Liste des députés de la sénéchaussée du Quercy aux États Généraux de 1789

Liste des députés de la sénéchaussée du Quercy aux États Généraux de 1789: Liste des députés des États généraux de 1789, par ordre, bailliage et sénéchaussée

Sommaire

1 I. Généralités dites d'élections, ayant fait l'objet du Règlement général du 24 janvier 1789

1.1 I. Généralité de Paris

1.1.1 Ville et faubourgs de Paris.

1.1.1.1 Suppléants. (35)

1.1.2 Prévôté et Vicomté de Paris hors les murs.

1.1.2.1 Suppléants. (14)

1.1.3 Bailliage de Provins.

1.1.3.1 Suppléants. (4)

1.1.4 Bailliage de Nemours.

1.1.4.1 Suppléants. (4)

1.1.5 Bailliage de Meaux.

1.1.5.1 Suppléants. (4)

1.1.6 Bailliage de Mantes.

1.1.6.1 Suppléants. (0)

1.1.7 Bailliage de Beauvais.

1.1.7.1 Suppléants. (2)

1.1.8 Bailliage de Senlis.

1.1.8.1 Suppléants. (0)

1.1.9 Bailliage de Sens.

1.1.9.1 Suppléants. (2)

1.1.10 Bailliage d'Étampes.

1.1.10.1 Suppléants. (1)

1.1.11 Bailliage de Montfort-L'Amaury.

1.1.11.1 Suppléants. (7)

1.1.12 Bailliage de Melun.

1.1.12.1 Suppléants. (4)

1.2 II. Généralité d'Amiens

1.2.1 Bailliage d'Amiens.

1.2.1.1 Suppléants. (3)

1.2.2 Gouvernement de Péronne.

1.2.2.1 Suppléants. (7)

1.2.3 Sénéchaussée de Ponthieu à Abbeville.

1.2.3.1 Suppléants. (1)

1.2.4 Bailliage de Montreuil-sur-Mer.

1.2.4.1 Suppléants. (0)

1.2.5 Bailliage de Calais (ville et pays reconquis).

1.2.5.1 Suppléants. (1)

1.2.6 Sénéchaussée de Boulonois à Boulogne.

1.2.6.1 Suppléants. (4)

1.2.7 Bailliage de Saint-Quentin.

1.2.7.1 Suppléants. (1)

1.3 III. Généralité de Soissons

1.3.1 Bailliage de Soissons.

1.3.1.1 Suppléants. (2)

1.3.2 Bailliage du Vermandois à Laon.

1.3.2.1 Suppléants. (4)

1.3.3 Bailliage de Châteaux-Thierry.

1.3.3.1 Suppléants. (4)

1.3.4 Bailliage de Crepy-en-Valois.

1.3.4.1 Suppléants. (2)

1.3.5 Bailliage de Clermont-en-Beauvoisis.

1.3.5.1 Suppléants. (1)

1.3.6 Bailliage de Villers-Cotterets.

1.3.6.1 Suppléants. (3)

1.4 IV. Généralité d'Orléans

1.4.1 Bailliage d'Orléans.

1.4.1.1 Suppléants. (9)

1.4.2 Bailliage de Blois.

1.4.2.1 Suppléants. (1)

1.4.3 Bailliage de Chartres.

1.4.3.1 Suppléants. (4)

1.4.4 Bailliage de Dourdan.

1.4.4.1 Suppléants. (2)

1.4.5 Bailliage de Gien.

1.4.5.1 Suppléants. (1)

1.4.6 Bailliage de Montargis.

1.4.6.1 Suppléants. (3)

1.4.7 Bailliage de Vendôme.

1.4.7.1 Suppléants. (1)

1.5 V. Généralité de Bourges

1.5.1 Bailliage de Bourges.

1.5.1.1 Suppléants. (4)

1.6 VI. Généralité de Moulins

1.6.1 Sénéchaussée de Moulins.

1.6.1.1 Suppléants. (4)

1.6.2 Bailliage de Nivernois et Donziois à Nevers.

1.6.2.1 Suppléants. (5)

1.6.3 Bailliage de Saint-Pierre-le-Moutier.

1.6.3.1 Suppléants. (4)

1.6.4 Sénéchaussée de la Haute-Marche à Guéret.

1.6.4.1 Suppléants. (0)

1.7 VII. Généralité de Lyon

1.7.1 Sénéchaussée de Lyon.

1.7.1.1 Suppléants. (3)

1.7.2 Sénéchaussée de Villefranche-de-Beaujolais.

1.7.2.1 Suppléants. (1)

1.7.3 Bailliage de Forez à Montbrison.

1.7.3.1 Suppléants. (0)

1.8 VIII. Généralité de Riom

1.8.1 Sénéchaussée de Riom.

1.8.1.1 Suppléants. (11)

1.8.2 Sénéchaussée de Clermont-Ferrand.

1.8.2.1 Suppléants. (7)

1.8.3 Sénéchaussée de Saint-Flour.

1.8.3.1 Suppléants. (0)

1.9 IX. Généralité de Poitiers

1.9.1 Sénéchaussée de Poitiers.

1.9.1.1 Suppléants. (7)

1.9.2 Sénéchaussée de Châtellerault.

1.9.2.1 Suppléants. (3)

1.10 X. Généralité de La Rochelle

1.10.1 Sénéchaussée de La Rochelle (ville et gouvernement).

1.10.1.1 Suppléants. (5)

1.10.2 Sénéchaussée de Saint-Jean-d'Angely.

1.10.2.1 Suppléants. (1)

1.10.3 Sénéchaussée de Saintonge à Saintes.

1.10.3.1 Suppléants. (2)

1.11 XI. Généralité de Limoges

1.11.1 Sénéchaussée de Limoges (Haut Pays du Limousin).

1.11.1.1 Suppléants. (4)

1.11.2 Sénéchaussée de Tulle (Bas Pays du Limousin).

1.11.2.1 Suppléants. (3)

1.11.3 Sénéchaussée d'Angoulême.

1.11.3.1 Suppléants. (1)

1.11.4 Sénéchaussée de la Basse-Marche à Dorat.

1.11.4.1 Suppléants. (0)

1.12 XII. Généralité de Bordeaux

1.12.1 Sénéchaussée de Bordeaux.

1.12.1.1 Suppléants. (9)

1.12.2 Sénéchaussée de Bazas.

1.12.2.1 Suppléants. (3)

1.12.3 Sénéchaussée de Castelmoron.

1.12.3.1 Suppléants. (0)

1.12.4 Sénéchaussée d'Albret à Nérac.

1.12.4.1 Suppléants. (3)

1.12.5 Condom (Ville et Cité) et sénéchaussée de Gascogne.

1.12.5.1 Suppléants. (0)

1.12.6 Sénéchaussée d'Agenois à Agen.

1.12.6.1 Suppléants. (1)

1.12.7 Sénéchaussée de Périgueux.

1.12.7.1 Suppléants. (2)

1.12.8 Sénéchaussée de Libourne.

1.12.8.1 Suppléants. (0)

1.13 XIII. Généralité de Tours

1.13.1 Bailliage de Tours.

1.13.1.1 Suppléants. (8)

1.13.2 Sénéchaussée du Maine au Mans.

1.13.2.1 Suppléants. (8)

1.13.3 Sénéchaussée d'Angers.

1.13.3.1 Suppléants. (8)

1.13.4 Sénéchaussée de Saumur.

1.13.4.1 Suppléants. (3)

1.13.5 Sénéchaussée du Loudunois à Loudun.

1.13.5.1 Suppléants. (0)

1.14 XIV. Généralité d'Auch

1.14.1 Sénéchaussée d'Auch.

1.14.1.1 Suppléants. (0)

1.14.2 Sénéchaussée de Mont-de-Marsan.

1.14.2.1 Suppléants. (1)

1.14.3 Pays de Rivière-Verdun, Gaure, Baronnies de Léonac et Marestaing.

1.14.3.1 Suppléants. (1)

1.14.4 Comté de Comminges assemblé à Muret.

1.14.4.1 Suppléants. (0)

1.14.5 Sénéchaussée des Lannes (Landes) à Dax.

1.14.5.1 Suppléants. (1)

1.14.6 Sénéchaussée d'Armagnac à Lectoure.

1.14.6.1 Suppléants. (0)

1.14.7 Sénéchaussée de Tartas.

1.14.7.1 Suppléants. (1)

1.14.8 Pays des Quatre-Vallées assemblé à La Barthe-de-Nesle.

1.14.8.1 Suppléants. (1)

1.14.9 Pays de Couserans assemblé à Saint-Girons.

1.14.9.1 Suppléants. (3)

1.15 XV. Généralité de Châlons

1.15.1 Bailliage de Châlons-sur-Marne.

1.15.1.1 Suppléants. (1)

1.15.2 Bailliage de Vitry-le-François.

1.15.2.1 Suppléants. (2)

1.15.3 Bailliage de Sézanne.

1.15.3.1 Suppléants. (4)

1.15.4 Bailliage de Reims.

1.15.4.1 Suppléants. (4)

1.15.5 Bailliage de Troyes.

1.15.5.1 Suppléants. (8)

1.15.6 Bailliage de Langres.

1.15.6.1 Suppléants. (5)

1.15.7 Bailliage de Chaumont-en-Bassigny.

1.15.7.1 Suppléants. (1)

1.16 XVI. Généralité de Montauban

1.16.1 Sénéchaussée du Quercy à Cahors.

1.16.1.1 Suppléants. (3)

1.16.2 Sénéchaussée de Rodez.

1.16.2.1 Suppléants. (0)

1.16.3 Sénéchaussée de Rouergue à Villefranche.

1.16.3.1 Suppléants. (1)

1.17 XVII. Généralité de Rouen

1.17.1 Bailliage de Rouen.

1.17.1.1 Suppléants. (3)

1.17.2 Bailliage d'Évreux.

1.17.2.1 Suppléants. (0)

1.17.3 Bailliage de Caux à Caudebec.

1.17.3.1 Suppléants. (1)

1.17.4 Bailliage de Chaumont-en-Vexin.

1.17.4.1 Suppléants. (2)

1.18 XVIII. Généralité de Caen

1.18.1 Bailliage de Caen.

1.18.1.1 Suppléants. (0)

1.18.2 Bailliage de Coutances.

1.18.2.1 Suppléants. (0)

1.19 XIX. Généralité d'Alençon

1.19.1 Bailliage d'Alençon.

1.19.1.1 Suppléants. (1)

1.19.2 Bailliage de Châteauneuf-en-Thymerais.

1.19.2.1 Suppléants. (4)

1.19.3 Bailliage du Perche à Bellême.

1.19.3.1 Suppléants. (4)

2 II. Pays ayant une administration particulière pour lesquels il n'était pas dérogé par les règlements particuliers qui les concernaient à la forme prescrite par le règlement du 24 janvier 1789

