Couronne canadienne

Canada Cet article fait partie de la série sur la politique du Canada, sous-série sur la politique.

Pouvoir exécutif La Couronne (Reine Élisabeth II) Gouverneur général (Michaëlle Jean) Conseil privé de la Reine pour le Canada Premier ministre (Stephen Harper) Cabinet (28e conseil) Ministères Pouvoir législatif Parlement du Canada Sénat Président du Sénat Leader du gouvernement au Sénat Leader de l'Opposition au Sénat Chambre des communes Opposition officielle Chef de l'Opposition Président de la Chambre Leader du gouvernement en Chambre Pouvoir judiciaire Cour suprême Juge en chef Constitution Charte des droits et libertés Élections Dernière (2008) Résultats depuis 1867 Législatures Circonscriptions (Liste) Partis politiques canadiens Provinces et territoires Lieutenants-gouverneurs Premiers ministres Assemblées législatives Politique : CB | AB | SK | MB | ON | QC | NB                 NÉ | ÎPE | TNL | YK | TNO | NU

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La monarchie canadienne est un système parlementaire dans lequel les monarques de succession héréditaire sont les souverains du Canada^[1],[2]. Ils ont la position de chef de l'État, poste occupé par Élisabeth II, reine du Canada. Officiellement son titre est : Elizabeth II, par la grâce de Dieu, reine du Royaume-Uni, du Canada et de ses autres royaumes et territoires, chef du Commonwealth, défenseur de la Foi^[3]. Elle règne sur le pays depuis le 6 février 1952. L'héritier à la couronne est Charles, prince de Galles, bien que la reine soit le seul membre de la famille royale canadienne a posséder un rôle constitutionnel au pays.

La plupart des pouvoirs de la reine au Canada sont exercés par le Gouverneur général, poste occupé actuellement par Son Excellence la très honorable Michaëlle Jean, bien que le monarque possède des pouvoirs qui lui sont exclusifs. Le gouverneur général maintient un lien direct avec le monarque, il est référé à l'occasion comme étant le chef de l'État de facto.

La reine règne également en tant que chef d'État sur quinze autres pays du Commonwealth indépendamment du Canada. Ceci étant le résultat de l'ancienne relation coloniale entre ces pays et le Royaume-Uni, mais tous sont maintenant indépendants et la monarchie y est légalement distincte pour chacun.

Sommaire 1 Titres 2 Finances 3 Succession 4 Rôle constitutionnel 5 Fonctions constitutionnelles 6 Rôle législatif 7 Symboles 8 La Famille royale canadienne 9 Résidences 10 La Couronne et les Forces canadiennes 11 Voir aussi 11.1 Articles connexes 11.2 Liens externes 12 Références

Titres

Au Canada, les titres officiels de la reine sont :

En français : Elizabeth Deux, par la grâce de Dieu, Reine du Royaume-Uni, du Canada et de ses autres royaumes et territoires, Chef du Commonwealth, Défenseur de la Foi ^[3]

En anglais : Elizabeth the Second, by the Grace of God, of the United Kingdom, Canada and Her other Realms and Territories Queen, Head of the Commonwealth, Defender of the Faith ^[4]

Cette titulature met en valeur le rôle souverain comme reine du Canada de manière spécifique et ainsi, l'aspect partagé de la Couronne dans tous les royaumes, en mentionnant le Canada séparément des autres pays.

Bien que les titres canadiens de la reine incluent le présent passage "Défenseur de la Foi," ni la reine ni aucun de ses gouverneurs généraux ou lieutenants-gouverneurs n'ont de rôle religieux au Canada.

Finances

Contrairement à la croyance populaire, les Canadiens ne versent aucun impôt ou redevance pour leur monarque, que ce soit pour le revenu personnel de la souveraine ou pour l'entretien des résidences royales hors Canada. Les seul cas ou la reine utilise l'argent des sujets canadiens est lorsqu'elle est en sol canadien - pour une visite officielle - ou lorsqu'elle agit à titre de reine du Canada à l'étranger. Cela s'applique également pour tous les membres de la famille royale. ^[5]

Les Canadiens assument les coûts liés aux institutions que sont le Gouverneur général et les lieutenants gouverneurs qui agissent au nom de la Couronne canadienne lors de cérémonies, de voyages, etc. ^[5]

Des enregistrements provinciaux et fédéraux des dépenses liées à la Couronne sont conservés, mais aucun état officiel sur le coût de la monarchie aux Canadiens n'est compilé par le gouvernement. Cependant, tous les trois ans, la Ligue monarchiste émet une étude, basée sur de divers budgets fédéraux et provinciaux, des dépenses et évaluations, qui trace les grandes lignes d'un coût annuel pour le fonctionnement de la Couronne. L'étude de 2005 a démontré que l'institution coûte aux Canadiens la somme de 49 millions de dollars en 2004 soit 1,54 $ par contribuable. Certains anti-monarchistes émettent des rapports du même genre avec un résultat final beaucoup plus élevé. ^[6]

Les études précédentes ont constaté que le coût global de la Couronne canadienne était de 22 millions de dollars en 1999^[7], et 34 millions de dollars en 2002^[8] (ceci ne tient pas compte de l'inflation du dollar canadien sur ces années.)

