'ils ne peuvent digérer (albatros par exemple).

Cas particulier des filets de pêche perdus en mer

Exemple de « filet fantôme » ayant piégé une tortue marine.

Ces filets perdus (également dits « ghost nets », soit « filet fantôme » pour les anglophones) posent des problèmes particulier en ce qu'ils continuent à capturer des animaux marins (poissons dont thons, requins.., gros crustacés, mammifères marins (dont dauphins, marsouins, dugongs, phoques, otaries..), tortues marines et certains oiseaux (plongeurs), longtemps après que les filets aient été perdus ou abandonnés. Ces animaux y soufrent, y meurent ou y sont inutilement blessés.

Ce sont des filets maillant dérivant ou de chaluts endommagés et volontairement abandonnés en mer, ou encore des filets perdus par leurs propriétaires suite à une tempête, une avarie, ou un accrochage sur un récif ou une épave. Les filets produits depuis la seconde guerre mondiale en nylon ne sont plus biodégradables, et continuent à piéger les animaux, les tuant par asphyxie ou provoquant leur mort de faim, ou des infections et une diminution des chances de survie suites aux lacérations et amputations qu'ils induisent^[12].

Cas particulier des plastiques

Le plastique est le matériau qui occupe la part dominante (et croissante) des déchets trouvés en mer. Diverses études ont montré qu'on trouve maintenant des particules de plastique dans toutes les mers du monde et à toutes les profondeurs.

Parce qu'il est peu dégradable, 80% des débris marins seraient maintenant en matière plastique, alors que cet élément n'a significativement commencé à s'accumuler que depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, et plutôt depuis les années 1960^[13]. De plus, les plastiques contiennent des stabilisants (plomb ou cadmium dans les PVC par exemple) et des colorants ou divers additifs toxiques qui sont libérés dans l'eau par lente érosion ou par photodégradation (pour les objets flottants ou échoués)^[14].

Exemple de nurdles (billes de plastique) ici perdues par un train à Pineville en Louisiane.

Les nurdles sont des granules de plastique de moins de cinq millimètres de diamètre en forme de bille ou de disque. Ils sont la matière première utilisée en plasturgie et sont déversées dans la nature lors d'accidents. Ils sont parfois nommés « larmes de sirènes », comme les petites perles de plastiques qui résultent de la dégradation et de l'érosion dans le sable de morceaux de débris de plastiques plus grands. Ces nurdles sont couramment trouvés dans les canaux et les fleuves qui les amènent en mer. De nombreux animaux les ingèrent en les confondants avec des œufs de poissons auxquels ils ressemblent^[15]. De plus, ces petits morceaux de plastiques absorbent des toxiques tels que les PCB et d'autres polluants susceptibles d'agir comme des perturbateurs endocriniens et d'interagir avec les capacités de reproduction des poissons (agents féminisants, facteurs de délétion de la spermatogenèse...)

Les sacs plastiques sont également avalés, entiers ou sous forme de débris, car confondus avec des méduses ou une algue flottant entre deux eaux. Ils peuvent obstruer l'appareil digestif de l'animal qui les a avalé^[16]. Les sacs en plastique peuvent provoquer la mort par famine de l'animal qui en a avalé un en limitant la circulation des aliments dans son tube digestif ou en entretenant une sensation de satiété par le fait que l'estomac reste plein d'un volume non dégradable.

Une étude des macrodéchets récupérés en 1994 par les filets de chalutiers du nord-ouest méditerranéen, autour des côtes d'Espagne, de France et d'Italie a montré une forte concentration moyenne de déchets (1 935 macrodéchets/km² en moyenne, constitués à 77% de plastique, dont 93% étaient des sacs en plastique).

Quelques pays ou régions ont de par le monde interdit l'usage des sacs plastiques dans les supermarchés. Certaines firmes se sont auto-limitées en utilisant des cabas payant ou des sacs en papier.

D'autres objets de plastique (briquets, cartouches et nombreux gadgets de plastiques et autres jouets d'enfants, etc.) sont ingérés par des animaux qui parfois en meurent. Il est possible qu'après un certain temps, ils soient couverts d'un biofilm et/ou d'œufs d'organismes marins renforce l'appétence de certains animaux (albatros, notamment qui se nourrissent quasi-exclusivement en pleine mer).

Origine, cinétique et localisation

Voyage des friendly floatees.

Carte des grands vortex de l'océan mondial.

