Patrimoine (culture)

Le patrimoine est étymologiquement défini comme l'ensemble des biens hérités du père (de la famille, par extension). En effet, patrimonium signifie héritage du père en latin ; la notion est apparue au XII^e siècle.

En droit civil, le législateur l'entend comme l'ensemble des biens et des obligations d'une personne, envisagé comme une universalité de droit, c'est-à-dire comme une masse mouvante dont l'actif et le passif ne peuvent être dissociés.

Le patrimoine fait appel à l'idée d'un héritage légué par les générations qui nous ont précédées, et que nous devons transmettre intactes aux générations futures, ainsi qu'à la nécessité de constituer un patrimoine pour demain. On dépasse donc la simple propriété personnelle.

« L'héritage ne se transmet pas, il se conquiert. »

— André Malraux (1935)

Sommaire 1 Genèse de la notion de patrimoine 1.1 Émergence de l'idée de patrimoine pendant les Lumières 1.2 Les premières structures de protection du patrimoine en France 1.3 Mondialisation de la notion de patrimoine culturel 1.4 Le Réseau européen du patrimoine 2 Le patrimoine aujourd'hui, en France 2.1 Les monuments historiques 2.2 Les secteurs sauvegardés 2.3 Les ZPPAUP 2.4 Le petit patrimoine 2.5 Le patrimoine écrit 2.6 Législation (France) 2.7 Organisation en France 3 Préservation du patrimoine aux États-Unis 4 Patrimoine culturel et technologies de l'information 5 Voir aussi 5.1 Notes 5.2 Bibliographie 5.3 Liens internes 5.4 Liens externes

Genèse de la notion de patrimoine

Émergence de l'idée de patrimoine pendant les Lumières

Dès le XVIII^e siècle, on commence à considérer le patrimoine. C'est la Révolution française qui lance la protection des biens culturels. Lors d'un de ses rapports à la Convention, l'Abbé Grégoire (1750-1831), juriste et homme politique révolutionnaire, affirme que le respect public entoure particulièrement les objets nationaux qui, n'étant à personne, sont la propriété de tous (…) Tous les monuments de sciences et d'arts sont recommandés à la surveillance de tous les bons citoyens.

Mais cette protection du patrimoine ne se fera que progressivement. Les premiers éléments intégrés dans cette appréciation sont les œuvres d'art (tableaux et sculptures) conservées et parfois exposées dans les premiers musées et les livres. Les livres et plus généralement les bibliothèques sont protégés au titre de l'instruction du peuple. Les œuvres architecturales, et notamment ecclésiastiques ou seigneuriales, ne bénéficient quant à elles lors de la Révolution française d'aucune protection et sont bien souvent vendues à des particuliers, libres de les démolir pour en revendre les matériaux de construction ou de les transformer en logements, usines, étables... En revanche, cette même Révolution s'attache à la protection des biens culturels confisqués aux émigrés, aux ordres religieux ainsi qu'aux institutions dissoutes : seuls parmi les biens nationaux, les objets d'art et le livres sont protégés de la vente et leur conservation est organisée : des dépôts révolutionnaires sont créés dans chaque département, des comités successifs sont chargés de s'assurer du traitement des livres qui font l'objet de circulaires et de conseils concernant leur conservation et leur catalogage. L'abbé Grégoire suit particulièrement la gestion et le traitement des collections de livres, regroupées dans des dépôts littéraires départementaux.

Claude Henri de Rouvroy de Saint-Simon fut l'un des principaux « promoteurs » de ce type d'entreprise.

Les premières structures de protection du patrimoine en France

En 1804, l'État confie les bibliothèques issues des dépôts révolutionnaires aux municipalités. Celles-ci, sous tutelle du ministère de l'Instruction publique, font l'objet d'une grande attention des ministres successifs, en particulier Guizot et Salvandy. De nombreuses circulaires s'attachent à éviter les ventes, conseiller les échanges, réclamer le catalogage, donner des instructions en matière de conservation, et par la voie des souscriptions le ministère enrichit de dons ces bibliothèques. C'est en 1830, sous l'impulsion de François Guizot, alors ministre de l'Intérieur de Louis-Philippe I^er, qu'est instaurée en France l'Inspection générale des monuments historiques, chargée notamment de procéder à un inventaire du patrimoine architectural du pays. S'y succèdent en tant que premier inspecteur Ludovic Vitet (1830-1834) puis Prosper Mérimée (1834-1870). Ce dernier structure cet outil de connaissance et de sauvegarde et organise des visites dans les régions afin d'établir des rapports sur l'état des destructions dues à la Révolution. Un poste d'Inspecteur des bibliothèques est créé à la même période et sa mission principale concerne les collections.

