Fausse noblesse

La fausse noblesse désigne l'ensemble des personnes dont le patronyme, nu ou titré, hérité ou modifié, laisse croire, sciemment ou non, mais toujours sans aucune justification historique et juridique, à l'appartenance de son possesseur à la noblesse, tel que ce statut est reconnu en société.

On confond souvent, de manière abusive^{[réf. nécessaire]}, fausse noblesse et noblesse d'apparence.

Il convient de distinguer ici, parmi les patronymes concernés, ceux hérités tels quels de l'Ancien Régime^[1] de ceux construits ou modifiés postérieurement, notamment depuis le IInd Empire.

Définition et catégories

Il convient de distinguer la fausse noblesse par :

• Le rôle social de tel ou tel individu qui veut se faire passer pour noble d'apparence quand un autre individu ne prétend à rien et se contente de porter un nom d'apparence noble.
• Le port d'un nom d'apparence noble, qu'il remonte à l'ancien régime, ou qu'il soit plus récent^[2], sans aucune justification nobiliaire, relève de la fausse noblesse.
• Le port, en France, par des Français non nobles, de titres de noblesse étrangers authentiques mais non reçus régulièrement en France, c'est-à-dire non reconnus^[3] ;
• L'adhésion à des organes collectifs ou association regroupant, outre une minorité de personnes d'ascendance noble, une majorité d'autres qui ne peuvent remplir les conditions pour adhérer à d'autres associations telles que l'Association d'entraide de la noblesse française.
• Le cas de la « noblesse inachevée » est très particulier et caractéristique de la France d'Ancien Régime. En effet, certaines charges étaient jadis anoblissantes en une ou plusieurs générations, c'est-à-dire après un certain temps passé dans la charge ou passé un certain âge ; la Révolution française est ainsi venue couper l'herbe sous le pied à certaines familles en voie de devenir nobles. Si certaines ont tout de même été anoblies régulièrement au XIX^e siècle, la majorité ne l'a pas été. néanmoins, considérant la validité de l'engagement de l'Etat à l'endroit de leurs ancêtres, il serait abusif de les confondre avec celles de la fausse noblesse stricto sensu^{[réf. nécessaire]}, car, bien souvent, elles ne portent pas de titre ni ne prétendent être nobles. Elles sont souvent d'apparence noble par le port d'une particule. Des familles de noblesse inachevée se sont même regroupées en une association selon la loi de 1901.

Titres irréguliers

Il convient ici de distinguer les personnes attestées comme nobles^[4] qui portent un titre non reconnu régulièrement.

Sous l'Ancien Régime, la pratique de l'attribution d'un titre de courtoisie à des personnes appartenant à la noblesse française était devenue courante. Hormis le titre de duc, l'usage de tous les autres restait plutôt assez souple. Beaucoup de simples seigneurs et d'authentiques barons d'avant 1789 devinrent en exil, des comtes et des marquis d'émigration^[5].

Avant 1789

Sous l'Ancien Régime, il y avait usurpation de noblesse quand la justice ou le fisc refusaient de reconnaître à un individu ou à une famille l'appartenance au Deuxième Ordre. La motivation des "usurpateurs" pouvait être simple vanité, mais elle était généralement plutôt d’ordre fiscal, les nobles étant alors exemptés de la Taille, en contrepartie du fait qu'ils occupent des emplois, le plus souvent militaires, peu lucratifs et onéreux. Des recherches de noblesse étaient faites épisodiquement à la demande de l'administration royale (intendants des finances), pour vérifier que ceux qui se prévalaient alors d'une appartenance à la noblesse jouissaient bien de cette qualité et vivaient "noblement"^[6], c'est-à-dire grâce un patrimoine leur permettant de ne pas exercer une profession dérogeante (artisan, marchand, négociant, banquier, ou domestique) et de continuer à avoir les moyens de servir le roi. C'est donc à tort que l'on pense que la noblesse se conservait uniquement sur preuves de filiation, le constat d'une vie noble étant essentiel. Si ces conditions restaient réunies (attestation de la noblesse sur quatre générations), un jugement de maintenue dans la noblesse était rendu ; dans le cas inverse, une condamnation pour dérogeance ou usurpation de la noblesse pouvait intervenir.