Carte des courants du vortex dans le nord du Pacifique.

Ce logo apposé au-dessus d'une bouche d'égout (Colorado Springs, Colorado) invite la population à faire en sorte que les déchets de surface n'arrive pas dans cet égout qui draine l'eau collectée vers les fleuves et la mer. 80 % des déchets marins sont apportés en mer par les fleuves.

La mauvaise gestion des déchets sur les continents et les activités humaines (activité portuaire et de pêche notamment) sont à l'origine de rejets involontaires (accidentels) ou volontaires (ex. : poissons ou crustacés sans valeur commerciale ou dont la vente est interdite, rejets illégaux de polluants dont via dégazage en mer, etc.) de millions de tonnes de déchets tous les ans.

Nombre des déchets flottants (ou de même densité que l'eau), une fois dispersés dans les océans tendent à se re-concentrer :

• en surface,
• sur certaines portions des littoraux
• ou en profondeur dans les zones particulières, en fonction des points d'émission, des vents, marées et des courants, mais aussi selon de la masse, la densité (voir flottabilité) et la vitesse de dégradation ou biodégradabilité de ces déchets^[17].

Une meilleure connaissance des courants marins commence à permettre de modéliser l'origine et le trajet de certains déchets marins.

Au XXI^e siècle, les porte-conteneurs perdraient plus de 10 000 conteneurs par an en mer (le plus souvent au cours d'une tempête)^[18].

Une quantité considérable de déchets provient de rejet direct en plein mer. Ainsi en 1992, des milliers de friendly floatees (jouets de bains pour enfants ; tortues bleues, canards jaunes, castor rouges et grenouilles vertes en plastique) ont été perdus dans l'Océan Pacifique lors d'une tempête. Des jouets provenant de cette cargaison ont ensuite été retrouvés presque partout dans le monde, ce qui a permis à l'océanographe Curtis Ebbesmeyer et à ses environ 1 000 observateurs (les beachcombers)^[19] et à d'autres chercheurs de mieux connaître les courants océaniques, en retrouvant, parfois plusieurs décennies après des legos, des jouets de bains, des morceaux d'avion ou des déchets médicaux échoués sur les plages ; D'autres incidents similaires ont eu lieu avant cette date, avec le même potentiel de suivi des courants, par exemple, lorsque le Hansa Carrier a perdu en mer 21 conteneurs contenant notamment 80 000 chaussures Nike dotée d'un numéros de série individuel et unique^[20]. En 2007, le MSC Napoli accidenté dans la Manche a perdu plusieurs centaines de conteneurs, dont la plupart se sont échoués sur la Jurassic Coast britannique, site du patrimoine mondial de l'UNESCO^[21].

Les spécialistes ont d'abord supposé que la plupart des déchets marins provenaient de rejets directs en mer, mais il semble maintenant que près des quatre cinquièmes de ces déchets soient apportés en mer via les cours d'eau^[22] à partir des inondations, des envols de décharges ou du ruissellement urbain via les collecteur d'eaux pluviales. Ainsi, en 1987, la « marée de seringues » (seringue tide) a été le nom donné à une vague de déchets médicaux échoués sur 80 km de côtes de l'État du New Jersey après avoir été perdu par l'immense décharge de New York^[23]) à Staten Island. La ville de New York a dû payer 1 million USD pour aider à la dépollution^[24],[25].

Curtis C. Ebbesmeyer a montré que les courants marins avaient reconcentré d'immenses quantité de déchets flottants ou en suspension dans les couches supérieures de certaines zones marines. L'une d'entre elles est un grand vortex de courants marins nommé « gyre subtropicale du Pacifique nord ». Des déchets de plastique plus ou moins finement fragmentés y sont regroupés par milliards sur une surface comparable à celle du Texas, centrée entre l'Oregon et Hawaï ; c'est la Plaque de déchets du Pacifique nord. Jusqu'à une époque récente, les débris de toute nature apportés là subissaient une rapide biodégradation, et nourrissaient des organismes marins. Les activités humaines y apportent désormais des débris toxiques ou peu biodégradables (dont différentes sortes de polymères et des débris de bateaux). Les matériaux plastiques y sont photodégradés en fragments et particules de plus en plus petits, en conduisant parfois à la production de produits polluants. Le caractère durable des matériaux plastiques de ce « vortex de déchets » est discuté dans Homo disparitus de Alan Weisman.

