Alain Supiot

Droit du travail en France

Sources du droit du travail

Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement intérieur

Relations individuelles

Contrats de travail : CDI · CDD · [+] Clauses du contrat de travail Exécution du contrat : Modifications · Transfert d'entreprise Durée du travail : Heures supplémentaires · Travail à temps partiel Conditions de travail : Accident du travail · Danger grave et imminent · Droit de retrait · Registre spécial

Rupture du contrat de travail

Démission · Retraite · Salarié protégé Rupture conventionnelle (ou rupture à l'amiable) (France) Licenciement : pour motif personnel · pour motif professionnel · pour motif économique · pour cause réelle et sérieuse · pour faute grave · Entretien préalable au licenciement Licenciement collectif · Plan social Nullité du licenciement

Relations collectives

Syndicalisme · Liberté syndicale · Représentativité syndicale Institutions représentatives du personnel : Délégué syndical · Délégué du personnel · Comité d'entreprise · Délégation unique du personnel · CHSCT · Élections professionnelles Dialogue social : Conventions collectives · Accord collectif Conflits sociaux : Grève · Grève patronale

Justice du travail

Inspection du travail · DIRECCTE Conseil de prud'hommes · Procès prud'homal · Liste des conseils · Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail

Voir aussi

Accès à l'emploi : Droit au travail · Recrutement · Embauche · Période d'essai Divers : Travail · Emploi · Chômage · Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

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Alain Supiot est l'un des auteurs les plus importants du droit du travail français.

Sommaire 1 Biographie 2 Bibliographie 2.1 Ouvrages personnels ou dirigés par Alain Supiot 2.2 Participation à des ouvrages collectifs 2.3 Articles 3 Notes et références 4 Articles connexes 5 Sources 6 Voir aussi 7 Abréviations bibliographiques

Biographie

Docteur d'État en droit (Bordeaux, 1979) et agrégé des facultés de droit (1980), licencié de sociologie (1972), docteur honoris causa de l'Université de Louvain, Alain Supiot a été professeur à l'université de Poitiers, puis à celle de Nantes. Il a fondé dans cette ville la Maison des sciences de l'Homme Ange Guépin, qui promeut une approche transdisciplinaire des transformations du lien social. Il a été chercheur invité dans diverses institutions étrangères (Institute of Industrial Relations, Berkeley USA, 1981 ; Institut Universitaire Européen de Florence 1989-1990 ; Wissenschaftkolleg de Berlin 1997-1998. De 1998 à 2001, il a présidé le Conseil National de développement des sciences humaines et sociales (cf recueil des travaux du conseil. Depuis octobre 2001, il est également membre de l'Institut Universitaire de France (chaire Dogmatique juridique et lien social). Membre de la revue "Droit Social". Il siége au Conseil scientifique de la Revue Internationale du Travail. Depuis 2008, il est membre du Conseil scientifique de la ville de Paris. Par ailleurs, il participe, en lien avec Pierre Legendre, au défrichage de la dimension anthropologique du Droit ; il contribue, dans ses derniers travaux, à explorer le champ de l'anthropologie dogmatique. Il a fondé et dirige l'Institut d'Études Avancées de Nantes.

Bibliographie

Note : Cette bibliographie n'est pas exhaustive. Elle s'attache à recenser les principaux ouvrages et articles d'Alain Supiot ayant trait au droit du travail et, d'une manière plus générale, au droit. La bibliographie est établie par ordre décroissant, c'est-à-dire de l'ouvrage (ou article) le plus récent, au plus ancien. Une bibliographie mise à jour (novembre 2011) est disponible sur le site de l'IEA de Nantes, les textes en couleur surlignée sont réactifs