Succession

La succession de la Couronne canadienne est identique à la succession au trône britannique.^[9]

Rôle constitutionnel

La Constitution du Canada se compose d'une variété de statuts et de conventions qui sont à la fois d'origine britannique et canadienne, qui donne au Canada un système de gouvernement parlementaire semblable à d'autres monarchies du Commonwealth. Tous les pouvoirs de l'État appartiennent, constitutionnellement, au souverain qui est représenté au niveau fédéral par le gouverneur général - nommé par le monarque sous recommandation du Premier ministre - et au niveau provincial par les lieutenants-gouverneurs - nommés par le gouverneur général sous recommandation du Premier ministre fédéral qui consulte habituellement le Premier ministre provincial^[10] ; le monarque est habituellement informé de cette nomination avant l'assermentation. ^[11]

Les institutions du gouvernement canadien agissent sous l'autorité du monarque. Par conséquent, le gouvernement du Canada est désigné formellement sous le nom du Gouvernement de Sa Majesté au Canada^[12]. Cependant, depuis le début des années 1970, bien que l'arrangement constitutionnel d'agencements n'ait pas changé, le gouvernement est appelé simplement Gouvernement du Canada. Tout changement constitutionnel à la position du monarque, ou des représentants du monarque au Canada, exige le consentement du Sénat, de la Chambre des Communes, ainsi que de toutes les chambres des différentes provinces.

Fonctions constitutionnelles

Le rôle de la reine ainsi que du gouverneur général est à la fois pratique et légal. En effet, la reine est la personne au centre de la construction constitutionnelle. ^[13]

Les vastes pouvoirs qui appartiennent à la Couronne, collectivement connus sous le nom de prérogative royale ^[13], sont très étendus. Cela va de la capacité d'accomplir des traités, d'envoyer des ambassadeurs, jusqu'à la défense du royaume et du maintien de la Paix de la Reine (Queen's peace). L'approbation parlementaire n'est pas exigée pour l'exercice de la prérogative royale ; d'ailleurs, le consentement de la Couronne doit être obtenu avant que l'une ou l'autre des Chambres du Parlement puisse même discuter d'une loi ayant attrait aux prérogatives ou aux intérêts du souverain. La prérogative royale appartient à la Couronne uniquement. Bien que la prérogative royale soit étendue, elle n'est pas illimitée. Par exemple, le monarque n'a pas la prérogative pour imposer et rassembler de nouveaux impôts ; une telle action exige l'autorisation d'une loi. ^[13]

C'est le pouvoir de la Couronne par l'entremise du Gouverneur Général qui est responsable de la nomination d’un nouveau Premier ministre. En accord avec la convention constitutionnelle (non-écrite), il doit choisir la personne qui a le plus de probabilités de conserver le soutien de la majorité de la Chambre des Communes : généralement le chef du parti majoritaire à la Chambre . Si aucun parti n’a de majorité, deux groupes ou plus peuvent former une coalition, dont le chef désigné en interne est ensuite nommé Premier ministre.^[14]

La Couronne nomme également d'autres personnalités, souvent sous recommandation du Premier ministre. C'est le cas des lieutenants-gouverneurs - tel que susmentionné, des membres du Conseil privé de la Reine pour le Canada, des sénateurs, du président du Sénat, des juges de la Cour suprême, des juge de la cours supérieure, etc. Toutes ces nominations sont exercées depuis l'acte constitutionnel de 1867 par le Gouverneur général. Le souverain a également d'autres droits, notamment lorsqu'il est question de traités internationaux, de politique étrangère, de guerre ou de paix (le souverain étant le chef des armées du pays). Le Gouverneur général, au nom de la reine, accrédite également les hauts commissaires et les ambassadeurs canadiens, et reçoit des diplomates des États étrangers. ^[15]

