Convention Marpol

Convention Marpol

Marpol

MARPOL (de MARine POLlution : pollution marine) est le nom d'une convention internationale concernant la pollution de la mer, élaborée dans le cadre de l'Organisation maritime internationale (OMI).

Sommaire

Histoire

La Convention OILPOL de 1954 (International Convention for the Prevention of Pollution of the Sea by Oil) ne suffisant visiblement pas, des naufrages successifs ont poussé la communauté internationale à réagir.
De là est née la Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires du 2 novembre 1973 complétée par le protocole de 1978, dite MARPOL, ou MARPOL 73/78, et ses deux amendements .

1)[1] sur l’envoi de rapports sur les événements entraînant ou pouvant entraîner le rejet de substances nuisibles (voté le 05/12/85 en vigueur à partir du 06/04/87),
2)[2] relatif à l’envoi de rapports sur les événements entraînant ou pouvant entraîner le rejet de substances nuisibles..

Description

  • Annexe I Règles pour la prévention de la pollution par hydrocarbures.
  • Annexe II Règles pour le contrôle de la pollution par des substances liquides nocives.
  • Annexe III Prévention de la pollution par des substances toxiques transportées par mer sous forme de colis.
  • Annexe IV Prévention de la pollution par les systèmes sanitaires (eaux grises) des navires.
  • Annexe V Prévention de la pollution par les ordures des navires.
  • Annexe VI Prévention de la pollution de l'air par les navires.(votée le 26/09/97, en vigueur au 15/10/05 au plus tard)

Parties

136 pays font parties de la convention :
Algérie, Allemagne, Angola, Antigua-et-Barbuda, Argentine, Australie, Azerbaïdjan, Autriche, Bahamas, Bangladesh, Barbade, Biélorussie, Belgique, Belize, Bénin, Birmanie, Bolivie, Brésil, Brunei, Bulgarie, Cambodge, Canada, Cap-Vert, Chili, Chine, Colombie, Comores, Congo, Corée du Nord, Côte d'Ivoire, Croatie, Cuba, Chypre, République tchèque, Danemark, Djibouti, Dominique, République dominicaine, Équateur, Égypte, Espagne, Guinée équatoriale, Estonie, Finlande, France, Gabon, Gambie, Géorgie, Ghana, Grèce, Guatémala, Guinée, Guyana, Honduras, Hongrie, Islande, Inde, Indonésie, Iran, Irlande, Israël, Italie, Jamaïque, Japon, Kazakhstan, Kenya, Corée du Sud, Lettonie, Liban, Libéria, Libye, Lituanie, Luxembourg, Malawi, Malaisie, Malte, Îles Marshall, Mauritanie, Maurice, Mexique, Moldavie, Monaco, Mongolie, Maroc, Mozambique, Namibie, Pays-Bas, Nouvelle-Zélande, Nicaragua, Nigéria, Norvège, Oman, Pakistan, Panama, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Pérou, Philippines, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Saint-Christophe-et-Niévès, Sainte-Lucie, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Samoa, São Tomé et Príncipe, Sénégal, Serbie et Monténégro, Seychelles, Sierra Leone, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Îles Salomon, Afrique du Sud, Sri Lanka, Suriname, Suède, Suisse, Syrie, Togo, Tonga, Trinidad et Tobago, Tunisie, Turquie, Tuvalu, Ukraine, États-Unis, Uruguay, Vanuatu, Venezuela, Vietnam.

Voir aussi

Bibliographie

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Articles connexes

Liens externes

(en) site de l'OMI (Organisation maritime internationale) [1]

Notes et références

  1. ↑ Protocole I à MARPOL 73/78
  2. ↑ Amendements au Protocole I de MARPOL 73/78
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