Politique des Etats-Unis

États-Unis Cet article fait partie de la série sur la politique des États-Unis, sous-série sur la politique.

Gouvernement fédéral Constitution Administration fédérale Président Vice-président Élection présidentielle Partis politiques Congrès Sénat Chambre des représentants Politique étrangère

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Cet article concerne la politique des États-Unis. Après avoir donné un rappel institutionnel, il s'attache à en décrire la politique générale indépendamment des administrations successives. Les États-Unis sont une république fédérale et présidentielle.

Sommaire 1 Principes généraux 1.1 Une République 1.2 Une démocratie 1.3 Un pays fédéral 2 Pouvoir exécutif 2.1 Gouvernement Bill Clinton (1993- 2001) 2.2 Gouvernements George W. Bush I (2001-2005) et George W. Bush II (2005-2009) 2.3 Gouvernement Barack Obama (2009-...) 3 Pouvoir législatif 4 Pouvoir judiciaire 5 Partis politiques 6 Éléments récurrents de la politique américaine 6.1 Politique relative à la Constitution 6.1.1 État fédéral et États constitutifs 6.1.2 Droits civiques 6.1.3 Traitement des minorités 6.2 Traitement de l'immigration 6.2.1 Passagers aériens 6.3 Politique étrangère 6.3.1 Les différentes doctrines 6.3.2 Afrique 7 Annexes 7.1 Bibliographie 7.2 Notes et références 8 Voir aussi 8.1 Articles connexes 8.2 Liens externes

Principes généraux

Le système politique des États-Unis d'Amérique repose sur trois principes fondamentaux : la République, la démocratie et le fédéralisme. Il est défini par la constitution de 1787 et ses amendements.

Une République

La création des États-Unis d'Amérique à la fin du XVIII^e siècle eut lieu dans le contexte de la guerre d'indépendance contre le régime monarchique de la métropole britannique.

Une démocratie

• Le pouvoir du peuple souverain :
  • Les conditions du droit de vote : pour pouvoir voter aux États-Unis, il faut avoir la nationalité américaine, avoir plus de 21 ans^[1] et disposer de ses droits civiques. Le suffrage est universel direct pour les représentants, indirect pour l’élection présidentielle (système des Grands électeurs). L'abstention est calculée par rapport à tous les électeurs potentiels et pas seulement par rapport aux inscrits sur les listes électorales, comme c'est le cas en France^[2].
  • Les intérêts particuliers sont représentés par toutes sortes de lobbies allant de la défense de l'environnement au port des armes (National Rifle Association).
  • Le financement des campagnes : il existe un financement public pour la campagne présidentielle, contrôlé par la commission des élections fédérales.
• Séparation des pouvoirs : elle est garantie par la Constitution et son application est très stricte. On peut la résumer ainsi; le Congrès crée les lois, le Président les exécute, la Cour Suprême les interprète. Le Président peut imposer son veto contre une nouvelle loi, mais le Congrès peut passer outre si plus des deux-tiers de ses représentants la soutiennent; il peut aussi nommer les juges de la Cour Suprême et divers ministres, mais le Congrès doit d'abord les approuver. Le Congrès a le pouvoir d'impeachment (mise en accusation), qui lui permet de destituer le Président de ses fonctions; en 1974, sous la menace de cette procédure, le président Richard Nixon préfère démissionner. La Cour Suprême peut déclarer certaines lois contraires a la Constitution, mais le Congrès peut passer de nouveaux amendements a la Constitution pour les rendre légales.
• Contre-pouvoirs : il existe des commissions parlementaires^[3] qui ont le pouvoir d'enquêter sur les actes des hommes politiques. Ces commissions sont composées de membres des deux principaux partis du pays. Elles possèdent des moyens financiers importants et peuvent entendre des responsables de haut rang, qui témoignent sous serment et en public^[4]. En mai 2004, le secrétaire à la Défense Donald Rumsfeld a été entendu pendant plus de six heures^[5] devant une commission de sénateurs puis de députés pour répondre du scandale de la prison d'Abu Ghraib. La personne entendue doit répondre à toutes les questions sous peine d'être accusé d'outrage au congrès (contempt of Congress) et se retrouver en prison.
• Indépendance de la justice et importance du droit
• Respect des minorités par les libertés
• Presse indépendante et critique : le scandale du Watergate a été révélé par deux journalistes du Washington Post et a abouti à la démission du président. La liberté de la presse est suspendue pendant les périodes de guerre^[6]. Les journaux américains savent faire leur autocritique : en juin 2004, le New York Times a publié un éditorial dans lequel la rédaction reconnaît avoir diffusé des informations sans les vérifier suffisamment, et même des nouvelles fausses en faisant confiance aux informations fournies par l'administration du président George Walker Bush dans le cadre de la préparation de la guerre contre l'Irak du printemps 2003.

