Douzième législature du Bas-Canada

Douzième législature du Bas-Canada
Parlement du Bas-Canada

Parliament of Lower Canada
Douzième législature
(8 jan. 1825 au 5 juil. 1827)
Coat of Arms of the United Kingdom (1816-1837).svg
Type
Type : Bicaméral
Chambres : Assemblée législative
Conseil législatif
Présidence
Orateur de la Chambre d'assemblée : Louis-Joseph Papineau (Parti canadien)
Orateur du Conseil législatif : James Kerr (Parti britannique)
Structure
Couronne : George Ramsay, gouv., rep. de George IV
Membres : 78 parlementaires
49 députés
29 conseillers[1]
Groupes politiques :
(Assemblée législative)		 Parti canadien (39)
Parti britannique (6)
indépendants (2)
indéterminés (2)
Groupes politiques :
(Conseil législatif)		 Parti britannique (26)
Parti canadien (1)
indépendants (2)
Élection
Système électoral :
(Assemblée législative)		 Scrutin majoritaire plurinominal
Dernière élection : 10 juil. 1824 au 28 août 1824
Système électoral :
(Conseil législatif)		 Nomination à vie
Lieu de réunion
[[Fichier: Photographie du lieu de réunion]]
Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-Canada
Notes
Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.

La douzième législature du Bas-Canada siégea du 8 janvier 1825 au 5 juillet 1827. Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Sommaire

Élections

Les élections générales ont lieu du 10 juillet au 28 août 1824[2].

Session[2]

  • Première (8 janvier 1825 — 22 mars 1825)
  • Deuxième (21 janvier 1826 — 29 mars 1826)
  • Troisième (23 janvier 1827 — 7 mars 1827)

Représentants de la couronne[2]

Présidents de l'Assemblée[2]

Présidents du Conseil[2]

  • Jonathan Sewell (8 janvier 1825 — 5 juillet 1827)
  • Olivier Perrault[3] (8 janvier 1825 — 22 janvier 1827)
  • James Kerr[3] (22 janvier 1827 — 5 juillet 1827)

Députés

District Député
Bedford Jean-Baptiste-René Hertel de Rouville
Buckinghamshire Jean-Baptiste Proulx
Buckinghamshire Louis Bourdages
Cornwallis Joseph Le Vasseur Borgia
Cornwallis Joseph Robitaille
Devon Jean-Baptiste Fortin
Devon Joseph-François Couillard-Després
Dorchester John Davidson
Dorchester Louis Lagueux
Effingham Joseph-Ovide Turgeon
Effingham Casimir-Amable Testard de Montigny
Gaspé Jean-Thomas Taschereau[4]
Hampshire John Cannon[5]
François-Xavier Larue (1826)
Hampshire François Drolet
Hertford François Blanchet
Hertford Nicolas Boissonnault
Huntingdon Jean-Moïse Raymond
Huntingdon Austin Cuvillier
Kent Frédéric-Auguste Quesnel
Kent Denis-Benjamin Viger
Leinster Charles Courteau
Leinster Jean-Marie Rochon
Comté de Montréal Joseph Valois
Comté de Montréal Joseph Perrault
Montréal-Est Hugues Heney
Montréal-Est James Leslie
Montréal-Ouest Louis-Joseph Papineau
Montréal-Ouest Pierre de Rastel de Rocheblave
Northumberland John Fraser
Northumberland Marc-Pascal de Sales Laterrière
Orléans François Quirouet
Comté de Québec Michel Clouet
Comté de Québec John Neilson
Basse-ville de Québec Jean Bélanger
Basse-ville de Québec Thomas Ainslie Young
Haute-ville de Québec Andrew Stuart
Haute-ville de Québec Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal
Richelieu François-Roch de Saint-Ours
Richelieu Jean Dessaulles
Saint-Maurice Charles Caron
Saint-Maurice Pierre Bureau
Surrey Pierre Amiot
Surrey Aignan-Aimé Massue
Trois-Rivières Étienne Ranvoyzé[6]
Charles Richard Ogden (1826)
Trois-Rivières Amable Berthelot
Warwick Louis-Marie-Raphaël Barbier
Warwick Jacques Deligny
William-Henry Norman Fitzgerald Uniacke[7]
James Stuart (1825)
York Nicolas-Eustache Lambert Dumont
York John Simpson

Notes et références

  1. ↑ [1]
  2. ↑ a, b, c, d et e ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
  3. ↑ a et b Orateur suppléant
  4. ↑ a démissionné en mars 1827 pour devenir juge
  5. ↑ L'élection de John Cannon a été invalidée en mars 1826; François-Xavier Larue a été élu à l'élection partielle de mai 1826.
  6. ↑ Étienne Ranvoyzé est mort en 1826; Charles Richard Ogden a été élu à l'élection partielle de septembre 1826.
  7. ↑ Norman Fitzgerald Uniacke a démissionné lorsqu'il a été nommé juge en février 1825; James Stuart a été élu à l'élection partielle tenue plus tard ce même mois.


v · Législatures du Bas-Canada (1792—1837)

1re (1792-1796) • 2e (1796-1800) • 3e (1800-1804) • 4e (1804-1808) • 5e (1808-1809) • 6e (1809-1810) • 7e (1810-1814) • 8e (1814-1816) • 9e (1816-1820) • 10e (1820) • 11e (1820-1824) • 12e (1824-1827) • 13e (1827-1830) • 14e (1830-1834) • 15e (1834-1838)
Sessions du Conseil spécial du Bas-Canada (1838—1841) | Législatures du Canada-Uni (1841—1866) | Législatures du Québec (1867—)

Liens externes


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