Anciennes Communes De La Haute-Saône

Anciennes Communes De La Haute-Saône

Anciennes communes de la Haute-Saône

Cette page retrace toutes les anciennes communes du département de la Haute-Saône qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom.

La liste ne contient pas les simples modifications du territoire d'une commune (passage d'un hameau d'une commune à une autre, par exemple).

L'information avant 1943 peut être incomplète.

Sommaire

Fusion

*: création d'une nouvelle commune

1994

1974

1973

1972

1970

1965

1964

1834

1832

Entre 1824 et 1861

1812

Entre 1808 et 1814

1808

1807

1806

Avant 1806

1805

Avant 1801

Entre 1795 et 1800

Entre 1790 et 1794

Création et rétablissement

1989

1977

1845

1842

1841

1832

1831

1827

1824

1823

1821

1819

1806

Modification de nom officiel

1985

1983

1977

1974

1969

1962

1961

1943

1924

1923

  • Faymont-et-Vacheresse > Faymont à l'occasion du passage du hameau de Vacheresse de Faymont à Moffans
  • Moffans > Moffans-et-Vacheresse à l'occasion du passage du hameau de Vacheresse de Faymont à Moffans

1914

1897

1879

1878

1853

Date inconnue

Communes associées

Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), suite à une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la commune Code INSEE Fusion-association D - Défusion ou
F - transformation de l'association en fusion simple
date de la décision date d'effet commune absorbante nom de la commune résultant de la fusion D/F date de la décision date d'effet commentaire
Étroitefontaine 70223 Arrêté préfectoral du 21 décembre 1972 31 décembre 1972 Athesans Athesans-Étroitefontaine
Virey 70570 Arrêté préfectoral du 18 décembre 1972 31 décembre 1972 Avrigney Avrigney-Virey
Quitteur 70434 Arrêté préfectoral du 5 octobre 1972 31 décembre 1972 Beaujeu-Saint-Vallier-et-Pierrejux Beaujeu-Saint-Vallier-Pierrejux-et-Quitteur
Aubertans 70033 Arrêté préfectoral du 21 décembre 1972 31 décembre 1972 Beaumotte-lès-Montbozon Beaumotte-lès-Montbozon-et-Aubertans[1]
Aubigney 70034 Arrêté préfectoral du 22 décembre 1972 31 décembre 1972 Broye-lès-Pesmes Broye-lès-Pesmes-Aubigney-Montseugny[2]
Montseugny 70370
Mandrevillars 70330 Arrêté préfectoral du 18 décembre 1972 31 décembre 1972 Châlonvillars Châlonvillars-Mandrevillars D Arrêté préfectoral du 11 août 1988 1er janvier 1989 Châlonvillars-Mandrevillars reprend le nom de Châlonvillars
Champlitte-la-Ville 70123 Arrêté préfectoral du 18 décembre 1972 31 décembre 1972 Champlitte-et-le-Prélot Champlitte
Leffond 70300
Margilley 70333
Montarlot-lès-Champlitte 70354
Neuvelle-lès-Champlitte 70382
Frettes 52210[3] Décret du 17 juin 1974 1er juillet 1974 Champlitte
Fouvent-le-Bas 70246 Arrêté préfectoral du 5 juin 1973 1er juillet 1973 Fouvent-le-Haut Fouvent-Saint-Andoche
Saint-Andoche 70458
Château-Lambert 70139 Arrêté préfectoral du 18 décembre 1972 31 décembre 1972 Le Haut-du-Them Haut-du-Them-Château-Lambert
Bussurel 70108 Arrêté préfectoral du 18 décembre 1972[4] 31 décembre 1972 Héricourt
Noroy-lès-Jussey 70391 Arrêté préfectoral du 12 décembre 1972 31 décembre 1972 Jussey
Betoncourt-les-Ménétriers 70068 Arrêté préfectoral du 12 décembre 1972 31 décembre 1972 Morey La Roche-Morey
Saint-Julien 70465
Suaucourt-et-Pisseloup 70495 F Arrêté préfectoral du 2 mars 1990 1er avril 1990
Arbecey 70025 Arrêté préfectoral du 21 décembre 1972 31 décembre 1972 Purgerot Purgerot-Arbecey D Arrêté préfectoral du 22 juin 1977 1er juillet 1977 Purgerot-Arbecey reprend le nom de Purgerot
Les Fontenis 70241 Arrêté préfectoral du 12 décembre 1972 31 décembre 1972 Rioz
Corcelles 70173 Arrêté préfectoral du 21 décembre 1972 31 décembre 1972 Saulnot
Gonvillars 70270 F Arrêté préfectoral du 30 avril 1997 1er mai 1997
Mignafans 70346 Arrêté préfectoral du 18 décembre 1972 31 décembre 1972 Senargent Senargent-Mignafans
Charentenay 70131 Arrêté préfectoral du 21 décembre 1972 31 décembre 1972 Soing Soing-Cubry-Charentenay
Cubry-lès-Soing 70191
Échevanne 70209 Arrêté préfectoral du 2 mars 1973 1er avril 1973 Velesmes Velesmes-Échevanne
  1. ↑ Beaumotte-lès-Montbozon-et-Aubertans a pris par la suite le nom de Beaumotte-Aubertans (décret du 27 septembre 1977 avec effet au 5 octobre 1977)
  2. ↑ Broye-lès-Pesmes-Aubigney-Montseugny a pris par la suite le nom de Broye-Aubigney-Montseugny (décret du 8 février 1974 avec effet au 13 février 1974)
  3. ↑ Avant d'être rattachée à Champlitte, Frettes faisait partie du département de la Haute-Marne
  4. ↑ Le même arrêté prononçait aussi la fusion simple de la commune de Byans avec Héricourt

Sources

Anciennes communes françaises par département
Ain - Aisne - Allier - Alpes-de-Haute-Provence - Hautes-Alpes - Alpes-Maritimes - Ardèche - Ardennes - Ariège - Aube - Aude - Aveyron - Bouches-du-Rhône - Calvados - Cantal - Charente - Charente-Maritime - Cher - Corrèze - Corse-du-Sud - Haute-Corse - Côte-d'Or - Côtes-d'Armor - Creuse - Dordogne - Doubs - Drôme - Eure - Eure-et-Loir - Finistère - Gard - Haute-Garonne - Gers - Gironde - Hérault - Ille-et-Vilaine - Indre - Indre-et-Loire - Isère - Jura - Landes - Loir-et-Cher - Loire - Haute-Loire - Loire-Atlantique - Loiret - Lot - Lot-et-Garonne - Lozère - Maine-et-Loire - Manche - Marne - Haute-Marne - Mayenne - Meurthe-et-Moselle - Meuse - Morbihan - Moselle - Nièvre - Nord - Oise - Orne - Pas-de-Calais - Puy-de-Dôme - Pyrénées-Atlantiques - Hautes-Pyrénées - Pyrénées-Orientales - Bas-Rhin - Haut-Rhin - Rhône - Haute-Saône - Saône-et-Loire - Sarthe - Savoie - Haute-Savoie - Paris (Seine) - Seine-Maritime - Seine-et-Marne - Yvelines - Deux-Sèvres - Somme - Tarn - Tarn-et-Garonne - Var - Vaucluse - Vendée - Vienne - Haute-Vienne - Vosges - Yonne - Territoire de Belfort - Essonne - Hauts-de-Seine - Seine-Saint-Denis - Val-de-Marne - Val-d'Oise
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