- Congrès national (Belgique)
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Le Congrès national est la première assemblée législative de la Belgique, notamment chargé d'élaborer la Constitution.
Histoire
Le Congrès national[1] fut élu le 3 novembre 1830, soit peu de temps après la révolution, au suffrage censitaire et capacitaire. On estime qu'il y eut trente mille votants.[2] Le Congrès national était monocaméral.
Le Congrès national s'ouvrit le 10 novembre 1830[3]. Louis De Potter, doyen du Gouvernement provisoire prononça le discours inaugural, qui eut pour sujet la liberté, les droits constitutionnels et l'égalité devant la loi[4].
Les 12, 15, 17 et 18 novembre, on y débattit de la question de l'indépendance nationale[5]. Le 18, l'assemblée confirme par un décret l'indépendance de la Belgique, déjà proclamée par le gouvernement provisoire le 4 octobre. Le 19 novembre, on discuta de la forme du gouvernement[6].
Par un vote du 22 novembre 1830 (174 voix contre 13), il choisit le régime de la monarchie constitutionnelle[7]. Ce régime était diplomatiquement le seul choix possible[réf. nécessaire] dans une Europe qui ne comptait pas réellement d'États républicains (sauf la Suisse), de surcroît pour un pays dont l'Europe se méfiait. En outre, le choix de la monarchie selon Henri Pirenne est apparu aux congressistes comme plus « solide » que celui de la république, celle-ci apparaissant comme plus fragilisante. Le 23 novembre, on discuta de l'exclusion des Orange-Nassau[8] et on vota le lendemain un décret leur interdisant l'exercice de tout pouvoir en Belgique.
Le 25 novembre commencèrent les discussions sur la constitution[7]. Les 13, 14 et 15 décembre, le Congrès débattit de la question du Sénat[8].
Le Congrès se met alors à la recherche d'un souverain. Joseph Lebeau propose le 19 janvier 1831 Auguste de Leuchtenberg, qui décline l'offre[9]. Le 25 janvier, cinquante-deux députés avancent la candidature du duc de Nemours[9]. Celui-ci fut élu par le Congrès le 3 février au second tour du scrutin :
- Premier tour : 1° Louis d'Orléans, duc de Nemours, (89 votes sur 191), 2° Auguste, duc de Leuchtenberg (67 votes), 3° Charles, archiduc d'Autriche, le dernier gouverneur général des Pays-Bas autrichiens (35 votes).
- Deuxième tour : 1° Louis d'Orléans, duc de Nemours, (élu 97 votes sur 192), 2° Auguste, duc de Leuchtenberg (74 votes), 3° Charles, archiduc d'Autriche (21 votes)[9].
Le 7 février, le Congrès adopte la constitution.
Le roi Louis-Philippe refusa la couronne de Belgique pour son fils le 17 février 1831. L'assemblée décida alors d'élire un régent. Le 24 février 1831, le baron Érasme-Louis Surlet de Chokier fut élu ainsi choisi par 108 voix sur 156 (contre 43 voix pour le comte Félix de Mérode et 5 votes pour le baron Étienne de Gerlache).
Le 4 juin 1831, sur proposition de Jospeh Lebeau, le Congrès élit Léopold de Saxe-Cobourg-Gotha comme roi des Belges (par 152 voix sur 196).
L'élection d'un roi par une assemblée élue par de simples citoyens est assez rare. Cette élection rend la monarchie belge à l'époque étrangement moderne, démocratique et même quelque peu « républicaine » selon le mot même de Pirenne[10].
Le 9 juillet 1831, le Congrès adopte le Traité des XVIII articles.
En août 1831, le Congrès fut dissous et remplacé par le Parlement fraîchement élu.
