Travail à domicile

Le télétravail est l'une des formes du « travail hors les murs » ou « travail à distance ». Il se pratique en continu, en mode alterné ou occasionnellement est est défini comme :

• une forme d'organisation ou de réalisation « à distance » du travail ;
• utilisant les technologies de l'information dans le cadre d'une prestation de service ou d'une relation d'emploi ;
• lorsque le travail est effectué à distance (hors des locaux du donneur d'ordre ou de l'employeur de façon régulière, par exemple à domicile, de façon « nomade » ou dans un « télécentre »).

Le développement d’Internet et la vulgarisation de l’outil informatique permettent d’avoir une relation d’affaires ou d’emploi sans contrainte d’espace (être présent sur le lieu de travail), voire de temps (décalage horaire).
C'est, dans le champ de l'économie numérique une manière de travailler en plein développement depuis la fin des années 1990.
En France où le télétravail doit être volontaire (accord individuel contractualisé) et non imposé par l'employeur, le ministère de l'emploi estimait en 2004 que 2% de salariés le pratiquaient à domicile, et 5% de façon nomade^[1].

Sommaire 1 Différents types de télétravailleurs 2 Avantage du télétravail 2.1 Pour le donneur d'ordre 2.2 Pour le télétravailleur 3 Inconvénients possibles du télétravail 4 Enjeux du télétravail 4.1 Environnemental 5 Métiers et professions concernées par le télétravail 6 Réglementation pour le télétravail salarié en France 6.1 Accord National Interprofessionnel du 19 juillet 2005 sur le télétravail 6.2 Expériences 7 Recommandations pour les prestataires de services débutants en télétravail 8 Sécurité informatique 9 Associations 10 Documents 11 Notes et références 12 Voir aussi 13 Articles connexes 14 Liens externes

Différents types de télétravailleurs

• Les prestataires de services : ce sont des freelances ou des petites entreprises proposant leurs services, généralement depuis le domicile du travailleur.
• Les télécentres d’externalisations ou prestataires « offshore » : ce sont des structures sous-traitant certaines fonctions de l’entreprise, comme la relation client, la saisie de données, le développement informatique. Pour être concurrentiels, les télécentres sont délocalisés dans des pays où la main-d’œuvre est moins chère et néanmoins compétente.
• Les salariés : ce sont des employés — le plus souvent des cadres — d'entreprises ou collectivités dont l’organisation leur permet de travailler à distance. Les télétravailleurs salariés non-cadres exerçant à plein temps depuis chez eux sont rares. Au début il s'agissait surtout d'hommes, puis les femmes sont devenues de plus en plus nombreuses (43 % des télétravailleurs en 2004 ^[1])
• Les « nomades » : ce sont des télétravailleurs salariés, qui pendant leurs déplacements continuent à collaborer avec leur entreprise en accédant ponctuellement à son système d'information à distance.

Avantage du télétravail

Pour le donneur d'ordre

• Optimisation de la productivité par la flexibilité des ressources humaines
• Augmentation de la « motivation » par la « responsabilisation » des salariés ^{[réf. nécessaire]}
• Réduction des retards liés aux difficultés de déplacement, notamment dans les zones urbaines
• Réduction du stress et de la fatigue des salariés ^{[réf. nécessaire]} et donc des arrêts de travail pour maladie
• Renforcement de la réactivité
• Augmentation de la compétitivité ^{[réf. nécessaire]}
• Meilleure gestion des déménagements et des transferts d'activité (limitation des licenciements liés au déménagement d'un établissement dans une autre zone géographique)
• Pacification des relations sociales par l'amélioration de la qualité de vie des salariés ^{[réf. nécessaire]}
• Réduction des frais généraux et des dépenses (jusqu'à 30 %) par la réduction des coûts de surface entraînés par la délocalisation dans des centres de proximité

Pour le télétravailleur

• Une meilleure efficacité ^{[réf. nécessaire]}
• Un meilleur équilibre entre vie professionnelle et vie privée ^{[réf. nécessaire]}
• La limitation des nuisances sonores, en particulier alors que l'open space se généralise
• Une implication différente dans le travail
• Un enrichissement des tâches ^{[réf. nécessaire]}

