Communauté urbaine de Nantes

Communauté urbaine de Nantes

Nantes Métropole

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Nantes Métropole

Logo de la Communauté urbaine de Nantes Métropole

Administration
Pays France
Région Pays de la Loire
Département Loire-Atlantique
Forme d'intercommunalité Communauté urbaine
Date de création 1er janvier 2001
Président Jean-Marc Ayrault (PS)
Budget 946 000 000 € (2008)
Site internet http://www.nantesmetropole.fr/
Siège Nantes
Statistiques
Superficie 523,36 km²
Population 579 131 hab. (2006)
Densité 1 107 hab./km²
Subdivisions
Communes 24
Carte de la CUN

Nantes Métropole est une communauté urbaine située dans le département de la Loire-Atlantique et la région Pays de la Loire et qui est centrée sur la ville de Nantes.

Par sa population, elle est la sixième intercommunalité française et la première du Grand Ouest.

Elle est membre du réseau Eurocities dont elle préside depuis janvier 2009 le Forum Culture[1].

Sommaire

Histoire

L'histoire de l'intercommunalité nantaise est jalonnée par de grandes dates :

  • 1967 : création de l'Association communautaire de la Région nantaise (ACRN) regroupant 37 communes. C'est le premier groupement institutionnel de communes de l'agglomération nantaise ;
  • 1970 : dans les années 1970, à partir de l'ACRN naissent les syndicats intercommunaux à vocation unique qui mettront en œuvre des politiques spécifiques : transport, voirie, assainissement, action pour les personnes handicapées, ... ;
  • 1978 : création de l'Agence d'études urbaines de l’agglomération nantaise (AURAN), premier outil intercommunal global d'aménagement urbain ;
  • 1992 : création, à l'initiative de Jean-Marc Ayrault, du District de l'agglomération nantaise et mise en place d'une fiscalité propre ;
  • 1996 : création de la conférence consultative d'agglomération, devenue Conseil de développement en 2001. Cet outil met en route un processus d'association de la société civile aux décisions intercommunales ;
  • 1998 : création de l'Agence de développement économique de l’agglomération nantaise (ADEAN), rebaptisée Nantes Métropole Développement en 2001 ;
  • 2000 : mise en place de la taxe professionnelle unique ;

Administration

La communauté urbaine possède les instances administratives suivantes :

  • Un Président, chargé de l'exécutif de la communauté urbaine.
  • Un Conseil de la communauté, l'une des deux instances délibérantes, qui compte 113 membres, désignés tous les 6 ans après les élections municipales par les conseils municipaux des communes membres ; chaque commune possède un nombre de conseillers proportionnel à sa population (mais plafonné à 50 % du total). Le Conseil se réunit 5 à 6 fois par an.
  • Un Bureau de la communauté urbaine, la seconde instance délibérante, qui compte 44 membres :
    • Le président de la communauté urbaine qui le préside.
    • 33 vice-présidents élus par le Conseil, dont les maires des 24 communes membres (ces derniers constituant la "Conférence des maires")
    • 10 représentants additionnels pour les communes de plus de 15.000 habitants, désignés par le conseil de la communauté.
  • 8 commissions, possèdant un avis consultatif sur les dossiers relevant de leur compétence. Chaque membre du conseil peut participer à deux commissions :
    • Déplacement
    • Solidarités
    • Voirie et propreté urbaine
    • Grands services urbains et équipements d'agglomération
    • Environnement
    • Développement économique
    • Aménagement du territoire et grands projets urbains
    • Affaires générales

Compétences

La communauté urbaine assure 9 domaines de compétences :

  • Aménagement et urbanisme
  • Transports et déplacements urbains (réseau de transports en commun en délégation de service public à la Semitan)
  • Espaces publics et voirie
  • Environnement
  • Eau
  • Développement économique et formation
  • Développement social
  • Développement international métropolitain
  • Maîtrise de l'énergie, production et distribution de chaleur

Réalisations et projets

Depuis sa constitution, les principales réalisations de la communauté urbaine de Nantes ont été la construction du Zénith de Nantes Métropole, la mise en place du Bicloo et du Busway, le grand projet de ville du Nouveau-Malakoff ou encore l'aménagement de l'île de Nantes et notamment l'édification du quartier Euronantes, toujours en cours. Les Machines de l'Île constituent le projet phare dans le domaine culturel et touristique mais Nantes Métropole a également participé à la rénovation du Château des ducs de Bretagne et a soutenu la tenue d'Estuaire 2007. Par ailleurs, la généralisation de TriSac, système suédois de collecte des déchets par sac de couleur, incombe à l'établissement public.