Liste alphabétique des membres du Congrès national
- Lactance Allard
- Joseph-Olivier Andries
- Charles Annez de Zillebroeck
- Comte Jean-Baptiste d'Ansembourg
- Comte Philippe d'Arschot Schoonhoven
- Comte Joseph de Baillet
- Jean Barbanson
- Antoine Barthélemy
- Pierre Baugniet
- Louis Beaucarne
- Nicolas Berger
- Charles de Bergeyck
- Théodore Berthels
- Félix Bethune
- François Joseph Beyts
- Adolphe Bischoff
- André Biver
- Charles Blargnies
- Pierre Blomme
- Comte Gustave de Bocarmé
- Jacques Bosmans
- Chevalier Philippe-Joseph Boucqueau de Villeraye
- Vicomte Philippe de Bousies
- Vicomte Charles de Bousies de Rouveroy
- Jean-Baptiste Brabant
- Léopold Bredart
- Victor Buylaert
- Joseph Buyse
- Hyacinthe Cartuyvels
- Emmanuel Cauvin
- Comte Philippe de Celles
- Jean-Baptiste Claes
- Pierre Claes
- Emmanuel Claus
- Albert Cogels
- Henri Cogels
- Jean-François Collet
- Jean-Baptiste Cols
- Charles Coppens
- Louis Coppens
- Charles Coppieters-Stochove
- Feuillien de Coppin de Falaën
- Comte Ferdinand Cornet de Grez
- Philippe Corten
- Nicolas Cruts
- Pierre Dams
- Pierre David
- Gilles Davignon
- Henri Dayeneux
- Nicolas de Behr
- Charles de Brouckère
- Henri de Brouckère
- François De Coninck
- Joseph de Decker
- Eugène Defacqz
- Abbé Désiré De Haerne
- Gustave de Jonghe
- Vicomte Auguste de Jonghe d'Ardoye
- François de Langhe
- Josse Delehaye
- Louis Delwarde
- Edmond de Man
- Félix De Mûelenaere
- Jean de Neeff
- Pierre-Jean Denef
- Alexandre De Robaulx
- Charles De Roo
- Pierre de Ryckere
- Vicomte Charles Desmanet de Biesme
- Camille De Smet
- Eugène De Smet
- Joseph De Smet
- Louis Desmet
- Charles Destouvelles
- Pierre Destriveaux
- Laurent-François Dethier
- Paul Devaux
- Théodore Deville
- Henri Dewandre
- Guillaume d'Hanens
- Antoine Dhanis
- François Domis
- Pascal Dreze
- Ferdinand Du Bois
- François Du Bus
- Guillaume Dumont
- Comte Dieudonné Duval de Beaulieu
- François d'Elhoungne
- Isidore Fallon
- Théophile Fallon
- Louis Fendius
- Jacques Fleussu
- Abbé Léon de Foere
- Joseph Forgeur
- Emmanuel François
- Eugène Fransman
- Jules Frison
- Nicolas Gelders
- Jean-Baptiste Gendebien
- Jean-François Gendebien
- Alexandre Gendebien
- Étienne de Gerlache
- Louis Geudens
- Jean Ghisbert de Leeuw
- Ferdinand Goethals
- Jean Goethals
- Pacifique Goffint
- Robert Helias d'Huddeghem
- Clément de Hemptinne
- Jean-François Hennequin
- Ignace Henry
- Édouard d'Huart
- Philippe Huysman d'Annecroix
- Louis Jacobs
- Théodore Jacques
- Joseph Jamine
- Augustin Janssens
- Jean-Baptiste Joos
- André Jolly
- Lucien Jottrand
- Jean-Baptiste Kockaert
- Chevalier Justin de Labbeville
- François Lardinois
- Joseph Lebeau
- Louis Le Bègue
- Charles-Théodore Le Bon
- Mathieu Leclercq
- Charles Le Coq
- Albert Lefebvre
- Gérard Le Grelle
- Charles Le Hon
- François Le Hon
- François Lesaffre
- Baron Auguste de Leuze
- Baron Pierre de Liedel de Well
- Charles Liedts
- Jean Maclagan
- Guillaume Marcq
- Jean-Bernard Marlet
- Jacques de Martigny
- Hubert Masbourg
- Ferdinand de Meeûs
- Maximilien de Melin
- Comte Félix de Mérode
- Comte Werner de Mérode
- Pierre Morel