De Napoléon Ier à Napoléon III

La Révolution ayant grandement changé les mentalités, la notion même de noblesse a évolué. Le Premier Empire a surtout titré, créant bien peu de nobles (seuls les maréchaux et certains hauts cadres administratifs se sont vus dotés de fiefs conquis à l'étranger, dont la possession valait noblesse locale). La Restauration a assimilé les nouveaux titrés de l'Empire et les descendants de l'ancienne noblesse, sans pour autant leur donner les mêmes droits et obligations que sous l'Ancien Régime. N'ayant plus de preuves de vie noble à présenter, donc sans risque de procès pour usurpation, de nombreuses familles qualifiables de bourgeoises ont pu conserver leur particule et s'arroger des titres imaginaires sans pour autant faire partie de la noblesse^[7]; parallèlement, on vit apparaître quelques faux titres d'Empire, notamment de chevaliers légionnaires, sans preuves écrites^[8]. Enfin, Napoléon III, peu intéressé en la matière, a autorisé le port de particules à de nombreux bourgeois, alors que les formalités administratives liées au nom de famille se resserraient.

Après 1875

Après l'institution de la III^e République, et la suppression du Conseil du Sceau et des titres, la fausse noblesse en France devient un phénomène de pure vanité^[9] pour ceux qui voulaient être considérés d'ascendance noble ; d'ailleurs, les noms d'apparence noble étaient souvent associés à un titre pour mieux asseoir ces prétentions. La plupart des familles de fausse noblesse remontent à cette époque (et aussi au Second Empire^[10]).

Ces faux nobles remontent généralement à des:

• Descendants de personnes gratifiées d'un titre de noblesse pontificale^[11] ou de Saint Marin, sans reconnaissance du titre par les autorités françaises compétentes, voire anoblis par d'autres voies encore plus mystérieuses^[12]...
• Adoptés légitimes qui accolent le nom noble ou d’apparence noble de leur parent adoptif à leur nom de naissance. Ils ont alors la possibilité de se faire connaître sous un double ou un seul patronyme(s), voire sous une combinaison des deux^[13].
• Descendants d'une branche non noble d'une famille dont une autre branche, éteinte, a été noble. La branche non noble prétendrait alors « relever » cette noblesse de son propre chef ou après pseudo-validation par une autorité supérieure qui n'a, en fait, pas le droit d'autoriser un tel « anoblissement » ou une telle « relève ».
• Descendants d'une femme célibataire, qui portait un nom noble ou d'apparence noble. La noblesse ne peut se transmettre qu'en ligne agnatique, c'est-à-dire par les mâles. Le fait que le patronyme soit issu d'une femme implique, ipso facto, fausse noblesse de sa descendance qui porte toujours son nom (sauf dans quelques très rares exceptions)^[14]. La nouvelle législation encourage ce type de re-qualification.
• Enfants illégitimes (on disait autrefois des bâtards) de pères portant un nom noble ou un nom d'apparence noble, pères qui reconnaissent lesdits enfants illégitimes et inaugurent ainsi une lignée de faux nobles (sauf si ceux-ci, en plus d'être reconnus, furent légitimés par le mariage religieux de leur père avec leur mère).
• Personnes prétendant descendre légitimement de nobles ayant dérogé.
• Personnes prétendant relever, sans légitimité aucune, le nom d'une famille, noble ou d'apparence noble, dont elle descendent par les femmes^[15].
• Personnes prétendant adjoindre à leur patronyme le nom d'une terre autrefois possédée par un (parfois lointain) ancêtre^[16].
• Personnes d'origine roturière, dont le patronyme se compose d'un particule intégrée, et qui en demande la séparation.
• Personnes d'origine roturière, dont le patronyme, d'origine étrangère, commence par un mot ressemblant à une particule de : ainsi des noms d'origine flamande, italienne, espagnole, portugaise voire asiatique.
• Ambitieux qui estiment important de paraître d'ascendance noble pour leur carrière^[17], ou pour conclure une affaire ou un contrat, lorsqu'ils savent (ou pensent) que cela est utile au succès de leur entreprise^[18].

De nombreux faux nobles cumulent différentes motivations et appartiennent à plusieurs des catégories énoncées ci-dessus.

Depuis la loi du 4 mars 2002

En France, depuis la loi du 4 mars 2002, entrée en vigueur le 1er janvier 2005, la transmission du nom de famille intègre une nouvelle possibilité d'acquérir un nom d'apparence noble. Des parents peuvent, en effet, transmettre le nom de la mère.