2.1 I. Languedoc

2.1.1 Sénéchaussée d'Annonay.

2.1.1.1 Suppléants. (1)

2.1.2 Sénéchaussée de Béziers.

2.1.2.1 Suppléants. (1)

2.1.3 Sénéchaussée de Carcassonne.

2.1.3.1 Suppléants. (1)

2.1.4 Sénéchaussée de Castelnaudary.

2.1.4.1 Suppléants. (1)

2.1.5 Sénéchaussée de Castres.

2.1.5.1 Suppléants. (1)

2.1.6 Sénéchaussée de Limoux.

2.1.6.1 Suppléants. (2)

2.1.7 Sénéchaussée de Mende.

2.1.7.1 Suppléants. (4)

2.1.8 Sénéchaussée de Montpellier.

2.1.8.1 Suppléants. (5)

2.1.9 Sénéchaussée de Nîmes

2.1.9.1 Suppléants (0)

2.1.10 Sénéchaussée de Puy-en-Velay.

2.1.10.1 Suppléants. (2)

2.1.11 Sénéchaussée de Toulouse.

2.1.11.1 Suppléants. (4)

2.1.12 Sénéchaussée de Villeneuve-de-Berg.

2.1.12.1 Suppléants. (5)

2.2 II. Roussillon

2.2.1 Viguerie de Roussillon et de Valespir à Perpignan.

2.2.1.1 Suppléants. (3)

2.3 III. Bourgogne

2.3.1 Bailliage de Dijon.

2.3.1.1 Suppléants. (5)

2.3.2 Bailliage d'Autun.

2.3.2.1 Suppléants. (1)

2.3.3 Bailliage de Chalon-sur-Saône.

2.3.3.1 Suppléants. (3)

2.3.4 Bailliage de Semur-en-Auxois.

2.3.4.1 Suppléants. (1)

2.3.5 Bailliage de La Montagne à Châtillon-sur-Seine.

2.3.5.1 Suppléants. (0)

2.3.6 Bailliage de Charolles.

2.3.6.1 Suppléants. (3)

2.3.7 Bailliage de Mâcon.

2.3.7.1 Suppléants. (1)

2.3.8 Bailliage d'Auxerre.

2.3.8.1 Suppléants. (7)

2.3.9 Bailliage de Bar-sur-Seine.

2.3.9.1 Suppléants. (2)

2.3.10 Bailliage de Bourg-en-Bresse.

2.3.10.1 Suppléants. (4)

2.3.11 Bailliage de Bugey et Valromey à Belley.

2.3.11.1 Suppléants. (0)

2.3.12 Bailliage de Gex.

2.3.12.1 Suppléants. (0)

2.3.13 Bailliage de Trévoux.

2.3.13.1 Suppléants. (1)

2.4 IV. Marches Communes

2.4.1 Pays des Marches Communes Franches de Poitou et de Bretagne assemblé à Montaigu.

2.4.1.1 Suppléants. (4)

2.5 V. Franche-Comté

2.5.1 Bailliage d'Amont à Vesoul.

2.5.1.1 Suppléants. (9)

2.5.2 Bailliage d'Aval à Lons-le-Saunier.

2.5.2.1 Suppléants. (3)

2.5.3 Bailliage de Besançon.

2.5.3.1 Suppléants. (3)

2.5.4 Bailliage de Dole ou du Milieu.

2.5.4.1 Suppléants. (0)

2.6 VI. Principauté d'Orange

2.6.1 Viguerie d'Orange et Justice Royale de Courthezon assemblées à Orange.

2.6.1.1 Suppléants. (4)

2.7 VII. Flandres

2.7.1 Gouvernance de Lille.

2.7.1.1 Suppléants. (9)

2.7.2 Gouvernance de Douai.

2.7.2.1 Suppléants. (3)

2.7.3 Bailliage de Bailleul.

2.7.3.1 Suppléants. (7)

2.8 VIII. Pays de Soule

2.8.1 Pays de Soule assemblé à Mauléon.

2.8.1.1 Suppléants. (0)

2.9 IX. Comté de Foix

2.9.1 Sénéchaussée de Pamiers.

2.9.1.1 Suppléants. (1)

2.10 X. Cambrésis

2.10.1 Province du Cambrésis, assemblée à Cambrai.

2.10.1.1 Suppléants. (2)

2.11 XI. Pays de Bigorre

2.11.1 Sénéchaussée de Tarbes.

2.11.1.1 Suppléants. (0)

2.12 XII. Artois

2.12.1 Gouvernance d'Arras.

2.12.1.1 Suppléants. (10)

2.13 XIII. Pays des Basques

2.13.1 Bailliage d'Ustaritz.

2.13.1.1 Suppléants. (2)

3 III. Pays ayant une administration particulière pour lesquels il a été dérogé à la forme prescrite par le règlement du 24 janvier 1789

3.1 Dauphiné

3.1.1 Députation élue par la province de Dauphiné.

3.1.1.1 Suppléants ayant siégé

3.2 Royaume de Navarre

3.2.1 Députation élue par les États de Navarre.

3.2.1.1 Suppléants. (0)

3.3 Hainaut

3.3.1 Ville de Valenciennes.

3.3.1.1 Suppléants. (0)

3.3.2 Bailliage du Quesnoy.

3.3.2.1 Suppléants. (4)

3.3.3 Bailliage d'Avesnes.

3.3.3.1 Suppléants. (4)

3.4 Alsace

3.4.1 Ville de Strasbourg.

3.4.1.1 Suppléants. (0)

3.4.2 Les Dix Villes Impériales de la Préfecture de Haguenau réuniés à Schlestadt.

3.4.2.1 Suppléants. (0)