Tous les passeports canadiens sont émis au nom de Sa Majesté la Reine. On peut lire sur le contreplat du passeport canadien : « Le ministère des Affaires étrangères du Canada, au nom de Sa Majesté la Reine, prie les Autorités intéressées de bien vouloir accorder libre passage au titulaire de ce passeport, de même que l’aide et la protection dont il aurait besoin. » ^[16]

Au Canada, les enquêtes publiques majeures portent le nom de « Commissions royale », et sont créées par le Cabinet, au nom du monarque, par un mandat royal. ^[17]

Le souverain est l'un des trois composants du Parlement ; les autres sont le Sénat et la Chambre des Communes. Seul celui-ci ou son représentant ont le droit de dissoudre le Parlement, ce qui mènera à des élections générales et à la création d'une nouvelle législature. La nouvelle session parlementaire est marquée par l'ouverture du Parlement, pendant laquelle le monarque ou le Gouverneur général lit le Discours du trône à la Chambre du Sénat, donnant les grandes ligne de ce que le gouvernement compte réaliser, au nom du monarque, durant la session parlementaire.

Toute loi doit recevoir la sanction royale, acte par lequel le monarque ou son représentant approuve une législation adoptée par le Parlement. Théoriquement, le souverain possède un droit de réserve sur chacune des lois. Cependant, les usages constitutionels font en sorte que l'ensemble des lois votée par le parlement sont automatiquement sanctionnées par le souverain. ^[18],[19]

Les souverains, de nos jours, respectent les décisions prisent par le parlement qui est élu démocratiquement et n'utilisent que dans de très rares cas leurs droit de prérogative ainsi que leurs pouvoirs exceptionnels. ^[20] Par exemple, si un procès est intenté contre le gouvernement fédéral, le répondant est formellement décrit en tant que Sa Majesté la Reine du Canada.

Rôle législatif

Toutes les lois canadiennes ont été ratifiées par le souverain ou son représentant et portent la signature de celui-ci. Ainsi, toutes les lois fédérales commencent par l'expression « Sa Majesté, sur l’avis et avec le consentement du Sénat et de la Chambre des communes du Canada, édicte [...]  » ^[21] La signature du souverain ou de son représentant à une loi, quelle soit fédérale ou provinciale, se nomme la Sanction royale (Royal Assent). Cette sanction est requise pour qu'une loi soit effective, c'est habituellement le Gouverneur général qui appose sa signature pour les lois fédérale et le Lieutenant gouverneur pour les lois provinciale. Toute loi doit aussi porter Le Grand Sceau du Canada ou le Sceau des provinces respectives. Le Gouverneur général peut réserver au monarque le droit de ratifier une loi, selon la volonté de celui-ci pour permettre à lui de prendre une décision personnelle à l'égard de la loi. Les lieutenants gouverneurs peuvent aussi utiliser ce pouvoir pour permettre au Gouverneur général de prendre un décision, ou, si celui-ci le désire, transmettre la loi au monarque. Le monarque a le pouvoir de rejeter une loi, dans le temps prescrit par la constitution canadienne. Récemment, certains activistes ont demander à la reine Élisabeth II de rejeter la loi C-38 qui avait été accepté par le parlement. Cependant, la très honorable Beverley McLachlin, C.P., en sa qualité de suppléante du gouverneur général a sanctionné la loi au nom de la reine du Canada. ^[22]

Le souverain est reconnu comme étant la "source de la justice"^[23] et il est responsable de faire régner la justice pour tous ses sujets, cependant, le monarque n'interfère pas personnellement dans les cas judiciaire. Ainsi, les fonctions judiciaire sont exécutées en son nom. Le droit coutumier soutient que le souverain "ne peut faire aucun mal" ; le monarque ne peut pas être poursuivi dans ses propres cours pour des offenses criminelles, c'est ce qu'on appelle lImmunité souveraine, ou l’Immunité de la couronne (voir version anglaise). Des procès civils contre le gouvernement sont autorisés, cependant, les procès contre le monarque en tant que personne ne sont pas permis. Dans les cas de procès internationaux, en tant que souverain et par certains principes établis par des lois internationales la reine du Canada ne peut siéger dans des cours étrangères sans son propre consentement ^[12]. Le pouvoir le plus exceptionnel que possède le monarque est certes la prérogative royale de clémence. Ce pouvoir consiste à gracier un individu qui aurait commis une infraction au code criminel ou au code civil canadien. Cette prérogative est utilisée dans des cas exceptionnels au nom de la reine du Canada par le gouverneur général ou le gouverneur en conseil qui s’appuie sur la recommandation du ministre de la Sécurité publique ou d'un autre ministre. Ce pouvoir est comparable à la grâce présidentielle. Le pardon peut être accordé avant, pendant, ou après une infraction.^[24] Il existe trois type de clémence.

