- Deuxième législature du Bas-Canada
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Parlement du Bas-Canada Parliament of Lower Canada
Deuxième législature
(24 jan. 1797 au 4 juin 1800)
Type Type : Bicaméral Chambres : Assemblée législative
Conseil législatifPrésidence Orateur de la Chambre d'assemblée : Jean-Antoine Panet (Parti canadien) Orateur du Conseil législatif : Thomas Dunn (Parti britannique) Structure Couronne : Robert Shore Milnes, lieut.-gouv., rep. de George III Membres : 64 parlementaires
49 députés
15 conseillers[1]Groupes politiques :
(Assemblée législative)Parti canadien (29)
Parti britannique (19)
Indéderminé (1)Groupes politiques :
(Conseil législatif)Parti britannique (14)
indépendant (1)Élection Système électoral :
(Assemblée législative)Scrutin majoritaire plurinominal Dernière élection : 3 juin 1796 au 20 juil. 1796 Système électoral :
(Conseil législatif)Nomination à vie Lieu de réunion [[Fichier: Photographie du lieu de réunion]] Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-CanadaNotes Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution. La deuxième législature du Bas-Canada siégea de 1796 jusqu'au 4 juin 1800. Toutes les séances eurent lieu à Québec.
Sommaire
Élections
Les élections ont lieu du 3 juin 1796 au 20 juillet 1796[2].
Sessions[2]
- Première (24 janvier 1797 — 2 mai 1797)
- Deuxième (20 février 1798 — 11 mai 1798)
- Troisième (28 mars 1799 — 3 juin 1799)
- Quatrième (5 mars 1800 — 29 mai 1800)
Représentants de la couronne[2]
- Guy Carleton, baron Dorchester, gouverneur jusqu'au 15 décembre 1796.
- Robert Prescott, administrateur, du 15 décembre 1796 au 30 juillet 1799.
- Robert Shore Milnes, lieutenant-gouverneur chargé de la province durant l'absence de Prescott, du 30 juillet 1799 à la dissolution le 4 juin 1800.
Présidents de l'Assemblée[2]
- Jean-Antoine Panet (24 janvier 1797 — 4 juin 1800)
Présidents du Conseil[2]
- William Osgoode (24 janvier 1797 — 4 juin 1800)
- Thomas Dunn[3] (24 janvier 1797 — 4 juin 1800)
Député
District Député Bedford Nathaniel Coffin Buckinghamshire John Craigie Buckinghamshire George Waters Allsopp Cornwallis[4] Paschal Sirois-Duplessis Pascal Taché (1798) Cornwallis Alexandre Menut Devon Nicolas Dorion Devon François Bernier Dorchester Charles Bégin Dorchester Alexandre Dumas Effingham Jacob Jordan Effingham Charles-Jean-Baptiste Bouc[5] Gaspé Edward O'Hara Hampshire François Huot Hampshire Joseph-Bernard Planté Hertford Louis-François Dunière Hertford Félix Têtu Huntingdon Joseph-François Perrault Huntingdon Joseph Périnault Kent[6] Jacques Viger (père) Michel-Amable Berthelot d'Artigny Kent Antoine Ménard, dit Lafontaine Leinster Joseph Viger Leinster Bonaventure Panet Comté de Montréal Jean-Marie Ducharme Comté de Montréal Étienne Guy Montréal-Est Joseph Papineau Montréal-Est Denis Viger Montréal-Ouest Alexander Auldjo Montréal-Ouest Louis-Charles Foucher Northumberland Pierre-Stanislas Bédard Northumberland James Fisher Orléans Jérôme Martineau Comté de Québec John Black Comté de Québec Louis Paquet Basse-ville de Québec Augustin-Jérôme Raby Basse-ville de Québec John Young Haute-ville de Québec Jean-Antoine Panet Haute-ville de Québec William Grant Richelieu Charles Hus, dit Millet Richelieu Benjamin-Hyacinthe-Martin Cherrier Saint-Maurice Thomas Coffin Saint-Maurice Nicholas Montour Surrey Olivier Durocher Surrey Philippe-François de Rastel de Rocheblave Trois-Rivières John Lees Trois-Rivières Pierre-Amable de Bonne Warwick Charles-Gaspard Tarieu de Lanaudière Warwick James Cuthbert William-Henry Jonathan Sewell York Joseph-Hubert Lacroix York Joseph Éthier Notes
- [1]
- ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
- Orateur suppléant
- Paschal Sirois-Duplessis est mort en novembre 1797; Pascal Taché a été élu à l'élection partielle de mars 1798.
- Charles-Jean-Baptiste Bouc a été expulsé de la Chambre en avril 1800 après une condamnation pour fraude.
- Jacques Viger est mort en janvier 1798; Michel-Amable Berthelot Dartigny a été élu à l'élection partielle de mars 1798.
Liens externes
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