Un pays fédéral

• Méfiance à l'égard du pouvoir central
• Le fédéralisme
• Démocratie directe : référendum d'initiative populaire

Pouvoir exécutif

Le pouvoir exécutif fédéral est composé du président et de son gouvernement (le terme américain administration est aussi utilisé) composé de secrétaires (équivalent de ministre, qui sont chacun en charge d'un département (un ministère)). Il est aidé par divers conseillers (celui à la sécurité nationale joue en général un rôle majeur parmi ceux-ci) et organismes notamment le PFIAB pour les affaires de renseignement.

• Département de l'Agriculture (Department of Agriculture)
• Département des Anciens combattants (Department of Veterans Affairs)
• Département du Commerce (Department of Commerce)
• Département de la Défense (Department of Defense)
• Département de l'Éducation (Department of Education)
• Département de l'Énergie (Department of Energy)
• Département d'État - département des Affaires étrangères - (Department of State)
• Département de l'Habitat et du Développement urbain (Department of Housing and Urban Development)
• Département de l'Intérieur (Department of the Interior)
• Département de la Justice & Attorney général (Department of Justice)
• Département de la Santé et des Services sociaux (Department of Health and Human Services)
• Département de la Sécurité intérieure (Department of Homeland Security)
• Département du Travail (Department of Labor)
• Département des Transports (Department of Transportation)
• Département du Trésor (Department of the Treasury) - voir Albert Gallatin, 3^e Secrétaire

Gouvernement Bill Clinton (1993- 2001)

Gouvernements George W. Bush I (2001-2005) et George W. Bush II (2005-2009)

Gouvernement Barack Obama (2009-...)

Pouvoir législatif

Le pouvoir législatif fédéral est bicaméral. Il est représenté par le Congrès des États-Unis, qui est composé :

• de la Chambre des représentants des États-Unis qui représente les citoyens américains.
• du Sénat des États-Unis, qui représente les états fédérés.

(à ne pas confondre avec les assemblées législatives de chacun des cinquante États)

En cas de désaccord sur un texte législatif entre les deux Chambres, celles-ci mettent en place un Comité de conférence du Congrès.

Pouvoir judiciaire

Le pouvoir judiciaire américain est divisé entre son organisation fédérale, à la tête de laquelle se trouve la Cour suprême, et les systèmes propres à chaque État. Les juges de 39 des Etats fédérés sont élus ^[7]. Le financement de ces campagnes électorales a atteint un total de 168 millions de dollars de 2000 à 2007, près du double que pendant les années 1990 ^[7]. La Cour suprême a jugé en juin 2009 que cela pouvait conduire à des conflits d'intérêt ^[7].

Partis politiques

Il existe aujourd'hui deux principaux partis, qui alternent à la présidence depuis 1853  :

• Parti démocrate Democratic Party (présente des candidats à partir des élections de 1830)
• Parti républicain Republican Party (présente des candidats à partir des élections de 1860).

