Parlement d'Aix

Parlement d'Aix

Le parlement d’Aix, aussi connu sous le nom de parlement de Provence fut mis en place à Aix en 1501 par Louis XII, qui avait rattaché la Provence au domaine royal en 1498.

Ce parlement est une cour de justice repris sur le modèle de celui de Paris, créé par saint Louis pour juger en appel au nom du roi. Cour souveraine, le parlement jugeait en dernière instance l'ensemble des affaires passées par les tribunaux de sénéchaussées et par les tribunaux féodaux de son ressort.

En 1590, Henri IV crée un parlement rival de celui d’Aix, qui ne le reconnaît pas pour roi, à Pertuis, où se rendent les parlementaires qui lui sont fidèles[1].

Contrairement à la plupart des autres parlements, son ressort resta stable et lié à un ensemble cohérent, puisqu'il épousait les contours du gouvernement militaire d'Aix et de la généralité du même nom.

Comme l'ensemble des parlements d'Ancien Régime, le parlement d'Aix fut dissous par les révolutionnaires en 1790.

Sommaire

Histoire

Fin du Parlement

L'Assemblée départementale des Bouches-du-Rhône s'installe à Aix le 20 juillet 1790[2]. D'autres assemblées sont formées dans le même temps, comme l'administration du Var, celle des Basses-Alpes, dont le mode de fonctionnement est calqué sur les anciennes assemblées de province, de viguerie et de communautés, pourtant à la merci de la politique menée par les clubs révolutionnaires. La création de ces institutions a pour conséquence le démembrement de l'ancienne administration provençale. L'article 10 du décret du 2-10 septembre 1790 provoque la suppression du Parlement de Provence. Quelques jours plus tard, l'administration de la province est dissoute[2].

Liste de premiers présidents du Parlement d'Aix

N° Dates Nom Portrait
1 1501-1502 Michel Riccio (Michel de Ris)
2 1502-1507 Antoine Mulet
3 1507-1509 Accurse Maynier Accurse Maynier.jpg
4 1509-1530 Gervais de Beaumont
5 1530-1531 Thomas Cuisinier
6 1531-1541 Barthélemy de Chasseneuz
7 1541-1544 Guillaume Garçonnet
8 1544-1558 Jean Maynier Jean Maynier by Cundier 1724.jpg
9 1558-1564 Jean-Augustin de Foresta
10 1564-1590 Bernard Prévot
11 1590-1599 Artus de Prunières
12 1599-1616 Guillaume Du Vair Guillaume du Vair LP 484.jpg
13 1616-1621 Marc Antoine d'Escalis
14 1621-1632 Vincent-Anne de Forbin-Maynier
15 1632-1636 Hélie Lainé
16 1636 Guillaume de Fieubet
17 1636-1642 Joseph de Bernet
18 1644-1655 Jean de Mesgrigni
19 1655-1671 Henri de Forbin-Maynier Mignard-Maynier-Calvet.jpg
20 1674-1690 Arnoul Marin Veyrier-Président-Marin.jpg
21 1690-1710 Pierre-Cardin Lebret Cardin le Bret with his father.jpg
22 1710-1735 Cardin Lebret Cardin Lebret.jpg
23 1735-1748 Jean-Baptiste des Gallois de La Tour
24 1748-1771
1775-1790		 Charles Jean-Baptiste des Gallois de La Tour


Liens externes

Notes et références

  1. ↑ Pierre Miquel, Les Guerres de religion, Club France Loisirs, 1980 (ISBN 978-2-7242-0785-9) p 367
  2. ↑ a et b Charles de Ribbe, Pascalis - Étude sur la fin de la Constitution provençale, 1787-1790, éd. Dentu, 1854, p. 241.


v · Parlements de l’Ancien Régime
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