Vidéosurveillance

Panneau signalant une zone vidéosurveillée au Royaume-Uni

Caméras de surveillance en France

La vidéosurveillance est un système de caméras disposées dans un espace public ou privé pour le surveiller. Les images obtenues avec ce système, sont ensuite visionnées et/ou archivées. Selon ses partisans, un tel système permet de prévenir la criminalité (vols, agressions, etc.) et d'opérer un contrôle social (mouvements de foule, etc.). Ses détracteurs lui reprochent son inefficacité, son coût et de nuire à la vie privée.

Le Royaume-Uni est le pays d'Europe le plus surveillé par caméras et Londres est réputée comme étant la ville où la vidéosurveillance (tant publique que privée) est la plus importante. À leur suite, des politiques de vidéosurveillance sont mises en place dans plusieurs villes européennes durant les années 1990.

Plusieurs rapports, notamment aux États-Unis et au Royaume-Uni, esquissent un bilan critique de la vidéosurveillance. Un représentant de Scotland Yard à la Security Document World Conference d'avril 2008 parle ainsi de « utter fiasco » (« échec complet »), parce que les officiers de police ne sont pas assez formés, souvent ils ne veulent pas chercher les images vidéo « parce que c'est beaucoup de travail »^[1].

Historique

Approche technique

Le premier système de vidéosurveillance fut installé par Siemens AG en 1942 en Allemagne pour observer le lancement des fusées V-2^[2]. Initialement, en France, on parlait de circuit fermé, puisque la diffusion des images était interne au bâtiment par opposition à une diffusion vers l'extérieur de la télévision.

La première caméra vidéo portative au monde date de la fin des années 1970 (premier caméscope en 1983). Les caméras actuelles les plus performantes sont en couleur, permettent des zooms et une bonne mise au point.

En France, la définition des caméras est réglementairement définie^[3]. La définition requise est dite 4 CIF, soit 704 x 576 pixels. Définition très rarement atteinte par les anciennes caméras ou même certaines toujours sur le marché, en général en CIF soit 352 x 288 pixels, ou VGA, soit 640 x 480 pixels. Il est possible d'avoir une caméra de résolution plus faible si elle permet de prendre une « vignette de visage » pour identification de 90x60 pixels. Sur les anciennes caméras, cela signifie que le visage doit représenter 5 % environ de la superficie de l'image (1 % en 4 CIF). Par ailleurs, le nombre d'images par seconde requis est de 6 ou 12, selon la situation, lente ou rapide, à surveiller^[4],[5]. Les nouvelles installations doivent se conformer à la loi, tandis que les anciennes ont jusqu'au 21 août 2009 pour se mettre en conformité. C'est l'utilisateur du système qui est responsable de sa conformité à la loi.

Approche sociologique et politique

En Grande-Bretagne

La vidéosurveillance fut introduite à Londres pour la première fois suite aux attaques de l'IRA^[6]. Au Royaume-Uni, une politique de vidéosurveillance de grande ampleur a été entreprise dès le début des années 1990. Aujourd'hui, les caméras au Royaume-Uni couvrent la plupart des centre-villes, et de nombreuses gares et parkings. On avance des chiffres approximatifs allant de 65 000^[7] à 500 000 caméras à Londres et plus de 4 millions au Royaume-Uni au total. Les critiques pointant la totale inefficacité de ce déploiement n'ont pas permis une modification de la politique de vidéosurveillance de ce pays^[8],[9].

En France

Une politique de vidéosurveillance a également été mise en place en France^[10]. Depuis l'initiative de Patrick Balkany dans les années 1990 à Levallois-Perret, la vidéosurveillance s'est généralisée: les professionnels reconnaissent installer chaque année entre 25 et 30 000 nouveaux systèmes de vidéosurveillance^[11]. En 2007, le nombre de caméras « autorisées » (donc dans l'espace public) était estimé à 340 000 mais pourrait atteindre un million d'ici peu^[12] Ces caméras sont présentes dans les aéroports et les gares, autour des routes, dans les transports publics. Dans la circulaire réglementaire de février 2009 « relative aux objectifs en matière de sécurité intérieure », Michèle Alliot-Marie disait fixer comme objectif celui de « parvenir à 60 000 caméras sur la voie publique d'ici 2010. Le décret 2009-86 du 22 janvier 2009, modifiant le décret initial de 1996, crée les conditions d’une instruction plus rapide des dossiers qui facilitera cet essor »^[13].