Dans l'espace politique américain, le Parti Démocrate est libéral (au sens américain ie de gauche, progressiste) et le Parti Républicain, conservateur.
Ces termes ont une connotation idiomatique, l'origine étant à chercher dans l'histoire du pays : Après l'entrée en vigueur de la Constitution de 1787 -qui ne prévoit pas l'existence de partis politiques-, les premiers clivages interviennent à l'occasion des débats autour de la Constitution. Pour une partie des constituants, l'Etat doit être fort et ne laisser aux états fédérés que des compétences secondaires. A l'inverse, un second courant regarde avec défiance cette hégémonie centralisatrice et reçoit le nom de "parti démocrate". A l'époque, cette appellation était censée marquer la démagogie de ce parti.
La véritable structuration du paysage politique nait à l'occasion de la guerre de Sécession. En 1854, pour s'opposer au "Nebraska-Kansas Act", loi pro-esclavage promulguée par les états du sud, émerge un nouveau parti, "républicain", porté par A. Lincoln. A la fin de la guerre civile, le parti républicain victorieux se donne pour symbole l'éléphant et l'appellation "Grand Old Party" (abrégé G.O.P.). Les républicains profitèrent de l'occasion pour affubler le parti démocrate, à l'origine de de la trop grande autonomie conférée aux Etats, d'un symbole volontairement infamant, l'âne.
On peut résumer leurs différences en disant que les Démocrates sont relativement interventionnistes sur le plan économique et libéraux sur le plan social; les Républicains, libéraux sur le plan économique et conservateurs sur le plan social, même si, comme on l'a vu, imaginer une fracture idéologique entre partis républicain et démocrate est un contresens. D'une façon plus approfondie, on trouve chez;

• Les Démocrates;
  • en politique extérieure, une approche multilatérale, fondée sur l'entente avec les alliés des États-Unis et si possible des institutions internationales comme l'ONU et la Cour pénale internationale.
  • en politique économique, une approche plus interventionniste, mais celle-ci est généralement fondée sur la régulation du secteur privé, plutôt que la nationalisation, et se distingue ainsi du socialisme. Cependant, certains services demeurent publics, notamment la sécurité sociale. Depuis des années, les Démocrates poussent aussi pour que les soins de santé soient garantis par le gouvernement.
  • en politique sociale, une approche individualiste et libérale, dont voici quelques positions;
    • soutien au droit a l'avortement.
    • soutien aux programmes d'affirmative action pour aider les minorités ethniques pauvres dont les noirs ou les latinos.
    • soutien aux ouvriers et aux syndicats.
    • soutien a la protection de l'environnement.
    • plus de droits pour les homosexuels.
    • séparation de la religion et de l'État.
• Les Républicains;
  • en politique extérieure, un penchant isolationniste, une défiance des organisations internationales. En temps de guerre, les Républicains préfèrent dépendre de coalitions rassemblées pour l'occasion (coalition of the willing) que d'institutions internationales comme l'ONU.
  • en politique économique, une approche plus libérale, partisan de baisse des impôts et d'un État plus réduit. Le gouvernement doit aussi limiter la dépendance du peuple sur le gouvernement; les services actuellement privés tels que les soins de santé devraient le rester.
  • en matière sociale, une approche plutôt conservatrice, dont les positions suivantes;
    • opposition au droit a l'avortement, pour protéger la vie du fœtus.
    • opposition a l'affirmative action, pour ne pas prolonger les différences raciales.
    • soutien aux entreprises et au secteur privé plutôt qu'aux syndicats^{[réf. souhaitée]}.
    • une défiance, moins marquée depuis quelques ans, aux législations pour l'environnement.
    • attachement aux valeurs traditionnelles du pays. Ceci peut s'exprimer par une opposition aux revendications des homosexuels, une opposition au darwinisme et autres théories scientifiques qui contrediraient leur croyance.