Ouvrages personnels ou dirigés par Alain Supiot

• Alain Supiot, L'esprit de Philadelphie : La justice sociale face au marché total, Paris, Éditions du Seuil, coll. « Débats », 2010, 192 p. (ISBN 978-2-02-099103-2) 
• Alain Supiot, Homo juridicus : essai sur la fonction anthropologique du droit, Paris, Éditions du Seuil, coll. « La couleur des idées », 2005, 333 p. (ISBN 978-2-02-067636-6) 
• Tisser le lien social : florilège de dix années de conférences à la Maison des sciences de l'homme Ange-Guépin, Paris, Éditions de la Maison des sciences de l'homme, 2004, 370 p. (ISBN 978-2-7351-1046-9) 
• Alain Supiot, Le droit du travail, Paris, Presses universitaires de France, coll. « Que sais-je ? », 2006 (réimpr. 2008), 127 p. (ISBN 978-2-13-055954-2) 
• Pour une politique des sciences de l'homme et de la société, recueil des travaux du Conseil national du développement des sciences humaines et sociales (1998-2000), Paris, Presses universitaires de France, coll. « Quadrige », 2001, 245 p. (ISBN 2-13-052088-X) 
• Servir l'intérêt général, Paris, Presses universitaires de France, coll. « Les voies du droit », 2000, 296 p. (ISBN 978-2-13-050964-6) [présentation en ligne] 
• M. E. Casas, J. de Munck, P. Hanau, Au-delà de l'emploi : transformations du travail et devenir du droit du travail en Europe : rapport pour la Commission des Communautés européennes, Paris, Flammarion, coll. « Flammarion Documents et Essais », 1999, 321 p. (ISBN 978-2-08-212526-0) [présentation en ligne] 
• Le travail en perspectives, Paris, LGDJ, coll. « Droit et société », 1998, 640 p. (ISBN 978-2-275-01669-6) [présentation en ligne] 
• Alain Supiot, Critique du droit du travail, Paris, PUF, coll. « Quadrige », 2007, 280 p. (ISBN 978-2-13-055975-7) [présentation en ligne].
  Commentaire de Gérard Lyon-Caen, « Critique d'une critique critique », dans Droit social, 1^er juillet 1994, p. 663-666 
   
• Alain Supiot (dir.) et Droit et changement social, Association française de droit du travail et de la sécurité sociale, Les Sans-emploi et la loi : hier et aujourd'hui, Quimper, Calligrammes, 1988, 228 p. (ISBN 978-2-86965-122-7) 
• Pierre Carn et Alain Supiot, Les Sans-emploi et la loi : hier et aujourd'hui, Paris, Fondation nationale des sciences politiques, 1986, 198 p. (ISBN 978-2-7246-0535-8) 
• Alain Supiot (dir.), Pierre Cam, Régine Dhoquois, Rached Dribek et Catherine Ducoin, La vulgarisation du droit du travail, Nantes, Association de Recherches en Sciences humaines, 1984, 679 p. 
• Alain Supiot, Le juge et le droit du travail, Université de Bordeaux I (thèse de doctorat d'État en droit), Bordeaux, 1979, 1039 p. Compte-rendu paru dans Droit social, numéro spécial, mai 1980, p. 59-72.

Participation à des ouvrages collectifs

• La contribution du droit social au droit commun des contrats, in A.Wijffels (dir.) Le Code civil entre ius commune et droit privé européen, Bruxelles, Bruylant, 2005, p. 47-74.

• Du nouveau au self-service normatif : la responsabilité sociale des entreprises, in Études offertes à Jean Pélissier. Analyse juridique et valeurs en droit social, Paris, Dalloz, 2004, p. 541-558.

• La justice sociale saisie par la régulation, In Justice et droits fondamentaux, études offertes à Jacques Normand, Paris, Litec, 2003, p. 427-438.

• Vers un ordre social international ? Observations liminaires sur les "nouvelles régulations" du travail, de l'emploi et de la protection sociale, in P. Auer et Chr. Daniel (éd.) L'Avenir du travail de l'emploi et de la protection sociale Organisation internationale du travail, 2002, p. 131-156.