- Léon Mulle
- Gérard Nagelmackers
- Gustave Nalinne
- Albert Nopener
- Jean-Baptiste Nothomb
- Théodore Olislagers de Sipernau
- Jean-Baptiste d'Omalius
- Léonard Ooms
- Henri Orban
- Alexandre d'Oreye
- Baron Jean Osy
- Comte Émile d'Oultremont
- Antoine Peemans
- Pierre-Égide Peeters
- Baron Jean de Pelichy
- Jean-Baptiste Petens
- Alexandre Picquet
- Jean Pirmez
- François Pirson
- Jean-Baptiste Pollin
- Florimond de Quarre
- Jean-Joseph Raikem
- Comte Clément de Renesse
- Comte François de Robiano
- Alexandre Rodenbach
- Constantin Rodenbach
- Marquis Charles de Rodes
- Marquis François Rodriguez d'Evora y Vega
- Olivier Roels
- Jean-Baptiste Roeser
- Charles Rogier
- Léonard Rosseuw
- Édouard de Rouillé
- Nicolas Rouppe
- Étienne de Sauvage
- Louis de Schiervel
- Louis de Sebille
- Baron François de Sécus
- Baron Frédéric de Sécus
- Michel-Laurent de Selys Longchamps
- Pierre Seron
- Jean-Baptiste Serruys
- Mathias Simons
- Ferdinand Speelman
- Baron Goswin de Stassart
- Baron François de Stockem
- Félix Struye
- Baron Érasme Surlet de Chokier
- Charles Surmont de Volsberghe
- Pierre Teuwens
- Chevalier Barthélémy de Theux de Meylandt
- Jean Thienpont
- Lambert Thonus
- Jean-Baptiste Thorn
- Rutger de Tiecken
- Marquis Georges de Trazegnies
- Pierre Trentesaux
- Constant Van Crombrugghe
- P. Van de Kerchove
- Baron François Van den Broucke de Terbecq
- Henri Van den Hove
- Michel Van der Belen
- Pierre Vander Linden
- Baron Joseph Van der Linden d'Hooghvorst
- Liévin Van der Looy
- Sylvain Van de Weyer
- Léonard Van Dorpe
- Eugène Van Hoobrouck de Mooreghem
- Henri Van Innis
- Pierre Van Meenen
- François Van Snick
- Baron Joseph Van Volden de Lombeke
- David Verbeke
- Henri Vercruysse
- Désiré Verduyn
- Jean Vergauwen
- Baron Jean Verseyden de Varick
- Pierre-Antoine Verwilghen
- Charles Vilain XIIII
- Hippolyte Vilain XIIII
- Comte Philippe Vilain XIIII
- Guillaume de Viron
- Baron Louis de Waha
- Jacques Wallaert
- Constantin Wannaar
- Nicolas Watlet
- Joseph Werbrouck
- Baron Alphonse de Woelmont
- Paul Wyvekens
- Marquis Théodore d'Yve de Bavay
- Charles Zoude
- Léopold Zoude
Liste des membres du Congrès national par arrondissement
Province d'Anvers (18 membres)
arrondissement d'Anvers (8 membres)
- Jean-Baptiste Claes, avocat
- Albert Cogels, banquier
- Henri Cogels, commerçant
- Antoine Dhanis van Cannart, banquier
- Ferdinand du Bois, propriétaire
- Louis Jacobs, avocat
- Gérard Le Grelle, banquier
- Baron Jean Osy, banquier
- Joseph Werbrouck-Pieters, commerçant
arrondissement de Malines (5 membres)
- Chevalier Philippe-Joseph Boucquéau de Villeraie, ecclésiastique
- Jacques Bosmans, brasseur
- Comte François de Robiano, propriétaire
- François Domis, propriétaire
- Jean-Baptiste Joos, commerçant
arrondissement de Turnhout (5 membres)
- Pierre-Jean Denef, commerçant
- Louis Geudens, magistrat
- Karel Theodoor Le Bon, pharmacien
- Léonard Ooms, avoaat
- Pierre-Egide Peeters, notaire
Province du Brabant (27 membres)
arrondissement de Bruxelles (14 membres)
- Jean Barbanson, avocat
- Antoine Barthélémy, avocat
- Baron François Joseph Beyts, avocat
