Adoption

Introduction générale

La famille (notion générale)

Création de la famille

Le couple

Concubinage - Fiançailles

Union civile (PACS) - Mariage civil

Développement de la famille

Filiation : légitime, naturelle,

L'adoption : simple, plénière, internationale

Organisation de la famille

Obligation alimentaire

Autorité parentale

Desagrégation de la famille

Le divorce - Procédure de divorce

Séparation de corps / de biens

Voir aussi

Le Juge aux Affaires Familiales

La succession

Accouchement sous X - IVG

Procréation médicale assistée

Régime matrimonial

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L'adoption est une institution de droit de la famille par laquelle un lien de filiation est créé entre l'adopté et le ou les adoptants, qui ne sont pas ses parents biologiques. Selon les régimes légaux, l'adoption peut être simple, auquel cas certains liens subsistent entre l'adopté et sa famille biologique, ou plénière, ce qui a pour effet de supprimer tout lien préexistant avec cette dernière, à l'exception généralement de l'interdiction de mariage. Le droit positif peut connaître les deux systèmes coexistants, ou seulement l'un ou l'autre.

Une grande partie des adoptions est internationale. Pour éviter des pratiques illégales, en particulier les trafics d'enfants, une convention internationale a été conclue à La Haye le 29 mai 1993.

Environ 30 000 enfants ont quitté leur pays en 2010 pour rejoindre leur famille, parfois à l'autre bout du monde. C'est beaucoup moins qu'il y a dix ans. En 2004, année record pour l'adoption internationale, les dix principaux pays d'accueil avaient reçu 45 000 enfants. En 2007, ce chiffre était tombé à 37 000 et les spécialistes^{[citation nécessaire]} estiment qu'il est probablement plus près de 30 000 en 2011. Le classement des nations les plus « adoptantes », lui, est relativement stable. Loin derrière les États-Unis, la France, l'Espagne et l'Italie se disputent la deuxième place. Contrairement au classement des pays d'accueil, celui des pays d'où sont originaires les enfants adoptés varie d'une année à l'autre en fonction des autorités locales. Ainsi, la Russie, qui avait en 2004, laissé partir à l'étranger 9 400 orphelins a divisé ce nombre par deux. Suite à une série de scandales, les procédures d'abandon y sont désormais beaucoup mieux contrôlées^{[citation nécessaire]}.

Sommaire 1 Procédures spécifiques d'adoption selon les pays 1.1 La procédure dans les pays européens (généralités) 1.2 La procédure en France 1.2.1 Conditions 1.2.2 Déroulement 1.2.3 Démarches lors de l'arrivée de l'enfant 1.3 La procédure en Suisse 1.4 La procédure en Turquie 1.5 La procédure dans certains pays musulmans 1.6 La procédure en Belgique 2 L'adoption internationale 3 Quelques chiffres 4 Quelques adoptés célèbres 5 Notes et références 6 Bibliographie 7 Voir aussi 8 Liens externes

Procédures spécifiques d'adoption selon les pays

La procédure dans les pays européens (généralités)

Dans les pays européens, l'essentiel de la législation relative à l'adoption est héritée du droit romain et a été intégrée au droit canonique par le pape Nicolas Ier au IX^e siècle^[1]. Néanmoins les lois régissant l'adoption varient fortement d'un pays à l'autre. Les points communs sont les suivants :

• Les parents adoptifs doivent commencer par obtenir un agrément dans leur pays. La procédure est gratuite, seuls des frais médicaux pour l'établissement du dossier sont à prévoir.
• Ensuite, ils peuvent chercher un enfant à adopter. Cette recherche peut se faire directement dans le pays de l'enfant, ou bien par l'intermédiaire d'une association d'aide à l'adoption. À ce niveau, l'adoption a un coût.
• L'enfant est initialement « placé en vue d'adoption » dans la famille adoptante.
• Après la période de placement, l'adoption est prononcée par l'autorité judiciaire.
• En règle générale, l'adoption internationale implique qu'il faut suivre la procédure d'adoption dans deux pays : celui d'origine de l'enfant et celui de résidence des parents adoptifs.
• Dans le cas de parents adoptifs résidant dans un pays dont ils n'ont pas la nationalité, l'adoption est prononcée par l'autorité judiciaire du pays de résidence. Les parents adoptifs doivent ensuite entreprendre des démarches auprès des autorités consulaires de leur pays pour obtenir la reconnaissance de l'adoption par leur pays et donc la citoyenneté de leur pays pour leur enfant.