La Ministre de l'Intérieur Michèle Alliot-Marie a mis en place en octobre 2007 un plan dit de « vidéoprotection », dont une partie consiste à raccorder les centres de supervision urbaine (CSU), géré par les communes, aux commissariats et aux postes de gendarmerie ; 80 raccordements avaient été faits en mai 2008^[14], 122 en février 2009^[13], permettant aux forces de l'ordre d'avoir un accès direct aux images enregistrées par les caméras installées par les mairies^[14]. Le Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) peut financer à 100 % ces raccordements (toute question doit être adressée à videoprotection@intérieur.gouv.fr)^[14]. Ces centres de supervision sont souvent protégés par des dispositifs biométriques de contrôle d'accès.

Dans les transports en commun, la SNCF (RER C et D) et la RATP ont équipées leurs gares et stations d'« équipement à agent seul » (EAS). Les premiers équipements de ce type ont été testés en 1976^[15].

À Paris en 2009, le maire Bertrand Delanoë et son équipe acceptent le « Plan de vidéoprotection pour Paris » proposé par la Préfecture de Police, qui renforce la vidéosurveillance. Les Big Brother Awards lui remettent le prix Orwell localités 2009 pour la vidéosurveillance^[16].

En Suisse

Répartition par secteur de la vidéosurveillance en 2001 à Genève

Un système de vidéosurveillance est présent dans tous les trains Suisses ainsi que presque tous les bus et tram. Le record est pour le RER de Zurich, avec plus de 6000 caméras que dans les trains et dans les gares. D'ici Décembre 2012, toutes les gares du canton de Zurich ainsi que 300 autres gares auront un système de surveillance vidéo, ce sont ainsi plus de 2300 caméras qui seront installées dès 2011. Des caméras sont aussi installées dans les quartiers fréquentés par les prostituées et ce pour garantir leur sécurité. C'est le cas à Olten dans le cadre d'un projet pilote.^{[réf. nécessaire]} La ville de Zurich possède 2500 Cameras de Surveillance pour la sécurité des habitants, Genève en possède 1000, Lausanne 700 et Berne 800.

Les Autoroutes suisses sont toutes sous surveillance vidéo, on en compte plus de 9'000 sur le réseau routier suisse.

Le Conseil fédéral suisse a défendu l'installation de caméras de vidéosurveillance dans les trains, en invoquant la nécessité de « renforcer la sécurité dans les gares et les trains »^[17].

Autres pays

Certains pays ont mis en place des lois pour réglementer la mise en place des caméras de vidéosurveillance. C'est le cas de la Nouvelle-Zélande, où des lois relatives à l'installation de caméras ont été instaurées. Ces dernières prévoient notamment la consultation des personnes touchées par la mise en place de surveillance électronique.^{[réf. nécessaire]} En Allemagne, la législation ne permet la vidéosurveillance que pour des lieux publics dans lesquels a été constaté un taux de délinquance élevé^[18].

Objectifs

Image prise par une caméra de vidéosurveillance

Selon les partisans de la vidéosurveillance, un tel système permet de prévenir la criminalité.

Les systèmes de vidéosurveillance sont censés, selon leurs promoteurs, permettre de décompter les clients d'une boutique, ou des véhicules entrant et sortant d'une entreprise, voire, potentiellement, d'incruster dans l'image vidéo le montant d'un ticket de caisse ou les informations d'un badge ou d'une carte d'accès, de reconnaître automatiquement les plaques d'immatriculations des véhicules (permet l'accès d'un parking sans ticket, clé ou badge), de signaler automatiquement un objet égaré, abandonné ou volé.