- Comte Ferdinand Cornet de Grez, propriétaire
- Comte Philippe d'Arschot Schoonhoven, propriétaire
- Comte Antoine de Celles, propriétaire
- Guillaume de Viron, propriétaire
- Philippe Huysman d'Annecroix, propriétaire
- Lucien Jottrand, avocat
- Jean-Baptiste Kockaert, advocaat
- Albert Lefebvre, magistrat
- Guillaume Marcq, propriétaire
- Ferdinand Meeûs, banquier
- Nicolas Rouppe, avocat
- Sylvain Van de Weyer, avocat
- Baron Joseph van der Linden d'Hooghvorst, propriétaire
- Baron Joseph van Volden de Lombeke, propriétaire
- Baron Jean-Jacques Verseyden de Varick, propriétaire
arrondissement de Louvain (7 membres)
- Pierre Claes, avocat
- Philippe Corten, ecclésiastique
- Antoine-François d'Elhoungne, avocat
- Jean de Neeff, rentier
- Louis de Swert, banquier
- Antoine Peemans, commerçaznt
- Jean-Baptiste Pettens, avocat
- Henri van den Hove, propriétaire
- Michel van der Belen, magistrat
- Pierre Van Meenen, avocat
- Pierre Vander Linden, ecclésiastique
arrondissement de Nivelles (6 membres)
- Pierre Baugniet, propriétaire
- Theodore Berthels, médecin
- Jean-Baptiste Cols, avocat
- Comte Joseph de Baillet, propriétaire
- Clément de Hemptinne, notaire
- Maximilien de Mélin, fonctionnaire
- Théodore Devillé, propriétaire
- Albert Nopener, magistrat
- Paul Wyvekens, avocat
Province de la Flandre Occidentale (28 membres)
arrondissement de Bruges (5 membres)
- Charles Coppieters Stochove, magistrat
- Léon de Foere, ecclésiastique
- Félix De Mûelenaere, magistrat
- Baron Jean-Marie de Pelichy van Huerne, propriétaire
- Paul Devaux, avocat
arrondissement de Dixmude (2 membres)
- Victor Buylaert, médecin, commerçant
- Pierre Morel-Danheel, commerçant
arrondissement d'Ypres (4 membres)
- François de Coninck, magistrat
- François de Langhe, propriétaire
- Léon Mulle, avocat
- Jean-Baptiste Pollin, ecclésiastique
- Félix Struye-Provoost, commerçant
arrondissement de Courtrai (7 membres)
- Félix Bethune, commerçant
- Adolphe Bischoff, commerçant
- Joseph Buyse, commerçant
- Ferdinand Goethals, commerçant
- Jean Goethals, commerçant
- François Lesaffre, propriétaire
- Leonard Rosseeuw, avocat
- Léonard Van Dorpe, commerçant
- Pierre Verbeke, ecclésiastique
- Henri Vercruysse-Bruneel, commerçant
arrondissement d'Ostende (2 membres)
- Jean MacLagan, brasseur
- Jean-Baptiste Serruys, avocat
arrondissement de Roulers (3 membres)
- Désiré de Haerne, ecclésiastique
- Alexander Rodenbach, industriel
- Constantin Rodenbach, médecin
arrondissement de Tielt (3 membres)
- Charles-Joseph de Roo, avocat
- Jacques Wallaert, ecclésiastique
- Vicomte Auguste de Jonghe d'Ardoye, propriétaire
arrondissement de Furnes (2 membres)
- Edmond de Man, propriétaire
- Olivier Roels, avocat
Province de la Flandre Orientale (35 membres)
arrondissement d'Alost (6 membres)
- Louis Delwarde, avocat
- Antoine de Meer de Moorsel, propriétaire
- Eugène Fransman, avocat
- Constant Van Crombrugghe, ecclésiastique
- Liévin Van der Looy, avoué
- Eugène De Smet, magistrat
arrondissement de Termonde (4 membres)
- Pierre-Adrien Blomme, avocat
- Joseph de Decker, commerçant