Parmi les partis mineurs, on trouve :

• Parti de la réforme Reform Party (dont le candidat à l'élection présidentielle de 1996 était Ross Perot)
• Parti libertarien Libertarian Party
• Parti vert Green Party
• Parti Constitutionnaliste Constitution Party
• Parti communiste des USA Communist Party USA
• Parti Pro Life fortement ancré dans la tradition religieuse, ce parti est totalement opposé à l'avortement et entretient des liens avec les républicains et l'ensemble des "Joe six pack" qui soutiennent le parti républicain. Ces Joe six pack viennent pour la plupart de l'intérieur des terres ce que l'on appelle The Country Side
• Parti indépendantiste portoricain (Parti Vert) dont le personnage le plus connu est Président Honoraire de l'Internationale socialiste, Rubén Berríos

Partis disparus (ayant présenté des candidats à plusieurs élections) :

• Parti fédéraliste (présente des candidats jusqu'aux élections de 1820)
• Parti démocrate-républicain
• Parti républicain national
• Parti whig (présente des candidats à partir des élections de 1836)
• Parti anti-Jackson
• Parti de la liberté
• Parti du sol libre

Éléments récurrents de la politique américaine

Politique relative à la Constitution

État fédéral et États constitutifs

Les États-Unis d'Amérique sont une fédération d'États (cinquante aujourd'hui). Chacun de ces États dispose d'une autonomie très importante dans les domaines sociaux, culturels, éducatifs, économiques, judiciaires etc. Le gouvernement fédéral est souverain quant à la politique extérieure et à la défense ainsi que dans les relations économiques entre les États.

Le pouvoir législatif des assemblées nationales est très limité par les droits individuels des États. Le gouvernement ne peut que définir des orientations, rarement imposer sa politique.

Droits civiques

(paragraphe à rédiger)

Traitement des minorités

Bien avant la Déclaration d'indépendance, les colons américains avaient commencé à repousser les tribus indiennes des territoires défrichés. Cette politique se poursuivra dans les premières années de la jeune république avec la création de réserves et le transfert forcé de populations entières vers des territoires de l'ouest. Aujourd'hui encore le Bureau des affaires indiennes continue à assurer la tutelle des réserves, les habitants n'ayant pas tous les droits des citoyens américains. A contrario, certaines tribus indiennes profitent aujourd'hui de cette situation pour créer des établissements tels que des casinos, dans des États où cette activité est illégale.

Les Noirs importés d'Afrique pendant la période coloniale et jusqu'à la Guerre de Sécession ont eu, dans les États du sud, le statut d'esclaves. La loi d'émancipation leur a, en principe, accordé des droits identiques à ceux des citoyens blancs. Dans la pratique les États, en particulier ceux du Sud, ont maintenu des systèmes discriminatoires jusqu'au années 1960. À partir de 1973 la loi fédérale a imposé un système de « discrimination positive » (dit Affirmative Action) destiné aux minorités, mais surtout aux Noirs, pour leur permettre de rattraper le retard accumulé dans les domaines éducatifs et sociaux. La portée de ce système a été réduite au début des années 1990.

D'autres minorités (ethniques ou religieuses) ont fait, ou continuent à faire, l'objet de discriminations aux travers de quotas d'immigration ou de différences de traitement. Aujourd'hui le problème se déplace sous l'angle social avec les droits des communautés homosexuelles.

Traitement de l'immigration

Les États-Unis restent le premier pays d'immigration au monde par le nombre d'étrangers venant s'établir sur leur territoire.

Le Bureau de recensement américain indique qu’en 2004, 12% de la population américaine était née à l’étranger (34 millions sur un total de 288 millions), ce qui constitue le taux le plus élevé enregistré en 70 ans. La part active de cette population immigrée était de 7% (plus de 21 millions de travailleurs contre 13 millions en 1994), dont la moitié est arrivée aux États-Unis depuis 1990.

Près de 40% de ces travailleurs nés à l’étranger proviennent du Mexique et d’Amérique centrale, 25% d’Asie (dont les Philippines, l'Inde, la Chine, le Viêt Nam, la Corée du Sud).

On estime entre 9 et 12 millions le nombre d'immigrants clandestins vivant dans le pays, la lutte contre l'immigration clandestine est rendue très difficile par les énormes territoires à surveiller (3 200 km de frontière mexicaine surveillé par moins de 13 000 gardes-frontières qui ne manquent pas de matériel de surveillance : lanternes et projecteurs, jumelles de visions nocturnes, chiens, chevaux hélicoptères, etc.). Environ un million sont interceptés chaque année dans les quatre États le long de cette frontière, mais encore plus réussissent à passer. D'après le quotidien espagnol El País du 1^er février 1998 « 400 meurent noyés, victimes de chutes ou abattus au cours de l'aventure qu'ils appellent el sueño americano (le rêve américain), un million sont détenus ou expulsés immédiatement, deux autres millions rentrent dans leur foyer une fois terminés leur travaux de saisonnier, 200 000 autres restent ».