La procédure en France

Conditions

Les conditions exigées pour la demande d'adoption en France sont :

• Pour adopter en couple : être mariés depuis plus de deux ans si l'un des époux a moins de 28 ans. Si les deux époux ont plus de 28 ans, la condition des deux ans de mariage n'existe plus.
• Il faut avoir 28 ans minimum.
• S'il s'agit de l'adoption de l'enfant du conjoint, la différence d'âge exigée est de quinze ans.
• Une personne mariée qui souhaite, seule, adopter un enfant, doit obtenir le consentement de son conjoint. Pour les époux séparés de corps, le consentement n'est pas nécessaire.
• Les concubins ou des pacsés ne peuvent pas adopter ensemble un enfant, mais individuellement c'est possible, y compris pour les homosexuels. S'il n'existe pas d'interdiction, que l'adoptant soit marié ou célibataire, et quel que soit son sexe, il n'existe pas pour autant de droit à revendiquer l'adoption d'un enfant. Les Cours (françaises et européennes) s'accordent à dire qu'il n'existe pas de droit à adopter. Ainsi, le "droit à l'enfant" est un abus de langage journalistique.

Déroulement

La personne ou le couple doit tout d'abord obtenir du conseil général de son département la délivrance d'un agrément. L'agrément s'obtient après une enquête sociale et psychologique. Il faut s'adresser au Conseil général du département, service de l’aide sociale à l'enfance.

Le délai pour obtenir cet agrément est normalement de 9 mois^[2] mais certains départements mettent jusqu'à 20-22 mois pour le délivrer.

Trois cas peuvent se présenter :

• La procédure d'adoption plénière :
  Elle comprend une phase préalable, le placement de l'enfant en vue de l'adoption puis une phase judiciaire devant le tribunal de grande instance. C'est ce qui assimile totalement l'adopté comme un enfant biologique. L'adoption plénière provoque une rupture de lien entre la famille d'origine et l'enfant adopté. Elle assimile ce dernier à un enfant légitime (classification disparue depuis 2005) dans la famille adoptive (articles 343 et suivants du Code civil français).

• La procédure d'adoption simple :
  Elle se fait par l'intermédiaire d'un avocat qui adresse une requête au tribunal de grande instance du lieu de résidence. Cela permet de transmettre son nom et ses biens à une personne (pas nécessairement mineure) sans rompre ses liens avec sa famille biologique.

• La procédure d'adoption internationale :
  Aujourd'hui, 80 % des adoptions en France se font à l'étranger et l'on recense 75 pays « sources » chaque année. Les enfants adoptés actuellement en France viennent principalement d'Éthiopie, d'Haïti, des pays de l'Est (Russie, ..) ou d'Amérique latine (Colombie, ..). Avec 102 adoptions de petits Chinois en 2009, l'Hexagone est le septième pays d'accueil d'enfants venus de Chine. La France est loin derrière les États-Unis (3001 adoptions), l'Espagne (573), le Canada (451), les Pays-Bas (283), la Suède (248) et la Norvège (106). La procédure, qui dure en moyenne quatre ans, doit être coordonnée par un organisme d'adoption (OAA) du pays d'origine des parents, accrédité par le Centre national pour l'adoption chinois. Seuls 700 à 800 enfants français sont adoptés chaque année.

Dans le cas de l'adoption internationale, l'adoptant se voit confier un enfant d'un pays étranger, soit par l'intermédiaire d'un Organisme autorisé pour l'adoption^[3] (OAA) ou de l'Agence française de l'adoption^[4] (AFA), soit via une démarche individuelle dans le pays d'origine. L'adoption peut être une décision administrative ou le plus souvent un jugement étranger. Si la décision est administrative, il faut introduire une demande d'adoption plénière en France. Si la décision est étrangère, il faut soit introduire un exequatur de jugement c'est-à-dire que le jugement étranger est validé. Soit si l'adoption est considérée comme simple, il faudra introduire une demande d'adoption plénière française.

On peut se contenter de l'adoption simple étrangère puisqu'elle produit ses effets en France, mais l'enfant ne restera pas de la nationalité de son pays d'origine. Avec l'adoption plénière l'enfant acquiert la nationalité de ses parents d'adoption. Et ce de façon rétroactive, c'est-à-dire qu'il devient si ses parents sont français, français de naissance et non à la date du jugement. Dans l'adoption simple il faudra un exequatur d'adoption simple ainsi qu'une demande de naturalisation pour que l'enfant devienne français.