La vidéosurveillance permet aussi de lever les angles morts, citons l'exemple de certains camions de ramassage d'ordures qui permettent au chauffeur de voir les mouvements des employés à l'arrière de son véhicule^{[réf. nécessaire]}, ou des techniques utilisées dans les transports public dites d'équipement à agent seul (EAS)^[15].

Bilan

À ce jour, plusieurs études statistiques (notamment commandées par Scotland Yard) ont tenté d'établir un bilan des politiques de vidéosurveillance. En Grande Bretagne, la multiplication des caméras, très coûteuse, s'est heurtée au manque de personnel pour analyser ces informations^[19]. En France, plusieurs initiatives se sont également heurtées au coût et aux problèmes de mises en œuvre qui les ont conduites à l'échec comme pour la Dalle du Val-Fourré^[20] ou la remise en question de son efficacité par la Chambre régionale des comptes à Lyon^[21].

De plus, de nombreuses associations^[22] et groupes politiques^[23],[24], ont critiqué le recours à la vidéosurveillance comme liberticide et comme une solution de facilité évitant de s'attaquer aux vrais problèmes.

En termes d'équipement

Scotland Yard affirme que Londres comptait, en 2008, 500 000 caméras de vidéosurveillance^[25].

En termes d'efficacité

Faute d'études statistiques indépendantes, l'efficacité des politiques de vidéo surveillance a longtemps fait débat. Depuis le début des années 2000 cependant, la plupart des rapports concluent à l'inefficacité des politiques de vidéo surveillance.

En 2005, le gouvernement britannique, concluait prudemment que cette politique ne pouvait être évaluée^[26]. Trois ans après, en 2008, Scotland Yard reconnaissait cependant que cette politique était inefficace. Lors de la Security Document World Conference (22-23 avril 2008, Londres), un représentant de Scotland Yard parlait ainsi de « utter fiasco » (échec complet). Alors que la Grande-Bretagne a investi des millions pour s'équiper du plus vaste système de surveillance d'Europe, seuls 3 % des délits sont résolus à l'aide des caméras de surveillance, d'autre part les gens ne craignent pas les caméras, pensant qu'elles ne fonctionnent pas^[1].

Bruce Schneier, spécialiste anglo-saxon en sécurité^[27] et également responsable de la sécurité pour British Telecom pose un regard particulièrement critique sur la politique de vidéosurveillance : « [CCTV cameras] actually solve very few crimes, and their deterrent effect is minimal. » (« Les délits sont très rarement résolus à l'aide de caméras de surveillance et leur effet préventif est faible. ») Il précise également « Si les caméras garantissaient la sécurité des citoyens, Londres, la ville plus vidéosurveillée (avec quelque 500 000 caméras), serait la ville la plus sûre du monde. Mais ce n’est pas le cas, du fait des limites matérielles des caméras, de l'incapacité de la police à gérer le flux d'images et enfin des capacités d'adaptation des délinquants^[28],[29]. »

Pour tenter d'expliquer cet échec, il suggère une autre explication. Selon lui, la vidéosurveillance ne réduit pas la criminalité, mais la déplace vers des zones non surveillées. Les 500 millions de Livres sterling dépensées (en dix ans) pour développer et réparer le réseau de caméras de surveillance seraient plus efficaces, plus « rentables » s'ils servaient à payer des officiers de police patrouillant les rues^[29].

Une autre explication avancée par Scotland Yard réside dans la conception du système de vidéosurveillance, prévu pour prévenir les incidents, non pour être massivement utilisé dans les enquêtes. La profusion d'images, leur difficulté d'accès (recherche lors d'enquêtes), et le manque de formation, font que les policiers n'ont pas acquis le réflexe de recourir aux archives des vidéos enregistrées^[1].