La Commission supérieure des monuments historiques, créée en 1837, est chargée de dresser la liste des édifices méritant une protection et dont les travaux bénéficieront de subventions ministérielles. Une première liste paraît en 1840, suivie en 1841 de la première loi de protection des monuments historiques par le classement des bâtiments menacés.

Mondialisation de la notion de patrimoine culturel

C'est le philosophe Henri Bergson qui eut l'idée d'étendre la notion de patrimoine culturel en participant en 1921 à la naissance de la Commission internationale de la coopération intellectuelle, ancêtre de l'Unesco.

En 1945, l'Unesco, telle que nous la connaissons aujourd'hui, est créée, et a son siège international à Paris.

Au départ, l'expression patrimoine culturel désignait principalement le patrimoine matériel (sites, monuments historiques, œuvres d'art,...). L'Unesco a établi en 1972 une liste du patrimoine mondial, composée de plusieurs centaines de sites dans le monde.

En France, le décret du 10 février 1976 a officialisé la Convention pour la protection du patrimoine mondial, culturel et naturel adoptée par la 17e conférence de l’Unesco le 16 novembre 1972.

Les politiques de « conservation intégrée » ont, elles, été définies le 3 octobre 1985 : la Convention pour la sauvegarde du patrimoine architectural de l’Europe dite « Convention de Grenade »^[1] conclue à cette occasion est entrée en vigueur le premier décembre 1987 et a fait l’objet du décret n° 88-206 du 29 février 1988 (JO du 4). Elle établit les structures de la coopération européenne pour la protection du patrimoine architectural.

À l'occasion de la constitution du Réseau européen du patrimoine le thésaurus a fourni une large définition du Patrimoine architectural^[2] Cette conception du patrimoine culturel a évolué depuis une quinzaine d'années. On lui a d'abord adjoint une liste Mémoire du monde (1992), qui recense les collections documentaires d'intérêt universel (déclaration des droits de l'homme et du citoyen, instauration du système métrique, mémoire du canal de Suez,...).

En 1997, la notion de patrimoine oral et immatériel de l'humanité a été définie par l'Unesco.

L’article 1er de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine architectural de l'Europe, définit l'expression «patrimoine architectural» en affirmant qu’elle intègre les biens immeubles ci-après :

1. les monuments: toutes réalisations particulièrement remarquables en raison de leur intérêt historique, archéologique, artistique, scientifique, social ou technique, y compris les installations ou les éléments décoratifs faisant partie intégrante de ces réalisations;
2. les ensembles architecturaux: groupements homogènes de constructions urbaines ou rurales remarquables par leur intérêt historique, archéologique, artistique, scientifique, social ou technique et suffisamment cohérents pour faire l'objet d'une délimitation topographique;
3. les sites: œuvres combinées de l'homme et de la nature, partiellement construites et constituant des espaces suffisamment caractéristiques et homogènes pour faire l'objet d'une délimitation topographique, remarquables par leur intérêt historique, archéologique, artistique, scientifique, social ou technique.

On s'oriente donc progressivement vers une conception du patrimoine qui inclut à la fois un patrimoine matériel, mais aussi un patrimoine culturel immatériel (PCI). Les traditions vivantes (carnaval de Binche par exemple) et documentaires sont reconnues au même titre que les monuments et œuvres d'art du passé.

Le Réseau européen du patrimoine

C’est un programme réalisé sous l’égide du Conseil de l’Europe avec le soutien de l’Union européenne et d’un consortium de partenaires publics et privés^[3].