3.4.3 District de Colmar et Schlestadt réunis à Colmar.

3.4.3.1 Suppléants. (2)

3.4.4 District de Belfort et Huningue réunis à Belfort.

3.4.4.1 Suppléants. (1)

3.4.5 District de Haguenau et Wissembourg réunis à Haguenau.

3.4.5.1 Suppléants. (2)

3.5 Trois-Évêchés et Clermontois

3.5.1 Ville de Metz.

3.5.1.1 Suppléants. (3)

3.5.2 Bailliage de Metz.

3.5.2.1 Suppléants. (10)

3.5.3 Bailliage de Toul.

3.5.3.1 Suppléants. (4)

3.5.4 Bailliage de Verdun.

3.5.4.1 Suppléants. (5)

3.5.5 Bailliage de Sedan.

3.5.5.1 Suppléants. (3)

3.6 Lorraine et Barrois

3.6.1 Bailliage de Nancy.

3.6.1.1 Suppléants. (5)

3.6.2 Bailliage de Mirecourt.

3.6.2.1 Suppléants. (5)

3.6.3 Bailliage de Sarreguemines.

3.6.3.1 Suppléants. (7)

3.6.4 Bailliage de Bar-Le-Duc.

3.6.4.1 Suppléants. (5)

3.7 Provence

3.7.1 Sénéchaussée d'Aix.

3.7.1.1 Suppléants. (4)

3.7.2 Sénéchaussée d'Arles.

3.7.2.1 Suppléants. (1)

3.7.3 Ville et Terroir d'Arles.

3.7.3.1 Suppléants. (1)

3.7.4 Sénéchaussée de Marseille.

3.7.4.1 Suppléants. (8)

3.7.5 Sénéchaussée de Draguignan.

3.7.5.1 Suppléants. (3)

3.7.6 Sénéchaussée de Forcalquier

3.7.6.1 Suppléants (6)

3.7.7 Sénéchaussée de Toulon.

3.7.7.1 Suppléants. (4)

3.8 Souveraineté de Béarn

3.8.1 Députation élue par les Etats (8 députés)

3.8.1.1 Suppléants (0)

3.9 Bretagne

3.9.1 Sénéchaussée de Rennes (7 députés)

3.9.1.1 Suppléants (2)

3.9.2 Sénéchaussée d'Hennebont (3 députés)

3.9.2.1 Suppléants (1)

3.9.3 Sénéchaussée de Brest (2 députés)

3.9.3.1 Suppléants (0)

3.9.4 Sénéchaussée de Lesneven (2 députés)

3.9.4.1 Suppléants (0)

3.9.5 Sénéchaussée de Dinan (2 députés)

3.9.5.1 Suppléants (1)

3.9.6 Sénéchaussée de Ploermel (4 députés)

3.9.6.1 Suppléants (2)

3.9.7 Sénéchaussée de Fougères (2 députés)

3.9.7.1 Suppléant (0)

3.9.8 Sénéchaussée de Nantes (8 députés)

3.9.8.1 Suppléants (6)

3.9.9 Sénéchaussée de Vannes (2 députés)

3.9.10 Sénéchaussée de Carhaix (2 députés)

3.9.10.1 Suppléants (1)

3.9.11 Sénéchaussée de Quimper (3 députés)

3.9.11.1 Suppléants (2)

3.9.12 Sénéchaussée de Morlaix (4 députés)

3.9.12.1 Suppléants (2)

3.9.13 Sénéchaussée de Saint-Brieuc (3 députés)

3.9.13.1 Suppléants (3)

3.9.14 Diocèse de Nantes (3 députés)

3.9.14.1 Suppléants (5)

3.9.15 Diocèse de Saint-Pol-de-Léon (2 députés)

3.9.16 Diocèse de Saint-Malo (2 députés)

3.9.16.1 Suppléants (2)

3.9.17 Diocèse de Vannes (3 députés)

3.9.17.1 Suppléant (1)

3.9.18 Diocèse de Dol (2 députés)

3.9.18.1 Suppléant (1)

3.9.19 Diocèse de Quimper (3 députés)

3.9.19.1 Suppléant (0)

3.9.20 Diocèse de Rennes (3 députés)

3.9.20.1 Suppléants (4)

3.9.21 Diocèse de Saint-Brieuc (2 députés)

3.9.21.1 Suppléant (0)

3.9.22 Diocèse de Tréguier (2 députés)

3.9.22.1 Suppléants (2)

3.10 Corse

3.10.1 Justice Royale de Bastia

3.10.1.1 Suppléants. (6)

4 IV. Pays divers n'ayant fait l'objet d'aucun règlement royal et dont les députations ont été admises

4.1 Principauté d'Arches et Charleville

4.1.1 Justice seigneuriale de Charleville (1 député)

4.1.1.1 Suppléants (1)

4.2 Ville d'Arles

4.3 Province du Bassigny-Barois

4.4 Guadeloupe

4.5 Colonie d'Île de France

4.6 Indes orientales

4.6.1 Députés (2)

4.6.2 Suppléant (1)

4.6.3 Personnes aptes à recevoir les pouvoirs en cas de maladie ou autre empéchement possible (10)

4.7 Martinique

4.8 Saint Domingue

5 Voir aussi

6 Sources

7 Références détaillées et notes

I. Généralités dites d'élections, ayant fait l'objet du Règlement général du 24 janvier 1789

I. Généralité de Paris

Ville et faubourgs de Paris.