Selon Charles Moore, suite aux travaux menés avec le navire de recherche l'Alguita, en collaboration avec Ebbesmeyer, dans cette zone, le ratio entre plancton et déchets de plastique serait en moyenne de 1 à 6 (par exemple, 6 kg de plastique pour 1 kg de plancton en moyenne)^[26], avec dans au moins un cas 47 fois plus de plastique que de plancton^[27]. Cette immense décharge parfois qualifiée de « soupe de plastique »^[28] tourne lentement sur elle-même et est constamment alimentée par de nouveaux déchets apportés par les courants provenant du Japon. Parfois, une légère modification des courants ou des vents du sud-ouest inhabituellement forts poussent une partie de ces déchets vers les côtes d'Hawaï ou la côte ouest des États-Unis, y rapportant des déchets qui datent parfois de la Seconde Guerre mondiale, avec dans quelques cas des messages dans des bouteilles à la mer ou d'autres objets qui ont permis de les dater et de connaître leur origine^[29].

Certains objets dont l'utilisation est datée (tels les boules de verre servant de flotteurs aux filets^[30] peuvent aussi apporter des indications sur la cinétique de déchets de mêmes densité et volume susceptibles de suivre le même trajets.

Mesures prises et pistes de solutions

Des initiatives privées et de collectivité et d'ONG se développent. Par exemple  :

• à Honolulu (Hawaii, États-Unis) en 2005 un programme de la NOAA a encouragé la récupération de débris marins par les pêcheurs palengriers après qu'un sondage ait montré qu'environ 20 % d'entre eux abandonnaient ou trouvaient souvent des filets en mer (81 % étant d'accord pour récupérer ces filets et les ramener au port). Une filière s'est constituée avec deux ONG pour récupérer les filets au port, les découper et les envoyer dans un incinérateur qui produit de l'électricité. En deux ans (2006-2008) ce partenariat public-privé a permis de recueillir et éliminer plus de 25,61 tonnes de filet de la ligne monofilament^[31].
• en Europe, avec le soutien de la fondation Nicolas Hulot, un réseau EcoNav est en construction pour aider les plaisanciers volontaires à naviguer en diminuant leur empreinte écologique et en diminuant leurs déchets et leurs impacts environnementaux^[32]). En France c'est un des thèmes traités par le Grenelle de la mer.

Le droit de l'environnement a également pris une importance croissante, nomtamment pour le contrôle et la répression du déballastage/dégazage en mer et du rejets de déchets.

Législation

L'immersion délibérée de déchets en mer est proscrite pour certains objet ou substances, et contrôlée par droit international avec notamment :

• La La convention de Londres (1972) interdit les rejets volontaires de déchets en mer, mais ne couvre pas les rejets accidentels. Elle impose aussi aux pays ayant une façade maritime de publier un état cartographié des sites où reposent des dépôts de Munitions immergées avant que la convention ne soit entrée en vigueur. Cette carte devait être publiée pour l'an 2000, dernière limite.
• La convention MARPOL ; Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires du 2 novembre 1973 complétée par le protocole de 1978, dit MARPOL 73/78, et ses deux amendements. Cette convention vise à réduire la pollution des mers, dont via les rejets de déchets, le pétrole et la pollution par les gaz d'échappement ^[33]

Droit européen

En 1972 et 1974, des conventions ont été signée à Oslo et Paris, qui ont respectivement abouti à l'adoption de la Convention OSPAR visant le contrôle et la réduction de la pollution marine dans le nord-est Océan Atlantique^[34]. La Convention de Barcelone fait de même pour la Méditerranée.

Une directive-cadre sur l'eau de 2000 vise à restaurer le bon état écologique des bassins versant, qui donc - avant 2015 dernière limite - ne devraient plus apporter de déchets en mer^[35].

Au Royaume-Uni, le Marine Bill (projet de loi sur la mer) vise à assurer des mers propres, saines, sûres, productives et la diversité biologique des mers, par une meilleure mise en place du développement durable de l'environnement marin et côtier^[36].

Droit des États-Unis

En 1972, le Congrès des États-Unis a adopté une loi sur l'immersion de déchets en mer, en donnant à l'Agence de protection de l'environnement (EPA) le pouvoir de surveiller et réglementer l'immersion des boues d'épuration, des déchets industriels, des déchets radioactifs et de substances biologiques dangereuses dans les eaux territoriales du pays ^[37]. Cette loi a été modifiée seize ans plus tard pour notamment y inclure les déchets médicaux^[38]. Il est aujourd'hui illégal de rejeter des matières plastiques, sous quelque forme que ce soit, dans toutes les eaux des états-unis.

