- Troisième législature du Bas-Canada
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Parlement du Bas-Canada Parliament of Lower Canada
Troisième législature
(8 janvier 1801 au 13 juin 1804)
Type Type : Bicaméral Chambres : Assemblée législative
Conseil législatifPrésidence Orateur de la Chambre d'assemblée : Jean-Antoine Panet (Parti canadien) Orateur du Conseil législatif : John Elmsley (Parti britannique) Structure Couronne : Robert Shore Milnes, lieut.-gouv., rep. de George III Membres : 65 parlementaires
50 députés
15 conseillers[1]Groupes politiques :
(Assemblée législative)Parti canadien (27)
Parti britannique (21)
Indépendants (2)Groupes politiques :
(Conseil législatif)Parti britannique (14)
indépendant (1)Élection Système électoral :
(Assemblée législative)Scrutin majoritaire plurinominal Dernière élection : 7 juin 1800 au 28 juillet 1800 Système électoral :
(Conseil législatif)Nomination à vie Lieu de réunion [[Fichier: Photographie du lieu de réunion]] Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-CanadaNotes Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution. La troisième législature du Bas-Canada siégea du 8 janvier 1801 jusqu'au 13 juin 1804. Toutes les séances eurent lieu à Québec.
Sommaire
Élections
Les élections générales ont lieu du 7 juin 1800 au 28 juillet 1800[2].
Sessions[2]
- Première (8 janvier 1801 — 8 avril 1801)
- Deuxième (11 janvier 1802 — 5 avril 1802)
- Troisième (8 février 1803 — 18 avril 1803)
- Quatrième (2 août 1803 — 11 août 1803)
- Cinquième (10 février 1804 — 13 juin 1804)
Représentants de la couronne[2]
- Robert Shore Milnes, lieutenant-gouverneur chargé de la province durant l'absence de Robert Prescott, pour toute la durée de la législature.
Présidents de l'Assemblée[2]
- Jean-Antoine Panet (8 janvier 1801 — 13 juin 1804)
Présidents du Conseil[2]
- William Osgoode (8 janvier 1801 — 5 février 1803)
- Thomas Dunn[3] (8 janvier 1801 — 9 janvier 1802)
- James Monk[3] (9 janvier 1802 — 8 mars 1802)
- François Baby[3] (8 mars 1802 — 5 février 1803)
- John Elmsley (5 février 1803 — 13 juin 1804)
Députés
District Député Bedford John Steel Buckinghamshire John Craigie Buckinghamshire Louis Gouin Cornwallis Joseph Boucher Cornwallis Alexandre Menut Devon Jean-Bernard Pelletier Devon François Bernier Dorchester Jean-Thomas Taschereau Dorchester John Caldwell Effingham André Nadon Effingham[4] Charles-Jean-Baptiste Bouc Angus Shaw (1802) Gaspé William Vondenvelden Hampshire François Huot Hampshire Joseph-Bernard Planté Hertford Michel Tellier Hertford Louis Blais Huntingdon Joseph-François Perrault Huntingdon Jean-Baptiste Raymond Kent François Viger Kent Antoine Ménard, dit Lafontaine Leinster Jean Archambault Leinster Louis-Marie-Joseph Beaumont Comté de Montréal Joseph Papineau Comté de Montréal Thomas Walker Montréal-Est Pierre-Louis Panet Montréal-Est Francis Badgley Montréal-Ouest James McGill Montréal-Ouest Joseph Périnault Northumberland Pierre-Stanislas Bédard Northumberland Jean-Marie Poulin Orléans Jérôme Martineau Comté de Québec Louis Paquet Comté de Québec Michel-Amable Berthelot Dartigny Basse-ville de Québec Robert Lester Basse-ville de Québec John Young Haute-ville de Québec Jean-Antoine Panet Haute-ville de Québec Augustin-Jérôme Raby Richelieu Louis-Édouard Hubert Richelieu Charles Benoit Livernois Saint-Maurice Thomas Coffin Saint-Maurice Mathew Bell Surrey François Lévesque Surrey[5] Philippe-François de Rastel de Rocheblave Alexis Caron (1802) Trois-Rivières John Lees Trois-Rivières Pierre-Amable de Bonne Warwick Ross Cuthbert Warwick James Cuthbert William-Henry Jonathan Sewell York Louis-Charles Foucher York Joseph Bédard Notes et références
- [1]
- ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
- Orateur suppléant
- Charles-Jean-Baptiste Bouc a été expulsé en janvier 1801 et réélu en mars 1801, expulsé de nouveau ce même mois et réélu en avril 1801, puis encore expulsé en mars 1802; Angus Shaw a été élu à l'élection partielle d'avril 1802.
- Philippe-François de Rastel de Rocheblave est mort en avril 1802; Alexis Caron a été élu à une élection partielle tenue en 1802.
Liens externes
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