Ressort Principal sans secondaire. (40 députés)

Clergé.

1. Juigné (Antoine-Éléonor-Léon Leclerc de), archevêque de Paris, duc de Saint-Cloud, pair de France, conseiller d'honneur.

2. Montesquiou (l'abbé François-Xavier de), agent général du clergé.

3. Chevreuil (François-Charles), chancelier de l'Université et de l'église de Paris.

4. Gros (Joseph-Marie), curé de Saint-Nicolas-du-Chardonnet

5. Chevreux (Dominique-Ambroise-Auguste), général de la congrégation de Saint-Maur.

6. Dumouchel (Jean-Baptiste), recteur de l'Université de Paris.

7. Legros (Charles-Jean-François), ancien vicaire général de Reims, abbé commendataire de Saint-Acheul d'Amiens, docteur de la maison et société royale de Navarre, prévôt de l'église collégiale et royale de Saint Louis-du-Louvre.

8. Ruffo de Bonneval (Sixte-Louis-Constant), chanoine de l'église de Paris.

9. Veytard (François-Xavier), prêtre du diocèse de Clermont en Auvergne, docteur de la faculté de théologie de Paris, curé de Saint-Gervais à Paris.

10. Barmond (l'abbé Charles-François Perrotin de), conseiller au parlement de Paris.

Noblesse.

11. Clermont-Tonnerre (Stanislas-Marie-Adélaïde, comte de), colonel attaché au régiment de Royal-Navarre.

12. La Rochefoucauld (Louis-Alexandre, duc de), pair de France, maréchal de camp, membre honoraire de l'Académie des Sciences.

13. Lally-Tolendal (Trophime-Gérard, comte de), ancien capitaine en second au régiment de Cavalerie-cuirassiers.

14 Rochechoüart (Aimery-Louis-Roger, comte de), maréchal de camp, gouverneur-général de l'Orléanais.

15. Luzignem (Hugues-Thibault-Henri-Jacques, marquis de), chevalier de Saint-Louis, mestre de camp commandant du régiment de Flandre-infanterie.

16. Dionis du Séjour (Achille-Pierre), scientifique et conseiller au parlement de Paris.

17. Du Port (Adrien-Jean-François), conseiller au parlement de Paris.

18. Lepeletier de Saint-Fargeau (Louis-Michel), président à mortier au parlement de Paris.

19. Levis-Mirepoix (Charles-Philibert-Marie-Gaston, comte de), chevalier de Saint-Louis, colonel du régiment d'infanterie Maréchal-de-Turenne.

20. Montesquiou-Fezenzac (Anne-Pierre, marquis de), maréchal de camp, membre de l'Académie française.

Tiers état.

21. Bailly (Jean-Silvain), des Académies française, des Belles-Lettres et Sciences, garde honoraire des tableaux du roi.

22. Camus (Armand-Gaston), ancien avocat au parlement, membre de l'Académie des Belles-Lettres.

23. Vignon (Pierre), ancien juge-consul à Paris.

24. Bevière (Jean-Baptiste-Pierre), notaire au Châtelet de Paris.

25. Poignot (Jean-Louis), négociant à Paris.

26. Tronchet (François-Denis), bâtonnier des avocats.

27. Debourge (Augustin), négociant, garde de l'épicerie.

28. Martineau (Louis-Simon), ancien avocat au parlement.

29. Germain d'Orsanville (Ambroise-François), marchand de soie, secrétaire de l'Assemblée des électeurs.

30. Guillotin (Joseph-Ignace), docteur en médecine de la faculté de Paris.

31. Treilhard (Jean-Baptiste), avocat au parlement.

32. Berthereau (Thomas), procureur au Châtelet.

33. Démeunier (Jean-Nicolas), censeur royal, secrétaire de Monsieur.

34. Garnier (Jean-Baptiste-Étienne), conseiller au Châtelet de Paris.

3S. Le Clerc (Charles-Guillaume), libraire, ancien juge-consul à Paris.

36. Hutteau (François-Louis), ancien avocat au parlement.

37. Dosfant (Jean-Antoine), notaire à Paris.

38. Anson (Pierre-Hubert), receveur général des finances.

39. Le Moine aîné (Alexandre-Nicolas), grand-garde de l'orfèvrerie, marchand orfèvre.

40. Sieyès (l'abbé Emmanuel-Joseph), chancelier du chapitre de la cathédrale Notre-Dame de Chartres, vicaire général du diocèse.

Suppléants. (35)

Clergé.

1. Bérardier (Denis), principal et grand-maître temporel du collège Louis-le-Grand.

2. Cayla de la Garde (Jean-Félix de), supérieur général de Saint-Lazare.

3. Frennelet (Jacques-François), proviseur du collège des Bernardins, à Paris, y demeurant.

4. Damas d'Antigny (Charles-Alexandre de), abbé commendataire d'Hérivaux, au diocèse de Paris.

5. Béniere (Jacques-Michel), curé de Saint-Pierre de Chaillot.

Noblesse.

6. Beauharnois (François, marquis de) chevalier de Saint-Jean-de-Jérusalem, colonel à la suite des dragons.

7. Ségur (Joseph-Alexandre, vicomte de), colonel du régiment de chasseurs du Hainaut, ci-devant Ségur-dragons.

8. Piennes (Louis-Marie-Céleste d'Aumont de Villequier, duc de), colonel attaché su régiment des chasseurs de Franche-Comté, ci-devant Durfort, gentilhomme de la chambre du roi en survivance, seigneur du fief de Saint-Pierre, situé à Mortefontaine, au bailliage de Villers-Cotterets.

9. Sémonville (Charles-Louis Huguet de), conseiller au parlement de Paris.

10. Archambaut de Talleyrand-Périgord (Joseph), comte Archambaut de Perigord, marquis de Rosny, colonel attaché au régiment des chasseurs d'Alsace.

