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États de Languedoc
Les États de Languedoc sont une assemblée provinciale d'Ancien Régime propre à la province de Languedoc, qui était donc un pays d'états.
Sommaire
Époque médiévale
Au début de la Guerre de Cent Ans, la nécessité pousse le roi Philippe VI à demander des subsides à ses sujets pour soutenir les dépenses militaires. En 1346[1], alors qu'il convoque prélats, barons, communes et bonnes villes de son royaume, il réunit par souci d'économie les représentants des sept sénéchaussées du Midi à Toulouse. Il fait de même à Montpellier en 1351. Dès lors, les assemblées de langue d'oc siègeront à dates régulières. Elles sont chargées d'établir le montant de l'impôt versé au roi, sa répartition et sa levée.
Charles V reprend cependant à son compte l'administration financière mise en place par les États, qu'il n'est alors plus nécessaire de convoquer annuellement.
La crise survenue à la tête de la France, avec la folie de Charles VI, les remet pourtant dans une situation avantageuse : la reine Isabeau de Bavière leur accorde en 1418 à Troyes le droit de se réunir chaque fois qu'ils le jugeront bon. Une fois la paix revenue, Charles VII limite à nouveau leurs privilèges.
Louis XI rend l'impôt permanent et enlève ainsi aux État la principale de leurs prérogatives ; ils en conservent cependant l'apparence, puisqu'ils doivent toujours y donner leur consentement.
À cette époque, ils se réunissent à Toulouse, Albi, Carcassonne, Béziers, Narbonne, Montpellier, Nîmes ou Beaucaire.
Époque moderne
Les États de Languedoc résistent à la politique de suppression menée par Richelieu. Ils arrivent, moyennant finances à faire reporter l'édit de création d'élections de 1629 qui aurait amené de facto à la disparition des États comme dans la Guyenne voisine.
Les États ont comme tâche principale la levée de l’impôt royal direct dans la province de Languedoc. Les États votent solennellement l'argent à verser au roi ; une partie l’ancienne taille est votée de manière mécanique, une autre le don gratuit est le résultat de négociations entre les représentants du roi et ceux de la province jusqu'au années 1670. Après cette date, les États votent régulièrement un don gratuit de trois millions de livres tournois. Ils répartissent l'impôt entre vingt-deux, puis vingt-quatre[2] diocèses civils. Trois de ces diocèses, Gévaudan, Velay et Vivarais, disposent d’États particuliers qui sont les agents de la levée de l'impôt. Dans les autres diocèses, on réunit une assemblée, l’assiette, présidée par l’évêque, comprenant un baron, des représentants des villes, des commissaires du roi et des États. Cette assemblée répartit ensuite l’impôt entre les différentes communautés en utilisant le compoix, sorte de matrice cadastrale[3].
Les États avaient également jusqu'en 1572 la gestion des impôts indirects. Après cette date il ne leur reste que l’équivalent, impôt indirect levé sur la viande, le poisson et le vin.
Le siège de réunion des États est à l'origine tournant entre les principales villes de la région, mais il se fixe à Montpellier en 1737.
Le roi seul décide de la convocation des États, mais les États désignent des officiers, qui siègent entre les réunions des États pour assurer la continuité de l'administration fiscale. Le président-né des États de Languedoc était l’archevêque de Narbonne, mais les personnages les plus importants étaient l'intendant de Montpellier, représentant du roi, le trésorier de la bourse et les trois syndics généraux (Toulouse, Carcassonne et Beaucaire-Nîmes), représentants des intérêts de la province. Des députés auprès du roi, les députés en cour, lui présentent des doléances annuelles auxquelles il se doit de répondre.