Le Département de la Justice des États-Unis a proposé en 2005 son propre bilan de l'utilisation de systèmes de caméras de surveillance. Les conclusions de son rapport confirment celles des rapports de Scotland Yard : les systèmes de vidéosurveillance ont peu d'influence sur la criminalité^[30].

Un projet présenté en Grande-Bretagne en octobre 2009, suggère de proposer à des citoyens de visionner de chez eux les flux d'images. Une prime serait attribuée au meilleur visionneur. Le voyeurisme de ce projet a été critiqué comme une pratique « malsaine » et « attentatoire »^[31].

Vidéosurveillance et vie privée

Panneau indiquant un espace sous vidéo surveillance à Courbevoie, France.

Cité nationale de l'histoire de l'immigration, détail d'affiche à l'entrée, exposition temporaire, 22 juin 2011.

En Suisse, la loi fédérale sur la protection des données et le droit du travail protège d'un usage abusif des caméras (pour tous dans le premier cas, pour les salariés dans le second). Par exemple, il est interdit de diriger une caméra d'un lieu public vers les employés y travaillant. Mais les contrôles sont faibles ou inexistants^[32].

En France, l'association « Souriez, vous êtes filmés »^[33] milite contre les caméras de surveillance.

Les détracteurs des politiques de vidéosurveillance reprochent à celles-ci d'atteindre à la vie privée et nuire aux libertés publiques. Ils rappellent que les caméras de surveillance ne font que déplacer la délinquance vers les zones non-équipées, plutôt que de réduire le crime. Les critiques associent souvent la vidéosurveillance à Big Brother du roman 1984 de Georges Orwell. Ce roman de 1948 décrivait un équipement de surveillance présent dans chaque maison, avec lequel le parti pouvait contrôler les esprits.

Deux questions concentrent les critiques : l'efficacité des politiques de vidéo surveillance et leur coût en termes de destruction du droit à la vie privée. Des organisations comme « Souriez, vous êtes filmés » formulent contre la vidéo surveillance trois catégories d'objections :

1. le fichage généralisé résultant de l'extension des moyens de contrôle ;
2. La perte de convivialité dont la vidéosurveillance serait le symbole^{[réf. nécessaire]} ;
3. la possibilité de croisement des images avec d'autres informations telles sur les déplacements, les paiements etc.

La récente augmentation de la vidéosurveillance dans les zones résidentielles pose également des questions sur la possibilité qu'elle puisse servir comme une mesure de contrôle social, plutôt que d'avoir un réel impact sur le crime, spécialement au Royaume-Uni, associées aux mesures de « comportements anti-sociaux » (mise en garde ASBO).

Cadre légal et règlementaire

En France

La vidéosurveillance est encadrée par plusieurs règlements. Les lieux ouverts au public (restaurants, magasins…) souhaitant s'équiper d'un dispositif doivent au préalable faire une demande en préfecture. Le public doit être averti de son existence et du risque d'être filmé. Le personnel doit également être informé de l'installation ; le dispositif doit être présenté au comité d'entreprise s'il y en a un. Les lieux fermés au public relèvent de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

En France, la vidéosurveillance n'est pas une preuve légale. Le rôle de la vidéosurveillance du point de vue de la procédure pénale est donc de servir davantage d'indice aux enquêteurs que de preuve formelle.^{[réf. nécessaire]} Il n'y a pas, par exemple, de poids minimum d'une image pour que celle-ci soit recevable. Une image peut servir à identifier formellement ou à étayer une reconnaissance.

La loi de la République Française en vigueur définit dans l'arrêté du 3 août 2007 (publié au Journal officiel le 21 août, avec son rectificatif du 25 août), les normes techniques des images.

En avril 2008, la CNIL a adressé une note au ministre de l'Intérieur. Elle estime que le développement des enregistrements numériques sur disque dur rend une intervention systématique de sa part pertinente^[34].