Démarches lors de l'arrivée de l'enfant

• Lorsque l’enfant adopté est d’origine française, les interlocuteurs sont le service d’aide sociale à l’enfance (ASE) ainsi que l’organisme autorisé pour l’adoption (OAA), qui accompagnent dans les démarches.

• Lorsque l’enfant est d’origine étrangère, il faut adresser au Conseil général, à l’Agence française de l’adoption (AFA), ou à l’OAA, la copie de la décision d’adoption ou de placement en vue d’adoption, ou le certificat de conformité (remis par les autorités du pays) ainsi qu’une copie du passeport de l’enfant.

La famille adoptante doit prévenir le Conseil général qui délivre un carnet de santé pour l’enfant et une attestation d’accueil permettant sa prise en charge par les organismes de protection sociale comme par exemple la Sécurité sociale, la Caisse d’allocation familiale, les mutuelles ou assurances.

Pendant les premiers temps de la vie familiale, un accompagnement et un suivi sont mis en place et peuvent être prolongés, notamment s'il y a eu un engagement de la famille adoptante envers le pays d’origine de l’enfant. Ces débuts sont très surveillés par le pays d’origine.

Lors de l’arrivée de l’enfant, il est vivement conseillé de faire réaliser un bilan de l’état de santé de l’enfant.

La procédure en Suisse

La procédure en Suisse commence par une demande à la police des étrangers pour une autorisation à faire venir en Suisse un enfant en vue d'adoption. La demande doit spécifier le pays d’où viendra l'enfant adopté. La police des étrangers délègue alors le Service des mineurs et des tutelles du canton de résidence, qui rend un avis favorable ou non. Les candidats à l'adoption déboutés peuvent recourir par voie judiciaire contre l'avis du Service des mineurs et des tutelles. Munis de l'autorisation, les parents adoptifs peuvent commencer leurs recherches. En général, une agence d'adoption du pays de l'enfant placera l'enfant chez les parents adoptifs résidant en Suisse. Selon le pays, les parents peuvent rentrer avec l'enfant en Suisse après le placement, ou bien après la fin de la procédure d'adoption dans le pays d'origine de l'enfant. L'autorisation de la police des étrangers permet aux parents adoptifs de demander un visa pour l'enfant au consulat suisse. Une fois rentrés, l'enfant est, au sens de la loi suisse, « placé en vue d'adoption » dans la famille. Un tuteur est nommé : il s'agit généralement de l'assistant social qui avait émis l'avis concernant la capacité à adopter de la famille. Le tuteur suit la famille pendant la « période de placement », qui dure un an. Selon le pays d'origine de l'enfant, le tuteur peut avoir à envoyer des rapports à l'agence qui a placé l'enfant.

Une fois la période de placement terminée, les parents adoptifs peuvent demander à l'autorité judiciaire, l'« Autorité tutélaire de surveillance », de prononcer l'adoption plénière de l'enfant.

La procédure en Turquie

L’office turc chargé des affaires religieuses a publié en 2007 un document sur l'adoption précisant notamment que lorsque des couples sont infertiles par voie naturelle ou insémination artificielle, ils ont le droit d'adopter ^{[réf. nécessaire]}.

La procédure dans certains pays musulmans

Dans la plupart des pays musulmans, où le droit musulman inspire, à un degré ou un autre, le système juridique, l'adoption n'existe pas en tant que telle (sauf en Turquie, Indonésie, Tunisie ^[5],[6] ainsi que Somalie et Liban). Plusieurs dispositifs de substitution existent, dont en particulier la kafala (ou « recueil légal » ^[5]). Celle-ci a pour effets la tutelle légale, instaurant un rapport de type filial mais sans créer de nouveaux liens de filiation^[5]. L'enfant recueilli est reconnu comme enfant légitime, sauf pour ce qui concerne la filiation et l'héritage. Il peut prendre le nom de son tuteur (ou kafil ^[7]). Toutefois, l'enfant recueilli peut recevoir une part de l'héritage, selon la procédure du tanzil ^[7].

La Convention internationale des droits de l'enfant de 1989 reconnaît la portée légale de la kafala ^[5]. Toutefois, la Convention de La Haye de 1993 ne la reconnaît pas, ne prenant en compte que les adoptions créant de nouveaux liens de filiation^[5].

