Anciennes communes du Doubs

Anciennes communes du Doubs

Anciennes communes du Doubs

Cette page retrace toutes les anciennes communes du département du Doubs qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom.

La liste ne contient pas les simples modifications du territoire d'une commune (passage d'un hameau d'une commune à une autre, par exemple).

L'information avant 1943 peut être incomplète.

Sommaire

Fusion

*: création d'une nouvelle commune

1977

1974

1973

1972

1969

1968

1962

1907

1896

1868

1867

1856

1825

1823

1822

1819

1818

1810

1809

Avant 1806

1805

Entre 1795 et 1800

Entre 1790 et 1794

Création et rétablissement

1986

1985

1982

1981

1979

1874

1835

Modification de nom officiel

1995

1991

1962

1961

1948

1937

1936

1923

1922

1915

1910

1905

Communes associées

Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), suite à une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la commune Code INSEE Fusion-association D - Défusion ou
F - transformation de l'association en fusion simple
date de la décision date d'effet commune absorbante nom de la commune résultant de la fusion D/F date de la décision date d'effet commentaire
Amondans 25017 Arrêté préfectoral du 29 septembre 1972 1er janvier 1973 Amancey D Arrêté préfectoral du 13 décembre 1978 1er janvier 1979
Cléron 25155 D Arrêté préfectoral du 10 décembre 1980 1er janvier 1981
Fertans 25236
Malans 25359
Glainans 25272 Arrêté préfectoral du 15 décembre 1972 1er janvier 1973 Anteuil
Tournedoz 25568
Aveney 25037 Arrêté préfectoral du 20 avril 1973 1er mai 1973 Avanne Avanne-Aveney
Chazoy 25146 Arrêté préfectoral du 29 septembre 1972 1er janvier 1973 Burgille
Cordiron 25165
Mambouhans 25363 Arrêté préfectoral du 16 octobre 1972 1er janvier 1973 Dambelin Mambelin[1]
Valentin 25581 Arrêté préfectoral du 15 septembre 1972 1er janvier 1973 École École-Valentin
Alaise 25010 Arrêté préfectoral du 13 juin 1973 1er juillet 1973 Éternoz
Coulans-sur-Lizon 25168
Doulaize 25205
Refranche 25484
Montursin 25407 Arrêté préfectoral du 18 juin 1973 1er juillet 1973 Glère
Vernois-le-Fol 25606
Luisans[2] 25352 Arrêté préfectoral du 29 septembre 1972 1er janvier 1973 Grandfontaine-Fournets Fournets-Luisans F Arrêté préfectoral du 19 juin 2007 1er janvier 2008
Courchapon 25172 Arrêté préfectoral du 15 septembre 1972 1er janvier 1973 Jallerange D Arrêté préfectoral du 31 décembre 1981 1er janvier 1982
Le Moutherot 25414 D Arrêté préfectoral du 24 octobre 1985 1er janvier 1986
Granges-Maillot 25292 Arrêté préfectoral du 18 janvier 1974 1er avril 1974 Levier
Lièvremont 25337 Arrêté préfectoral du 2 mai 1974 1er juin 1974 Maisons-du-Bois Maisons-du-Bois-Lièvremont
Cottier 25167 Arrêté préfectoral du 4 juin 1973 1er juillet 1973 Mercey-le-Grand
Servigney 25543 Arrêté préfectoral du 10 mai 1973 1er juillet 1973 Montagney Montagney-Servigney
Granges-de-Vienney 25291 Arrêté préfectoral du 15 septembre 1972 1er janvier 1973 Naisey Naisey-les-Granges
Blanchefontaine 25064 Arrêté préfectoral du 28 décembre 1972 1er janvier 1973 Orgeans Orgeans-Blanchefontaine
Vermondans 25603 Arrêté préfectoral du 15 septembre 1972 1er janvier 1973 Pont-de-Roide
Lusans 25353 Arrêté préfectoral du 22 décembre 1972 1er janvier 1973 Pouligney Pouligney-Lusans
Boujeons 25080 Arrêté préfectoral du 10 novembre 1972 1er janvier 1973 Remoray Remoray-Boujeons
Chazelot 25144 Arrêté préfectoral du 10 mai 1973 1er juillet 1973 Rougemont
Montferney 25396
Morchamps 25409
Colombier-Châtelot 25158 Arrêté préfectoral du 17 novembre 1972 1er janvier 1973 Saint-Maurice-Échelotte Saint-Maurice-Colombier
Antorpe 39012[3] Décret du 23 avril 1974 1er juin 1974 Saint-Vit
Maisières-Notre-Dame 25358 Arrêté préfectoral du 15 septembre 1972 1er janvier 1973 Scey-en-Varais Scey-Maisières
Malpas 25362 Arrêté préfectoral du 23 octobre 1973 1er janvier 1974 Vaux-et-Chantegrue Vaux-et-Chantegrue-Malpas D Arrêté préfectoral du 21 décembre 1984 1er janvier 1985 Vaux-et-Chantegrue-Malpas reprend le nom de Vaux-et-Chantegrue
  1. ↑ Mambelin a repris par la suite le nom de Dambelin (décret du 6 novembre 1995 avec effet au 17 novembre 1995)
  2. ↑ La fusion simple de cette commune associée n'est pas signalée dans le Code Officiel Géographique version 2008. Cf le texte de l'arrêté préfectoral (page 24)
  3. ↑ Avant d'être rattachée à Saint-Vit, Antorpe faisait partie du département du Jura

