Parlement de Metz

Parlement de Metz
Cachet et timbre du parlement de Metz en 1733

Le parlement de Metz est créé le 18 janvier 1633 par Louis XIII.

Historique

Cette cour de justice souveraine couvre les Trois-Évêchés de Metz, Toul et Verdun. À la différence de la plupart des autres parlements, ses chambres sont renouvelées tous les six mois.

Par lettres patentes du 10 mai 1636, le parlement est transféré à Toul. L’entrée solennelle à Toul se fit le 16 avril 1637, le parlement y séjournera vingt années.

En septembre 1658, le roi Louis XIV lui accorde ses lettres de noblesse. Les membres du parlement sont ainsi automatiquement anoblis après vingt années de carrière.

Le 1er décembre 1658, après des années de tractations, le parlement réintègre Metz.

En 1766, le duché de Lorraine intègre le royaume de France, mais sa juridiction ne sera pas confiée au parlement de Metz.

Un édit du 10 octobre 1771 supprime le parlement de Metz et intègre son ressort à la cour souveraine de Nancy.

Le 26 septembre 1775, le parlement est rétabli Metz. Le parlement siège dans l’hôtel du Parlement, place d’Armes à Metz.

Un décret de l’assemblée nationale du 3 novembre 1789 fixe l’arrêt des parlements en attendant une nouvelle structure judiciaire.

Bibliographie

v · Parlements de l’Ancien Régime
Besançon • Bordeaux • Bretagne • Dijon • Dombes • Flandres • Grenoble • Metz • Nancy • Normandie • Pau • Paris • Provence • Toulouse

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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Parlement de Metz de Wikipédia en français (auteurs)

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