La procédure en Belgique

Les conditions d’âge et d’état civil exigées pour la demande d'adoption en Belgique (tant pour l’adoption interne que pour l’adoption internationale) sont :

Être âgé de 25 ans minimum (18 ans minimum, en cas d’adoption de l’enfant du conjoint)

Avoir 15 ans de plus que l’adopté (10 ans de plus, en cas d’adoption de l’enfant du conjoint)

Être soit :

• un couple marié, de sexe différent ou de même sexe
• un couple cohabitant légal, de sexe différent ou de même sexe, non liés par un lien de parenté ou d’alliance entraînant une prohibition de mariage
• un couple cohabitant de fait depuis au moins trois ans, de sexe différent ou de même sexe, non liés par un lien de parenté ou d’alliance entraînant une prohibition de mariage
• une personne seule

Avoir suivi la préparation

Être jugé qualifié et apte à adopter par le tribunal de la jeunesse

Dans certains cas, les personnes de nationalité étrangère doivent éventuellement respecter également les critères de leur loi nationale.

Pour l’adoption internationale :

Respecter les critères cités ci-dessus prévus par la loi belge

Répondre à certaines exigences liées à la législation ou aux exigences du pays d’origine de l’enfant, tels que, notamment :

• âge de l’adoptant, de l’adopté, et différence d’âge entre les deux
• statut civil des adoptants
• état de santé des adoptants
• autres critères éventuels

Dans certains cas, les personnes de nationalité étrangère doivent éventuellement respecter également les critères de leur loi nationale.

L'adoption internationale

L'adoption à l'étranger, ou adoption internationale, peut poser des problèmes de droit international privé. Celle-ci représente la grande majorité des adoptions dans les pays développés. À titre d'exemple, en France, sur les environ 4 000 enfants adoptés chaque année, environ 3 000 proviennent de l'étranger ^[8]. En Suisse, la proportion est du même ordre, même s’il y a des variations significatives d'une année sur l'autre^{[réf. nécessaire]}.

Il s'agit d'une procédure qui peut être coûteuse, en raison des frais juridiques. Selon les pays et les situations, des frais médicaux non couverts par les assurances peuvent contribuer aux coûts totaux. L'ordre de grandeur des coûts d'une adoption est rarement inférieur à plusieurs milliers d'euros, et peut dépasser les 30 000 euros^{[9][réf. incomplète]}. Le coût d'une adoption internationale varie quand même beaucoup suivant le pays d'origine de l'enfant et le fait d'adopter un enfant ou bien une fratrie.

La Chine a autorisé les adoptions pour désengorger les orphelinats à cause de la pauvreté des campagnes mais aussi de la politique gouvernementale de l'enfant unique, instaurée en 1979, qui a abouti à l'abandon de milliers de bébés, des filles essentiellement.

Quelques chiffres

Globalement dans le monde, il y a beaucoup plus de parents candidats à l'adoption que d'enfants à adopter^{[réf. nécessaire]}. Les statistiques ^{[Lesquelles ?]} parlent d'un enfant adoptable pour une dizaine de demandes^{[précision nécessaire]}. Ceci génère une situation paradoxale : par manque de structure administrative (services sociaux, juges) et aussi parfois de volonté de faire adopter les enfants par des étrangers, beaucoup de pays ^{[Lesquels ?]} ont un grand nombre d'enfants ^{[Combien ?]} en orphelinat qui pourraient être adoptés et ne le sont pas.

Quelques adoptés célèbres

• Auguste: premier empereur romain et fils adoptif de Jules César ; l'adoption était chose commune dans la Rome antique. Constantin Ier, interdisant l'infanticide direct ou indirect par abandon en 318, permit en 331 à ceux qui élevaient des enfants abandonnés de les adopter légalement. Des inscriptions funéraires prouve l'adoption d'enfants « exposés » par des familles chrétiennes. Des orphelinats furent ouverts à la même époque^[10].
• Jésus-Christ a été selon les Évangiles conçu du Saint-Esprit dans les entrailles de la Vierge Marie, puis a été adopté par Joseph "Époux virginal" de Marie. C'est Joseph, père "juridique", qui lui donne le nom de Jésus (évangile de St Mathieu 1. 21).
• D'après les théologiens, Saint Jean, en référence au Nouveau Testament ; « Jésus voyant sa mère et près d’elle le disciple qu’il aimait dit à sa mère : « Femme voici ton fils » et il dit au disciple : « Voici ta mère ». À partir de cette heure, le disciple la prit chez lui. » (Jn 19, 27)^[11].
• Bernard Cornwell : romancier anglais, auteur - entre autres - de la série Sharpe
• Tashunca-Uitco, dit Crazy-Horse : le vainqueur de la bataille de Little Big Horn
• David Glasgow Farragut: amiral de la flotte de l'Union pendant la guerre de sécession. Adopté à l'âge de deux ans, à la mort de sa mère
• Steve Jobs : co-fondateur d'Apple, Inc.. Adopté comme bébé par adoption plénière
• Kiri Te Kanawa: cantatrice d'opéra, adoptée comme bébé
• Erich von Manstein : Generalfeldmarschall de la Wehrmacht, criminel de guerre. Né Lewinski, adopté par son oncle le général Georg von Manstein
• Alain Pompidou, fils de l'ancien président de la République française Georges Pompidou.
• Nicole Richie, fille du chanteur Lionel Richie
• Kal-El, fils de Jor-El et Lara Lor-Van, fut envoyé sur Terre pour le sauver de l'explosion qui menaçait Krypton, sa planète natale ; l'enfant fut trouvé par Jonathan et Martha Kent qui le rebaptisèrent Clark Kent.
• Largo Winch, personnage de fiction