11. Montholon (François de), procureur général de la Chambre des comptes de Paris.12.

12. Barbantane (Hilarion-Paul-François-Bienvenu Du Puget, comte de), colonel commandant du régiment d'Aunis.

13. Malartic de Fondat (Abel-François), conseiller au parlement de Paris.

14. Valence (Jean-Baptiste-Cyrus-Marie-Adélaïde de Timbrune, vicomte de), colonel du régiment de Chartres-dragons.

15. Léon (Alexandre-Louis-Auguste de Rohan-Chabot, prince de), colonel attaché au régiment de Royal-Piémont.

Tiers état.

16. Delavigne (Jacques), avocat au parlement.

17. Vauvilliers (Jean-François), avocat au parlement, professeur au Collège Royal.

18. Baudouin (François-Jean), imprimeur à Paris.

19. Garran de Coulon (Jean-Philippe), avocat au parlement de Paris.

20. Fargot (Joseph-Jean-Chrysostome), négociant économiste.

2I. Courtin (Claude-Christophe), avocat au parlement.

22. Garnier (Germain), ancien procureur au Châtelet, secrétaire de Madame Adélaïde.

23. Brousse-Desfaucherets (Jean-Louis), avocat au parlement.

24. Trochereau (Jacques-Pierre-Alexandre), conseiller au Châtelet.

25. Boscary (Jean-Marie), négociant et banquier.

26. Thoüin (André), directeur des jardins du roi, membre de l'Académie des sciences.

27. Agier (Pierre-Jean), avocat.

28. Périer (l'aîné) (Jacques-Constantin), membre de l'Académie royale des sciences.

29. Levacher de la Terrinière (Marin), avocat au parlement.

30. Parisot (Jacques), avocat au parlement.

3I. Lacretelle (Pierre-Louis), avocat au parlement.

32. Duveyrier (Honoré-Nicolas-Marie), avocat au parlement et secrétaire de l'assemblée des électeurs de Paris.

33. Duclos du Fresnoy (Charles-Nicolas), notaire à Paris.

34. Tassin (Louis-Daniel), banquier.

35. Pluvinet (Jean-Charles), négociant

Prévôté et Vicomté de Paris hors les murs.

Bailliages secondaires : Choisy-le-Roi, Vincennes, Meudon, Versailles. (16 députés)

Clergé.

1. Le Guen (Pierre-Marie), curé d'Argenteuil.

2. Melon de Pradou (Martial), curé de Saint-Germain-en-Laye.

3. Beauvais (Jean-Baptiste-Charles-Marie de), ancien évêque de Senez.

4. Coulmiers (François Simonnet de), abbé d'Abbécourt, ordre des Prémontrés.

Noblesse.

5. Eprémesnil (Jean-Jacques du Val d'), chevalier, conseiller au parlement de Paris.

6. Castries (Armand-Charles-Augustin de la Croix, duc de), maréchal des camps et armées du roi, inspecteur de ses troupes, mestre de camp générai de cavalerie, lieutenant général de la province du Lyonnois et Forez.

7. Ormesson de Noyseau (Anne-Louis-François-de-Paule Lefèvre d'), président à mortier au parlement de Paris.

8. Crussol d'Uzès (Alexandre-Charles-Emmanuel de), bailli-grand-croix non-profès de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem, maréchal des camps et armées du roi, chevalier de ses ordres.

Tiers état.

9. Afforty (Pierre), laboureur à Villepinte.

10. Duvivier (Pierre-Charles), laboureur à Bonneuil-en-France.

11. Chevalier (Étienne), vigneron à Argenteuil.

12. Target (Guy-Jean-Baptiste), ancien avocat au parlement, l'un des quarante de l'Académie française.

13. Ducellier (François-Jacques), ancien avocat au parlement et cultivateur à Combault.

14. Boislandry (François-Louis Legrand de), négociant à Versailles.

15. Lenoir de la Roche (Jean-Jacques), avocat au parlement.

16. Guillaume (Louis-Marie), avocat au parlement et aux conseils du roi, juge de Saint-Cloud.

Suppléants. (14)

Clergé.

1. Papin (Léger), curé de Marly-la-Ville.

2. Gandolphe (Jérôme-Claude), docteur de la maison et société de Sorbonne, curé de Sèvres.

Noblesse.

3. Boson de Talleyrand-Périgord (Jean-Georges, comte), colonel en second du régiment de Bourbon-dragons.

4. Broglie (Louis-Auguste-Joseph, comte de), major en second au régiment des chasseurs de Guyenne.

5. Rougé (François-Pierre-Olivier de), comte de Rougé et du Plessis-Belliere, colonel du régiment de Bresse-infanterie.

6. Lucas de Blaire (Pierre-Paul-Sylvain), conseiller en la cour des Aides de Paris.

Tiers état.

7. Lucy (Adrien Jean-Alexandre), avocat et cultivateur-propriétaire à Épiais.

8. Busche (Durand-Joseph), procureur au parlement.

9. Picault (Antoine-Auguste-Michel), avocat au parlement, prévôt du Châtelet de Tournans-en-Brie.

10. Graville (Jean Gaillard de), avocat au parlement, ancien commissaire au Châtelet de Paris, lieutenant général de Brie-Comte-Robert.

11. Bejot (Charlemagne), cultivateur à Messy.

12. Artis de Marcillac (Jacques-Joseph d'), avocat au parlement.

13. Rouvre (?), propriétaire à Fontenay-en-Brie, actuellement Fontenay-Trésigny,

14. Ramard (Claude-César-Gatien), propriétaire, maire de Lagny.

Bailliage de Provins.

Bailliage secondaire : Montereau. (4 députés)

Clergé.

1. La Rochefoucauld du Breuil (Charles-François de), abbé commendataire de Preuilly, vicaire-général du diocèse d'Aix.

Noblesse.

2. Paroy (Guy Le Gentil, marquis de) chevalier, seigneur d'Auxence, les Thillières et autres lieux, chevalier de Saint-Louis, lieutenant pour le roi au gouvernement de Champagne et Brie, grand bailli d'épée des bailliages de Provins et Montereau.

Tiers état.

3. Davost (Jean-Charles), greffier du point d'honneur, cultivateur à Voulton.

4. Rousselet (Michel-Louis), avocat du roi au bailliage et siège présidial de Provins.

Suppléants. (4)

Clergé.

1. Pouget (François-Victor), curé de Coutrevroult.

Noblesse.

2. Clermont D'Amboise (Jean-Baptiste-Charles-François, marquis de), maréchal de camp, gouverneur de Chaumont-en-Bassigny, chevalier des ordres du roi, ancien ambassadeur extraordinaire de Sa Majesté près le roi des Deux-Siciles.

Tiers état.

3. Billy (Nicolas-Joachim), négociant à Bosnard, paroisse de Lourps.

4. Regardin de Champrond (Louis-Placide-Félicité), président du grenier à sel de Montereau, et maire de cette ville.

Bailliage de Nemours.

Bailliage Principal sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Thibault (Anne-Alexandre-Marie), bachelier en théologie de la faculté de Paris, prêtre-curé de la paroisse Saint-Clair de Souppes.

Noblesse.

