Parlement de toulouse

Parlement de toulouse

Parlement de Toulouse

Le parlement de Toulouse fut mis en place à Toulouse en 1443 par Charles VII.

Ce parlement est une cour de justice repris sur le modèle de celui de Paris, créé par saint Louis pour juger en appel au nom du roi. Le parlement de Toulouse doit beaucoup à l'action menée par les États de Languedoc, qui depuis longtemps le réclamaient, au nom de l'éloignement du parlement de Paris et de la spécificité du droit méridional.

Le parlement de Toulouse sera donc le premier du genre créé en province. Il étend au début son ressort du Rhône à l'Atlantique, des Pyrénées au Massif central, mais la création du parlement de Bordeaux, en 1462, lui enlève la Guyenne, la Gascogne, les Landes, l'Agenais, le Béarn et le Périgord.

Le 4 juin 1444, le nouveau parlement de Toulouse s'installe dans une salle du château narbonnais, mais sa rentrée solennelle n'a lieu que le 11 novembre suivant. Il traite des affaires civiles, criminelles et ecclésiastiques.

En 1590, Henri IV crée un parlement rival de celui de Toulouse à Carcassonne, où se rendent les parlementaires qui lui sont fidèles[1].

Le procès le plus célèbre du parlement de Toulouse est l’affaire Calas. Le 9 mars 1762, Jean Calas est condamné à mort par le parlement.

Avec la Révolution française, le parlement de Toulouse disparaît comme le Capitoul de Toulouse.

Notes

  1. ↑ Pierre Miquel, Les Guerres de religion, Club France Loisirs, 1980, (ISBN 2-7242-0785-8 ) p 367

Voir aussi


Parlements de l’Ancien Régime
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