Anoblissement

Cet article concerne l'acquisition d'un titre de noblesse par une personne. Pour le traitement des textiles, voir Ennoblissement.

L’anoblissement est un acte formel de promotion d'une personne par la volonté d'un souverain, provoquant un changement d'état social en lui conférant la noblesse. C'est l'une des formes de reconnaissance qu'un État peut utiliser pour honorer l'un de ses citoyens.

Au cours de l'histoire, et selon les pays, la pratique de l'anoblissement a varié et n'existe plus que dans quelques pays. L'anoblissement est à distinguer de l'agrégation à la noblesse, autre mode d'accession à la noblesse aujourd'hui disparu et qui l'a précédé historiquement. D'une manière générale, on confère la noblesse en incorporant un individu non noble au sein de la chevalerie. Avec la perte d'influence de cette catégorie sociale au sein de la noblesse héréditaire à la fin du Moyen Âge, l'adoubement n'a plus été le moment initial d'insertion dans la noblesse. L'anoblissement se distingue des préoccupations militaires.

L'anoblissement en Angleterre puis au Royaume-Uni

(à détailler)

L'anoblissement en Belgique

(à détailler) Liste_des_anoblissements_en_Belgique_(règne_d'Albert_II)

L'anoblissement en France

L'anoblissement par les rois de France ou par des princes territoriaux est connue depuis le XII^e siècle, lorsqu'il confère la chevalerie. Avec les premiers anoblissements spécifiés par un acte écrit, les rois de France se sont réservé le droit de créer la noblesse et d'ériger des fiefs en titre, mais les légistes mirent plusieurs siècles à éradiquer les anoblissements non provoqués par le roi.
Les derniers anoblissements en France datent du règne de Napoléon III.

À l'intérieur de la noblesse française, on peut distinguer en France les familles anoblis par lettre, par charges et par fonctions. Ces anoblissements devaient tous être ratifiés par des actes pris en forme de lettres patentes et enregistrés dans les parlements. Les familles françaises qui descendent légitimement de ces anoblis et qui se réclament d'une ascendance noble en France se réfèrent à cet acte d'anoblissement ou à sa reconnaissance pour justifier socialement cet héritage, lequel ne donne plus droit à aucune appellation personnelle (messire, monseigneur pour les chevaliers) ni titulature nobiliaire de chevalier ou d'écuyer.

Certaines charges conféraient la noblesse personnelle à leur titulaire, sans être héréditaire.

Anobli par la chevalerie

À partir du milieu du XVI^e siècle, la seule chevalerie qui confère la noblesse est celle de l'Ordre du roi (Saint-Michel).

Lors de la création de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis au XVII^e siècle, puis de l'Ordre de la Légion d'honneur au début du XIX^e siècle, il était prévu que trois générations successives de chevaliers confèrerait la noblesse héréditaire à leurs descendants masculine et légitime. Ces dispositions n'ont jamais été vraiment appliquées, sans avoir jamais été abrogées.

Anobli par la prescription

Lors des recherches sur la noblesse, la preuve d'une possession de l'état noble permettait aux familles sans preuves d'anoblissement de le devenir, même s'il était prouvé qu'elles ne l'étaient pas auparavant.

Anobli par lettres

Le statut est acquis par la concession de lettres de noblesse par le roi, qui sont des lettres patentes.

• 1290, première lettre d'anoblissement connue,: délivrée par Philippe III de France, dit le Hardi à son argentier Raoul, puis son barbier, Pierre Labrosse.
• 1285, Philippe le Bel anoblit Gilles de Concevreux.
• 1320, Philippe V le Long anoblit son argentier, Geoffroy Floriac.
• 1339, sous Philippe VI de Valois, les lettres d'anoblissement doivent être visées par la Chambre des comptes, et plus tard doivent être enregistrées au Parlement et à la Cour des aides.

Cette forme d'anoblissement est instantanée ou presque mais parfois suivie de révocation, comme en 1715, lorsque l'anobli par lettre dût payer pour rester noble. Les anoblissements par lettres ont subsisté jusqu'en 1830. La plus ancienne famille française subsistante dont l'ancêtre a été anobli par lettres est la famille Hurault de Cheverny et Hurault de Vibraye, en 1349.

Anobli par charge

Le statut nobiliaire provenait de la fonction occupée dans l'administration royale française (Parlement, Cour des comptes, bureau des finances). C'était la « noblesse de robe ». Cette charge pouvant dans certains cas être achetée comme la fameuse charge, liée à la Chancellerie, de conseiller-secrétaire du roi, maison et couronne de France, devenue au XVIII^e siècle une simple sinécure. Elle était d'un prix souvent exorbitant car elle anoblissait, d'où son succès et le surnom vengeur de « savonnette à vilain » donné par la vieille noblesse (noblesse d'extraction).

L'anoblissement par charge favorisa la vente des offices et leur transmission héréditaire, qui procurait des revenus non négligeables au trésor royal, soit par ce qu'il fallait payer pour être « confirmé », soit parce que ces anoblissements furent révoqués en bloc, lors de crises budgétaires. De plus les titulaires pouvaient léguer librement leur charge à la personne de leur choix, à la condition de verser un droit annuel (égal au soixantième du prix de l'office). Cette taxe était appelée la paulette, du nom de Charles Paulet, chargé du premier recouvrement (1604).