Inconvénients possibles du télétravail

le télétravail nécessite une grande confiance entre le télétravailleur et son employeur ou client. Il peut dans certaines circonstances être une facteur d'isolement du télétravailleur, et être à l'origine d'un stress induit par la difficulté à évaluer qualitativement et en termes de charge de travail certaines activités (création, rédaction, veille... notamment quand les interactions avec la hiérarchie ou le commanditaire sont rares ou difficiles. Ainsi fin 2004, le ministère du travail estimait que « l'organisation de leur temps de travail étant plus souple que pour les autres salariés, elle empiète souvent sur la nuit et sur le week-end » ; ce qui a encouragé le Forum des droits sur l'Internet ^[2] à proposer au ministre du travail de l'époque (Gérard Larcher), la création "d'un cadre juridique adapté et sécurisé" ^[1].

Dans les années 2000, le droit du travail et la jurisprudence sont encore "émergents" concernant par exemple la notion d'accident du travail au domicile du télétravailleur, le rattachement hiérarchique du salarié (qui a parfois plusieurs employeurs), les droits d'usage et conditions éventuelles de restitution du matériel professionnel nécessaire (documentation, fournitures, matériel informatique, raccordement au réseau, etc...), les frais d'entretien de cet équipement et conditions de maintenance de cet équipement, la durée de la période de test ou d'adaptation, l'ergonomie de l'environnement de travail ou les procédures à suivre en cas de panne du matériel, le respect de la vie privée et les conditions de "surveillance" du travail du salarié (certaines conventions prévoient que le télétravailleur doive être informé des éventuels moyens de surveillance par l'entreprise de son activité professionnelle, et que la mise en place de ces moyens fasse l’objet d’une information et d’une consultation préalable du comité d’entreprise ou, à défaut, des délégués du personnel), les plages horaires de communication avec l'employeur, l'indemnisation des frais professionnels induits par l'usage d'une partie du domicile en tant que lieu de travail (souvent une pièce est mobilisée), les conditions de dénonciation ou révision d'un accord sur le télétravail, les incertitudes en termes de risque lié à l'exposition aux ondes des systèmes Wifi, etc. étaient souvent encore flous au début des années 2000.

Enjeux du télétravail

Environnemental

• L'écobilan complet du télétravail n'a pas été calculé, mais il semble pouvoir fortement diminuer certaines dépenses et le temps perdu à cause des transports (carburant, frais de parking, d'assurance, temps perdu...), et encouragement des transport alternatifs comme la bicyclette ou les roller quand il est nécessaire de se rendre à un « bureau partagé de proximité ».
• moindre contribution à la dégradation de l'environnement (diminution globale des émissions de gaz à effet de serre (GES), bien que certains modes de télétravail (vidéoconférence ou usage intensif de serveurs) puissent également être indirectement source d'émissions de GES)
• Diminution des coûts relatif à l'immobilier, avec donc une moindre contribution à la déforestation et au gaspillage de matière et d'énergie ; cependant, c'est souvent au salarié de trouver un local de travail ; généralement une pièce attitrée (bureau) dans son logement
• Le télétravail peut encourager la « Responsabilisation » (avec utilisation du matériel et de l'espace personnel hors du temps de travail, et gestion plus souple du temps de travail).
• Le télétravail peut inciter à apprendre à utiliser de nouveaux outils collaboratifs, un travail collaboratif pouvant diminuer le stress et la sensation d'isolement éprouvée par certains télétravailleurs sans cela. Sans le développement de règles claires et d'accords opposables, certains craignaient une nouvelle forme d'asservissement par des outils de contrôle à distance. De nouveaux outils sont apparus, qui facilitent le télétravail xDSL, Business Everywhere, Internet Everywhere, technologie mobile 3G, wifi, etc. et d'autres sont conçus "sur mesure" par ou pour les entreprises qui ont des besoins particuliers.
• Amélioration possible du cadre de vie ou de la qualité de vie du salarié ou de l'employeur (accomplissement personnel de la pyramide des besoins d'Abraham Maslow) ^{[réf. nécessaire]}
• élément de réponse (partielle) à certaines crises (ex : activité "« en mode dégradé »" en temps d'épidémie ou pandémie)

Métiers et professions concernées par le télétravail

Tous les métiers pour lesquels la mission peut s'effectuer à 60 % ou plus hors du site du demandeur sont potentiellement concernées par le télétravail. Ceci excluant les déplacements (un commercial de terrain n'est pas un télétravailleur ou il ne l'est que occasionnellement).

