Neuvième législature du Bas-Canada

Neuvième législature du Bas-Canada
Parlement du Bas-Canada

Parliament of Lower Canada
Neuvième législature
(15 jan. 1817 au 9 fév. 1820)
Coat of Arms of the United Kingdom (1816-1837).svg
Type
Type : Bicaméral
Chambres : Assemblée législative
Conseil législatif
Présidence
Orateur de la Chambre d'assemblée : Louis-Joseph Papineau (Parti canadien)
Orateur du Conseil législatif : John Hale (Parti britannique)
Structure
Couronne : James Monk, adm., rep. de George III
Membres : 82 parlementaires
50 députés
32 conseillers[1]
Groupes politiques :
(Assemblée législative)		 Parti canadien (32)
Parti britannique (11)
indépendants (4)
indéterminés (4)
Groupes politiques :
(Conseil législatif)		 Parti britannique (27)
Parti canadien (2)
indépendants (2)
indéterminés (1)
Élection
Système électoral :
(Assemblée législative)		 Scrutin majoritaire plurinominal
Dernière élection : 25 mars 1814 au 13 mai 1814
Système électoral :
(Conseil législatif)		 Nomination à vie
Lieu de réunion
[[Fichier: Photographie du lieu de réunion]]
Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-Canada
Notes
Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.

La neuvième législature du Bas-Canada siégea du 15 janvier 1817 au 9 février 1820. Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Sommaire

Élections

Les élections générales ont lieu du 8 mars au 25 avril 1816[2].

Session[2]

  • Première (15 jan. 1817 — 22 mars. 1817)
  • Deuxième (7 jan. 1818 — 1er avr. 1818)
  • Troisième (12 jan. 1819 — 24 avr. 1819)

Représentants de la couronne[2]

Présidents de l'Assemblée[2]

Présidents du Conseil[2]

  • Jonathan Sewell (15 jan. 1817 — 9 fév. 1820)
  • John Hale[3] (7 fév. 1817 — 9 fév. 1820)

Députés

District Député
Bedford Thomas McCord
Buckinghamshire François Bellet
Buckinghamshire Joseph Badeaux
Louis Bourdages (1815)
Cornwallis Joseph Le Vasseur Borgia
Cornwallis Joseph Robitaille
Devon Joseph-François Couillard-Després
Devon François Fournier
Dorchester John Davidson
Dorchester Jean-Thomas Taschereau
Effingham Joseph Malboeuf, dit Beausoleil
Effingham Samuel Sherwood
Gaspé James Cockburn[4]
Hampshire George Waters Allsopp
Hampshire François Huot
Hertford[5] Louis Turgeon
François Blanchet (1818)
Hertford Étienne-Ferréol Roy
Huntingdon Michael O'Sullivan
Huntingdon Austin Cuvillier
Kent Pierre Bruneau
Kent Denis-Benjamin Viger
Leinster Jacques Trullier, dit Lacombe
Leinster Benjamin Beaupré
Comté de Montréal James Stuart
Comté de Montréal Augustin Richer
Montréal-Est John Molson
Montréal-Est Louis Roy Portelance
Montréal-Ouest Louis-Joseph Papineau
Montréal-Ouest Félix Vinet, dit Souligny
Northumberland Étienne-Claude Lagueux
Northumberland Philippe Panet
Orléans Charles Blouin
Comté de Québec Louis Gauvreau
Comté de Québec[6] Pierre Brehaut
James McCallum (1817)
John Neilson (1818)
Basse-ville de Québec François Languedoc
Basse-ville de Québec Andrew Stuart
Haute-ville de Québec Claude Dénéchau
Haute-ville de Québec George Vanfelson
Richelieu Séraphin Cherrier
Richelieu Jean Dessaulles
Saint-Maurice[7] Louis Gugy
Pierre Bureau (1819)
Saint-Maurice Étienne Mayrand
Surrey Pierre Amiot
Surrey Étienne Duchesnois
Trois-Rivières Charles Richard Ogden
Trois-Rivières Pierre Vézina
Warwick Jacques Deligny
Warwick Joseph Bondy, dit Douaire
William-Henry Robert Jones
York Nicolas-Eustache Lambert Dumont
York Jean-Baptiste Ferré

Notes

  1. ↑ [1]
  2. ↑ a, b, c, d et e ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
  3. ↑ suppléant
  4. ↑ James Cockburn est mort en août 1819
  5. ↑ Louis Turgeon a été nommé au Conseil législatif en 1818; François Blanchet a été élu lors d'une élection partielle en avril 1818.
  6. ↑ Pierre Brehaut est mort en 1817; James McCallum a été élu lors d'une élection partielle en août 1817; après que cette élection eut été invalidée, John Neilson a été élu lors d'une autre élection partielle en mars 1818.
  7. ↑ Louis Gugy a été nommé au Conseil législatif en 1818; Pierre Bureau a été élu lors d'une élection partielle en mars 1819.


v · Législatures du Bas-Canada (1792—1837)

1re (1792-1796) • 2e (1796-1800) • 3e (1800-1804) • 4e (1804-1808) • 5e (1808-1809) • 6e (1809-1810) • 7e (1810-1814) • 8e (1814-1816) • 9e (1816-1820) • 10e (1820) • 11e (1820-1824) • 12e (1824-1827) • 13e (1827-1830) • 14e (1830-1834) • 15e (1834-1838)
Sessions du Conseil spécial du Bas-Canada (1838—1841) | Législatures du Canada-Uni (1841—1866) | Législatures du Québec (1867—)

Liens externes


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