Sixième législature du Bas-Canada

Sixième législature du Bas-Canada
Parlement du Bas-Canada

Parliament of Lower Canada

Sixième législature
(29 jan. 1810 au 1er mars 1810)
Coat of Arms of the United Kingdom (1801-1816).svg
Type
Type : Bicaméral
Chambres : Assemblée législative
Conseil législatif
Présidence
Orateur de la Chambre d'assemblée : Jean-Antoine Panet (Parti canadien)
Orateur du Conseil législatif : Jonathan Sewell (Parti britannique)
Structure
Couronne : George Prevost, gouv., rep. de George III
Membres : 62 parlementaires
47 députés
15 conseillers[1]
Groupes politiques :
(Assemblée législative)
Parti canadien (31)
Parti britannique (16)
Groupes politiques :
(Conseil législatif)
Parti britannique (14)
indépendant (1)
Élection
Système électoral :
(Assemblée législative)
Scrutin majoritaire plurinominal
Dernière élection : 5 oct. 1809 au 23 nov. 1809
Système électoral :
(Conseil législatif)
Nomination à vie
Lieu de réunion
[[Fichier: Photographie du lieu de réunion]]
Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-Canada
Notes
Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.

La sixième législature du Bas-Canada siégea du 29 janvier 1810 au 1er mars 1810. Le gouverneur-général James Henry Craig ordonna la dissolution de la Chambre après que celle-ci eut déclaré le siège du juge Pierre-Amable de Bonne vacant. Un vote sur la résolution qui rendait les juges inéligibles à la fonction de député avait été reporté par le Conseil législatif jusque après les prochaines élections. Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Sommaire

Élections

Les élections générales ont lieu du 5 octobre au 23 novembre 1809[2].

Session[2]

  • Première (29 janvier 1810 — 26 février 1810)

Représentants de la couronne[2]

Présidents de l'Assemblée[2]

Présidents du Conseil[2]

  • Jonathan Sewell (29 jan. 1810 — 1er mars 1810)

Députés

District Député
Bedford John Jones
Buckinghamshire Louis Legendre
Buckinghamshire Jean-Baptiste Hébert
Cornwallis Joseph Le Vasseur Borgia
Cornwallis Joseph Robitaille
Devon Jean-Baptiste Fortin
Devon François Bernier
Dorchester Pierre Langlois
Dorchester Jean-Thomas Taschereau[3]
Effingham Joseph Duclos
Effingham Joseph Meunier
Gaspé George Pyke
Hampshire Antoine-Louis Juchereau Duchesnay
Hampshire François Huot
Hertford François Blanchet
Hertford Étienne-Ferréol Roy
Huntingdon Jean-Antoine Panet
Huntingdon Stephen Sewell
Kent Louis-Joseph Papineau
Kent Pierre-Dominique Debartzch
Leinster Jean-Thomas Taschereau[3]
Leinster Bonaventure Panet
Comté de Montréal Jean-Baptiste Durocher
Comté de Montréal Louis Roy Portelance
Montréal-Est James Stuart
Montréal-Est Joseph Papineau
Montréal-Ouest Thomas McCord
Montréal-Ouest Denis-Benjamin Viger
Northumberland Joseph Drapeau
Northumberland Thomas Lee
Orléans Jérôme Martineau[4]
Comté de Québec Pierre-Amable de Bonne[5]
Comté de Québec Ralph Gray
Basse-ville de Québec John Jones
Basse-ville de Québec Pierre-Stanislas Bédard
Haute-ville de Québec Claude Dénéchau
Haute-ville de Québec John Blackwood
Richelieu Louis Bourdages
Richelieu Hyacinthe-Marie Simon, dit Delorme
Saint-Maurice Louis Gugy
Saint-Maurice Michel Caron
Surrey Pierre-Stanislas Bédard[6]
Surrey Joseph Beauchamp
Trois-Rivières Joseph Badeaux
Trois-Rivières Mathew Bell
Warwick Ross Cuthbert
Warwick James Cuthbert
William-Henry Edward Bowen
York Pierre Saint-Julien
York John Mure

