Sieges

Sieges

Sièges

Sièges est une ancienne commune du département du Jura, disparue en 1947.

Son code Insee était 39516.

Le village se situe à la frontière entre les régions Rhône-Alpes et Franche-Comté.

Un arrêté préfectoral du 26 novembre 1946 a décidé de son rattachement (par fusion simple) à la commune de Viry. Cette fusion fut effective le 12 avril 1947 (le lendemain de la publication au Journal officiel de la République française).

Voir aussi

Liens externes

Ce document provient de « Si%C3%A8ges ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Sieges de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Поможем решить контрольную работу

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Sièges — est une ancienne commune du département du Jura, disparue en 1947. Son code Insee était 39516. Le village se situe à la frontière entre les régions Rhône Alpes et Franche Comté. Un arrêté préfectoral du 26 novembre 1946 a décidé de son… …   Wikipédia en Français

  • Sieges reserves — Sièges réservés Dans la plupart des systèmes électoraux, il n est pas prévu de représentation spécifique de certains groupes minorisés. Il existe toutefois plusieurs variantes où des minorités disposent de par la loi de sièges réservés au sein d… …   Wikipédia en Français

  • Sieges reserves (Jordanie) — Sièges réservés (Jordanie) Jordanie Cet article fait partie de la série sur la politique de la Jordanie, sous série sur la politique. Roi Abdal …   Wikipédia en Français

  • Sièges réservés (jordanie) — Jordanie Cet article fait partie de la série sur la politique de la Jordanie, sous série sur la politique. Roi Abdal …   Wikipédia en Français

  • Sieges reserves (Afghanistan) — Sièges réservés (Afghanistan) Article principal : Sièges réservés. Sommaire 1 Loya Jirga de 2002 2 Loya Jirga constituante de 2003 3 Wolesi Jirga de 2005 4 So …   Wikipédia en Français

  • Sièges réservés (afghanistan) — Article principal : Sièges réservés. Sommaire 1 Loya Jirga de 2002 2 Loya Jirga constituante de 2003 3 Wolesi Jirga de 2005 4 So …   Wikipédia en Français

  • Sieges reserves (Autorite palestinienne) — Sièges réservés (Autorité palestinienne) Comme pour l Irak (monarchique), la Jordanie, le Liban et la Syrie (pré baasiste), l Autorité palestinienne a hérité du Parlement ottoman l existence de sièges réservés au Conseil législatif palestinien.… …   Wikipédia en Français

  • Sieges reserves (Region de Bruxelles-Capitale) — Sièges réservés (Région de Bruxelles Capitale) La Région de Bruxelles Capitale a été dotée en 1989 d un Conseil régional de 75 membres élus au suffrage universel, rebaptisé ultérieurement Parlement. Précédemment, une autre institution… …   Wikipédia en Français

  • Sièges réservés (autorité palestinienne) — Comme pour l Irak (monarchique), la Jordanie, le Liban et la Syrie (pré baasiste), l Autorité palestinienne a hérité du Parlement ottoman l existence de sièges réservés au Conseil législatif palestinien. Six sièges étaient réservés dans la loi… …   Wikipédia en Français

  • Sièges réservés (région de bruxelles-capitale) — La Région de Bruxelles Capitale a été dotée en 1989 d un Conseil régional de 75 membres élus au suffrage universel, rebaptisé ultérieurement Parlement. Précédemment, une autre institution correspondant au même territoire, l Agglomération… …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”