- Baron François van den Broucke de Terbecq, propriétaire
- Charles Vilain XIIII, propriétaire
Arrondissement d'Eeklo (2 membres)
- Joseph-Olivier Andries, ecclésiastique
- Louis Le Bègue, avocat
arrondissement de Gand (12 membres)
- Charles Coppens, officier
- Louis Coppens, fonctionnaire
- Gustave de Jonghe, propriétaire
- Marquis Charles de Rodes, propriétaire
- Pierre de Ryckere, avocat
- Joseph-Jean De Smet, ecclésiastique
- Josse Delehaye, avocat
- Robert Helias d'Huddeghem, magistrat
- Ferdinand Speelman-Rooman, commerçant
- Charles Surmont de Volsberghe, eigenaar
- Henri Van Innis, propriétaire
- Jean Vergauwen-Goethals, commerçant
- Constantin Wannaar, avocat
arrondissement d'Oudenaarde (5 membres)
- Louis Beaucarné, fonctionnaire
- Camille De Smet, commerçant
- Charles Liedts, avocat
- Jean Thienpont, magistrat
- Eugène van Hoobrouck de Mooreghem, propriétaire
arrondissement de Saint-Nicolas (6 membres)
- Charles Annez de Zillebeke, propriétaire
- Charles de Bergeyck, fonctionnaire
- Guillaume d'Hanens-Peers, avocat
- Augustin Janssens, médecin
- Jean-Baptiste van de Kerchove, ecclésiastique
- Désiré Verduyn, ecclésiastique
- Pierre-Antoine Verwilghen, commerçant
- Burggraaf Philippe Vilain XIIII, propriétaire
Province du Hainaut (30 membres)
arrondissement d'Ath (5 membres)
- Leopold Bredart, fonctionnaire
- Edouard de Rouille, propriétaire
- Baron Frédéric de Sécus, propriétaire
- Eugène Defacqz, magistrat
- François Van Snick, avocat
arrondissement de Charleroi (5 membres)
- Marquis Georges de Trazegnies, propriétaire
- Guillaume Dumont, industriel
- Jules Frison, avocat
- Jean-Baptiste Gendebien, officier
- Gustave Nalinne, avocat
- Jean Pirmez, propriétaire
arrondissement de Mons (6 membres)
- Charles Blargnies, avocat
- Emmanuel Claus, avocat
- Vicomte Philippe de Bousies, propriétaire
- Baron François de Sécus, propriétaire
- Comte Dieudonné du Val de Beaulieu, propriétaire
- Alexandre Gendebien, avocat
- Pacifique Goffint, avocat
- Alexandre Picquet, avocat
arrondissement de Soignies (4 membres)
- Comte Werner de Mérode, propriétaire
- Marquis Théodore d'Yve de Bavay, propriétaire
- Jean-François Gendebien, avocat
- Marquis François Rodriguez d'Evora y Vega, propriétaire
- Comte Gustave Visart de Bocarmé, propriétaire
arrondissement de Thuin (3 membres)
- Vicomte Charles de Bousies de Rouveroy, propriétaire
- Baron Auguste de Leuze, propriétaire
- Louis de Sebille, avocat
arrondissement Tournai (7 membres)
- Lactance Allard, avocat
- Emmanuel Cauvin, commerçant
- François Du Bus, avocat
- Charles Le Cocq, commerçant
- Comte Charles Le Hon, avocat
- François Le Hon, notaire
- Pierre Trentesaux, magistrat
Province du Limbourg (17 membres)
arrondissement de Maastricht (7 membres)
- Nicolas-Joseph Cruts, magistrat
- Comte Jean-Baptiste d’Ansembourg, propriétaire
- Comte Félix de Mérode, propriétaire
- Comte Clément de Renesse-Breidbach, propriétaire
- Rutger de Tiecken de Terhove, propriétaire
- Charles Destouvelles, avocat
- Jean-François Hennequin, propriétaire
- Vicomte Charles-Ghislain Vilain XIIII, propriétaire
arrondissement de Ruremonde (5 membres)
