- Huitième législature du Bas-Canada
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Parlement du Bas-Canada Parliament of Lower Canada
Huitième législature
(21 jan. 1815 au 29 fév. 1816)
Type Type : Bicaméral Chambres : Assemblée législative
Conseil législatifPrésidence Orateur de la Chambre d'assemblée : Louis-Joseph Papineau (Parti canadien) Orateur du Conseil législatif : James Monk (Parti britannique) Structure Couronne : Gordon Drummond, adm., rep. de George III Membres : 72 parlementaires
50 députés
22 conseillers[1]Groupes politiques :
(Assemblée législative)Parti canadien (33)
Parti britannique (8)
indépendants (5)
indéterminés (4)Groupes politiques :
(Conseil législatif)Parti britannique (17)
Parti canadien (1)
indépendants (2)
indéterminés (2)Élection Système électoral :
(Assemblée législative)Scrutin majoritaire plurinominal Dernière élection : 25 mars 1814 au 13 mai 1814 Système électoral :
(Conseil législatif)Nomination à vie Lieu de réunion [[Fichier: Photographie du lieu de réunion]] Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-CanadaNotes Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution. La huitième législaturee du Bas-Canada siégea du 21 janvier 1815 au 29 février 1816. L'administrateur colonial Gordon Drummond a dissous l'assemblée en 1816 après que celle-ci eut tenté de réintroduire des accusations contre les juges Jonathan Sewell et James Monk alors que ceux-ci avaient déjà été acquittés des mêmes accusations par le Conseil privé. Toutes les séances eurent lieu à Québec.
Sommaire
Élections
Les élections générales ont lieu du 25 mars au 13 mai 1814[2].
Session[2]
- Première (21 janvier 1815 — 25 mars 1815)
- Deuxième (26 janvier 1816 — 24 février 1816)
Représentants de la couronne[2]
- Sir George Prevost jusqu'au 4 avril 1815.
- Sir Gordon Drummond, administrateur chargé de la province du 4 avril 1815 jusqu'à la dissolution.
Présidents de l'Assemblée[2]
- Louis-Joseph Papineau (21 jan. 1815 — 29 fév. 1816)
Présidents du Conseil[2]
- Jonathan Sewell (21 jan. 1815 — 29 fév. 1816)
- James Monk[3] (21 jan. 1815 — 21 fév. 1815)
- John Hale[3] (21 fév. 1815 — 20 jan. 1816)
- James Monk (20 jan. 1816 — 29 fév. 1816)
Députés
District Député Bedford Henry Georgen Buckinghamshire François Bellet Buckinghamshire[4] James Stuart Louis Bourdages (1815) Cornwallis Joseph Le Vasseur Borgia Cornwallis Joseph Robitaille Devon Joseph-François Couillard-Després Devon François Fournier Dorchester John Davidson Dorchester Jean-Thomas Taschereau Effingham Joseph Malboeuf, dit Beausoleil Effingham Samuel Sherwood Gaspé George Browne Hampshire George Waters Allsopp Hampshire François Huot Hertford François Blanchet Hertford Étienne-Ferréol Roy Huntingdon Michael O'Sullivan Huntingdon Austin Cuvillier Kent Noël Breux Kent Joseph Bresse Leinster[5] Jacques Trullier, dit Lacombe Michel Prévost (1815) Leinster Denis-Benjamin Viger Comté de Montréal James Stuart Comté de Montréal Augustin Richer Montréal-Est Jacques-Philippe Saveuse de Beaujeu Montréal-Est George Platt Montréal-Ouest Louis-Joseph Papineau Montréal-Ouest James Fraser Northumberland Étienne-Claude Lagueux Northumberland Thomas Lee Orléans Charles Blouin Comté de Québec Louis Gauvreau Comté de Québec Pierre Brehaut Basse-ville de Québec Pierre Bruneau Basse-ville de Québec Andrew Stuart Haute-ville de Québec Claude Dénéchau Haute-ville de Québec[6] Jean-Antoine Panet George Vanfelson (1815) Richelieu Séraphin Cherrier (1815) [7] Richelieu François-Xavier Malhiot (1815)[7] Saint-Maurice Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal Saint-Maurice Étienne Le Blanc Surrey Pierre Amiot Surrey Étienne Duchesnois Trois-Rivières Charles Richard Ogden Trois-Rivières Amable Berthelot Warwick Jacques Deligny Warwick Ross Cuthbert William-Henry Robert Jones York Nicolas-Eustache Lambert Dumont York[8] William Forbes Jean-Baptiste Ferré (1815) Notes
- [1]
- ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
- Orateur suppléant
- James Stuart a été élu dans le comté de Montréal et dans Buckinghamshire; il choisit de représenter Montréal et Louis Bourdages fut élu dans Buckinghamshire lors d'une élection partielle en mars 1815.
- L'élection de Jacques Trullier dit Lacombe fut déclarée invalide; Michel Prévost fut élu lors d'une élection partielle en juin 1815.
- Jean-Antoine Panet fut nommé au Conseil législatif en janvier 1815; George Vanfelson fut élu lors d'une élection partielle en février 1815.
- l'élection de 1814 fut déclarée invalide; une élection partielle eut lieu en mars 1815
- William Forbes est mort en novembre 1814; Jean-Baptiste Ferré fut élu lors d'une élection partielle en mars 1815.
Liens externes
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