Les projets en phase de concrétisation ou bien avancés concernent :

Parmi les projets à plus longue échéance, se trouvent :

Enfin, Nantes Métropole est également associée à la réalisation majeure de la région en matière d'infrastructure de transport, l'aéroport du Grand Ouest.

Organisation territoriale

Le territoire de la communauté urbaine a été découpé en 10 "pôles de proximités" (la commune de Nantes étant répartie sur 7 pôles différents), rassemblant de 34 000 à 72 000 habitants et dotés de missions polyvalentes (urbanisme, aménagement de l'espace public, propreté, assainissement, etc...). Ces pôles sont susceptibles d'exercer toutes les compétences communautaires et sont chargés des fonctions de la gestion de proximité avec les habitants.

Chacun des pôles est géré par 1 directeur, assisté de 3 cadres, placés à tête d'agents municipaux détachés dont les effectifs varient notamment selon l'importance de la population desservie et le nombres de communes couvertes. L'effectif total des agents employés à Nantes Métropole est actuellement de 2 380 personnes.

De plus, chaque pôle est également doté d'une "commission locale" composée des élus communautaires du secteur (les maires des communes desservies et leurs adjoints) qui analysent les situations et les problèmes des habitants, afin de proposer des plans d'actions au pôle de proximité.

Ces pôles de proximité sont :

  • Vignoble
  • Aubinière

Le Conseil de développement

Nantes Métropole conduit depuis plusieurs années une expérience innovante de démocratie participative : en 1996 a été créée la Conférence Consultative d'Agglomération, devenue le Conseil de développement en 2001. Une assemblée de citoyens, issus des acteurs économiques et sociaux, de l'université, du monde associatif, a été constituée pour donner, en toute autonomie, un avis sur les grands projets intercommunaux et faire des propositions aux élus chargés de la décision. Regroupant près de 300 organisations et citoyens volontaires, le Conseil de développement de Nantes Métropole[1] assure l'expression de la société civile auprès de l'intercommunalité.

Localisation

Localisation de la communauté urbaine de Nantes en Loire-Atlantique

Communes

La Communauté urbaine de Nantes Métropole regroupe actuellement 24 communes sur une superficie totale de 52 336 hectares.

Parmi ces 24 communes,

  • 19 font partie de l'unité urbaine de Nantes (déterminée par l'INSEE sur une base géographique), qui en compte 20 ; la commune absente est Haute-Goulaine qui fait partie de la Communauté de communes Sèvre Maine et Goulaine ;
  • 2 font partie de l'unité urbaine de Bouaye : Bouaye et Saint-Aignan-Grandlieu ;
  • 3 sont des communes rurales : Brains, Mauves-sur-Loire et Saint-Léger-les-Vignes.

Toutes font partie de l'aire urbaine de Nantes (qui concerne 81 communes), soit comme communes du pôle urbain (19) soit comme communes monopolarisées (5).

Nom Population (2005, en millier d'hab.) Superficie (km²) Code postal Code INSEE Remarques
Basse-Goulaine 7,927 13,74 44115 44009
Bouaye 5,505 13,83 44830 44018
Bouguenais 16,400 31,5 44340 44020
Brains 2,523 15,31 44830 44024
Carquefou 17,100 43,42 44470 44026
La Chapelle-sur-Erdre 16,100 33,42 44240 44035
Couëron 18,500 44,03 44220 44047
Indre 3,688 4,72 44610 44074
Mauves-sur-Loire 2,807 14,75 44470 44094
La Montagne 5,974 3,64 44620 44101 La plus petite commune
Nantes 281,800 65,19 44000 44109 La commune la plus grande et la plus peuplée
(près de la moitié de la population
sur le huitième de la superficie).
Orvault 24,100 26,67 44700 44114
Le Pellerin 4,109 30,65 44640 44120 La commune la moins densément peuplée
(134 hab./km²)
Rezé 37,200 13,78 44400 44143
Saint-Aignan-Grandlieu 3,480 17,94 44860 44150
Saint-Herblain 43,500 30,02 44800 44162 3e commune la plus peuplé du département
Saint-Jean-de-Boiseau 4,562 11,4 44640 44166
Saint-Léger-les-Vignes 1,406 6,49 44710 44171 La commune la moins peuplée
Saint-Sébastien-sur-Loire 24,800 11,65 44230 44190
Sainte-Luce-sur-Loire 11,800 11,45 44980 44172
Sautron 6,824 17,28 44880 44194
Les Sorinières 6,806 13,02 44840 44198
Thouaré-sur-Loire 7,204 12,76 44470 44204
Vertou 21,200 35,68 44120 44215

Voir aussi

Liens internes

Liens externes

Notes et références

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