En Suisse

L'utilisation de caméras vidéo à des fins de surveillance est soumise à la loi fédérale du 19 juin 1992 sur la protection des données (LPD; RS 235.1) dès lors que les images filmées se rapportent à une ou plusieurs personnes identifiées ou identifiables, que les images fassent ou non l'objet d'une conservation. Les traitements effectués (capter, transférer, visionner en direct ou a posteriori, conserver des images, etc.) doivent respecter les principes généraux de protection des données. Les données collectées et enregistrées ne doivent être accessibles qu'aux personnes autorisées, c'est-à-dire le responsable de l'installation, elles ne peuvent en aucun cas être utilisées à d'autres fins que la protection de personnes ou de biens. De plus chaque installation doit être clairement indiquée et ce par des panneaux indiquant la vidéosurveillance.

Toutefois il n'existe pas de lois régissant clairement l'utilisation de caméras dans le domaine public.^{[réf. nécessaire]} Il est de la compétence des cantons de légiférer en matière de vidéosurveillance.

Les Chemins de fer fédéraux dépendant de la Confédération, disposent d'une ordonnance fédérale qui leur est propre. Elle établit entre autres qu'il est possible d'installer des caméras en tout lieu accessible au public mais que cette vidéosurveillance doit être clairement signalée, et les enregistrements doivent être supprimés dans les vingt-quatre heures, pour autant qu'ils ne servent pas à la constitution de preuves^[17]. De plus, les gares ne sont pas considérées comme publiques au même titre que les rues (par exemple) et sont donc régies par la loi fédérale sur la protection des données.

Typologie des systèmes existants

On distingue plusieurs catégories de caméras : intérieur / extérieur, fixes / mobiles (PTZ), couleur / noir et blanc. Par l'utilisation de circuits amplificateurs de lumière ou par traitement infrarouge, certaines caméras sont capables aujourd'hui de filmer de jour comme de nuit, selon leur sensibilité.^{[réf. nécessaire]}

De nos jours, les caméras vidéos sont mobiles (rotatives et contrôlables à distance). Certains logiciels seraient capables de compter le nombre de véhicules passant dans le champ de vision d'une caméra, de lire les plaques d'immatriculation et même de pratiquer la reconnaissance faciale en temps réel^{[réf. nécessaire]}.

On distingue quatre types de systèmes de caméras de surveillance :

• Les caméras reliées à un simple écran de contrôle, sans enregistrement. On les trouve dans certains magasins. Elles permettent au vendeur de surveiller en direct certains rayons. C'est le système le plus économique.

• Le système de caméras analogiques, avec un enregistrement limité dans la durée. Il s'agit là d'une des méthodes les plus anciennes donc également des plus répandues dans un grand nombre d'établissements. Cependant, ces systèmes ne répondent plus, à de très rares exceptions près, aux nouvelles exigences techniques de l'arrêté du 3 août 2007.^{[réf. nécessaire]}

• Le système intégrant caméras analogiques et numériques. Cette évolution du système analogique simple permet d'introduire de nouvelles fonctions comme la détection de disparition d'objet et le comptage d'objets ou de personnes.
• Les caméras numériques consultables via Internet. On parle alors de caméra IP. Contrairement aux caméras CCTV dont le flux vidéo est permanent et non compressé, les caméras IP compressent numériquement les images et, limitant leur flux (im./s), elles sont capables de produire des vidéos en haute résolution tout en minimisant la bande passante utilisée (Compression vidéo). En contrepartie, la visualisation ne peut être réalisée que par l'intermédiaire d'un ordinateur, un décodeur ou certains PDA/smartphones (téléphones portables). Il ne faut toutefois pas confondre une caméra IP avec un enregistreur doté d'une interface IP qui, lui, sera limité par la norme CCTV de 576 lignes (PAL), la compression n'étant pas faite à la source (dans la caméra). Dans les deux cas, les caméras seront accessibles par l'internet.