- Henri de Brouckère, magistrat
- Baron Pierre de Liedel de Well, propriétaire
- Baron Louis de Schiervel, propriétaire
- Nicolas Gelders, propriétaire
- Théodore Olislagers de Sipernau, propriétaire
arrondissement de Hasselt (5 membres)
- Charles de Brouckère, fonctionnaire
- Chevalier Barthélémy de Theux de Meylandt, propriétaire
- Baron Alphonse de Woelmont d'Opleeuw, propriétaire
- Joseph Laurent Jaminé, avocat
- Baron Erasme Louis Surlet de Chokier, propriétaire
- Pierre Teuwens, industriel
Province de Liège (19 membres)
arrondissement de Liège (9 membres)
- Nicolas de Behr, magistrat
- Etienne-Constantin de Gerlache, avocat
- Étienne de Sauvage, avocat
- Baron François de Stockem-Mean, propriétaire
- Pierre Destriveaux, fonctionnaire
- Baron Joseph-Louis de Waha, propriétaire
- Henri Dewandre, avocat
- Jean-Baptiste d'Omalius-Thierry, propriétaire
- Alexandre d'Oreye, magistrat
- Comte Émile d'Oultremont, propriétaire
- Mathieu Leclercq, magistrat
- Gérard Nagelmackers, banquier
- Henri Orban-Rossius, industriel
- Jean-Joseph Raikem, avocat
- Charles Rogier, avocat
arrondissement de Verviers (5 membres)
- Jean-François Collet, rentier
- Pierre David, industriel
- Gilles Davignon, commercant
- Laurent Dethier, avocat
- Pascal Drèze, magistrat
- François Lardinois, industriel
arrondissement de Waremme (2 membres)
- Hyacinthe Cartuyvels, avocat
- Michel-Laurent de Selys Longchamps, propriétaire
- Jacques Fleussu, avocat
arrondissement de Huy (3 membres)
- Joseph Forgeur, avocat
- Joseph Lebeau, avocat
- Jean Ghisbert de Leeuw, propriétaire
Province du Luxembourg (16 membres)
arrondissement d'Arlon (2 membres)
- Nicolas Berger, magistrat
- Jean-Baptiste Nothomb, avocat
arrondissement de Bastogne (1 membre)
- Hubert Masbourg, avocat
arrondissement de Diekirch (2 membres)
- Mathias Simons, avocat
- Nicolas Watlet, avocat
arrondissement de Grevenmacher (2 membres)
- Pierre Dams, magistrat
- Jacques D'Martigny,
arrondissement de Luxembourg (3 membres)
- André Biver, médecin
- Louis Fendius, avocat
- Jean-Baptiste Roeser, banquier
- Jean-Baptiste Thorn, avocat
arrondissement de Marche (2 membres)
- Henri Dayeneux, régisseur
- Théodore Jacques, fonctionnaire
- Lambert Thonus, industriel
arrondissement de Neufchâteau (2 membres)
- Jean-Bernard Marlet, propriétaire
- Léopold Zoude, industriel
arrondissement de Virton (2 membres)
- Emmanuel François, avocat
- Baron Edouard d'Huart, fonctionnaire
Province de Namur (10 membres)
arrondissement de Namur (5 membres)
- Jean-Baptiste Brabant, avocat
- Chevalier Justin de Labeville, propriétaire
- Florimond de Quarre, propriétaire
- vicomte Pierre-Charles Desmanet de Biesme, propriétaire
- baron Goswin de Stassart, propriétaire
- Charles Zoude, avocat
- Theophile Fallon, propriétaire
- Isidore Fallon, avocat
arrondissement de Philippeville (2 membres)
- Alexandre de Robaulx, avocat
- Pierre Seron, fonctionnaire
arrondissement de Dinant (3 membres)
- Feuillien de Coppin de Falaën, propriétaire
- Ignace Henry, avocat
- François Pirson, propriétaire
Littérature
- Adolphe BARTELS, Les Flandres et la révolution belge, Bruxelles, 1834.
