Parlement de Toulouse

Parlement de Toulouse

Le parlement de Toulouse fut mis en place à Toulouse en 1443 par Charles VII.

Sommaire

Historique

Ce parlement est une cour de justice repris sur le modèle de celui de Paris, créé par saint Louis pour juger en appel au nom du roi. Le parlement de Toulouse doit beaucoup à l'action menée par les États de Languedoc, qui depuis longtemps le réclamaient, au nom de l'éloignement du parlement de Paris et de la spécificité du droit méridional.

Le parlement de Toulouse sera donc le premier du genre créé en province. Il étend au début son ressort du Rhône à l'Atlantique, des Pyrénées au Massif central, mais la création du parlement de Bordeaux, en 1462, lui enlève la Guyenne, la Gascogne, les Landes, l'Agenais, le Béarn et le Périgord.

Le 4 juin 1444, le nouveau parlement de Toulouse s'installe dans une salle du château narbonnais, mais sa rentrée solennelle n'a lieu que le 11 novembre suivant. Il traite des affaires civiles, criminelles et ecclésiastiques.

En 1590, Henri IV crée un parlement rival de celui de Toulouse à Carcassonne, où se rendent les parlementaires qui lui sont fidèles[1].

Le procès le plus célèbre du parlement de Toulouse est l’affaire Calas. Le 9 mars 1762, Jean Calas est condamné à mort par le parlement.

Avec la Révolution française, le parlement de Toulouse disparaît comme le Capitoul de Toulouse.

Notes et références

  1. ↑ Pierre Miquel, Les Guerres de religion, Club France Loisirs, 1980 (ISBN 978-2-7242-0785-9) p 367

Bibliographie

  • Jean-Baptiste Dubédat. Histoire du parlement de Toulouse. Paris : Rousseau, 1885. 2 vol. 8°.
  • J.-L. Gazzaniga. "Le parlement de Toulouse et l'administration en Languedoc aux XVe et XVIe siècles". In Werner Paravicini, Histoire comparée de l'administration, (IVe - XVIIIe siècles) : actes du XIVe Colloque historique franco-allemand, Tours, 27 mars - 1er avril 1977 (München, 1980), p. 429-436.
  • Jacques Poumarède. "Les arrêtistes toulousains". In Les Parlements de province : textes réunis et présentés par Jacques Poumarède et Jack Thomas. Toulouse : Framespa, 1996. p. 691-699 et 369-391.
  • Amédée Thomas-Latour. Les dernières années du parlement de Toulouse, de 1788 à 1794 : esquisses historiques et judiciaires de la Révolution. Toulouse : 1851. (sur Google Books.
  • William H. Beik. "Magistrates and popular uprisings in France before the Fronde : the case of Toulouse". In The Journal of Modern History 46/4 (1974), p. 585-608.
  • Carole Delprat. "Savoirs et déboires d'un juriste, Bernard de La Roche Flavin (1552-1627)". In Histoire, économie et société 19/2 (2000) p. 163-184.
  • Collection et remarques du Palais faites par moi Etienne de Malenfant. Toulouse ADHG : Ms. 147. Recueil d'actes et d'anecdotes écrit par Etienne de Malenfant, greffier du Parlement au début du XVIIe siècle. Copie du XVIIIe siècle.
  • Bernard de La Roche Flavin. Arrests notables du Parlement de Toulouse. Toulouse : R. Colomiez, 1617. 4°, 556 p. Réédité quatre fois par la suite.
  • Henry Jaudon. La question du blé au parlement de Toulouse. Paris : Rousseau, 1895. 8°, 79 p.

Liens externes

Voir aussi


v · Parlements de l’Ancien Régime
Besançon • Bordeaux • Bretagne • Dijon • Dombes • Flandres • Grenoble • Metz • Nancy • Normandie • Pau • Paris • Provence • Toulouse

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Parlement de Toulouse de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Нужно решить контрольную?

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Parlement de toulouse — Le parlement de Toulouse fut mis en place à Toulouse en 1443 par Charles VII. Ce parlement est une cour de justice repris sur le modèle de celui de Paris, créé par saint Louis pour juger en appel au nom du roi. Le parlement de Toulouse doit… …   Wikipédia en Français

  • Toulouse — • Includes the Department of Haute Garonne Catholic Encyclopedia. Kevin Knight. 2006. Toulouse     Toulouse     † …   Catholic encyclopedia

  • Parlement (Ancien Regime) — Parlement (Ancien Régime) Lit de justice du roi Charles VII au parlement de Paris, en 1450 ; enluminure de Jean Fouquet pour Boccace, Des cas des nobles hommes et femmes Un parlement était une Cour souveraine – cour supérieure à partir de… …   Wikipédia en Français

  • Parlement d'Ancien Régime — Parlement (Ancien Régime) Lit de justice du roi Charles VII au parlement de Paris, en 1450 ; enluminure de Jean Fouquet pour Boccace, Des cas des nobles hommes et femmes Un parlement était une Cour souveraine – cour supérieure à partir de… …   Wikipédia en Français

  • PARLEMENT DE FRANCE — PARLEMENT DE FRANCE, DEPUIS PHILIPPE LE BEL JUSQU A CHARLES VII.     Parlement vient sans doute de parler; et l on prétend que parler venait du mot celte paler, dont les Cantabres et autres Espagnols firent palabra. D autres assurent que c est de …   Dictionnaire philosophique de Voltaire

  • Parlement — This article is for the Ancien Régime institution. For the post Revolutionary and present day institution, see French Parliament. The political institutions of the Parlement (pronounced evolved during the sixteenth century from a constitutional… …   Wikipedia

  • Toulouse — Pour les articles homonymes, voir Toulouse (homonymie) et ville rose. 43° 36′ 16″ N 1° 26′ 38″ E …   Wikipédia en Français

  • Parlement (Ancien Régime) — Lit de justice du roi Charles VII au parlement de Paris, en 1450 ; enluminure de Jean Fouquet pour Boccace, Des cas des nobles hommes et femmes Un parlement était une Cour souveraine du Royaume de France – cour supérieure à partir de 1661 –… …   Wikipédia en Français

  • Parlement de Tours — On appelle Parlement de Tours la fraction des parlementaires du parlement de Paris restés fidèles au roi et qui siégèrent à Tours de juin 1589 à avril 1594. En effet, en 1589, Paris était aux mains de la Ligue. Pour y échapper, Henri III convoqua …   Wikipédia en Français

  • Parlement de Grenoble — Parlement du Dauphiné Blason du Dauphiné à partir de 1349 Le Parlement du Dauphiné ou Parlement de Grenoble, est une cour souveraine de justice sous l ancien régime français. Sommaire …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
… Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”