Parmi ces activités, on trouve principalement :

• l’informatique (services aux collectivités ou entreprises en particulier) ;
• certaines taches administratives et de gestion (comptabilité, etc.) ;
• Banques
• Assurances
• certaines activités de recherche et de conception
• certaines activités de pédagogie (téléenseignement);
• la communication, l’information et la traduction ;
• le graphisme, l'illustration ;
• du marketing ;
• conseil et consulting ;
• certaines activités juridiques ;
• certains aspects d'activités commerciales itinérantes ;
• activité de veille
• etc.

Réglementation pour le télétravail salarié en France

Dans le cadre d'une initiative européenne, le Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie a mis à disposition un Accord cadre européen sur le télétravail, qui liste des droits et les devoirs de l'employeur et du salarié dans le cadre du télétravail :

• l'employeur a l'obligation :
  • d'informer le télétravailleur des conditions de son contrat et du travail à réaliser (parties, lieu du travail, durée, rémunération)^[3] ;
  • de fournir la possibilité au télétravailleur de rencontrer régulièrement ses collègues ;
  • de couvrir les coûts directement causés par le travail (communications) ;
  • de fournir un service approprié d'appui technique et d'équipement (sauf si le télé-travailleur utilise ses propres outils).

• le télétravailleur doit :
  • gérer l'organisation de son temps de travail ;
  • prendre soin des équipements qui lui sont confiés.

Accord National Interprofessionnel du 19 juillet 2005 sur le télétravail

Le 19 juillet 2005, les partenaires sociaux ont conclu en France un accord transposant l'accord européen, en le précisant^[4]. L'accord du 19 juillet 2005 a été étendu (notamment aux télétravailleurs nomades) et est donc applicable de plein droit à la plupart des entreprises française.

Le télétravail est depuis 2008 défini par le droit français comme suit :

« Le télétravail est une forme d’organisation et/ou de réalisation du travail, utilisant les technologies de l’information dans le cadre d’un contrat de travail et dans laquelle un travail, qui aurait également pu être réalisé dans les locaux de l’employeur, est effectué hors de ces locaux de façon régulière ».

Le caractère volontaire du télétravail, affirmé à plusieurs reprises par la Cour de cassation, est réaffirmé :

« Le télétravail revêt un caractère volontaire pour le salarié et l’employeur concernés. Le télétravail peut faire partie des conditions d’embauche du salarié ou être mis en place, par la suite, sur la base du volontariat ».

L'accord de 2005 prévoit la formalisation obligatoire du passage au télétravail :

« Dans ce cas, il doit faire l’objet d’un avenant au contrat de travail ».

Certains accords insistent sur le principe de réversibilité

« Ce mode d’organisation du travail doit être fondé sur un principe de double volontariat et un principe de réversibilité tant à l’initiative de l’employeur que du salarié » précise par exemple l'accord relatif au télétravail dans la branche des télécommunications^[5]

S'il est encore difficile d'avoir des exemples d'application de l'accord, c'est que peu d'entreprises appliquent cette convention, préférant faire des avenants.
A titre d'exemple France Télécom-Orange a en 2009 signé avec les syndicats un accord sur le télétravail, notamment présenté par l'entreprise comme un moyen de diminuer son empreinte écologique. L'entreprise s'engage aussi à veiller « à maintenir un lien social fort au sein des équipes et en formant au préalable ces dernières à ce nouveau mode de fonctionnement ». ^[6].

