Dixième législature du Bas-Canada

Dixième législature du Bas-Canada
Parlement du Bas-Canada

Parliament of Lower Canada
Dixième législature
(11 avr. 1820 au 24 avr. 1820)
Coat of Arms of the United Kingdom (1816-1837).svg
Type
Type : Bicaméral
Chambres : Assemblée législative
Conseil législatif
Présidence
Orateur de la Chambre d'assemblée : Louis-Joseph Papineau (Parti canadien)
Orateur du Conseil législatif : John Hale (Parti britannique)
Structure
Couronne : Peregrine Maintland, adm., rep. de George III
Membres : 81 parlementaires
50 députés
31 conseillers[1]
Groupes politiques :
(Assemblée législative)		 Parti canadien (34)
Parti britannique (8)
indépendants (2)
indéterminés (5)
Groupes politiques :
(Conseil législatif)		 Parti britannique (26)
Parti canadien (2)
indépendants (2)
indéterminés (1)
Élection
Système électoral :
(Assemblée législative)		 Scrutin majoritaire plurinominal
Dernière élection : 22 fév. 1820 au 11 avr. 1820
Système électoral :
(Conseil législatif)		 Nomination à vie
Lieu de réunion
[[Fichier: Photographie du lieu de réunion]]
Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-Canada
Notes
Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.

La dixième législature du Bas-Canada siégea du 11 avril 1820 au 24 avril 1820. La législature fut dissoute à cause de la mort du roi Georges III. Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Sommaire

Élections

Les élections générales ont lieu du 22 février au 11 avril 1820[2].

Session[2]

  • Première (11 avril 1820 — 24 avril 1820)

Représentants de la couronne[2]

  • Peregrine Maintland, administrateur (11 avr. 1820 — 24 avr. 1820)

Présidents de l'Assemblée[2]

Présidents du Conseil[2]

  • Jonathan Sewell (11 avril 1820 — 24 avril 1820)
  • John Hale[3] (11 avril 1820 — 24 avril 1820)

Liste des députés

District Député
Bedford Joseph Franchère
Buckinghamshire François Bellet
Buckinghamshire Louis Bourdages
Cornwallis Jean-Baptiste Taché
Cornwallis Joseph Robitaille
Devon Jean-Baptiste Fortin
Devon François Fournier
Dorchester John Davidson
Dorchester Louis Lagueux
Effingham Jacob Oldham
Effingham François Tassé
Gaspé [4]
Hampshire Charles Langevin
Hampshire François Huot
Hertford François Blanchet
Hertford François-Xavier Paré
Huntingdon Michael O'Sullivan
Huntingdon Austin Cuvillier
Kent Pierre Bruneau[5]
Kent Denis-Benjamin Viger
Leinster Jacques Trullier, dit Lacombe
Leinster Barthélemy Joliette
Comté de Montréal Joseph Valois
Comté de Montréal Joseph Perrault
Montréal-Est Hugues Heney
Montréal-Est Thomas Busby
Montréal-Ouest Louis-Joseph Papineau
Montréal-Ouest George Garden
Northumberland Étienne-Claude Lagueux
Northumberland Philippe Panet
Orléans François Quirouet
Comté de Québec Louis Gauvreau
Comté de Québec John Neilson
Basse-ville de Québec Thomas Lee
Basse-ville de Québec Peter Burnet
Haute-ville de Québec Claude Dénéchau
Haute-ville de Québec Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal
Richelieu François Saint-Onge
Richelieu Jean Dessaulles
Saint-Maurice Louis Picotte
Saint-Maurice Pierre Bureau
Surrey Pierre Amiot
Surrey Étienne Duchesnois
Trois-Rivières Charles Richard Ogden
Trois-Rivières Marie-Joseph Godefroy de Tonnancour
Warwick Alexis Mousseau
Warwick Ross Cuthbert
William-Henry Robert Jones
York Nicolas-Eustache Lambert Dumont
York Augustin Perrault

Notes

  1. ↑ [1]
  2. ↑ a, b, c, d et e ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
  3. ↑ Orateur suppléant
  4. ↑ le bref d'élection ne fut pas retourné avant la fin de la session
  5. ↑ mort en avril 1820
v · Législatures du Bas-Canada (1792—1837)

1re (1792-1796) • 2e (1796-1800) • 3e (1800-1804) • 4e (1804-1808) • 5e (1808-1809) • 6e (1809-1810) • 7e (1810-1814) • 8e (1814-1816) • 9e (1816-1820) • 10e (1820) • 11e (1820-1824) • 12e (1824-1827) • 13e (1827-1830) • 14e (1830-1834) • 15e (1834-1838)
Sessions du Conseil spécial du Bas-Canada (1838—1841) | Législatures du Canada-Uni (1841—1866) | Législatures du Québec (1867—)

Liens externes


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