Anciennes communes du département du jura

Anciennes communes du département du jura

Anciennes communes du département du Jura

Cette page retrace toutes les anciennes communes du département du Jura qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom.

La liste ne contient pas les simples modifications du territoire d'une commune (passage d'un hameau d'une commune à une autre, par exemple).

L'information avant 1943 peut être incomplète.

Sommaire

Fusion

*: création d'une nouvelle commune

2007

1976

1974

1973

1972

1971

1967

1966

1959

1953

1949

1947

1859

1842

1839

1828

1827

1826

1825

1824 ou 1829

1824

1823

1822

1821

1816

1815

1813

1812

1811

1806

Entre 1795 et 1800

Entre 1790 et 1794

1791

Création

1987

1985

1979

1950

1907

1865

1846

1842

1839

1838

1832

An IX

1800

An V

Date inconnue

Modification de nom officiel

1999

1977

1972

1971

1968

1962

1950

1948

1938

1933

1930

1929

1926

1914

1907

1902

1897

1888

1887

1883

1847

Communes associées

Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), suite à une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la commune Code INSEE Fusion-association D - Défusion ou
F - transformation de l'association en fusion simple
date de la décision date d'effet commune absorbante nom de la commune résultant de la fusion D/F date de la décision date d'effet commentaire
Morval 39369 Arrêté préfectoral du 24 novembre 1972 1er janvier 1973 Andelot-lès-Saint-Amour Andelot-Morval
Beauvoisin 39044 Arrêté préfectoral du 21 juin 1973 1er juillet 1973 Asnans Asnans-Beauvoisin
Le Bouchaud[1] 39067 Arrêté préfectoral du 27 décembre 1972 1er janvier 1973 Bersaillin F Arrêté préfectoral du 19 juin 2007 1er janvier 2008
Le Viseney[1] 39580
Viremont 39578 Arrêté préfectoral du 22 novembre 1972 1er janvier 1973 Cernon
Marpain 39316 Arrêté préfectoral du 30 décembre 1972 1er janvier 1973 Dammartin Dammartin-Marpain F Arrêté préfectoral du 23 février 1995 23 février 1995
Goux 39256 Arrêté préfectoral du 18 octobre 1973 1er janvier 1974 Dole
Nenon 39383 Arrêté préfectoral du 12 février 1973 1er mars 1973 Éclans Éclans-Nenon
Poisoux 39433 Arrêté préfectoral du 20 décembre 1972 1er janvier 1973 Épy-Lanéria Val-d'Épy F Arrêté préfectoral du 23 décembre 1977 1er janvier 1978
Le Petit-Mercey 39414 Arrêté préfectoral du 21 décembre 1972 1er janvier 1973 Louvatange Louvatange-le-Petit-Mercey D Arrêté préfectoral du 11 décembre 1984 1er janvier 1985 Louvatange-le-Petit-Mercey reprend le nom de Louvatange
Essavilly 39212 Arrêté préfectoral du 23 novembre 1972 1er janvier 1973 Mignovillard-Petit-Villard Mignovillard F Arrêté préfectoral du 25 novembre 1976 1er mars 1977
Froidefontaine 39242
Abergement-Saint-Jean 39005 Arrêté préfectoral du 27 novembre 1975 1er janvier 1976 Neublans Neublans-Abergement
Fonteny 39231 Arrêté préfectoral du 19 décembre 1972 1er janvier 1973 Pont-d'Héry
Moutaine 39374
Grange-de-Vaivre 39259 Arrêté préfectoral du 30 novembre 1972 1er janvier 1973 Port-Lesney Port-Lesney-Grange-de-Vaivre D Arrêté préfectoral du 19 février 1987 1er mars 1987 Port-Lesney-Grange-de-Vaivre reprend le nom de Port-Lesney
Vriange 39584 Arrêté préfectoral du 19 décembre 1972 1er janvier 1973 Romange Romange-lès-Vriange D Arrêté préfectoral du 20 septembre 1979 1er octobre 1979 Romange-lès-Vriange reprend le nom de Romange
Montmalin 39358 Arrêté préfectoral du 7 novembre 1972 1er janvier 1973 Saint-Cyr Saint-Cyr-Montmalin
  1. ↑ a  et b  La fusion simple de ces communes associées n'est pas signalée dans le Code Officiel Géographique version 2008. Cf le texte de l'arrêté préfectoral (page 491)

Sources

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Anciennes communes françaises par département
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