Résidu vert

Les résidus verts sont les restes de végétaux ligno-cellulosiques provenant de la taille et de l'entretien des espaces verts, publics et privés, de l'élagage des haies et arbres d'alignement.

Les résidus verts sont une composante de la biomasse.

Les résidus verts ne comprennent pas les rognures de gazon.

Ils sont composés :

• d'une part de produits fermentescibles, tels que les feuilles des arbres, les fleurs fanées des massifs ;
• d'autre part de produits ligneux, tels que branches d'élagage et tailles de haies.

Le volume de ces résidus est important : en France, on l'estime à environ 17 millions de m³, soit 0,3 m³ par habitant et par an.

Les agents économiques confrontés au problème de la gestion des résidus verts sont :

• les communes (gestion des propriétés forestières, entretien des bords de route et espaces verts, résidus des particuliers...) ;
• les horticulteurs ;
• les paysagistes.

La législation actuelle impose la gestion des résidus issus de la production et de la consommation.
Les options pour gérer ces résidus verts sont l'incinération, l'épandage agricole des produits recyclés et le compostage. Néanmoins, la surface disponible pour l'épandage n'est pas infinie. Il est donc nécessaire que des actions de concertation soient menées entre les producteurs de matière organique, en particulier dans les régions disposant de faibles surfaces d'épandage. En France, le ministère de l'Environnement fixe une limite maximum à l'incinération afin d'obliger les collectivités locales à augmenter la part du recyclage et du compostage.

Le compostage des résidus verts peut être réalisé en mélange avec du lisier ou des boues d'épuration des eaux par exemple.

Pour l'obtention d'un compost de bonne qualité, il est indispensable que les résidus verts soient correctement triés, les corps non compostables ayant été éliminés. Dans cette optique, il est nécessaire d'initier la population au tri par des actions de sensibilisation réalisées dans les déchèteries lors des collectes.

Le recyclage des résidus verts relève essentiellement du développement local.

Les déchets verts et les feux de jardin

Brûlage à l'air libre des déchets

De nombreux pays ont une législation interdisant ou réglementant le brûlage des déchets à l'air libre.

Contribution des feux d'hiver à la pollution carbonée

En période hivernale, dans toute l'Europe, les feux domestiques (combustion du bois et de végétaux dans les cheminées des particuliers, les jardins et les champs) contribuent au moins pour moitié à la pollution par les particules carbonées, reconnues les plus dangereuses pour la santé. Des études épidémiologiques ont souligné la similarité des effets sur la santé entre les fumées de combustion de biomasse (bois, végétaux) et les produits pétroliers (diesel), tant dans la nature que dans la fréquence des troubles engendrés (affection respiratoire, cancer du poumon...)^[1].

Brûlage à l'air libre de végétaux

• Risques pour la santé

Contrairement à une idée reçue, l'impact sanitaire des feux de jardin, particulièrement dans les zones habitées, est loin d'être anodin. Outre la gêne pour le voisinage et les risques d'incendie qu'elle génère, la combustion des végétaux, qui s'effectue d'une manière très incomplète dans ce mode d'élimination, est fortement émettrice de polluants tels que les particules fines et des produits toxiques ou cancérigènes parmi lesquels figurent notamment des polluants organiques persistants comme les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) et les dioxines qui se concentrent dans les produits laitiers et les œufs^[2],[3],[4].

• Impact sur l'environnement

La combustion incomplète du bois et des végétaux, comme celle du carburant diesel par exemple, émet du noir de carbone, un aérosol carboné qui, en plus de ses effets néfastes sur la santé, absorbe fortement la lumière solaire et contribue au réchauffement de l'atmosphère ; son dépôt aggrave la fonte de la neige et de la glace^[5].

• Les émissions du brûlage à l'air libre de végétaux sont à rapprocher de celles des feux de forêt^[6].

En France

En France, les déchets verts (éléments issus de la tonte de pelouse, taille de haies et d'arbustes, résidus d'élagage...) sont aujourd'hui assimilés à des déchets ménagers^[7], dont le brûlage à l'air libre est interdit par l'article 84 du Règlement Sanitaire Départemental Type (RSDT), qui constitue la base des règlements sanitaires départementaux adoptés par les préfets^[8] et sert de référence à tous les règlements sanitaires départementaux (RSD). Cette interdiction s'applique aux particuliers et aux professionnels de l'entretien des espaces verts (paysagistes, collectivités…)^[9].

Des dérogations peuvent, dans des cas exceptionnels, être édictées, mais uniquement par arrêtés préfectoraux (article 164 du RSDT). Toute « dérogation » municipale en la matière serait dépourvue de base légale^[9].

Dans le cas d’une plainte relative à un particulier brûlant à l'air libre des déchets verts, il convient d’appliquer l’article 84 du RSD^[10]. En cas de litige avec une municipalité autorisant ces feux pour les particuliers en dehors des dérogations préfectorales, l'affaire peut être portée devant le tribunal administratif.

Dans le cadre du deuxième Plan national santé-environnement, une communication plus complète sera développée sur les risques liés à une mauvaise combustion de la biomasse et au brûlage à l'air libre, avec pour cible l’ensemble des citoyens ; les dispositions concernant l'interdiction de brûlage et les dérogations sous certaines conditions déterminées devront être strictement appliquées : « Il appartient aux maires de veiller à la stricte application de ces dispositions, de développer les modes d’élimination et d’informer ses [leurs] citoyens des moyens de traitement mis à leur disposition. Une circulaire aux préfets sera rédigée afin de clarifier les diverses dispositions, et les repositionner au regard de l’enjeu de la qualité de l’air »^[11].

Alternatives au brûlage - Dérogations

• Alternative au brûlage : on peut se débarrasser des déchets verts par des moyens autorisés, notamment en les valorisant dans le broyage^[12], le compostage, le paillage, ou encore en les déposant dans une déchèterie.
• Certaines municipalités ou communautés de communes ont mis en place des collectes de déchets verts^[13],[14]. Cette alternative au brûlage est particulièrement intéressante pour les personnes ne possédant pas de véhicule et notamment les personnes âgées ou à mobilité réduite^[15],[16].
• Les dérogations à l'interdiction de brûlage ne peuvent être accordées que dans le cas où il n'est pas possible d'utiliser d'autre moyen autorisé pour éliminer les déchets produits. L'autorisation de mise à feu ne peut être obtenue que sur demande écrite aux autorités compétentes^[17],[18].

Cette mesure, qui s'inscrit, comme les précédentes, dans une démarche écocitoyenne (voir la page de la mairie placée en référence ci-dessus) dont le but est la préservation de la qualité de l'air (notamment en zone d'habitat rapproché) et la prévention des risques d'incendie, s'avère nécessaire pour responsabiliser les pratiques et prévenir les excès.

Certaines municipalités proposent des formulaires de demande d'autorisation de brûlage^[19],[20].

Notes et références

Voir aussi

• Résidu
• Compostage
• Bois raméal fragmenté

• Portail de l’environnement et du développement durable