2. Noailles (Louis-Marie, vicomte de), lieutenant général en Guyenne, grand bailli d'épée de Nemours, colonel commandant du régiment d'Alsace-chasseurs, chevalier de Saint-Louis.

Tiers état.

3. Du Pont de Nemours (Pierre-Samuel), conseiller d'État, propriétaire et cultivateur dans la paroisse de Chevannes.

4. Berthier (Pierre), bailli de Puiseaux.

Suppléants. (4)

Clergé.

1. Luyt (Jean-François-Désiré), curé de la Madeleine de Corbeval, desservant de Boulay.

Noblesse.

2. Ferra de Rouville (Jean-Victor-Léon de), seigneur de Rouville.

Tiers état.

3. Bordier (Joseph-Etienne), lieutenant particulier au bailliage de Nemours.

4. Petit (Pierre-François), prévôt à Château-Landon et bailli de Ferrières-en-Gâtinais.

Bailliage de Meaux.

Bailliage Principal sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Barbou (Pierre-Louis), curé d'Isles-les-Villenoy.

Noblesse.

2. Aguesseau (Henry-Cardin-Jean-Baptiste d'), marquis de Fresnes, conseiller d'État, prévôt-maître des cérémonies et commandeur de l'ordre de Saint-Michel.

Tiers état.

3. Houdet (Guillaume-Benoît), lieutenant général criminel du siège présidial et du grand bailliage de Meaux, maire de la dite ville.

4. Escoutes (Thomas-Joseph des), négociant à Coulommiers.

Suppléants. (4)

Clergé.

1. Ruallem (Pierre-Jean de), abbé commendataire de l'abbaye royale de Saint-Faron, conseiller au parlement de Rouen.

Noblesse.

2. Clermont-Tonnerre (Stanislas-Marie-Adélaïde, comte de), colonel attaché au régiment de Royal-Navarre. Est élu député direct de Paris. Opte pour Paris.

Tiers état.

3. Dubuat (François-Marie), avocat à Meaux.

4. Ménager (Antoine-Jean-François), négociant à Germigny-l'Évêque.

Bailliage de Mantes.

Bailliage secondaire : Meulan. (4 députés)

Clergé.

1. Cropier (Claude-François-Guillaume-Gabriel), curé de Flins.

Noblesse.

2. Gaillon (Antoine de Vion, marquis de), chevalier, seigneur de Tessancourt, chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine de cavalerie, demeurant au château de Gaillon, près Meulan.

Tiers état.

3. Germiot (Joseph), chevalier de la Société d'agriculture, demeurant à Menucourt.

4. Meusnier Dubreuil (Jean-Baptiste), conseiller du roi, lieutenant général civil et de police au bailliage et siège présidial de Mantes.

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Beauvais.

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. David (Lucien), curé de Lormaison.

Noblesse.

2. Crillon (François-Félix-Dorothée Berton des Balbes, comte de), châtelain de Milly, seigneur de Crillon, Haucourt et autres fiefs en Beauvoisis, de Bernay en Brie, et du Vault en Bourgogne, maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, grand bailli d'épée du bailliage de Beauvais, dit Crillon le Jeune.

Tiers état.

3. Oudaille (Pierre), laboureur.

4. Millon de Montherlant (François), avocat au parlement.

Suppléants. (2)

Clergé.

1. Pillon (?), curé de Saint-Jacques de Beauvais.

2. Descourtils de Merlemont (Charles-Louis), ancien capitaine de cavalerie.

Bailliage de Senlis.

Bailliages secondaires : Beaumont-sur-Oise, Chambly, Compiègne, Creil, Pontoise. (4 députés)

Clergé.

1. Massieu (Jean-Baptiste), prêtre du diocèse de Rouen, curé de Cergy.

Noblesse.

2. Levis (Pierre-Marc-Gaston, duc de), seigneur d'Ennery et autres lieux, grand bailli d'épée du bailliage de Senlis.

Tiers état.

3. Le Blanc (Charles-Christophe), conseiller au bailliage provincial et siège présidial de Senlis, maire de ladite ville.

4. Delacour (Nicolas-Pierre-Antoine), laboureur, fermier de la seigneurie à Ableiges.

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Sens.

Bailliage secondaire : Villeneuve-sur-Yonne. (4 députés)

Clergé.

1. Costel (Claude-Marc), curé de Foissy.

Noblesse.

2. Mortemart (Victurnien-Jean-Baptiste-Marie de Rochechouart, duc de), pair de France, prince de Tonnay-Charente, seigneur de Portillon au bailliage de Sens, maréchal de camp.

Tiers état.

3. Jaillant (Jean-Jérôme), lieutenant criminel au bailliage de Sens.

4. Menu de Chomorceau (Jean-Etienne), ancien lieutenant général du bailliage de Villeneuve-le-Roi.

Suppléants. (2)

Noblesse.

1. Maubec (Louis-Gabriel de Planelli, marquis de), l'un des quatre premiers barons du Dauphiné, seigneur de Thorigny et autres lieux, capitaine en second aux gardes-françaises, chevalier de Saint-Louis.

Tiers état.

2. Deschamps (Charles-Antoine), président de l'élection de Tonnerre.

Bailliage d'Étampes.

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Perier (Charles-César), curé de Saint-Pierre d'Étampes.

Noblesse.

2. Poilloue de Saint-Mars (Jacques-Auguste de), marquis de Saint-Mars, Valmenil et Pommeret,

seigneur-patron de Pequeuse-le-Grand, le Petit-Craches, Chailly et autres lieux, chevalier de Saint-Louis, ancien officier-major et lieutenant des gardes-françaises.

Tiers état.

3. Laborde de Mereville (François-Louis-Jean-Joseph de), seigneur de Grandville, garde du trésor royal.

4. Gidoin (Louis), ancien receveur de Châlons-la-Reine, bourgeois d'Étampes.

Suppléants. (1)

Noblesse.

1. Mazis (Ange-Henry des), chevalier, ancien lieutenant-colonel d infanterie, chevalier de Saint Louis.

Bailliage de Montfort-L'Amaury.

Bailliage secondaire : Dreux. (8 députés)

Clergé.

1. Landrin (Louis-Marie), bachelier en théologie de l'Université de Paris, curé de Garencières.

2. Champeaux (Joseph-Nicolas de), vicaire général du diocèse de Rodez, curé de Montigny-le-Bretonneux.

Noblesse.

3. Montmorency-Laval (Mathieu-Jean-Félicité de), comte de Montmorency, gouverneur des ville et château de Compiègne, capitaine des gardes du comte d'Artois, conseiller du roi, bailli de robe courte au bailliage royal de Montfort-l'Amaury.

4. François Petau de Maulette, chevalier, seigneur, ancien mousquetaire, chevalier de Saint-Louis.

Tiers état.

5. Auvry (Jacques-Mathurin), avocat au parlement, procureur du roi en la maîtrise des eaux et forêts de Dreux.

6. Laignier (Nicolas-Jean-Baptiste), avocat au parlement, procureur du roi en l'élection de Montfort-l'Amaury.

7. Laslier (Pierre-François), négociant à Rambouillet.

8. Hauducoeur (Nicolas), conseiller du roi, élu en l'élection de Montfort-l'Amaury.

Suppléants. (7)

Clergé.