Origine du programme : La 4e conférence européenne des ministres responsables du patrimoine culturel organisée à Helsinki par le Conseil de l’Europe en mai 1996 a recommandé : « …d’étudier la mise en place d’un système permanent d’information (Réseau européen d’information sur le patrimoine) à la disposition des administrations, des professionnels, des chercheurs et des spécialistes de la formation pour connaître l’évolution du patrimoine dans les divers pays, en utilisant l’acquis du rapport sur les politiques du patrimoine architectural en Europe précédemment établi par le Conseil de l’Europe… ».

Les thèmes présentés : Les systèmes de protection en vigueur ; Les inventaires établis ou en cours d’établissement ; La protection proprement dite ; Le financement public/privé ; Les modalités de réalisation des travaux de restauration ; Les savoir-faire impliqués ; Les politiques menées en matière d’information et de communication vis-à-vis du public ; Diverses remarques sur la mise en œuvre de la politique de « conservation intégrée », couvrant son application pratique comme ses perspectives.^[4]

Le patrimoine aujourd'hui, en France

Depuis les années 1970, le sens du patrimoine a été largement étendu. Il ne se limite plus au cadre strict des éléments architecturaux remarquables et au patrimoine écrit et graphique, mais se consacre également aux éléments faunistiques et floristiques, paysagers, mais aussi aux langues locales ou encore au patrimoine écrit, notion qui recouvre aussi bien les manuscrits et livres rares que les collections constituées dans un but de conservation (fonds régionaux, collections thématiques...)^[5].

L'article L 110 du Code de l'urbanisme affirme que Le territoire français est le patrimoine commun de la Nation, et intègre ainsi dans le droit la notion élargie de patrimoine.

Les monuments historiques

• La loi du 31 décembre 1913 propose de classer les immeubles dont la conservation présente, au point de vue de l'histoire ou de l'art, un intérêt public en totalité ou en partie.
• La loi du 2 mai 1930 permet de protéger les monuments naturels, les sites de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque. À ce titre, les peintures murales font partie de ce patrimoine.
• À cela s'ajoute la loi du 25 février 1943 incluant les monuments mégalithiques, les terrains qui renferment des stations ou gisements préhistoriques et les immeubles dont le classement est nécessaire pour isoler, dégager ou assainir un immeuble classé ou proposé pour le classement. Elle prévoit aussi un périmètre de visibilité de 500m autour des monuments classés afin de protéger leurs abords.

Les secteurs sauvegardés

La loi Malraux du 4 août 1962 permet de protéger un secteur urbain caractéristique lorsqu'il présente un caractère historique, esthétique ou de nature à justifier la conservation, la restauration ou la mise en valeur de tout ou une partie d'un ensemble d'immeubles bâtis ou non. (la mention ou non ayant été ajoutée par la loi SRU du 13 décembre 2000). Il peut être instauré à l'initiative d'une commune ou de l'État, par l'intermédiaire de la commission nationale des secteurs sauvegardés. Il comprend un plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV), qui est un document de planification et qui a le statut de document d'urbanisme. Ce dernier permet principalement de présenter le site et de fixer les conditions de conservation des immeubles et du cadre urbain.

Les ZPPAUP

Les Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager permettent d'assurer la protection du patrimoine architectural et urbain. Instituées par la loi du 7 janvier 1983, complétée par la loi du 8 janvier 1993 pour l'aspect paysager (elles sont aujourd'hui codifiées dans le code du patrimoine), elles visent à protéger et mettre en valeur les sites pour des motifs d'ordre esthétique, historique ou culturel. Ces zones permettent d'adapter la protection à l'espace à protéger et leur procédure associe étroitement les communes. Le périmètre de 500m aux abords des monuments historiques n'a donc plus lieu ; les ZPPAUP se constituent sur mesure par rapport au monument. Elle constitue une servitude d'utilité publique annexée au Plan local d'urbanisme (PLU).
Tous les travaux, dans ces zones, de construction, démolition, déboisement, transformation ou modification des immeubles existants requièrent une autorisation donnée par la commune après avis du SDAP et de l'Architecte des bâtiments de France (ABF). En cas de désaccord entre la mairie et l'architecte, le préfet tranchera. Si cette procédure n'est logiquement applicable que dans les espaces qui n'ont pas encore fait l'objet d'une mesure de protection, elle peut néanmoins concerner des espaces protégés au titre des lois de 1913, relatif aux monuments historiques et de 1930, sur la législation des sites.

