Sixième législature du Bas-Canada

Sixième législature du Bas-Canada
Parlement du Bas-Canada

Parliament of Lower Canada
Sixième législature
(29 jan. 1810 au 1er mars 1810)
Coat of Arms of the United Kingdom (1801-1816).svg
Type
Type : Bicaméral
Chambres : Assemblée législative
Conseil législatif
Présidence
Orateur de la Chambre d'assemblée : Jean-Antoine Panet (Parti canadien)
Orateur du Conseil législatif : Jonathan Sewell (Parti britannique)
Structure
Couronne : George Prevost, gouv., rep. de George III
Membres : 62 parlementaires
47 députés
15 conseillers[1]
Groupes politiques :
(Assemblée législative)		 Parti canadien (31)
Parti britannique (16)
Groupes politiques :
(Conseil législatif)		 Parti britannique (14)
indépendant (1)
Élection
Système électoral :
(Assemblée législative)		 Scrutin majoritaire plurinominal
Dernière élection : 5 oct. 1809 au 23 nov. 1809
Système électoral :
(Conseil législatif)		 Nomination à vie
Lieu de réunion
[[Fichier: Photographie du lieu de réunion]]
Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-Canada
Notes
Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.

La sixième législature du Bas-Canada siégea du 29 janvier 1810 au 1er mars 1810. Le gouverneur-général James Henry Craig ordonna la dissolution de la Chambre après que celle-ci eut déclaré le siège du juge Pierre-Amable de Bonne vacant. Un vote sur la résolution qui rendait les juges inéligibles à la fonction de député avait été reporté par le Conseil législatif jusque après les prochaines élections. Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Sommaire

Élections

Les élections générales ont lieu du 5 octobre au 23 novembre 1809[2].

Session[2]

  • Première (29 janvier 1810 — 26 février 1810)

Représentants de la couronne[2]

Présidents de l'Assemblée[2]

Présidents du Conseil[2]

  • Jonathan Sewell (29 jan. 1810 — 1er mars 1810)

Députés

District Député
Bedford John Jones
Buckinghamshire Louis Legendre
Buckinghamshire Jean-Baptiste Hébert
Cornwallis Joseph Le Vasseur Borgia
Cornwallis Joseph Robitaille
Devon Jean-Baptiste Fortin
Devon François Bernier
Dorchester Pierre Langlois
Dorchester Jean-Thomas Taschereau[3]
Effingham Joseph Duclos
Effingham Joseph Meunier
Gaspé George Pyke
Hampshire Antoine-Louis Juchereau Duchesnay
Hampshire François Huot
Hertford François Blanchet
Hertford Étienne-Ferréol Roy
Huntingdon Jean-Antoine Panet
Huntingdon Stephen Sewell
Kent Louis-Joseph Papineau
Kent Pierre-Dominique Debartzch
Leinster Jean-Thomas Taschereau[3]
Leinster Bonaventure Panet
Comté de Montréal Jean-Baptiste Durocher
Comté de Montréal Louis Roy Portelance
Montréal-Est James Stuart
Montréal-Est Joseph Papineau
Montréal-Ouest Thomas McCord
Montréal-Ouest Denis-Benjamin Viger
Northumberland Joseph Drapeau
Northumberland Thomas Lee
Orléans Jérôme Martineau[4]
Comté de Québec Pierre-Amable de Bonne[5]
Comté de Québec Ralph Gray
Basse-ville de Québec John Jones
Basse-ville de Québec Pierre-Stanislas Bédard
Haute-ville de Québec Claude Dénéchau
Haute-ville de Québec John Blackwood
Richelieu Louis Bourdages
Richelieu Hyacinthe-Marie Simon, dit Delorme
Saint-Maurice Louis Gugy
Saint-Maurice Michel Caron
Surrey Pierre-Stanislas Bédard[6]
Surrey Joseph Beauchamp
Trois-Rivières Joseph Badeaux
Trois-Rivières Mathew Bell
Warwick Ross Cuthbert
Warwick James Cuthbert
William-Henry Edward Bowen
York Pierre Saint-Julien
York John Mure

Notes

  1. ↑ 6e législature du Bas-Canada (1809-1810) | QuébecPolitique.com
  2. ↑ a, b, c, d et e ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
  3. ↑ a et b Jean-Thomas Taschereau fut élu dans Dorchester et dans Leinster; il n'avait pas encore choisi quel district il représenterait au moment de la dissolution.
  4. ↑ mort en décembre 1809
  5. ↑ expulsé en février 1810
  6. ↑ aussi élu dans la Basse-Ville de Québec et choisit de représenter ce district.
v · Législatures du Bas-Canada (1792—1837)

1re (1792-1796) • 2e (1796-1800) • 3e (1800-1804) • 4e (1804-1808) • 5e (1808-1809) • 6e (1809-1810) • 7e (1810-1814) • 8e (1814-1816) • 9e (1816-1820) • 10e (1820) • 11e (1820-1824) • 12e (1824-1827) • 13e (1827-1830) • 14e (1830-1834) • 15e (1834-1838)
Sessions du Conseil spécial du Bas-Canada (1838—1841) | Législatures du Canada-Uni (1841—1866) | Législatures du Québec (1867—)

Liens externes


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