• La dynamique du corps (protection physique et transformations du droit du travail et de la sécurité sociale), in Scritti in onore di Gino Giugni, Bari, Caccuci, 1999, t. 2, p. 1621-1646.

• Ordre public social et communauté : deux cultures du droit du travail (en collab. Avec U. Mückenberger), in B. Zimmermann, C. Didry et P. Wagner (dir.) Le Travail et la nation. Histoire croisée de la France et de l'Allemagne, Paris, Ed de la Maison des sciences de l'Homme, 1999, p. 81-105.

• Autopsie du « citoyen dans l’entreprise » : le rapport Auroux sur les droits des travailleurs in J.-P. Le Crom (dir.) Deux Siècles de Droit du Travail. L’histoire par les lois, Paris, Éd. de l’Atelier, 1998, p. 265-274.

• Citoyenneté et entreprise, in G. Koubi (dir.) De la citoyenneté, Paris Litec, 1995, p. 119-126.

• Parité, égalité, majorité dans les relations collectives du travail in Le droit collectif du travail, Études en hommage à M^me le professeur Hélène Sinay, Francfort - Berne, Peter Lang éd., 1994, p. 59-68.

• Loi, négociation collective et flexibilité du travail, Rapport français (en collab. Avec S. Lorvellec et J.-Y. Kerbouc'h) in B. Veneziani (dir.) Law, Collective Bargaining and Labour Flexibility in E.C. Countries Asap, Roma, Istituto poligrafico e zecca dello stato 1992, 530 p., pages 147 à 193.

• L'identité professionnelle in Les tendances sociales du droit contemporain, in Etudes offertes au professeur Jean Savatier, Paris, PUF, 1992, p. 409-426.

• Le progrès des Lumières dans l'entreprise (à propos d'une floraison d'experts), in Les transformations du droit du travail, Mélanges offerts à Gérard Lyon-Caen, Paris, Dalloz, 1989, p. 463-484.

• Les juridictions du travail, tome 9 du Traité de droit du travail publié sous la direction de G.H. Camerlynck, Paris, Dalloz, 1987, 768 p.

• Femme et famille en droit du travail, in Le Droit non-civil de la famille, ouvrage collectif, Paris, PUF, Travaux de la Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers, t. 10, 1983, 435 p., p. 375-399.

Articles

Remarque : les règles bibliographiques en droit imposent que les noms de revues soient écrits en italique.

• La place de la sécurité sociale dans le système des normes internationales du travail, in A. Supiot (dir) Protection sociale et travail décent. Nouvelles perspectives pour les normes internationales du travail, n° spécial de la Semaine Sociale Lamy, 2006, n^o 1272, p. 7-12.

• Les salariés ne sont pas à vendre : en finir avec l’envers de l’article L.122-12 al. 2, Droit Social 2006, p. 264-273.

• Le droit du travail bradé sur le marché des normes, Droit social 2005, p. 1087-1096.

• Trois points de vue sur le Traité établissant une Constitution pour l’Europe, (avec B. Bercusson et U. Mückenberger), Semaine sociale Lamy, n^o 1214, 9 mai 2005.

• La valeur de la parole donnée (à propos des chômeurs " recalculés "), Droit social, 1^er mai 2004, p. 541-547.

• Cinq questions pour la constitution d'une société européenne, Rec. Dalloz Sirey, 30 janvier 2003, p. 289-294.

• Un faux dilemme : la loi ou le contrat ?, Droit Social, 1^er janvier 2003, p. 59-71.

• Travail, droit et technique, Droit Social, 2002, p. 13-25.

• Revisiter les droits d'action collective, Droit social, 1^er juillet 2001, p. 687-704.

• Vers un ordre social international ?, L'économie politique, 2001, n^o 11, p. 37-60.

• La contractualisation de la société, dans Le Courrier de l'environnement, INRA^[1], n^o 43, mai 2001, p. 51-58^[2].

• La fonction anthropologique du droit, Entretien paru in Esprit, fév.2001, p. 151-173.