Le clergé est représenté par les vingt-deux, puis vingt-trois évêques[4] et archevêques de la province. C'est l'ordre qui domine en fait les débats des États[5]. Les sièges nobles aux États étaient tenus par les possesseurs de vingt-deux, puis vingt-trois[6] seigneuries, appelées baronnies des États. Il fallait de plus justifier d'une noblesse ancienne pour pouvoir siéger. Les députés du Tiers étaient désignés surtout par les villes : les capitales des diocèses envoyaient deux députés, et les autres communautés députantes du diocèse un député à tour de rôle. L'édit de 1659 défendait aux États de s'assembler plus de quarante jours, sous peine de nullité.
Les États de Languedoc ont joué un rôle dans la dynamisation économique de la province (canal du Midi, port de Sète, mais aussi routes et ponts), ainsi que dans l'aménagement de Montpellier, notamment l’esplanade du Peyrou.
Liste des sessions
Sessions 1346-1376Date Lieu Président Commentaire 1346 (février)
Jean de Normandie (futur Jean II le Bon)
1351 (janvier)
Jean II le Bon
1353 (mars)
1356 (mars)
Toulouse
1357 (mars)
Jean Ier d'Armagnac
1357 (mai)
Toulouse
Jean Ier d'Armagnac
1357 (juillet)
Jean Ier d'Armagnac
1358 (juillet)
Montpellier
Octroi de sommes pour la rançon du roi Jean II le Bon.
Levée pendant trois mois de deux deniers par livre sur toutes les denrées et marchandises pour la défense de la province.1359 (mars)
Montpellier
Jean de Poitiers
Accordent la gabelle sur le sel (quatre gros tournois sur chaque quintal) jusqu'à Noël.
Ordonnent la fabrication de nouvelles monnaies pour le Languedoc.1359 (août)
Béziers
Délibérations sur l'offre de Valdemar IV[7], roi de Danemark, de tenter une expédition en Angleterre pour libérer le roi Jean II le Bon.
1359 (septembre)
Jean de Poitiers
Le prêt de 100 000 florins accordé par les États sera repris sur les impositions décidées à Montpellier.
La gabelle sur le sel est prolongée de deux ans.
Moyennant le prêt de 100 000 florins, toutes les impositions cesseront, excepté la gabelle.1362 (mai)
Montpellier
Arnoul d'Audeneham ?
Jean, évêque de Meaux ;
Pierre Scatisse, trésorier de FranceImpositions pour régler la rançon du roi Jean II le Bon. La sénéchaussée de Carcassonne promet le paiement de 70 000 francs par an pendant six ans. Celle de Beaucaire avait déjà conclu un accord particulier avec le roi. Celle de Toulouse resta soumise à la règle commune.
On décida aussi de continuer la gabelle sur le sel un certain temps et de la donner à ferme.
1364 (novembre)
Béziers
Arnoul d'Audeneham ?
Cette assemblée n'est pas certaine.
1365 (février)
Carcassonne
Louis d'Anjou, lieutenant général en Languedoc de son frère le roi Charles V.
Mise sur pied d'un corps de gens d'armes pour défendre la province. Accordent la continuation de la gabelle sur le sel pour un an.
1366 (janvier)
Louis d'Anjou
1368 (mars)
Louis d'Anjou
Les subsides accordés varient suivant les sénéchaussées.
1369 (février)
Toulouse
Louis d'Anjou
Accordent un subside de deux francs par feu réparé. Louis d'Anjou révoque les commissaires généraux envoyés dans la province.
1369 (novembre)
Toulouse
Louis d'Anjou
Accordent un subside sur les marchandises et les denrées.
1370 (février)
Toulouse
Louis d'Anjou
Accordent un subside de trois francs par feu et un demi franc sur chaque tonneau de vin.
1370 (novembre)
Toulouse
Louis d'Anjou
Députation au pape Urbain V concernant la défense de la province. Arrive après sa mort.
1371 (janvier)
Nîmes
Pierre Scatisse ;
Miles de Dormans, archidiacre de MeauxAccordent un subside de deux francs par feu.
1371 (août)
Toulouse
Louis d'Anjou
Accordent un subside de trois francs par feu réparé, et la continuation de la gabelle sur le sel pour un an.