Le petit patrimoine

• Le petit patrimoine, ou patrimoine vernaculaire, peut être défini comme l'ensemble des constructions ayant eu, dans le passé, un usage dans la vie de tous les jours. Les communs en font partie : lavoirs, moulins, fontaines, canaux d’irrigation, ponts ruraux, fours à pains, fours à poix et à cade, potales, croix de chemin, croix rurales, chapelles, oratoires, bornes historiques, travails, etc. On le trouve principalement dans les villages, les bourgs, les petites villes, où il a été relativement épargné par la modernisation de la société occidentale.

• Comme le reste du mobilier urbain, ces modestes témoins du passé subissent ce que l'on groupe sous le nom de: vandalisme, phénomène qui à présent concerne également les petites villes, voire les villages.

• Ce petit patrimoine, si important pour mieux comprendre notre passé, ne fait pas encore assez l'objet de la part des collectivités territoriales, d'un entretien et d'une protection efficace, voire d'un classement au titre des objets.

Le patrimoine écrit

Cette notion a désormais remplacé celle de "livres anciens, rares et précieux" utilisée dans les textes. Le patrimoine écrit est confié à la garde des municipalités (bibliothèques municipales et bibliothèques municipales classées), aux bibliothèques universitaires, aux bibliothèques spécialisées ainsi qu'à des établissements autonomes comme la Bibliothèque nationale de France. Des collections de livres sont conservées dans des musées et des dépôts d'archives. Les archives historiques font aussi partie de ce patrimoine écrit : elles sont conservées dans les archives municipales, archives départementales, services d'archives spécialisés et même privés ainsi qu'aux Archives nationales.

Législation (France)

• Le législateur a réaffirmé cette notion élargie à travers diverses lois, comme la loi SRU (« solidarité et renouvellement urbains ») n^o 2000-1208 du 31 décembre 2000, ou encore la loi dite Urbanisme et Habitat n^o 2003-590 du 2 juillet 2003 (notamment pour la mise en valeur du patrimoine rural ou la restauration de bâtiments en ruine). L'objectif est de gérer le territoire de manière intégrée, en prenant en compte l'ensemble des enjeux le touchant (économiques, environnementaux, sociaux, etc).

• D'autres lois plus thématiques comme la Loi Montagne (9 janvier 1985) ou la Loi littoral (3 janvier 1986) développent l'idée de préservation du patrimoine. De même, diverses directives européennes comme la Directive oiseaux (6 avril 1979) traitent également du patrimoine au sens large du terme.

• La loi Defferre (1983), dite loi de décentralisation, donne plus de responsabilités aux collectivités territoriales pour gérer leur patrimoine et encourage le Développement local.

• Le Code du patrimoine a réuni et complété les articles concernant essentiellement le patrimoine écrit (livres, manuscrits, ...).

• Les archives sont régies par la loi sur les archives.

Organisation en France

Le patrimoine culturel est géré de plus en plus localement depuis la loi de décentralisation de 1983. Le ministère de la Culture et de la Communication maintient cependant des Directions régionales des affaires culturelles, dont se sont détachés récemment divers services concernant le patrimoine bâti. Au niveau départemental (services déconcentrés de l'État), une partie des missions est assurée par les Sdap, Services départementaux de l'architecture et du patrimoine dirigés par un Architecte des Bâtiments de France.

Préservation du patrimoine aux États-Unis

Le patrimoine historique est protégé par la loi dite National Historic Preservation Act promulguée en 1966 et destinée à inventorier les lieux intéressants. Aujourd'hui, des dizaines de milliers de lieux sont classés aux États-Unis^[6]. Il existe trois niveaux de classement :

1. Inscription simple au National Register of Historic Places qui interdit la destruction de l'édifice et offre des subventions locales pour l'entretien du bâtiment ;
2. Le patrimoine reconnu d'importance national est aussi inscrit au National Register of Historic Places ; il bénéficie de subventions fédérales ;
3. Le National Historic Landmark concerne 2 500 édifices importants^[7] comme les capitoles, les musées, les résidences des gouverneurs, etc.

La restauration des édifices historiques est décidée à l'échelon des États fédérés, par le State Historic Preservation Office. La préservation du patrimoine historique a également lieu dans le cadre des municipalités : par exemple, la ville de New York veille à la conservation de 23 000 bâtiments et 82 secteurs^[8], soumis à une réglementation draconienne.