• 1644, la noblesse au premier degré est accordée aux principaux officiers des cours de justice et de finances du royaume — le Parlement de Paris, la Chambre des comptes, la Cour des aides et le Grand Conseil.
• 1669, les officiers des cours souveraines sont remis à la noblesse graduelle.
• 1690, les officiers du Parlement de Paris peuvent obtenir la noblesse au premier degré (plus tard aussi ceux de province).

La fonction devait être exercée pendant vingt ans — à défaut, son titulaire devait mourir en charge — pour anoblir. La démission sans accord royal ou la suppression de la charge faisait perdre la noblesse. Ces fonctions anoblissaient selon deux modalités :

• soit sur deux générations, dite graduelle, c’est-à-dire qu'elle donnait au père, puis au fils, la noblesse personnelle, dès la réception de la charge, mais ne devenait transmissible qu'après le délai expiré. C'était la majorité des cas.
• soit au premier degré, c'est-à-dire quelle donnait, dès réception, la noblesse héréditaire à la famille. Les Parlements de Paris, Besançon, Flandres, et Dauphiné, les chambres des comptes de Paris, Dôle, et Grenoble, et la cour des aides de Paris avaient ce privilège.

Mais ces charges ne créèrent pas nécessairement de nouvelles familles nobles, parce que certaines cours ne recevaient que des nobles : parlements de Paris, Besançon, Nancy et Rennes et les chambres des comptes de Bar et de Nancy. Par ailleurs, nombre de charges étaient exercées par des personnes déjà nobles.

La noblesse d’office est à distinguer de la noblesse personnelle que donnaient certaines charges de moindre importance. Dans le premier cas, l’enjeu était la « vraie » noblesse (dans le sens de noblesse héréditaire et privilégiée) ; il y avait anoblissement. Le second cas, lui, ne donnait que la qualification de noble et quelques privilèges, le tout ne se transmettant pas aux enfants mais pouvant faire tige de noblesse.

Anobli par fonctions

Dite « noblesse de cloche », dont le statut était acquis par des fonctions municipales de maire (Abbeville, Angers, Angoulême, Bourges, Poitiers ...), de prévôt des marchands, d'échevin de certaines villes (Abbeville, Paris, Lyon, et Capitouls de Toulouse...).

Anobli par possession de fief noble

Dit anoblissement aux francs-fiefs, pour une partie de la noblesse issue de Normandie entre 1470 et 1556. Le non noble, seigneur d'un fief noble (ou « franc fief ») possédant des droits de justice seigneuriale, devait s'acquitter d'un droit qui lui garantissait l'agrégation à la noblesse. Divers ordonnances ont surveillé ces familles nobles normandes afin que leur mode de vie nobiliaire soit bien avéré, jusqu'à la suppression de cette ordonnance.

Bourgeois honorés de Perpignan

À Perpignan, les fonctions de direction de la municipalité, le consulat, n’anoblissaient pas, mais la ville avait le privilège d’inscrire deux personnes par an sur le registre des bourgeois honorés (burgesos honrats en catalan). Après l’annexion de Perpignan à la France en 1659, les bourgeois honorés furent assimilés à des nobles, ce qui n’alla pas sans susciter l’opposition des nobles "authentiques" de la ville. Hyacinthe Rigaud fut anobli comme bourgeois honoré de Perpignan (un principe similaire existait autre fois à Amiens et Abbeville sauf que cette dernière à ses officiers municipaux anoblis cf. Armorial des familles nobles et notables de Picardie.

Noblesse militaire française

Le service à l'armée conférait la noblesse dans les rangs de laquelle il était naturel d'admettre ceux qui s'étaient distingués sur les champs de bataille. L'édit de 1750 créant la noblesse militaire, les officiers généraux (maréchal de camp était le premier grade) et la troisième génération de chevaliers de l'ordre de Saint-Louis. Le maréchal Kellermann fut anobli par sa promotion au grade de maréchal de camp en 1788. Cette tentative de noblesse militaire fit toutefois long feu puisqu’en 1781 l’édit de Ségur imposa aux candidats aux postes d’officier quatre quartiers de noblesse. Cela revenait à fermer aux roturiers les portes de la carrière militaire et partant les grades d’officier généraux et les intégrations dans l’ordre de Saint-Louis. De manière paradoxale le mouvement qui amena à l’édit de Ségur porte aussi le nom de "noblesse militaire", mais vue dans une perspective opposée : la restriction à la noblesse des postes de commandement militaire.

Anoblissement aux Tonga

La pratique de l'anoblissement subsiste aux Tonga. Le monarque a la prérogative de créer de nouveaux titres de noblesse héréditaire, bien que cette pratique semble être tombée en désuétude ; aucun nouveau titre héréditaire n'a été créé depuis le règne de Salote Tupou III (1918-1965)^[1].

En juillet 2008, toutefois, le roi George Tupou V introduisit la pratique inédite de créer des titres de noblesse non-héréditaires, conférés à des roturiers, tongiens ou même étrangers, pour services rendus au pays. Trois titres furent décernés en juillet 2008, puis trois autres en décembre 2010, et deux supplémentaires en janvier 2011^[2].

Notes et références

Voir aussi

Articles connexes

• Gentilhomme

Liens externes

• (fr) Anoblissement

• Portail du Moyen Âge