Expériences

De nombreuses entreprises considèrent que faire appel à un indépendant, ou à une entreprise spécialisée pour sous-traiter permet d'obtenir un meilleur rapport qualité/prix et un gain de flexibilité et de temps.
La mise en concurrence de solutions en télétravail prend en compte la mise en place, l'exécution (ou production) et le suivi de la tâche à réaliser.
Selon la complexité de la mission, un cahier des charges validé par les parties est nécessaire, il intègrera :

• la définition de la mission (contexte, enjeux)
• les solutions préconisées (maquette, spécifications)
• le volume de travail estimé (mesuré en temps horaire/homme)
• la durée prévue pour chaque phase (pour préciser les délais de réalisation)
• l'organisation (moyens humains, outils et ressources nécessaires, méthode de test, livraison et suivi)

Une fois la méthode de travail rodée et un climat de confiance installé la sous-traitance ponctuelle peut se transformer en externalisation.

L'utilisation d'Internet permet aux entreprises francophones (y compris des TPE), à bénéficier sans contrainte de distance ou de fuseau horaire de prestations de services Offshore, là ou la main d'œuvre francophone est meilleur marché (exemple des centres d'appels au Maghreb ou de saisie à Madagascar).

Concernant le télétravail salarié, des entreprises « pionnières », comme IBM^[7], EDF^[8], Microsoft^[9], Renault^[10] montrent l'exemple, même si certaines préférent utiliser le terme « Mobilité ».

Concernant le télétravail non-salarié, l'expérience de Zevillage^[11]d'accueil de télétravailleurs en milieu rural est à noter.

Dans le cadre du Plan numérique 2012, le gouvernement français mettra en place une série de mesures ^[12].

Une proposition de loi visant à promouvoir le télétravail en France, est aussi à l'étude ^[13] et soulève une polémique auprès de certains, le texte ne prenant pas en compte l’existence des télétravailleurs indépendants et le développement durable ^[14]. Le plan Pandémie prévoit aussi un recours massif au télétravail et à l'enseignement à distance, en demandant aux administrations et entreprises vulnérables de s'y préparer. Dans ce cas, il y aurait dérogation au principe du volontariat.

Recommandations pour les prestataires de services débutants en télétravail

• Faire une étude de marché
• Choisir un statut : indépendant, SARL, EURL ou portage salarial
• L'établissement d'un contrat ou d'un bon de commande est une protection en cas de litige. L'échelonnement des paiements à chaque étape validée permet d'éviter les impayés
• Se renseigner sur le donneur d'ordre en consultant le Registre du Commerce
• Se méfier des propositions qui mélangent développement personnel et vente pyramidale
• Gérer sa trésorerie et savoir promouvoir ses services
• Définir une politique de prix en calculant les tarifs selon le nombre d'heures à passer, l'expérience professionnelle et un prix d'appel
• Démarcher les clients potentiels ; en début d'activité, jusqu'à 60 % du temps peut être consacré à la prospection

Sécurité informatique

Elle relève à la fois du télétravailleur et de l'entreprise. Cette dernière a tout intérêt à mettre à disposition du télétravailleur un système efficace d'antivirus et d'anti-spams, ainsi qu'un système d'accès sécurisé aux réseaux locaux et aux serveurs ou systèmes de l'entreprise sécurisé, conformément à sa politique de sécurité (mais aussi conforme aux règles de la CNIL en France). En cas de communication sans fil (de plus en plus fréquente), la communication avec l'interface radio (routeur) doit être  « sécurisée  » par des systèmes de type Wi-Fi Protected Access (WPA) ou mieux WPA2, au standard 802.11i, ou par un « tunnel chiffré » (VPN) permettant de se raccorder au réseau de l'entreprise sans risque d’écoute ou de modification du contenu. Un serveur dédié de type Radius est parfois chargé de gérer les accès (par nom d’utilisateur et mot de passe individuel périodiquement renouvelé). La responsabilité du télétravailleur est engagée s'il utilise sa connexion pour réaliser des actions illégales (par exemple charger ou diffuser des contenus piratés).

Associations

• AFTT (Association Française du Télétravail et des Téléactivités)
• ANDT (Association Nationale pour le Développement du Télétravail et de la Téléformation)
• RNT (Réseau national des télécentres)

Documents

• Accord relatif au télétravail dans la branche des télécommunications
• Historique du télétravail

Notes et références

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

• (en) Home Based Work and Telework: where home meets workplace Cours universitaire (en ligne)