- Emile HUYTENS, Discussions du Congrès national de Belgique, 1830-1831, Bruxelles, 1844.
- Theodore JUSTE, Le Congrès National, 2 vol., Bruxelles, 1880.
- Léon DE BUS DE WARNAFFE, Le Congrès national d'après la correspondance de François-Louis du Bus, membre dudit Congrès, Revue Générale, 1904.
- Leon DE BETHUNE, L'élection du premier roi des Belges par le Congrès national, Bruxelles, 1905.
- Louis DE LICHTERVELDE, Le Congrès National de 1830. Etudes et portraits. Bruxelles, 1922.
- Leon DE BUS DE WARNAFFE & CARL BEYAERT, Le Congrès National. Biographies des membres du Congrès National et du Gouvernement provisoire, Bruxelles, 1930.
- Theo LUYCKX, Politieke Geschiedenis van België van 1789 tot heden, Brussel, 1964.
- Michel MAGITS, De Volksraad en de opstelling van de Belgische Grondwet van 7 februari 1831. Een bijdrage tot de wordingssgeschiedenis van de Belgische konstitutie, doctoraatsthesis VUB, 1977.
- Les descendants des membres du Congrès National de Belgique, Bruxelles, 1980.
- Luc FRANÇOIS, Intellectuele en revolutionaire bedrijvigheid: een elitewijziging? Casus: de Oostvlaamse advocaten van 1830, Revue belge d'histoire contemporaine, 1981, pp. 535-579.
- Michel MAGITS, De socio-politieke samenstelling van de Volksraad (10 november 1830 - 21 juli 1831), Revue belge d'histoire contemporaine, 1981, pp. 581-608.
- John GILISSEN, Le caractère collégial des premières formes de gouvernement et d'administration de l'Etat Belge (1830-1831), Revue belge d'histoire contemporaine, 1981, pp. 609-639.
- Els WITTE, Jan CRAEYBECKX & Alain MEYNEN, Politieke Geschiedenis van België van 1830 tot heden, Standaard Uitgeverij, Brussel, 1981.
- Philippe RAXHON, Mémoire de la Révolution française de 1789 et Congrès national belge (1830-31), Revue belge d'histoire contemporaine, 1996,1-2, pp. 33-83.
- A. DE DIJN, A pragmatic conservatism. Montesquieu and the framing of the Belgian constitution (1830–1831), Katholieke Universiteit Leuven, Departement Moderne Geschiedenis, Leuven, 2002.
Notes et références
- Pasinomie, 3e série, tome premier, 1833, Gouvernement provisoire, 10 novembre 1830, « Ouverture du Congrès national » (Bulletin Officiel n° 29), « Discours d'ouverture ».
- Pirenne, Histoire de Belgique, t. 6, p. 439.
- Pasinomie, 3e série, tome premier, 1833, Gouvernement provisoire, 11 novembre 1830, « Au Gouvernement provisoire de la Belgique » (Bulletin Officiel n° 31.). Il faut noter que le Congrès national fut définitivement constitué le 11 novembre 1830. Voir
- Philippe Raxhon, « Mémoire de la Révolution française de 1789 et Congrès national belge (1830-31) », dans Revue belge d'histoire contemporaine, XXVI, 1-2, p. 33-83, 1996, [lire en ligne], p. 48-49.
- Philippe Raxhon, « Mémoire de la Révolution française de 1789 et Congrès national belge (1830-31) », dans Revue belge d'histoire contemporaine, XXVI, 1-2, p. 33-83, 1996, [lire en ligne], p. 47.
- Philippe Raxhon, op. cit., p. 47.
- Philippe Raxhon, op. cit., p. 36.
- Philippe Raxhon, op. cit., p. 48.
- Philippe Raxhon, op. cit., p. 37.
- ISBN 2804608190 Henri Pirenne, Histoire de Belgique 1899-1932, réédition Renaissance du Livre 2004,
Voir aussi
Lien externe
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