Notes

  1. 6e législature du Bas-Canada (1809-1810) | QuébecPolitique.com
  2. a, b, c, d et e ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
  3. a et b Jean-Thomas Taschereau fut élu dans Dorchester et dans Leinster; il n'avait pas encore choisi quel district il représenterait au moment de la dissolution.
  4. mort en décembre 1809
  5. expulsé en février 1810
  6. aussi élu dans la Basse-Ville de Québec et choisit de représenter ce district.

Liens externes


Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Sixième législature du Bas-Canada de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Поможем написать курсовую

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Sixieme chambre d'assemblee du Bas-Canada — Sixième législature du Bas Canada La sixième législature du Bas Canada siégea du 29 janvier 1810 au 1er mars 1810. Les élections au Bas Canada avaient été tenues en octobre 1809. Le gouverneur général James Henry Craig ordonna la dissolution …   Wikipédia en Français

  • Sixième chambre d'assemblée du Bas-Canada — Sixième législature du Bas Canada La sixième législature du Bas Canada siégea du 29 janvier 1810 au 1er mars 1810. Les élections au Bas Canada avaient été tenues en octobre 1809. Le gouverneur général James Henry Craig ordonna la dissolution …   Wikipédia en Français

  • Sixième chambre d'assemblée du bas-canada — Sixième législature du Bas Canada La sixième législature du Bas Canada siégea du 29 janvier 1810 au 1er mars 1810. Les élections au Bas Canada avaient été tenues en octobre 1809. Le gouverneur général James Henry Craig ordonna la dissolution …   Wikipédia en Français

  • Conseil spécial du Bas-Canada — Special Council of Lower Canada 18 avril 1838 au 10 février, 1841 …   Wikipédia en Français

  • Liste des législatures du Bas-Canada — Cet article présente une liste des législatures du Bas Canada tenues au Parlement de cette province de l Empire britannique entre 1792 à 1838. Au nombre de quinze, elles se tiennent toutes à l Hôtel du Parlement dans la Ville de Québec.… …   Wikipédia en Français

  • Sixieme parlement de la province du Canada — Sixième parlement de la province du Canada Le Sixième parlement de la province du Canada siégea de 1858 jusqu en juin 1861. Les sessions furent tenues à Toronto au Canada Ouest en 1858, puis à Québec au Canada Est à partir de 1859. La dissolution …   Wikipédia en Français

  • Sixième parlement de la province du canada — Le Sixième parlement de la province du Canada siégea de 1858 jusqu en juin 1861. Les sessions furent tenues à Toronto au Canada Ouest en 1858, puis à Québec au Canada Est à partir de 1859. La dissolution fut annoncée le 10 juin 1861[1]. Le 31… …   Wikipédia en Français

  • Sixième parlement de la province du Canada — Le Sixième parlement de la province du Canada siégea de 1858 jusqu en juin 1861. Les sessions furent tenues à Toronto au Canada Ouest en 1858, puis à Québec au Canada Est à partir de 1859. La dissolution fut annoncée le 10 juin 1861[1]. Le 31… …   Wikipédia en Français

  • Liste des législatures du Canada-Uni — Cet article présente une liste des législatures du Canada Uni tenues au Parlement de cette province de l Empire britannique de 1841 à 1866. Au nombre de huit, elles se tiennent dans divers édifices parlementaires des villes de Kingston, Montréal …   Wikipédia en Français

  • Cinquieme parlement de la province du Canada — Cinquième parlement de la province du Canada Le Cinquième parlement de la province du Canada siégea de 1854 jusqu en novembre 1857. Les sessions furent tenues à Québec au Canada Est jusqu en 1856, puis à Toronto au Canada Ouest. La dissolution… …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”