Sources

  • Portail de la Franche-Comté Portail de la Franche-Comté
  • Portail du Doubs Portail du Doubs
Anciennes communes françaises par département
Ain - Aisne - Allier - Alpes-de-Haute-Provence - Hautes-Alpes - Alpes-Maritimes - Ardèche - Ardennes - Ariège - Aube - Aude - Aveyron - Bouches-du-Rhône - Calvados - Cantal - Charente - Charente-Maritime - Cher - Corrèze - Corse-du-Sud - Haute-Corse - Côte-d'Or - Côtes-d'Armor - Creuse - Dordogne - Doubs - Drôme - Eure - Eure-et-Loir - Finistère - Gard - Haute-Garonne - Gers - Gironde - Hérault - Ille-et-Vilaine - Indre - Indre-et-Loire - Isère - Jura - Landes - Loir-et-Cher - Loire - Haute-Loire - Loire-Atlantique - Loiret - Lot - Lot-et-Garonne - Lozère - Maine-et-Loire - Manche - Marne - Haute-Marne - Mayenne - Meurthe-et-Moselle - Meuse - Morbihan - Moselle - Nièvre - Nord - Oise - Orne - Pas-de-Calais - Puy-de-Dôme - Pyrénées-Atlantiques - Hautes-Pyrénées - Pyrénées-Orientales - Bas-Rhin - Haut-Rhin - Rhône - Haute-Saône - Saône-et-Loire - Sarthe - Savoie - Haute-Savoie - Paris (Seine) - Seine-Maritime - Seine-et-Marne - Yvelines - Deux-Sèvres - Somme - Tarn - Tarn-et-Garonne - Var - Vaucluse - Vendée - Vienne - Haute-Vienne - Vosges - Yonne - Territoire de Belfort - Essonne - Hauts-de-Seine - Seine-Saint-Denis - Val-de-Marne - Val-d'Oise
Listes des anciennes communes de France
Ce document provient de « Anciennes communes du Doubs ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Anciennes communes du Doubs de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Нужно сделать НИР?

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Anciennes Communes Du Doubs — Cette page retrace toutes les anciennes communes du département du Doubs qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom. La liste ne contient pas les simples modifications du… …   Wikipédia en Français

  • Anciennes communes du doubs — Cette page retrace toutes les anciennes communes du département du Doubs qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom. La liste ne contient pas les simples modifications du… …   Wikipédia en Français

  • Liste des anciennes communes du Doubs — Cette page retrace toutes les anciennes communes du département du Doubs qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom. La liste ne contient pas les simples modifications du… …   Wikipédia en Français

  • Anciennes Communes De Saône-et-Loire — Cette page retrace toutes les anciennes communes du département de Saône et Loire qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom. La liste ne contient pas les simples modifications… …   Wikipédia en Français

  • Anciennes communes de Saone-et-Loire — Anciennes communes de Saône et Loire Cette page retrace toutes les anciennes communes du département de Saône et Loire qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom. La liste ne… …   Wikipédia en Français

  • Anciennes communes de Saône-et-Loire — Cette page retrace toutes les anciennes communes du département de Saône et Loire qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom. La liste ne contient pas les simples modifications… …   Wikipédia en Français

  • Anciennes communes de saône-et-loire — Cette page retrace toutes les anciennes communes du département de Saône et Loire qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom. La liste ne contient pas les simples modifications… …   Wikipédia en Français

  • Anciennes Communes Du Département Du Jura — Cette page retrace toutes les anciennes communes du département du Jura qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom. La liste ne contient pas les simples modifications du… …   Wikipédia en Français

  • Anciennes communes du Jura — Anciennes communes du département du Jura Cette page retrace toutes les anciennes communes du département du Jura qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom. La liste ne contient …   Wikipédia en Français

  • Anciennes communes du departement du Jura — Anciennes communes du département du Jura Cette page retrace toutes les anciennes communes du département du Jura qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom. La liste ne contient …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
… Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”