Cette loi permet d'éviter l'extinction de noms illustres ou anciens, nobles ou non. Les XIX^e et XX^e siècles auront vu la disparition de noms célèbres. Son application peut aboutir à la transmission de préférence le nom de la mère s'il paraît plus joli ou plus prestigieux, soit seul, soit ajouté au nom du père, ce qui risque de provoquer l'apparition d'un nombre considérable de nouveaux noms à particule ou composés. Pour les enfants nés avant la loi et âgés de moins de 13 ans, les parents pouvaient, jusqu'en juin 2006, demander que soit ajouté le nom qui n'avait pas été transmis.

Qui n'est pas noble ? qui porte un titre de noblesse non authentique ?

Pour savoir si une personne descend d'une personne noble à l'époque où le principe de noblesse était reconnu, la consultation d'un ouvrage répertoriant les noms des familles reconnues nobles en France (comme l'annuaire de Régis Valette) ne suffit pas. En effet, seule la filiation masculine et légitime transmet la noblesse (sauf dans quelques très rares exceptions avant 1789) ^[19]. La lecture du P.-M. Dioudonnat^[20] répertorie aussi, avec des corrections, il est vrai, en tant que noblesse d'apparence, les noms de familles d'authentique noblesse étrangère qui se sont installées en France après l'abolition de la noblesse (depuis la IIIe République); ainsi, de nombreux riourikides, d'une noblesse immémoriale remontant aux antiques jarls du Jutland danois, retrouvent, par cette classification discutable, leurs noms accolés à ceux de faux nobles. Presque tous les porteurs des noms répertoriés dans les listes de fausse noblesse peuvent être considérés comme n'étant pas nobles (il y eut cependant plusieurs additifs et corrections. Par exemple, des Russes blancs d'extraction noble^[21] : ces personnes, juridiquement nobles dans un État tenu alors pour seul légitime par la République française (s'agissant d'un partenaire commercial et d'un allié militaire), ont bénéficié du statut de réfugiés à leur entrée en France, statut qui mentionnait alors leur nationalité d'origine en faisant référence au gouvernement renversé de leur pays. Reçus plus tard citoyens d'une République ne reconnaissant pas la noblesse, ils se situent donc, en fait, au même niveau que les descendants des familles de la noblesse française, qui n'en sont pas plus reconnus nobles dans leur pays d'origine. Justifiant des mêmes prétentions nobiliaires que ceux-là, ne se présentant ni ne se considérant comme membres de l'aristocratie française d'extraction, ces descendants de familles nobles de l'Empire russe (dont la grande majorité ne porte ni particule ni chevalières) ne devraient pas voir leurs noms cités dans un annuaire de la fausse noblesse, puisque ne relevant pas des conditions justifiant une telle appellation. Bien entendu, ces familles ne peuvent intégrer l'ANF, s'agissant de familles descendantes de nobles étrangers.</ref> peut aussi s'avérer fort utile.

Hors de France

Au Royaume-Uni, fréquentes sont les ventes de seigneuries féodales qui confèrent le titre de Lord of the Manor, titre qui représente une dignité territoriale et non un titre de noblesse.

En Italie, l'usage non-noble de la particule est fréquent, mais peut induire en erreur hors d'Italie.

En Belgique, les noms à particules multiples, tant en néerlandais qu'en français, ne sont pas toujours signe de l'appartenance à la noblesse du royaume, toujours vivante et réglementée (voir l'ANRB, Association de la noblesse du royaume de Belgique). D'autre part, les noms d'origine flamande précédés de De (= le/la en flamand) sont parfois pris, à tort, comme des noms aristocratiques.

Référence

Sources

• Philippe du Puy de Clinchamps, Charondas, un juge d'armes au Jockey Club, 2 vol., éditions des Cahiers Nobles, 1958 et 1959.
• Pierre-Marie Dioudonnat, Le Simili-nobiliaire français, Sedopols, Paris, 2002. (ISBN 9782904177194)
• Pierre-Marie Dioudonnat, Encyclopédie de la fausse noblesse et de la noblesse d'apparence, 4 vol., Sedopols, Paris, 1976-1997. (ISBN 9782904177156)

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