1372 (janvier)
Béziers
Louis d'Anjou
Auraient accordé un subside de trois francs par feu.
1372 (mai)
Carcassonne
Louis d'Anjou
Cette assemblée n'est pas certaine.
1373 (mars)
Louis d'Anjou
Accordent un subside de trois francs par feu.
1373 (décembre)
Nîmes
Louis d'Anjou
Accordent un subside de deux francs par feu.
1374 (avril puis juin)
Toulouse
Louis d'Anjou
Accordent un subside de trois francs par feu.
1375 (juillet)
Louis d'Anjou
Accordent un subside de deux francs par feu réparé.
1376 (août)
Louis d'Anjou
Accordent un subside de deux francs par feu.
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Les États sous la présidence des archevêques de Narbonne
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Présidence de Charles Le Goux de La Berchère (1703-1719)Date Lieu Ouverts par Commentaire 1703 (28 novembre -
8 janvier 1704)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Maréchal de Montrevel, commandant en chef en Languedoc.
1704 (4 décembre -
19 février 1705)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Maréchal de Villars, commandant en chef en Languedoc.
1705 (10 novembre -
8 février 1706)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Comte de Calvisson
1706 (25 novembre -
24 janvier 1707)Montpellier
(Hôtel-de-ville)1707 (24 novembre -
24 janvier 1708)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Duc de Roquelaure
Les États aliènent en faveur d'Alexis Sabatier, au prix de 600 000 livres, deux deniers trois quarts par livre de toutes les impositions.
Les États décident de faire écrire l'histoire générale de la province de Languedoc (Histoire générale de Languedoc).1708 (22 novembre -
5 février 1709)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Duc de Roquelaure
Nouveau règlement pour les réparations des chemins, ponts & chaussées de la Province.
1709 (21 novembre -
25 janvier 1710)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Duc de Roquelaure
1710 (27 novembre -
27 janvier 1711)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Duc de Roquelaure
1711 (26 novembre -
31 janvier 1712)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Duc de Roquelaure
Les États assistent au service funèbre en l'honneur du dauphin, dans l'église Notre-Dame des Tables de Montpellier.
Les États accordent une subvention de 300 livres à Brueys, pour son Histoire des fanatiques[8].1712 (24 novembre -
25 janvier 1713)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Duc de Roquelaure
1713 (9 novembre -
11 janvier 1714)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Duc de Roquelaure
1714 (25 octobre -
17 décembre 1714)Nîmes (Grand salle des audience du Palais)
Duc de Roquelaure
1715 (12 décembre -
12 février 1716)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Duc de Roquelaure
Les États assistent au service funèbre en l'honneur de Louis XIV, dans l'église Notre-Dame de Montpellier.
Règlement concernant la députation des communes.1716 (10 décembre -
13 février 1717)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Duc de Roquelaure
1717 (9 décembre -
15 février 1718)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Duc de Roquelaure
1718 (15 décembre -
18 février 1719)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Duc de Roquelaure
Les États avancent les frais d'armement de deux pinques pour le transport de munitions en Roussillon.
Présidence de René François de Beauvau Du Rivau (1719-1739)Date Lieu Ouverts par Commentaire 1719 (14 décembre -
7 février 1720)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Duc de Roquelaure.
1721 (30 janvier -
13 mars 1721)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Duc de Roquelaure.
Les États confirment l'exclusion de tous officiers royaux de leurs assemblées.
1722 (8 janvier -
19 mars 1722)Narbonne
(Hôtel-de-ville)Duc de Roquelaure.
Les États obtiennent une remise d'un million de livres sur le don gratuit, à cause du cordon sanitaire mis en place pour limiter la propagation de l'épidémie de peste.
1723 (14 janvier -
3 mars 1723)Nîmes
(Grand-salle des audiences du Palais)Duc de Roquelaure.
1723 (16 décembre -
21 février 1724)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Duc de Roquelaure.
