- Onzième législature du Bas-Canada
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Parlement du Bas-Canada Parliament of Lower Canada
Onzième législature
(14 déc. 1820 au 6 juil. 1824)
Type Type : Bicaméral Chambres : Assemblée législative
Conseil législatifPrésidence Orateur de la Chambre d'assemblée : Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal (Parti canadien) Orateur du Conseil législatif : Olivier Perrault (Parti britannique) Structure Couronne : Francis Nathaniel Burton, adm., rep. de George IV Membres : 82 parlementaires
49 députés
33 conseillers[1]Groupes politiques :
(Assemblée législative)Parti canadien (36)
Parti britannique (7)
indépendants (2)
indéterminés (4)Groupes politiques :
(Conseil législatif)Parti britannique (28)
Parti canadien (2)
indépendants (2)
indéterminés (1)Élection Système électoral :
(Assemblée législative)Scrutin majoritaire plurinominal Dernière élection : 6 juin 1820 au 25 juillet 1820 Système électoral :
(Conseil législatif)Nomination à vie Lieu de réunion [[Fichier: Photographie du lieu de réunion]] Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-CanadaNotes Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution. La onzième législature du Bas-Canada siégea du 14 décembre 1820 au 6 juillet 1824. Toutes les séances eurent lieu à Québec.
Sommaire
Élections
Les élections générales ont lieu du 6 juin au 25 juil. 1820[2].
Session[2]
- Première (14 décembre 1820 — 17 mars 1821)
- Deuxième (11 décembre 1821 — 18 février 1822)
- Troisième (10 janvier 1823 — 22 mars 1823)
- Quatrième (25 novembre 1823 — 9 mars 1824)
Représentants de la couronne[2]
- George Ramsay, comte de Dalhousie jusqu'au 7 juin 1824.
- Francis Nathaniel Burton, lieutenant-gouverneur chargé de l'administration de la province durant l'absence temporaire de Dalhousie, du 7 juin 1824 jusqu'à la dissolution.
Présidents de l'Assemblée[2]
- Louis-Joseph Papineau (14 déc. 1820 — 10 jan. 1823)
- Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal (10 jan. 1823 — 6 juil. 1824)
Présidents du Conseil[2]
- Jonathan Sewell (14 déc. 1820 — 6 juil. 1824)
- John Hale[3] (14 déc. 1820 — 10 mars 1823)
- Olivier Perrault[3] (10 mars 1823 — 6 juil. 1824)
Députés
District Député Bedford John Jones[4] Joseph Franchère (1822) Buckinghamshire Jean-Baptiste Proulx Buckinghamshire Louis Bourdages Cornwallis Jean-Baptiste Taché Cornwallis Joseph Robitaille Devon Jean-Baptiste Fortin Devon François Fournier Dorchester John Davidson Dorchester Louis Lagueux Effingham Jacob Oldham[5] Effingham François Tassé Gaspé Jean-Thomas Taschereau Hampshire Charles Langevin Hampshire François Huot[6] Jean-Olivier Arcand (1822) Hertford François Blanchet Hertford François-Xavier Paré Huntingdon Michael O'Sullivan Huntingdon Austin Cuvillier Kent Frédéric-Auguste Quesnel Kent Denis-Benjamin Viger Leinster Jacques Trullier, dit Lacombe[7] Jean-Marie Rochon (1822) Leinster Michel Prévost Comté de Montréal Joseph Valois Comté de Montréal Joseph Perrault Montréal-Est Hugues Heney Montréal-Est Thomas Thain Montréal-Ouest Louis-Joseph Papineau Montréal-Ouest George Garden Northumberland Étienne-Claude Lagueux Northumberland Philippe Panet Orléans François Quirouet Comté de Québec Louis Gauvreau[8] Michel Clouet (1822) Comté de Québec John Neilson Basse-ville de Québec Jean Bélanger Basse-ville de Québec James McCallum Haute-ville de Québec Andrew Stuart Haute-ville de Québec Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal Richelieu François Saint-Onge Richelieu Jean Dessaulles Saint-Maurice Louis Picotte Saint-Maurice Pierre Bureau Surrey Pierre Amiot Surrey Étienne Duchesnois Trois-Rivières Charles Richard Ogden Trois-Rivières Joseph Badeaux Warwick Alexis Mousseau Warwick Jacques Deligny William-Henry Robert Jones York Nicolas-Eustache Lambert Dumont York Augustin Perrault Notes
- [1]
- ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
- Orateur suppléant
- L'élection de John Jones fut invalidée; Joseph Franchère a été elu à l'élection partielle de mars 1822.
- mort en juin 1824
- François Huot est mort en janvier 1822; Jean-Olivier Arcand a été elu à l'élection partielle de mars 1822.
- Jacques Trullier, dit Lacombe est mort en 1821; Jean-Marie Rochon a été elu à l'élection partielle de janvier 1822.
- Louis Gauvreau est mort en 1822; Michel Clouet a été elu à l'élection partielle d'octobre 1822.
Liens externes
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