• Le pardon absolu
• Le pardon conditionnel
• La remise d'un amende en échange de l'acquittement

En outre, le monarque sert également de symbole pour la légitimité des Cours de Justice, et pour les autorités juridiques. Une image de la reine ou des armoiries du Canada surplombe toujours les tribunaux canadiens. Au Canada, la personnalité juridique de l'État est mentionnée comme étant « Sa Majesté la Reine de droit du Canada » (Anglais : Her Majesty the Queen in Right of Canada) de même que pour les provinces et territoires^[25]

Symboles

La plupart des symboles royaux du Canada sont identiques à ceux utilisés au Royaume-Uni, étant importés lors de la colonisation du Canada par les Britanniques. Lorsque le Canada a obtenu son indépendance, plusieurs symboles qui lui sont propres ont été ajoutés à certain symboles de la Couronne. La Couronne reste une partie visible du commun de chacun des Canadiens, avec des symboles spécifique du monarque du Canada, prouvant sa loyauté à celui-ci.

La monarchie est actuellement symbolisée par des images du souverain sur chacune des pièces de monnaie ainsi que sur les billets de 20 dollars. Souvent on retrouve le Portrait de la Reinesur les bâtiments publics. Les décorations canadiennes, pour la plupart, possèdent une emblème de couronne, que ce soit la médaille de l'Ordre du Canada, de l'Ordre du mérite militaire, etc. On retrouve également des symboles de la monarchie sur les armoiries canadiennes ainsi que sur celle de chacune des provinces.

Certaines journées spéciales dans l'année sont également réservée pour honorer le souverain, notamment la Fête de la Reine en l'honneur du règne de la reine Victoria. Le Parlement canadien a proclamé en l'année 1901 le 24 mai comme étant jour férié. De nos jours, le lundi précédant le 25 mai est le jour de la fête du souverain.^[26]

Un symbole des plus importants est certes le message de la reine à l'occasion de la nouvelle année. Ce message est écouté chaque année par des millions de Canadiens à travers le pays. En 2007, le reine grâce au Royal channel a diffusé ses vœux pour la nouvelle année sur le site internet Youtube, une première pour la monarchie. Elle avait également été la première souveraine à pouvoir transmettre son serment d'allégeance à l'occasion de son 21^e anniversaire grâce à la télédiffusion. ^[27]

Il y a également des centaines d'endroits nommés en l'honneur des monarques et les membres canadiens de la famille royale à travers le Canada. Aucun individu n'a été plus honoré que la reine Victoria dans les noms des bâtiments publics du Canada, de rues, et des endroits public. ^[28]

Livre d'honneur et portrait officiel de la reine Victoria dans un édifice fédéral d'Ottawa

Logo de l'Ordre du Canada

Logo de l'Ordre canadien du mérite militaire

Dollar canadien en argent de la série 2006 avec l'effigie de la Croix de Victoria et de la reine Élisabeth II

Étendard royal canadien

La Famille royale canadienne

La Famille royale est un groupe de personnes étroitement liées au monarque du Canada ; c'est une famille royale non-résidente. Les membres de la famille royale habitent de manière prédominante au Royaume-Uni. Quelques membres ont habité au Canada pendant des périodes étendues en tant que vice-roi, comme Alexander Cambridge, le 1^er comte d'Athlone^[29]. Les membres de la famille royale exécutent des fonctions cérémoniales et sociales mais, hormis le monarque, aucun n'a de rôle dans les affaires du gouvernement. Ils portent tous le prédicat d'Altesse royale, le titre « Sa Majesté » étant attribué au monarque seulement.

Le concept de famille royale canadienne est seulement apparu depuis le Statut de Westminster en 1931. La première à utiliser ce terme fut la reine Élisabeth II lors du discours d'ouverture de la première législature du territoire du Nunavut: « I am proud to be the first member of the Canadian Royal Family to be greeted in Canada's newest territory. » ( Je suis fière d'être le premier membre de la Famille royale canadienne à être accueillie dans ce nouveau territoire du Canada) ^[30]. Par contre, les médias canadiens emploient toujours le terme «Famille royale britannique » ^[31]

Les membres de la Famille royale ont le droit au statut de Sujets du monarque canadien, ils ont droit à l'aide consulaire canadienne et à la protection des forces armées de la reine du Canada lorsqu'ils sont en dehors du Commonwealth. Cela dit, ils n'ont pas le droit au titre de citoyens canadiens. Cela a créé tout un imbroglio dans certaines situations. Par exemple : lorsqu'il est question d'honneurs et de décorations, la reine-mère avait le droit au titre de membre honoraire de l'Ordre du Canada mais n'avait pas le droit aux décorations des Forces canadiennes. ^{[32],[33],[34]}

À la différence du Royaume-Uni, au Canada, le souverain est le seul membre de la Famille royale qui a un titre établi par la loi. Tous les autres membre de la famille possède des titres de courtoisie, accordés par Lettre patente au Royaume-uni.