1724 (14 décembre -
7 février 1725)Narbonne
(Hôtel-de-ville)Marquis de La Fare,
commandant en chef.1726 (10 janvier -
2 mars 1726)Narbonne
(Hôtel-de-ville)Marquis de La Fare.
1727 (16 janvier -
3 mars 1727)Nîmes
(Grand-salle des audiences du Palais)Marquis de La Fare.
1727 (11 décembre -
3 février 1728)Nîmes
(Grand-salle des audiences du Palais)Marquis de La Fare.
1728 (16 décembre -
3 février 1729)Narbonne
(Hôtel-de-ville)Marquis de La Fare.
1729 (20 octobre -
14 décembre 1729)Nîmes
(Grand-salle des audiences du Palais)Marquis de La Fare.
Remise de 800 000 livres d'impôts à la province.
Nîmes
(Grand-salle des audiences du Palais)Marquis de La Fare.
1732 (17 janvier -
3 mars 1732)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Marquis de La Fare.
1732 (27 novembre -
8 janvier 1733)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Marquis de La Fare.
Remise de 47 000 livres sur les impositions de 1732 aux diocèses civils de Narbonne, Albi et Lavaur.
1733 (17 décembre -
6 février 1734)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Marquis de La Fare.
Remise de 150 000 livres sur la capitation de Languedoc.
Règlement des États sur l'établissement des subventions.1734 (16 décembre -
7 février 1735)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Marquis de La Fare.
1735 (15 décembre -
3 février 1736)Narbonne
(Hôtel-de-ville)Marquis de La Fare.
1736 (13 décembre -
4 février 1737)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Marquis de La Fare.
Les États transigent avec les propriétaires du monopole sur la glace.
Délibération des États sur la répartition et l'entretien des chemins en Languedoc.1737 (24 octobre -
5 décembre 1737)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Marquis de La Fare.
1738 (11 décembre -
3 février 1739)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Réglement des États pour la production des preuves généalogiques exigées des envoyés de la noblesse.
La capitation de Languedoc est réduite à 1 520 000 livres pour l'année 1738.
Règlement des États pour la vérification des espèces dans les caisses de la province.
Approbation des conventions entre les députés des diocèses civils de Lavaur et Saint-Papoul, et les propriétaires du canal royal du Languedoc.Présidence de Jean-Louis Des Balbes de Berton de Crillon (1739-1751)Date Lieu Ouverts par Commentaire 1739 (17 décembre -
1er février 1740)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Duc de Richelieu.
Règlement des États pour l'exécution des conventions passées entre la province et les propriétaires du canal royal du Languedoc, concernant l'entretien des divers ouvrages.
1740 (15 décembre -
6 février 1741)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Duc de Richelieu.
1741 (14 décembre -
8 février 1742)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Duc de Richelieu.
Règlement des États pour la ferme et l'exploitation du droit d'équivalent.
Les États accordent 4 000 livres au diocèse civil de Montauban pour les travaux du Tescou.
Bail de l'équivalent de Languedoc à Jean Perette.1742 (20 décembre -
1er février 1743)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Duc de Richelieu.
Traité de l'emprunt de 3 000 000 livres fait par la province pour le compte du roi.
1743 (19 décembre -
5 février 1744)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Duc de Richelieu.
Traité entre les commissaires du roi et ceux des États pour l'emprunt de 3 000 000 livres.
Vote d'un emprunt pour la levée et l'entretien d'un régiment de dragons.1744 (19 novembre -
2 janvier 1745)Montpellier
(Hôtel-de-ville)Duc de Richelieu.
Bénédiction des drapeaux du régiment de Septimanie, en présence des États, dans l'église Notre-Dame-des-Tables de Montpellier.
1746 (20 janvier -
2 mars 1746)Montpellier
Le Nain, baron d'Asfeld,
intendant de Languedoc.Règlement des États pour l'entretien des chemins dans les sénéchaussées de Toulouse et de Carcassonne.
