- Région italienne
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Régions d'Italie
Les régions d'Italie sont au nombre de vingt. Cinq régions ont une autonomie élargie.
Sommaire
Histoire
- 1946 à 1948 : Création de 4 régions à statut spécial (Val d’Aoste, Trentin-Haut-Adige, Sardaigne et Sicile) dans le but d’éviter les mouvements séparatistes et de protéger les minorités linguistiques.
- 1963: Création de la région à statut spécial Frioul-Vénétie julienne.
- 1971: Nouveau statut spécial du Trentin-Haut-Adige, transferant la plupart des pouvoirs aux provinces de Trente e Bolzano, declarées autonomes. Il entre en vigueur en 1972.
- 1972 : Généralisation de la régionalisation afin de fournir un cadre adéquat pour la conduite de certaines politiques publiques. 15 régions à statut ordinaire sont créées ; elle bénéficient d’un transfert de fonctions administratives de la part de l’Etat italien.
- Loi n°142 du 8 juin 1990 "Nouvelle réglementation des autonomies locales" : elle transfère de nouvelles compétences aux régions dont l’établissement et la détermination des fonctions dévolues aux provinces et aux communes. La loi prévoit la création de 9 "Villes métropolitaines" (Turin, Milan, Venise, Gênes, Bologne, Florence, Rome, Bari et Naples) à la place des provinces correspondantes, mais elle n'est pas appliquée.
- 1999 : Election des élus régionaux au suffrage direct. Le Président de région devient le dirigeant politique du Conseil de région, est responsable devant l'assemblée locale, il nomme et révoque les membres de l’exécutif local.
- 1997-1999 Lois Bassanini (du nom du ministre les ayant préparées) : Reconnaissance du Principe de subsidiarité et mise en place du "fédéralisme administratif". Ces lois définissent un noyau dur de compétences de l’Etat ; les autres compétences sont transférées aux régions, qui doivent elles-mêmes en transférer une partie aux provinces et aux communes.
- 2001 Réforme constitutionnelle : l’Italie passe d’un système où les régions ont une liste de domaines de compétences limitée à un système où un noyau dur de compétences est défini, ce qui implique l’intervention des régions dans tous les autres domaines.
Typologie
En Italie il faut distinguer deux types de régions, selon le statut, c'est-à-dire la constitution régionale, qu'elles possèdent.
Régions à statut normal
15 régions sont dotées d'un statut normal ou ordinaire, qui est approuvé directement par le Conseil de la Région. Après la réforme de Constitution italienne de 2001 elles disposent maintenant de considérables pouvoirs en fait de législation. Mais leurs finances sont presque complètement contrôlées par l'État central, ce qui limite la portée de la réforme.
Ces régions ont été créées dans les années 70.
Régions autonomes à statut spécial
Cinq régions sont munies d'un statut spécial, approuvé par le parlement italien et ayant le rang d'une loi constitutionnelle. Selon l'article 116 de la Constitution italienne des formes et des conditions particulières d'autonomie sont attribuées à la Sicile, à la Sardaigne, au Trentin-Haut Adige, au Frioul-Vénétie julienne et au Val d'Aoste, selon les statuts spéciaux respectifs adoptés par loi constitutionnelle. C'est pourquoi elles ont des larges pouvoirs législatifs et une considérable autonomie financière. La Vallée d'Aoste retient 90% de tous ses impôts, la Sicile parfois 100%.
Quatre régions autonomes ont été créées en 1948 : Sardaigne, Sicile, Trentin-Haut-Adige (avec sa minorité germanophone) et Vallée d'Aoste (avec sa minorité francophone).
En 1963 fut créée la région Frioul-Vénétie julienne, région à la frontière avec le rideau de fer avec une minorité linguistique slovène.
Le cas du Trentin-Haut-Adige est particulier, parce que l'autonomie régionale a été largement transférée aux deux provinces autonomes de Trente et Bolzano. Le même article 116 de la constitution italienne précise cette disposition.
Tableau
Région Capitale Sigle Nom italien 1. Abruzzes L'Aquila ABR Abruzzo 2. Vallée d'Aoste* Aoste VAO Valle d’Aosta 3. Pouilles Bari PUG Puglia 4. Basilicate Potenza BAS Basilicata 5. Calabre Catanzaro CAL Calabria 6. Campanie Naples CAM Campania 7. Émilie-Romagne Bologne EMR Emilia-Romagna 8. Frioul-Vénétie Julienne Trieste FVG Friuli-Venezia Giulia 9. Latium Rome LAZ Lazio 10. Ligurie Gênes LIG Liguria 11. Lombardie Milan LOM Lombardia 12. Marches Ancône MAR Marche 13. Molise Campobasso MOL Molise 14. Piémont Turin PMN Piemonte 15. Sardaigne Cagliari SAR Sardegna 16. Sicile Palerme SIC Sicilia 17. Trentin-Haut-Adige Trente TAA Trentino-Alto Adige 18. Toscane Florence TOS Toscana 19. Ombrie Pérouse UMB Umbria 20. Vénétie Venise VEN Veneto * région autonome non subdivisée en provinces
Institutions
Chaque région est munie d'un Conseil Régional qui exerce les pouvoirs législatifs propres à la région et une junte régionale (Giunta Regionale) qui est l'organisme exécutif de la région. La Giunta est dirigée par le Président de la Région, qui est élu au suffrage universel direct (sauf si les statuts particuliers en décident autrement).
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