1. Hebert (Julien), curé de Rambouillet.

2. Mazar (Louis), curé des Essarts-le-Roi.

Noblesse.

3. Tertre de Sancé (Jean-Baptiste-Hyacinthe-Marie, marquis du), chevalier, maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, seigneur du Breuil, en la paroisse de Garancières.

4. Saisseval (Claude-Louis, marquis de), colonel de dragons.

Tiers état.

5. Rouveau (Jacques-Antoine), bourgeois.

6. Cochon-Bobusse (Jean-François), avocat à Epernon.

7. Mabille (Étienne), laboureur à Houdan.

Bailliage de Melun.

Bailliage secondaire : Moret. (4 députés)

Clergé.

1. Thomas (Jean), curé de Mormant-en-Brie.

Noblesse.

2. Fréteau de Saint-Just (Emmanuel-Marie-Michel-Philippe), seigneur de Vaux-le-Penil, Saint-Liesne-de-Melun, Germenoy, etc., conseiller au parlement de Paris.

Tiers état.

3. Despatys de Courteille (Pierre-Etienne), seigneur de Vauxbrun, Chandon et antres lieux, conseiller du roi, avocat honoraire pour Sa Majesté au bailliage et siège présidial d'Auxerre, lieutenant général civil au Châtelet de Melun.

4. Tellier (Constant-Adrien), avocat du roi au siège de Melun.

Suppléants. (4)

Clergé.

1. Calonne (Jacques-Ladislas-Joseph de), conseiller clerc honoraire au parlement de Flandres, vicaire général et official de Cambrai, chanoine de l'église métropolitaine de Cambrai, abbé commendataire de l'abbaye royale de Saint-Pierre de Melun.

Noblesse.

2. Gouy d'Arsy (Louis-Marthe, marquis de)

Tiers état.

3. Maria (Louis-Nicolas), doyen des conseillers du bailliage de Melun.

4. Du-Bois d'Arneuville (Louis-Victor), procureur du roi en la maîtrise des eaux et forêts de Fontainebleau.

II. Généralité d'Amiens

Bailliage d'Amiens.

Bailliage secondaire : Ham. (8 députés)

Clergé.

1. Fournier (Charles), curé d'Heilly, professeur émérite de théologie au collège d'Amiens.

2. Machault (Louis-Charles de), évêque d'Amiens.

Noblesse.

3. Havré et de Croÿ (Joseph-Anne-Auguste-Maximilien Croÿ, duc d'), prince du Saint-Empire, grand d'Espagne de la première classe, châtelain héréditaire de Mons-en-Hainaut, gouverneur de Schlestadt, maréchal de camp.

4. Poix (Louis-Philippe-Marc-Antoine de Noailles, prince de), gouverneur et capitaine des chasses de Versailles, Marly et dépendances, chevalier-né de l'ordre de Malte, chevalier de la Toison-d'Or, maréchal de camp, commandant une brigade de troupes à cheval dans la deuxième division d'Alsace.

Tiers état.

5. Douchet (Pierre), cultivateur au Hamel, près Corbie.

6. Lenglier le jeune (Charles), marchand à Feuquières.

7. Le Roux (Charles-Florimond), ancien négociant, ancien maire d'Amiens, administrateur de l'hôpital Saint-Charles, membre de l'assemblée du département d'Amiens.

8. Laurendeau (Jean-Charles), avocat au parlement et au bailliage et siège présidial d'Amiens.

Suppléants. (3)

Clergé.

1. Lefèbvre (Jean), curé de Loeuilly.

Noblesse.

2. Gomer (Charles-Gabriel, comte de), chevalier, seigneur de Quevauvillers, Bougainville et autres lieux.

Tiers état.

3. Berville (Pierre-Joseph), procureur à Amiens.

Gouvernement de Péronne.

Bailliages secondaires : Montdidier, Roye. (8 députés)

Clergé.

1. La Place (Calixte de), curé de Languevoisin, au diocèse de Noyon.

2. Maury (Jean-Siffrein), abbé commendataire de la Frenade, prieur de Lihons, membre de l'Académie française.

Noblesse.

3. Lameth (le chevalier Alexandre-Théodore-Victor de), attaché comme colonel au régiment de cuirassiers.

4. Mailly (Louis-Marie de Mailly, duc de), seigneur du comté de Mailly, maréchal de camp.

Tiers état.

5. Pincepré de Buire (Marie-Louis-Nicolas), seigneur de Buire.

6. Bussi (Charles-François de), demeurant à Rouvrel.

7. Prevost (Marc-Florent), avocat du roi au bailliage de Péronne.

8. Bouteville-Dumetz (Gislain-Louis), président des traites à Përonne, avocat au bailliage.

Suppléants. (7)

Clergé.

1. Angot (Pierre). curé-doyen de Montigny, au bailliage de Montdidier.

Noblesse.

Noblesse.

2. Casteja (Stanislas-Catherine de Biaudos, comte de), chevalier, maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, seigneur des terres et seigneuries de Framerville, Herleville, Rainecourt et autres lieux.

3. Folleville (Antoine-Charles-Gabriel, marquis de), marquis de Castelnau, lieutenant-colonel de cavalerie, chevalier de Saint-Louis.

Tiers état.

4. Lienart (Antoine-Marie-Rodolphe), avocat au bailliage de Montdidier.

5. Masson (Pierre-Florent), avocat au bailliage de Roye.

6. Tattegrain (Louis-Fursy), avocat, ancien maire de Péronne.

7. Mareux (Antoine), demeurant en la paroisse de Tricot.

Sénéchaussée de Ponthieu à Abbeville.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Dupuis (Antoine), curé d'Ailly-le-Haut-Clocher.

Noblesse.

2. Crécy (Denis-Ferdinand, comte de), chevalier, baron et seigneur de Rye, Chaumergy, Chavannes, comte et seigneur de Bours, Gueschard, Villeroi et Belhotel, chevalier de Saint-Louis et de Saint-Georges du comté de Bourgogne, ancien colonel du régiment de cavalerie, aujourd'hui Royal-Guyenne.

Tiers état.

3. Duval de Grandpré (Charles-François), avocat, procureur-syndic de la ville d'Abbeville.

4. , (François-Pascal de), négociant à Abbeville.

Suppléants. (1)

Tiers état.

1. Dequeux du Beauval (Jean-Baptiste-Charles), conseiller du roi, lieutenant particulier de la sénéchaussée de Ponthieu.

Bailliage de Montreuil-sur-Mer.

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Rolin (Nicolas), curé de Verton.

Noblesse.

2. Hodicq (Jacques-Alexandre-Antoine-François de Courteville, comte d'), vicomte des Deux-Airons, seigneur d'Arry, chevalier de Saint-Louis, maréchal de camp.

Tiers état.