• Les nouveaux visages de la subordination, Droit social, 2000, p. 131-145.

• Du bon usage des lois en matière d’emploi, Droit social, 1^er mars 1997, p. 229-242.

• Une littérature de fin du monde, Droit social, 1^er janvier 1997, p. 85-88.

• Malaise dans le social, Droit social, 1996, p. 115.

• Temps de travail : pour une concordance des temps, Droit Social, 1995, p. 947-954.

• L'avenir d'un vieux couple : travail et sécurité sociale, Droit social, n° spéc. : La protection sociale demain septembre-octobre 1995, p. 823-831.

• L'alerte écologique dans l'entreprise, Droit et ville, 1^er juin 1995, p. 91-110.

• Les virtualités du droit communautaire: l'avenir des métiers de services publics, Cahiers Juridiques de l'électricité et du gaz (CJEG), 1^er juin 1994, p. 379-387.

• L’impossible réforme des juridictions sociales, Revue française des affaires sociales, 1993, n^o 1, p. 97-117.

• Le travail, liberté partagée, Droit social, 1^er septembre 1993, p. 715-724.

• Santé, sécurité et libre circulation des marchandises en droit communautaire (règles juridiques et normes techniques), Droit social, 1993, 18 (en collab. Avec I. Vacarie).

• Santé, sécurité et libre circulation des marchandises, règles juridiques et normes techniques^[3], Droit social, 1^er janvier 1993.

• Principe d'égalité et limites du droit du travail, Droit social, 1992, p. 382.

• La réglementation patronale de l'entreprise, Droit social, 1992, p. 215-226.

• L'application du droit du travail en Europe, Travail et Emploi, 1991, n^o 41, p. 4-10.

• Pourquoi un droit du travail ?, Droit social, juin 1990, p. 485-492.

• Le jeu de miroirs du Droit et des médias : Droit et Société, numéro spécial Droit et médias 1991.

• Déréglementation des relations de travail et autoréglementation de l'entreprise en droit français, Droit Social, 1989, p. 195-205.

• Le social dans les médias, La Semaine Sociale Lamy, 1988, p. 68-70.

• Les accords préélectoraux, Droit social, n° spéc. janvier 1988, p. 115-128.

• Le contrôle prud'homal des licenciements économiques, Droit Social 1987, p. 268-271.

• La vulgarisation du droit du travail, Travail et Emploi, n^o 25, septembre 1985, p. 33-40 (en collaboration avec P. Cam).

• Déclin de la conciliation prud'homale, Droit social 1985, p. 225-232.

• Délégalisation, normalisation et droit du travail, Droit social 1984, p. 296-307.

• L'élevage industriel face au droit du travail, Revue de droit rural, n° spécial octobre-novembre 1983, p. 325-331.

• Les syndicats et la négociation collective, Droit social, 1983, p. 63-73.

• Prud'hommes : la consécration de la réforme Boulin, Droit social, 1982, p. 595-606.

• La réduction conventionnelle de la durée du travail, Droit social, 1981, p. 448-454.

Notes et références

Articles connexes

• Droit du travail
• Sécurité sociale en France
• L’Europe gagnée par « l’économie communiste de marché » Article paru dans La Revue du MAUSS Permanente le 30 janvier 2008.

Sources

• Biographie

Voir aussi

• Plus de détails sur Homo Juridicus EspacesTemps.net
• En plus de la bibliographie, les ouvrages en langue autre que le français, les comptes-rendus... Université de Nantes

Abréviations bibliographiques

Les références bibliographiques en droit français obéissent à des règles précises. Ainsi, seuls les noms de revue sont en principe mis en italique. De nombreuses abréviations peuvent également être utilisées. Pour plus de clarté, voici une liste des abréviations utilisées dans cet article :

• codir. : codirection
• coll. : collection
• (dir.) : direction
• éd. : éditions
• n° : numéro
• p. : page(s)
• PUF : Presses universitaires de France (éditeur)
• spec. : spécial
• t. : tome(s)

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