50 000 visas seront accordés par la loterie de visas d'immigrant pour 2007 pour des personnes voulant s'établir dans ce pays, en plus des demandes de visas traditionnelles.

70 000 réfugiés ont été pris en compte par le Programme d'accueil et de placement des réfugiés en 2005, contre 53 000 en 2004.

Plus de 565 000 étudiants étrangers étudient aux États-Unis durant l'année scolaire 2004-2005.

Passagers aériens

Une trentaine d'informations sont communiquées : l'état civil et l'adresse qui figurent sur le passeport, la commande d'un plateau-repas basé sur une croyance, le numéro de carte de crédit, etc ..

Politique étrangère

La puissance américaine n'a pas toujours été une « hyperpuissance ». Le message d'adieu de George Washington mettait en garde les futurs gouvernants des États-Unis contre la tentation de l'ingérence dans les affaires d'autrui.

Si le président est l'incarnation de la politique étrangère, puisqu'il permet à la nation américaine de parler d'une seule voix, s'il énonce les orientations de cette politique à travers des « doctrines » (il suffit de rappeler la doctrine Monroe, la doctrine Truman, ou encore la doctrine Bush), cette dernière n'est pas l'émanation d'un organe unique. Elle n'est pas le fruit du travail d'un groupe qui, seul, parviendrait à formuler l'intégralité d'une politique donnée. Appréhender la politique étrangère américaine revient donc à prendre en compte une multiplicité de facteurs. Parce que la structure de l'administration n'est pas à proprement parler hiérarchique, on ne trouve pas un processus décisionnel formalisé et constant comme on le verrait dans le système politique français. La formulation de la politique étrangère américaine est la résultante d'une concurrence féroce entre :

• d'une part, les acteurs politiques :
  • le Président
  • le Congrès
  • plusieurs ministères (comme celui de la Défense (et en son sein les divergences possibles entre civils et militaires) ou des Affaires étrangères.
• et, d'autre part, les débats idéologiques.

Dans un système désormais unipolaire, l'anti-américanisme paraît plus virulent que jamais. On relèvera toutefois que la littérature produite sous Ronald Reagan, notamment en France, avait des accents similaires.

Les différentes doctrines

Différentes approches ont été théorisées et appliquées suivant les époques et les personnes au pouvoir :

• l'isolationnisme (républicains des années 1920) : doctrine Monroe (1823 : « l’Amérique aux Américains »), l'hostilité à toute influence européenne en Amérique. Sous ce modèle, les États-Unis voyaient l'hémisphère ouest comme leur champ d'action privilégié, et leur politique était souvent interventionniste a l'encontre de leurs voisins (surtout le Mexique en 1836 et 1846). Cependant, le gouvernement américain refusait de s'aventurer plus loin, et tenait surtout à ne pas s'impliquer dans les conflits entre pays européens.
• la « politique de bon voisinage » avec l'Amérique latine.
• l'idéalisme : exporter les valeurs américaines (démocratie, contre-pouvoirs, économie de marché). On peut tenter de classer les manifestations de cet idéalisme relativement au caractère unilatéral ou multilatéral de leur approche :
  • approche multilatérale (Woodrow Wilson, Franklin Roosevelt, George Bush, Bill Clinton) : cet idéal consiste en l'« exportation » de la démocratie libérale dans un contexte multilatéral, en particulier au travers d'institutions mondiales comme l'ONU.
  • approche unilatérale, autrement dit le « wilsonisme armé » (néoconservateurs, George W. Bush) : contrairement à la démarche précédente, celle-ci repose sur l'emploi de la force, et sans passer par les institutions comme l'ONU ou la Cour pénale internationale, présentées comme corrompues et inefficaces. Les administrations de Ronald Reagan et Bush père s'inscrivaient en partie dans ce modèle.
• le réalisme (essentiellement Henry Kissinger, Richard Nixon) : défendre les intérêts américains et non des positions de principe.