1746 (24 novembre -
2 janvier 1747)Montpellier
Le Nain,
intendant de Languedoc.Traité entre les commissaires du roi et ceux des États pour l'emprunt de 6 000 000 livres.
1747 (23 novembre -
13 janvier 1748)Montpellier
Le Nain
intendant de Languedoc.Règlement pour l'exploitation de la ferme de l'équivalent.
1748 (21 novembre -
4 janvier 1749)Montpellier
Duc de Richelieu.
Vote d'une somme de 500 000 livres en huit ans pour la construction du chemin d'Auvergne.
1750 (29 janvier -
17 février 1750)Montpellier
Duc de Richelieu.
L'archevêque Crillon, malade, se retire le 31 janvier (il meurt le 15 mars 1751). La présidence est alors assurée par l'archevêque de Toulouse, Mgr. Charles Antoine de La Roche-Aymon.
Le duc de Richelieu sépare les États le 17 février 1750 par ordre du roi. L'assemblée est suspendue sine die par arrêt du conseil d'État le 27 février.
Les évêques sont relégués dans leurs diocèses et les barons dans leurs terres avec défense de s'assembler.
Cette crise a pour origine l'opposition des États à l'établissement par le roi Louis XV du vingtième, impôt non discriminatoire qui touchait aussi les privilégiés.
La cour des comptes de Montpellier adresse des remontrances au roi le 13 avril.
Le 17 mars 1752, Mgr. de La Roche-Aymon obtient d'être reçu par le roi pour demander l'autorisation de réunir à nouveau les États.Présidence de Charles Antoine de La Roche-Aymon (1752-1763)Date Lieu Ouverts par Commentaire Les États de Languedoc sont rétablis par arrêt du conseil d'État du 28 octobre 1752.
1752 (26 octobre -
4 décembre 1752)Montpellier
Duc de Richelieu.
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Sources
- Dom Claude Devic, dom Joseph Vaissète, Histoire générale de Languedoc, vol. IX (1271-1443), Privat, Toulouse, 1885 (réimp. 2004) (ISBN 2-84575-170-2)
- Pierre-Jean Souriac, « Les états de Languedoc face à la guerre dans la première moitié du XVIe siècle », dans Cahiers de la Méditerranée, vol. 71 : Crises, conflits et guerres en Méditerranée (Tome 2), 2005 [texte intégral]
- Philippe Wolff (s.d.), Histoire du Languedoc, Privat, coll. « Histoire des Provinces », Toulouse, 1967 (ISBN 2-7089-1705-6)
Notes
- ↑ Ou 1345, si l'on fait commencer l'année au 25 mars.
- ↑ À partir de 1694, les nouveaux diocèses d'Alès et d'Alet obtiennent siège aux États.
- ↑ JOUANNA, Arlette, « États de Languedoc », in Lucien BÉLY, Dictionnaire de l’ancien Régime, Paris, PUF, 2000 (1996), p. 510-512.
- ↑ Depuis la création de l'évêché d'Alès en 1694.
- ↑ BARBICHE, Bernard, Les Institutions de la monarchie française à l'époque moderne, Paris, PUF, 2001 (1999).
- ↑ Depuis 1694, érection de la baronnie de Tornac.
- ↑ L'Histoire générale de Languedoc parle de « Waldemar III », mais il ne peut s'agir que de Valdemar IV (peut s'expliquer si certaines listes ne reconnaissent pas le duc Valdemar V de Schleswig comme Valdemar III de Danemark).
- ↑ C'est le titre donné par l'Histoire générale de Languedoc : il s'agit plus vraisemblablement de l'Histoire du fanatisme de nostre temps et le dessein que l'on avoit de soulever en France les mécontens des Calvinistes.
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Catégories : Histoire du Languedoc | Histoire de France | Administration française d'Ancien Régime - Dom Claude Devic, dom Joseph Vaissète, Histoire générale de Languedoc, vol. IX (1271-1443), Privat, Toulouse, 1885 (réimp. 2004) (ISBN 2-84575-170-2)
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