Les caméras IP, bien que plus coûteuses, sont l'avenir de la vidéosurveillance car leur flexibilité et la standardisation des protocoles permettent le transport de l'image et du son à moindre coût par les réseaux intranet et internet existants. Dotées d'un processeur et d'un OS (operating system), elles sont capables de traiter en interne différents évènements tels que détection de mouvements, de bruit, mais aussi de générer des actions comme le déclenchement d'une alarme, l'annonce d'un message, etc.

Perspectives

Les systèmes de vidéosurveillance pourraient être rapprochés des techniques d'enregistrements de données biométriques. Cette technologie permettrait par exemple aux ordinateurs d'analyser la démarche des passants (une personne lourdement chargée adopte une démarche inhabituelle ; que transporte-t-il ? Des explosifs, des armes, une caméra de télévision, un petit chat ou des bouteilles de soda ?)^[35]. D'autres recherches récentes reposent sur la prévisibilité du comportement humain dans les espaces publics : un voleur ne se comporterait pas, selon certains, de la même façon qu'un usager. L'ordinateur pourrait identifier ce genre de mouvements et donner l'alerte. L'idée serait, un peu comme dans le film Minority Report (Steven Spielberg, 2002) d'arrêter la personne avant qu'elle ne commete un crime ou délit^[36].

Couplées à une base de données biométriques, il deviendrait possible de déterminer l'identité d'une personne sans l'approcher et sans même qu'elle ne s'en rende compte. Une expérience de ce type eut lieu en 2007 dans une gare à Mayence, en Allemagne ; 60 % des volontaires furent identifiés parmi une foule de 20 000 personnes. Ce résultat est trop faible pour une mise en application mais ces promoteurs affirment pouvoir proposer de meilleurs résultats d'ici 2012^[35].

Notes et références

Bibliographie

Ouvrages

• L'Utilisation de caméras de surveillance par des organismes publics dans les lieux publics, Michel Laporte, 2004 [PDF]
• La Vidéosurveillance : les raisons de ses succès et de ses échecs, Maurice Cusson, 2003 [PDF]
• Updating of the reference image for visual surveillance systems, Christophe Tornieri, François Bremond et Monique Thonnat, 2003
• Le Conseil fédéral approuve l'ordonnance sur la vidéosurveillance des voitures CFF, service presse du DETEC, 2003
• Vidéosurveillance et risques dans l'espace à usage public : Représentations des risques, régulation sociale et liberté de mouvement, Jean Ruegg, Alexandre Fluckiger, Valérie November, Francisco Klauser, Travaux CETEL n° 55, Genève octobre 2006
• Vidéosurveillance - Principes et technologies, Lacène Beddiaf, Éditions Dunod, 2008 (ISBN 978-2-1005-0313-1)
• David Forest, Abécédaire de la société de surveillance, Syllepse, 2009

Articles

• Vincent Bourquin, Big Brother partout, ce n'est pas pour demain, 24Heures, 17 août 2005
• Vidéo-surveillance : fausse bonne solution?, Politique, revue de débats, Bruxelles, n°61, septembre 2009. (Débat entre un opposant et un défenseur de la vidéo-surveillance dans un cadre policier.)
• ABE, Vidéosurveillance : sans foi ni loi ? - TSR, 16 octobre 2001
• Votation sur l'initiative populaire S.o.S. - Exposé du CF Arnold Koller/CP du 7 avril 1998 - Les autorités fédérales de la Confédération suisse
• (en) The Politics of CCTV in Europe and Beyond - Numéro spécial de la revue Surveillance and Society sur la vidéosurveillance en Europe et ailleurs
• Circulaire relative aux conditions de déploiement des systèmes de vidéoprotection en France (NOR : INT/D/09/00057/C) - Ministère français de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, 12 mars 2009 [PDF]
• « Vidéosurveillance : que voient les opérateurs derrière les caméras ? » par Laurent Mucchielli, 2 octobre 2011

Textes législatifs

• Loi fédérale sur la protection des données

Annexes

Articles connexes

• Télésurveillance
• Surveillance
• Sousveillance
• Big Brother Awards
• Lecture automatique de plaques minéralogiques
• Caméra IP

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