Réalisme et idéalisme ont poussé les États-Unis, à soutenir durant la Guerre Froide de nombreux régimes anti-communistes. Ceux-ci n'étaient parfois pas démocratiques comme ceux de Ngo Dinh Diem (président de la République du Viêt Nam de 1954 à 1963), du général Franco (Espagne), du Shah Mohammed Reza Pahlavi (Iran), de Anastasio Somoza Debayle (Nicaragua entre autres).

En réalité, ces doctrines ne sont pas aussi exclusives les unes des autres, ce que leur énumération pourrait laisser penser. Toutes les administrations récentes contiennent des traces de ces modèles. Ainsi, Franklin Delano Roosevelt défendait une politique idéaliste pendant la Seconde Guerre Mondiale, soutenant par les armes les démocraties française et britannique contre le totalitarisme de l'Allemagne Nazie, croyant à la bonne foi de Staline. Mais les États-Unis ont aussi soutenu des régimes dictatoriaux pour des raisons stratégiques ou économiques dans le cadre d'une approche « réaliste ». L'isolationnisme n'a pas non plus disparu comme philosophie, et tend à s'affirmer dès que les Américains ne perçoivent pas de menace à l'horizon. C'est ce qu'on a constaté lorsque des républicains, notamment Newt Gingrich, se sont opposés à l'administration Clinton et à ses interventions en Yougoslavie. On le retrouve d'une façon plus générale dans la pensée américaine entre la chute du mur de Berlin et les attentats du 11 septembre 2001.

Afrique

Le 20 juillet 2005, Washington a fait savoir, par l'intermédiaire de la secrétaire d'État Condoleezza Rice, la création d'un programme d'aide pour le continent africain. À la fin du congrès de l'AGOA sur la Coopération commerciale et économique entre les États-Unis et l'Afrique subsaharienne, les États-Unis ont annoncé la création d'un fonds pour la diversification de l'économie africaine. Aucun montant n'est avancé, toutefois selon Le Monde du 20 juillet 2005, « avec 3,2 milliards de dollars en 2004, les États-Unis sont les premiers fournisseurs d'aide bilatérale à l'Afrique ».

Annexes

Bibliographie

• Alexis de Tocqueville, De la démocratie en Amérique, 1835 (1^er volume), 1840 (2^e volume)
• Charles-Philippe David, Louis Balthazar, Justin Vaïsse, La Politique étrangère des États-Unis : fondements, acteurs, formulation, Presses de Sciences Po, Paris, 2003. (ISBN 2-7246-0919-0)
• Werner Sombart, Pierre Weiss (trad.), Pourquoi le socialisme n'existe-t-il pas aux États-Unis ?, 1^re édition en 1906, Paris, PUF, 1992

Notes et références

Voir aussi

Articles connexes

• Constitution des États-Unis d'Amérique
• États-Unis, élection présidentielle
• Politique environnementale des États-Unis d'Amérique
• Système judiciaire fédéral américain
• Anti-américanisme
• Politique américaine (revue)
• Discours de fin de mandat
• Discours sur l'état de l'Union
• Liste d'expressions politiques aux États-Unis

Liens externes

• (fr) Site officiel d'informations du Département d'État
• (fr) Le système constitutionnel des États-Unis d'Amérique
• (fr) Page sur les élections présidentielles de 2008 de l'Observatoire sur les États-Unis de la Chaire Raoul-Dandurand en études stratégiques et diplomatiques
• (fr) USA, l’élection présidentielle de 2004 (contexte & résultats) et L’élection présidentielle de 2004 (résultats et analyses)
• (fr) Revue Politique américaine
• (fr)(en) Transatlantica, revue scientifique d'études américaines
• (en) ISRIA, veille et analyse géopolitique et diplomatique

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