Les principaux membres de la Famille royale canadienne sont nommés comme suit :

• SAR le prince Philip, duc d'Édimbourg, CP, KG, KT, OM, GBE, AC, QSO
• SAR le prince de Galles, KG, KT, GCB, AK, ADC
• SAR le duc d'York, CVO, ADC
• SAR le comte de Wessex, CVO
• SAR la comtesse de Wessex
• SAR la Princesse royale, GCVO
• SAR le duc de Gloucester, GCVO
• SAR la duchesse de Gloucester
• SAR le duc de Kent, GCMG, GCVO, ADC
• SAR la duchesse de Kent, GCVO
• SAR le prince Michael de Kent, KCVO
• SAR la princesse Michael de Kent
• SAR la princesse Alexandra, l'honorable Lady Ogilvy, GCVO ^[35]

Résidences

La façade principale de Rideau Hall.

Entrée de la résidence du souverain canadien à la Citadelle de Québec.

La résidence officielle du monarque canadien est Rideau Hall, située au 1, Promenade Sussex, dans la ville d'Ottawa depuis 1867^[36]. C'est également la résidence de fonction du gouverneur général. Rideau Hall est l'endroit où ont lieu la plupart des cérémonies d'investiture, des cérémonies d'assermentation, des banquets et des autres événements officiels. C'est là que sont reçus les dignitaires étrangers et peuvent également y résider lors de visites d'État. Il existe également une autre résidence officielle qui est La citadelle dans la ville de Québec qui est également la résidence de vacances du gouverneur général. Cet endroit, en plus d'héberger la seconde résidence officielle du monarque canadien, est une base militaire active.

Les provinces de la Colombie-Britannique, de la Saskatchewan, du Manitoba, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick et de l'Île-du-Prince-Édouard possèdent également des résidences actuellement utilisées par les lieutenants-gouverneurs respectif.

La Couronne et les Forces canadiennes

La Couronne conserve une place prédominante parmi les Forces canadiennes. La reine occupe le poste de Commandant en chef des Forces selon l'article 15 de la Loi constitutionnelle de 1867^[37].Cependant, le Gouverneur général du Canada, au nom du souverain du Canada, peut exercer cette fonction conformément à la Lettre patente de 1947 du roi George VI. Le souverain occupe également le poste de Commissaire honoraire de la Gendarmerie royale du Canada^[38]. Le symbole indéfectible que le souverain occupe une position et un rôle important au sein

des Forces se reflète par le fait que tous les navires militaires du Canada porte le préfixe "Navire canadien de Sa Majesté" ou "Her Majesty's Canadian Ship" (HMCS).^[39] et tous les membres des Forces canadiennes porte allégeance à la Reine ainsi qu'à ses successeur^[40].

Plusieurs membres de la Famille royale portent le titre de Colonel en chef de certains régiments canadiens. Ainsi, plusieurs d'entre eux ont présidé des cérémonies militaires, incluant l'inspection des troupes^[41]. À chaque fois qu'un membre de la Famille royale est de passage dans la ville d'Ottawa, celui-ci va déposer une couronne au monument national de la guerre, là ou se trouve la Tombe du Soldat inconnu.

La reine Élisabeth II prend toujours part activement aux cérémonies de commémoration des Anciens Combattants, elle a notamment inauguré le Mémorial de Vimy en 2007 et a tenu à rendre hommage aux six Canadiens morts quelques jours avant la cérémonie durant la mission de paix en Afghanistan^[42]. Elle participe également chaque année au Jour du Souvenir.

Voir aussi

Articles connexes

Commonwealth

• Commonwealth
• Royaume du Commonwealth

Canada

• Gouverneur général du Canada
• Son Excellence la très honorable Michaëlle Jean
• Premier ministre du Canada
• Lieutenant gouverneur
• Le très honorable Stephen Harper
• Liste des souverains du Canada

Autres

• Dominion
• Listes des monarchies dans le monde
• Monarchie britannique

Liens externes

• Parlement du Canada
• Gouverneur général du Canada
• Forces canadiennes
• en Monarchie britannique
• Le Canada, une monarchie constitutionnelle
• Liste d'organisations militaires canadienne avec patronage royal

Références

• Portail du Canada