Notes et références

Bibliographie

• Sophie Le Callennec, L'adoption : du projet à l'enfant, éditions Vuibert (2009) (ISBN 978-2-7117-8748-7)
• Patricia Mowbray, A comme Adoption, les enfants du défi, éditions Pascal (2009)
• Jean-François Chicoine, Patricia Germain et Johanne Lemieux, L'enfant adopté dans le monde en 15 chapitres et demi, éditions de l'hôpital Sainte Justine (ISBN 978-2-922770-56-8)
• Sherrie Eldridge, Parents de cœur Comprendre l'enfant adopté, éditions Albin Michel (ISBN 978-2-226-13657-2)
• Cécile Delannoy, Au risque de l'adoption Une vie à construire ensemble, La Découverte (ISBN 978-2-7071-4200-9)
• Nancy Newton Verrier, L'enfant adopté. Comprendre la blessure primitive, De Boeck Université, (ISBN 978-2-8041-4546-0), ISSN 1373-024X (trad. de l'anglais par Françoise Hallet)
• Jean-Vital de Monléon, Naître là-bas, grandir ici : l’adoption internationale, éditions Belin (2003) (ISBN 978-2-7011-3564-9)
• Anne Lanchon et Monike Czarnecki, L'adoption, des ados en parlent, éditions La Martinière, coll. Oxygène (2004) (ISBN 978-2-7324-3097-3)
• Diane Drory et Colette Frère, Le complexe de Moïse : regards croisés sur l'adoption, éditions Albin Michel (2006) (ISBN 978-2-226-15869-7)
• Sophie Marinopoulos, Catherine Sellenet et Françoise Vallée, Moïse, Œdipe, Superman... de l'abandon à l'adoption, éditions Fayard (ISBN 978-2-213-61689-6)
• Niels Peter Rygaard, L’enfant abandonné - Guide de traitement des troubles de l’attachement, éditions De Boeck Université (2005) (ISBN 978-2-8041-4885-0)
• Sous la dir. d'Ombline Ozoux-Teffaine, Enjeux de l'adoption tardive : Nouveaux fondements pour la clinique, éditions Erès (2004) (ISBN 978-2-7492-0344-7)
• Evelyne Pisier, Une question d'âge, LGF, col. Le Livre de Poche (2006) (ISBN 978-2-253-11524-3)
• Dominique Grange, Victor, l'enfant qui refusait d'être adopté, éditions Stock (mars 1995) (ISBN 978-2-234-02554-7)
• Fanny Cohen Herlem, L'adoption d'enfants de cultures étrangères, éditions Pascal (2006) (ISBN 978-2-35019-021-1)
• Patrick Combes, Fille de l'Asie. Une histoire d'adoption, L'Harmattan, 2003.( adopter à Saigon)(ISBN 978-2-7475-5003-1)
• Cécile Flé, Créer des liens : Accompagner sur le chemin de l'adoption, éditions l'Instant Présent (2008) (ISBN 978-2-916032-07-8)
• Catherine Néressis-Jolly, Rupture d'A.D.N., éditions Livres de France (2004) (ISBN 978-2-84894-000-7)
• Sandrine Dekens, Exposés et sauvés. Le singulier destin des enfants adoptés à l'étranger, Mémoire de recherche en psychologie clinique et psychopathologie, Université Paris 8 (2006). En ligne sur OSI Bouaké.

Voir aussi

• Homoparentalité
• Holy Lola - film de Bertrand Tavernier
• Une vie toute neuve - film de Ounie Lecomte
• Racines coréennes - Association
• Adoption en droit romain
• Fosterage

Liens externes

• A comme Adoption
• Catégorie Adoption de l’annuaire dmoz

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