En 2008, la Législature de l'État de Californie a examiné plusieurs projets de loi visant à réduire les sources de déchets marins, suite aux recommandations du Conseil de protection des océans de la Californie^[39].

Propriétaire et responsable de déchets flottants

En Europe et dans plusieurs pays, hors cas particuliers (séquelles de guerre, catastrophes naturelles...), le dernier propriétaire d'un déchet reste responsable de son devenir et de ses conséquences, et le principe pollueur-payeur pourrait s'appliquer dans de nombreux cas. En Europe le droit commence à criminaliser les actions de dégradation de l'environnement ou du bien commun qu'est l'océan mondial. Dans certains pays, en matière d'impact environnemental ou sanitaire, et/ou s'il y a mort d'homme, le juge peut établir une responsabilité sans faute. Le principe de précaution prend également une importante croissante.

Le Droit maritime et de la propriété, et le droit international de la mer disent des choses sur la fortune de mer, mais aussi sur les biens perdus en mer. Le devoir de secours en mer est dans le droit anglais associé à une règle voulant que quelqu'un qui risque sa vie pour sauver des biens et la propriété d'autrui d'un péril devrait être récompensé. Sur terre, la distinction entre perte délibérée et perte accidentelle a conduit au concept de «trésor". Au Royaume-Uni, les biens récupérés en mer suite à un naufrage doivent être déclarés à un Receveur d'épaves, pour - s'ils sont identifiables - être restitués à leur propriétaire légitime. ^[40].

Les macro-déchets flottants (poutres et grosses pièces de bois en particulier) peuvent être source d'accident et donc de responsabilité pénale quand ils ont été volontairement jetés en mer. Ils posent des problèmes particuliers pour la Sécurité maritime car pouvant endommager les coques, les hélices, des prises d'eau, des écluses,les filets de pêche, etc. et n'étant pas repérables par les radars. Une grande quantité de macro-déchets coulent rapidement en mer, et certains sont pas, peu, lentement ou difficilement dégradables ou biodégradables. Les déchets à risque infectieux jetés en mer (dont effluents et poubelles des navires) peuvent être source de risque sanitaire (via pêche, baignade)

Certaines zones d'accumulation de déchets, comme la mer des sargasses sont aussi des zones de reproduction de poissons migrateurs (plusieurs espèces d'anguilles dans ce cas). On trouve dans ces zones des quantités importantes de micropolluants adsorbés sur du pétrole ou des matières plastiques. Cette zone et quelques autres recueillent de grandes quantités de déchets flottants qui s'y concentrent, parfois en s'engluant dans des nappes de pétrole également rapportés par les vents et courants dans ces zones particulière. Dans ce cas, il est probable que des synergies d'impact se produisent et affectent toute la faune et flore locale et migratrice ou de passage. Définir les responsabilité n'est plus possible. Une meilleure traçabilité des plastiques et des objets, et les rendre plus dégradable ou biodégradable sont deux pistes de solution explorées.

Notes et références

Voir aussi

Articles connexes

• Naufrage, Sécurité maritime
• Mer des Sargasses, Grand vortex du Pacifique Nord
• Déchet, déchet toxique, Déchet nucléaire
• Déchets militaires
• Munition immergée (Cf. toxicité des munitions)
• Bioaccumulation, Bioturbation
• Convention internationale, convention sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets, Convention de Rotterdam, Convention de Bâle, Convention de Stockholm..
• Toxicologie, écotoxicologie
• Laisses de mer

Liens externes

• (en) NOAA Marine Debris Program, US National Oceanic and Atmospheric Administration
• (en) Marine Debris Abatement, Agence américaine de protection de l'environnement (EPA)
• (en) Marine Research, Education and Restoration, Algalita Marine Research Foundation
• (en) Beach Litter, UK Marine Conservation Society
• (en) Harmful Marine Debris (Gouvernement australien)
• (en) The trash vortex – Greenpeace
• (en) High Seas GhostNet Survey, US National Oceanic and Atmospheric Administration, surveillance par GhostNet
• (en) Rubber Duckies Map The World, CBS News
• (en) Social & Economic Costs of Marine Debris (coûts économiques, par la NOAA)
• (fr) Ensemble contre le septième continent
• (fr) Macro-déchets sur le littoral de Haute-Normandie

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