Communauté de communes du canton de Saint-Trivier-de-Courtes

La communauté de communes du canton de Saint-Trivier-de-Courtes est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant douze communes.

Composition

Elle est composée des communes suivantes :

1. Cormoz
2. Courtes
3. Curciat-Dongalon
4. Lescheroux
5. Mantenay-Montlin
6. Saint-Jean-sur-Reyssouze
7. Saint-Julien-sur-Reyssouze
8. Saint-Nizier-le-Bouchoux
9. Saint-Trivier-de-Courtes
10. Servignat
11. Vernoux
12. Vescours

Compétences

• Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
• Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Action sociale
• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
• Tourisme
• Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
• Activités périscolaires
• Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
• Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
• Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
• Autres

Historique

• 22 mars 2007 : Modification des compétences (marpa)
• 27 septembre 2005 : Modification des compétences (procédure liée à la définition de l'IC)
• 27 mars 2001 : Modification des statuts nouvelle rédaction article 5
• 14 mars 2001 : Composition du bureau et du comité syndical
• 14 mars 2001 : Nouvelle dénomination communauté de communes de St Trivier de Courtes au lieu de communauté de la plaine de Bresse
• 26 décembre 2000 : Transformation du district de la Plaine de Bresse en communauté de communes

Pour approfondir

Articles connexes

• Intercommunalités de l'Ain

Liens externes

• Site sur la population et les limites administratives de la France (Splaf)
• Site « Accès des services publics aux informations sur les collectivités l'Ain » (Aspic)
• Syndicat mixte de traitement des déchets ménagers et assimilés de 18 intercommunalités de l'Ain

Notes et références

v · Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération	CA Bourg-en-Bresse
Communautés de communes	Pays bellegardien • Belley Bas Bugey • Bords de Veyle • Bresse Dombes Sud Revermont • Bugey-Arêne-Furans • Bugey-Vallée de l'Ain • Chalamont • Coligny • Montluel • Pont de Vaux • Pont de Veyle • Saint Trivier de Courtes • Centre Dombes • Chalaronne centre • Chanstrival • Colombier • Combe du Val Brénod • Lac de Nantua • La Vallière • Miribel et Plateau • Montmerle Trois Rivières • Montrevel en Bresse • Monts Berthiand • Oyonnax • Pays de Bâgé • Pays de Gex • Plaine de l'Ain • Plateau d'Hauteville • Pont d'Ain, Priay, Varambon • Porte ouest de la Dombes • Rhône Chartreuse de Portes • Rhône et Gland Terre d'eaux • Saône Vallée • Treffort en Revermont • Val de Saône Chalaronne • Vallée de l'Albarine • Valromey
Syndicats mixtes	Syndicat mixte des Monts Jura • Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey • Syndicat mixte du technopôle Alimentec • Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie • Syndicat mixte pour l'aménagement et l'équipement de l'Ile Chambod • Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône • Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiples (Sivom)	Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel • Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine • Sivom de l'Est Gessien • Sivom du Bas-Bugey • Sivom Gex-Cessy • Sivom du canton de Meximieux • Sivom du lac de Sylans • Sivom pour l'aménagement du Val de Saône • Sivom du Val de Mâtre

v · Cormoz • Courtes • Curciat-Dongalon • Lescheroux • Mantenay-Montlin • Saint-Jean-sur-Reyssouze • Saint-Julien-sur-Reyssouze • Saint-Nizier-le-Bouchoux • Saint-Trivier-de-Courtes • Servignat • Vernoux • Vescours
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