Communauté de communes Centre Dombes

Communauté de communes Centre Dombes
Communauté de communes
Centre Dombes

Cc-Centre-Dombes.jpg
Administration
Pays France
Région Rhône-Alpes
Département Ain
Date de création 9 avril 2002
Président Giséle Baconnier (DVD)
Site web ww.cc-centredombes.fr
Siège Villars-les-Dombes
Statistiques
Superficie 228 73 km2
Population 15 105 hab. (2006)
Densité 66 hab./km²
Subdivisions
Communes 13

La communauté de communes Centre Dombes est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant 13 communes.

Sommaire

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

  1. Birieux
  2. Bouligneux
  3. La Chapelle-du-Châtelard
  4. Lapeyrouse
  5. Marlieux
  6. Mionnay
  7. Monthieux
  8. Saint-André-de-Corcy
  9. Sainte-Olive
  10. Saint-Germain-sur-Renon
  11. Saint-Marcel
  12. Saint-Paul-de-Varax
  13. Villars-les-Dombes

Compétences

  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Protection et mise en valeur de l'environnement
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Tourisme
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Schéma de secteur
  • Plans locaux d'urbanisme
  • Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
  • Constitution de réserves foncières
  • Aménagement rural
  • Création, aménagement, entretien de la voirie
  • Autres

Historique

  • 14 décembre 2006 : Modification des compétences, du siège et du nombre de membres du bureau
  • 23 septembre 2002 : Modification d'une compétence : développement économique et touristique
  • 9 avril 2002 : Création

Pour approfondir

Articles connexes

Liens externes

Notes et références

v · Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération CA Bourg-en-Bresse Blason département fr Ain.svg
Communautés de communes Pays bellegardien • Belley Bas Bugey • Bords de Veyle • Bresse Dombes Sud Revermont • Bugey-Arêne-Furans • Bugey-Vallée de l'Ain • Chalamont • Coligny • Montluel • Pont de Vaux • Pont de Veyle • Saint Trivier de Courtes • Centre Dombes • Chalaronne centre • Chanstrival • Colombier • Combe du Val Brénod • Lac de Nantua • La Vallière • Miribel et Plateau • Montmerle Trois Rivières • Montrevel en Bresse • Monts Berthiand • Oyonnax • Pays de Bâgé • Pays de Gex • Plaine de l'Ain • Plateau d'Hauteville • Pont d'Ain, Priay, Varambon • Porte ouest de la Dombes • Rhône Chartreuse de Portes • Rhône et Gland Terre d'eaux • Saône Vallée • Treffort en Revermont • Val de Saône Chalaronne • Vallée de l'Albarine • Valromey
Syndicats mixtes Syndicat mixte des Monts Jura • Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey • Syndicat mixte du technopôle Alimentec • Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie • Syndicat mixte pour l'aménagement et l'équipement de l'Ile Chambod • Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône • Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiples (Sivom) Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel • Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine • Sivom de l'Est Gessien • Sivom du Bas-Bugey • Sivom Gex-Cessy • Sivom du canton de Meximieux • Sivom du lac de Sylans • Sivom pour l'aménagement du Val de Saône • Sivom du Val de Mâtre

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communauté de communes Centre Dombes de Wikipédia en français (auteurs)

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