Sixième chambre d'assemblée du bas-canada

Sixième chambre d'assemblée du bas-canada

Sixième législature du Bas-Canada

La sixième législature du Bas-Canada siégea du 29 janvier 1810 au 1er mars 1810. Les élections au Bas-Canada avaient été tenues en octobre 1809. Le gouverneur-général James Henry Craig ordonna la dissolution de la Chambre après que celle-ci eut déclaré le siège du juge Pierre-Amable de Bonne vacant. Un vote sur la résolution qui rendait les juges inéligibles à la fonction de député avait été reporté par le Conseil législatif jusque après les prochaines élections. Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Gouverneurs en fonction

Liste des députés

District Député
Bedford John Jones
Buckinghamshire Louis Legendre
Buckinghamshire Jean-Baptiste Hébert
Cornwallis Joseph Le Vasseur Borgia
Cornwallis Joseph Robitaille
Devon Jean-Baptiste Fortin
Devon François Bernier
Dorchester Pierre Langlois
Dorchester Jean-Thomas Taschereau [1]
Effingham Joseph Duclos
Effingham Joseph Meunier
Gaspé George Pyke
Hampshire Antoine-Louis Juchereau Duchesnay
Hampshire François Huot
Hertford François Blanchet
Hertford Étienne-Ferréol Roy
Huntingdon Jean-Antoine Panet
Huntingdon Stephen Sewell
Kent Louis-Joseph Papineau
Kent Pierre-Dominique Debartzch
Leinster Jean-Thomas Taschereau [1]
Leinster Bonaventure Panet
Comté de Montréal Jean-Baptiste Durocher
Comté de Montréal Louis Roy Portelance
Montréal-Est James Stuart
Montréal-Est Joseph Papineau
Montréal-Ouest Thomas McCord
Montréal-Ouest Denis-Benjamin Viger
Northumberland Joseph Drapeau
Northumberland Thomas Lee
Orléans Jérôme Martineau [2]
Comté de Québec Pierre-Amable de Bonne [3]
Comté de Québec Ralph Gray
Basse-ville de Québec John Jones
Basse-ville de Québec Pierre-Stanislas Bédard
Haute-ville de Québec Claude Dénéchau
Haute-ville de Québec John Blackwood
Richelieu Louis Bourdages
Richelieu Hyacinthe-Marie Simon, dit Delorme
Saint-Maurice Louis Gugy
Saint-Maurice Michel Caron
Surrey Pierre-Stanislas Bédard [4]
Surrey Joseph Beauchamp
Trois-Rivières Joseph Badeaux
Trois-Rivières Mathew Bell
Warwick Ross Cuthbert
Warwick James Cuthbert
William-Henry Edward Bowen
York Pierre Saint-Julien
York John Mure

Notes:

  1. ↑ a  et b  Jean-Thomas Taschereau fut élu dans Dorchester et dans Leinster; il n'avait pas encore choisi quel district il représenterait au moment de la dissolution.
  2. ↑ mort en décembre 1809
  3. ↑ expulsé en février 1810
  4. ↑ aussi élu dans la Basse-Ville de Québec et choisit de représenter ce district.
Législatures du Bas-Canada (1792—1837)

1re (1792-1796) • 2e (1796-1800) • 3e (1800-1804) • 4e (1804-1808) • 5e (1808-1809) • 6e (1809-1810) • 7e (1810-1814) • 8e (1814-1816) • 9e (1816-1820) • 10e (1820) • 11e (1820-1824) • 12e (1824-1827) • 13e (1827-1830) • 14e (1830-1834) • 15e (1834-1838)
Sessions du Conseil spécial du Bas-Canada (1838—1841) | Législatures du Canada-Uni (1841—1866) | Législatures du Québec (1867—)

Liens externes

Ce document provient de « Sixi%C3%A8me l%C3%A9gislature du Bas-Canada ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Sixième chambre d'assemblée du bas-canada de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Поможем решить контрольную работу

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Sixieme chambre d'assemblee du Bas-Canada — Sixième législature du Bas Canada La sixième législature du Bas Canada siégea du 29 janvier 1810 au 1er mars 1810. Les élections au Bas Canada avaient été tenues en octobre 1809. Le gouverneur général James Henry Craig ordonna la dissolution …   Wikipédia en Français

  • Sixième chambre d'assemblée du Bas-Canada — Sixième législature du Bas Canada La sixième législature du Bas Canada siégea du 29 janvier 1810 au 1er mars 1810. Les élections au Bas Canada avaient été tenues en octobre 1809. Le gouverneur général James Henry Craig ordonna la dissolution …   Wikipédia en Français

  • Liste des législatures du Bas-Canada — Cet article présente une liste des législatures du Bas Canada tenues au Parlement de cette province de l Empire britannique entre 1792 à 1838. Au nombre de quinze, elles se tiennent toutes à l Hôtel du Parlement dans la Ville de Québec.… …   Wikipédia en Français

  • Commission royale d'enquête sur tous les griefs affectant les sujets de sa majesté dans le Bas-Canada — La Commission royale d enquête sur tous les griefs affectant les sujets de sa majesté dans le Bas Canada (Anglais: Royal Commission for the Investigation of all Grievances Affecting His Majesty s Subjects of Lower Canada) est une commission… …   Wikipédia en Français

  • Sixième législature du Bas-Canada — Parlement du Bas Canada Parliament of Lower Canada Sixième législature (29 jan. 1810 au 1er mars 1810) …   Wikipédia en Français

  • Liste des législatures du Canada-Uni — Cet article présente une liste des législatures du Canada Uni tenues au Parlement de cette province de l Empire britannique de 1841 à 1866. Au nombre de huit, elles se tiennent dans divers édifices parlementaires des villes de Kingston, Montréal …   Wikipédia en Français

  • James Henry Craig — Pour les articles homonymes, voir James Craig (homonymie). James Henry Craig, estampe coloriée à la main, vers 1810 1811, réalisée d après un portrait de Gerritt Schipper. (Bibliothèque et Archives Canada, no d acc 1990 317 1) Sir James Henry… …   Wikipédia en Français

  • Femmes à l'Assemblée nationale française — Le palais Bourbon, siège de l Assemblée nationale, de nuit. L histoire des femmes et de l Assemblée nationale en France se rapporte à l émancipation des femmes dans la vie politique législative française et, depuis 1945, leur participation aux… …   Wikipédia en Français

  • Système d'éducation québécois — Le système d éducation québécois est un système éducatif appliqué dans la province de Québec, au Canada. Il se distingue à plusieurs niveaux de ceux des autres provinces canadiennes. Il est géré par le ministère de l Éducation, du Loisir et du… …   Wikipédia en Français

  • Mars 2006 — Années : 2003 2004 2005  2006  2007 2008 2009 Décennies : 1970 1980 1990  2000  2010 2020 2030 Siècles : XXe siècle  XXIe siècle …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
… Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”