Patrimoine culturel et technologies de l'information

Un élargissement au patrimoine culturel immatériel (PCI) s'est fait jour avec le développement de l'informatique.

Voir aussi

Notes

Bibliographie

• Code du Patrimoine - partie législative, Éditions des journaux officiels, Paris, 2005 
• Françoise Bercé, Des Monuments historiques au Patrimoine, Flammarion, Paris, 2000 
• Jean-Michel Leniaud, L'Utopie française, essai sur le patrimoine, Mengès, Paris, 1992 
• Jean-Michel Leniaud, Les archipels du passé : le patrimoine et son histoire, Fayard, Paris, 2002 
• Raphaële Mouren et al., Manuel du patrimoine en bibliothèque, Ed. du Cercle de la Librairie, Paris, 2007 
• Philippe Poirrier, L'État et la culture en France au XX^e siècle, Le Livre de Poche, Paris, 2006 
• Philippe Poirrier, Art et pouvoir de 1848 à nos jours, Cndp, 2006 
• Philippe Poirrier, Les politiques culturelles en France, La Documentation française, Paris, 2002 
• Philippe Poirrier (éd.), Politique culturelle et patrimoines, Culture & Musées, 2007.
  n°9
   
• Dominique Poulot, Musée et muséographie, La Découverte, Paris, 2006 
• Dominique Poulot, Patrimoine et musée : l'institution de la culture, Hachette, Paris, 2001 

Liens internes

Autres aspects de la culture

• Culture
• Économie de la culture

Acteurs

• Service départemental de l'architecture et du patrimoine
• architecte des bâtiments de France
• architecte en chef des monuments historiques
• Direction régionale des affaires culturelles
• CRMH

Histoire

• Plan de sauvegarde du patrimoine écrit

Généralités sur le patrimoine culturel

• UNESCO
• Liste du patrimoine mondial (UNESCO)
• Protection du patrimoine culturel
• Monument historique
• Peinture murale
• Vandalisme

Europe / États-Unis

• Journées européennes du patrimoine
• National Historic Landmark, liste des sites historiques aux États-Unis

Autres types de patrimoines

• Patrimoine naturel
• Patrimoine informationnel
• Patrimoine (finance)

Liens externes

• international :
  • (mul) L'inventaire du patrimoine architectural bruxellois en ligne. Une banque de donnée riche de près de 10.000 fiches, accompagnée d'un glossaire illustré.
  • Web Journal on Cultural Patrimony.
  • (fr) L'Association pour le patrimoine culturel et sa pédagogie.
  • Actualité et informations du patrimoine culturel.
  • (fr) La directive oiseaux.
  • (mul) Le droit du patrimoine culturel : textes nationaux et internationaux.
  • (fr) Les modes de financement de la conservation du patrimoine bâti, Rupp Peter; Dinkel René (1996). Analyse des politiques nationales du patrimoine culturel. Rapport sur les politiques du patrimoine culturel en Europe (27 pays).
  • (mul) Le Réseau européen du patrimoine; Thésaurus; Découverte du patrimoine
  • (mul) Réseau européen du patrimoine.

• en France :
  • (fr) Petit-patrimoine.com.
  • (fr) Le ministère de la culture.
  • (fr) L'Institut national du patrimoine.
  • (fr) La DRAC (Direction régionale des affaires culturelles).
  • (fr) Patrimoine numérique. Catalogue des collections numérisées des archives, bibliothèques, musées, services du patrimoine...
  • (fr) Recherche dans les collections françaises. Portail donnant accès à plusieurs millions de données patrimoniales
• (fr) Services Départementaux de l'Architecture et du Patrimoine, sur le site officiel du Ministère de la Culture
• (fr) Un exemple de SDAP : Haut-Rhin
• (fr) Inventaire général du patrimoine culturel
• (fr) Observatoire du Patrimoine ReligieuxAssociation qui recense le patrimoine religieux de toutes confessions en France
• (fr) Dossiers électroniques de l'Inventaire général.
• (fr) Médiathèque du Patrimoine

• Portail de l’architecture et de l’urbanisme