Communauté de communes Bugey-Arêne-Furans

Communauté de communes Bugey-Arêne-Furans
Communauté de communes
Bugey-Arêne-Furans

Defaut.svg
Administration
Pays France
Région Rhône-Alpes
Département Ain
Date de création 28 décembre 1994 (1994-12-28) (16 ans)
Président Michel Ramon (UMP)
Site web www.ccbaf.fr
Siège Virieu-le-Grand
Statistiques
Superficie 62 74 km2
Population 2 345 hab. (2006)
Densité 37 hab./km²
Subdivisions
Communes 8

La communauté de communes Bugey-Arêne-Furans est une communauté de communes située dans le département de l'Ain et regroupant 8 communes.

Sommaire

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

  1. Armix
  2. La Burbanche
  3. Cheignieu-la-Balme
  4. Cuzieu
  5. Pugieu
  6. Rossillon
  7. Saint-Martin-de-Bavel
  8. Virieu-le-Grand

Compétences

  • Assainissement collectif
  • Protection et mise en valeur de l'environnement
  • Action sociale
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Tourisme
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Aménagement rural
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Préparation et réalisation des enquêtes de recensement de la population
  • Autres

Historique

  • 8 février 2007 : Modification des compétences
  • 30 juin 2005 : Transfert d'une compétence et modification du siège et du poste comptable
  • 12 mars 2004 : Compétence recensement de la population
  • 30 janvier 2002 : Modification des compétences voir statuts
  • 26 décembre 2001 : Est prononcée la transformation du district en communauté de communes
  • 28 décembre 1994 : Création

Pour approfondir

Articles connexes

Liens externes

Notes et références

v · Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération CA Bourg-en-Bresse Blason département fr Ain.svg
Communautés de communes Pays bellegardien • Belley Bas Bugey • Bords de Veyle • Bresse Dombes Sud Revermont • Bugey-Arêne-Furans • Bugey-Vallée de l'Ain • Chalamont • Coligny • Montluel • Pont de Vaux • Pont de Veyle • Saint Trivier de Courtes • Centre Dombes • Chalaronne centre • Chanstrival • Colombier • Combe du Val Brénod • Lac de Nantua • La Vallière • Miribel et Plateau • Montmerle Trois Rivières • Montrevel en Bresse • Monts Berthiand • Oyonnax • Pays de Bâgé • Pays de Gex • Plaine de l'Ain • Plateau d'Hauteville • Pont d'Ain, Priay, Varambon • Porte ouest de la Dombes • Rhône Chartreuse de Portes • Rhône et Gland Terre d'eaux • Saône Vallée • Treffort en Revermont • Val de Saône Chalaronne • Vallée de l'Albarine • Valromey
Syndicats mixtes Syndicat mixte des Monts Jura • Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey • Syndicat mixte du technopôle Alimentec • Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie • Syndicat mixte pour l'aménagement et l'équipement de l'Ile Chambod • Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône • Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiples (Sivom) Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel • Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine • Sivom de l'Est Gessien • Sivom du Bas-Bugey • Sivom Gex-Cessy • Sivom du canton de Meximieux • Sivom du lac de Sylans • Sivom pour l'aménagement du Val de Saône • Sivom du Val de Mâtre

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communauté de communes Bugey-Arêne-Furans de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Нужно решить контрольную?

Regardez d'autres dictionnaires:

Share the article and excerpts

Direct link
… Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”