3. Riquier (Jacques-François), propriétaire à Brimeux.

4. Poultier (Jean-Baptiste-Jacques), conseiller du roi, lieutenant général au bailliage de Montreuil.

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Calais (ville et pays reconquis).

Bailliage secondaire : Ardres. (4 députés)

Clergé.

1. Bucaille (François-Maxime-Alexandre), licencié en théologie de la faculté de Paris, curé de Frethun-en-Calaisis.

Noblesse.

2. François Joseph Théodore de Désandrouins (vicomte), chevalier de Malte, ancien chambellan de feu l'impératrice-reine, et chambellan actuel de l'empereur, demeurant au château d'Hardinghen.

Tiers état.

3. Francoville (Charles-Bruno), avocat au parlement, député du bailliage secondaire d'Ardres.

4. Blanquart (Nicolas), sieur d'Essaline, dit « Blanquart des Salines », ancien procureur du roi en la maîtrise des eaux et forêts de Calais, seigneur de la vicomté de Ferlinghem-Kacove et autres lieux, demeurant à Calais.

Suppléants. (1)

Noblesse.

1. Bodart de Buire (Louis-Marc de), écuyer, seigneur de Buire, Saint-Michel et autres lieux, ancien mousquetaire de la deuxième compagnie de la garde du roi.

Sénéchaussée de Boulonois à Boulogne.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Meric de Montgazin (Jean-Baptiste-Olivier-Placide de), vicaire général du diocèse de Boulogne et abbé commendataire de l'abbaye de Cellefrouin d'Angoulême.

Noblesse.

2. Villequier (Louis-Alexandre-Céleste d'Aumont. duc de), chevalier des ordres du roi, lieutenant-général de ses armées, premier gentilhomme de la Chambre, gouverneur de la province et pays Boulonois.

Tiers état.

3. Latteux (Nicolas), doyen des avocats, ancien mayeur de Boulogne, et administrateur des affaires communes de la province du Boulonois.

4. Gros (Bernard), avocat au parlement, ancien administrateur de la province du Boulonois.

Suppléants. (4)

Clergé.

1. Cossart (Laurent Joseph), prêtre, maître ès arts de l'Université de Paris, curé de la paroisse de Wimille.

Noblesse.

2. Blaisel du Rieu (Louis-Marie-Gilles du), chevalier de Saint-Louis, ancien président de l`administration des affaires communes du Boulonois.

Tiers état.

3. Le Gressier de Bellannoy (François-Joseph-Alexis), avocat au parlement, propriétaire à Samer.

4. Grandsire (Louis-Marie-Jacques-Antoine), avocat au parlement, ancien administrateur de la province du Boulonois.

Bailliage de Saint-Quentin.

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Marolle (Claude-Eustache-François), curé de Saint-Jean-Baptiste de Saint-Quentin.

Noblesse.

2. Pardieu (Guy-Félix, comte de), seigneur de Vadancourt, Bray-Saint-Christophe, Bracheux, Hérouël et autres lieux, demeurant â Paris.

Tiers état.

3. Fouquier d'Hérouël (Pierre-Éloi), seigneur d'Hérouël et Tinville, écuyer, fourrier des logis du roi, demeurant à Saint-Quentin.

4. Plaquet (Charles-Vincent du), licencié ès-lois, chapelain conventuel de l'ordre de Malte et de l'église de Saint-Quentin et censeur royal, demeurant à Saint-Quentin.

Suppléants. (1)

Noblesse.

1. Flavigny (Charles-François, comte de), baron de Canlers, seigneur de Tournevel, Travecy, Charmes et autres lieux, capitaine au régiment des gardes-françaises avec rang de colonel.

III. Généralité de Soissons

Bailliage de Soissons.

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Delettre (Claude), curé de Berny-Rivière.

Noblesse.

2. Egmont Pignatelli (Casimir, comte d'), comte de Braisne, lieutenant général des armées du roi, gouverneur général du Saumurois.

Tiers état.

3. Ferté (Jean-Pierre), propriétaire de la ferme du Pavillon, paroisse d'Acy.

4. Brocheton (Charles-Fabio), avocat au parlement, demeurant à Soissons, conseiller du roi et lieutenant de l'élection en la dite ville.

Suppléants. (2)

Clergé.

1. Labat (Louis de), prieur-curé de Saint-Léger de Soissons.

Noblesse.

2. Dujay (François-Nicolas), seigneur de Rozoy en partie, procureur-syndic de l'assemblée de la noblesse du département de Soissons.

Bailliage du Vermandois à Laon.

Bailliages secondaires : La Fère, Marle, Chauny, Couci, Guise, Noyon. (12 députés)

Clergé.

1. Sabran (Louis-Hector-Honoré-Maxime de), évêque-duc de Laon.

2. Ogé (Jean), curé de Saint-Pierremont.

3. Gibert (Louis-Bernard), curé de Saint-Martin de Noyon.

Noblesse.

4. Desfossez (Charles-Jean-Louis, vicomte), chevalier, seigneur du Faux-Aumencourt et autre lieux, lieutenant de MM. les maréchaux de France aux bailliages de Soissons et Coucy-le-Château.

5. Quémy (Charles-François-Louis de Maquerel de), ancien capitaine au régiment de Brie-infanterie, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Quémy et autres lieux.

6. Miremont (Charles-Jean-François-Alphonse, comte de), chevalier, capitaine au régiment de chasseurs du Languedoc.

Tiers état.

7. Le Carlier (Marie-Jean-François-Philbert), maire de Laon et secrétaire du roi.

8. Viefville des Essars (Jean-Louis de), avocat et subdélégué de l'Intendant de Soissons en l'élection de Guise.

9. Visme (Jacques-François-Laurent de), avocat et procureur-syndic de 1"assemblée intermédiaire de l'élection de Laon.

10. Bailly (Charles-Maximin), laboureur à Crécy-aux-Monts.

11. L'Eleu de la Ville aux Bois (Claude-Antoine), lieutenant en l'élection et subdélégué de l'intendance.

12. Le Clercq de Lannoy (Jean-Antoine), laboureur, propriétaire de la seigneurie de Lannoy, y demeurant, bailliage de Chauny.

Suppléants. (4)

Clergé.

1. Féquant (Jean-Marie), curé de Leschelles, près Guise.

Noblesse.

2. Royer (Charles-Louis du), chevalier, seigneur de Savriennois et Flavy-le-Martel.

3. Novion (Jean-Victor de), chevalier, capitaine au régiment de Vermandois.

4. Lamirault de Noircourt (Jean-Baptiste), chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine au régiment de Condé-infanterie, seigneur d'Etréaupont.

Bailliage de Châteaux-Thierry.

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Thirial (Jean-François), curé de Saint-Crépin de Château-Thierry, docteur en théologie de la faculté de Paris.

Noblesse.

2. Graimberg de Belleau (Gilles-François), chevalier, seigneur de Belleau, Lacroix et autres lieux, lieutenant des maréchaux de France et syndic de l'assemblée d'élection de Château- Thierry pour les ordres du clergé et de la noblesse.

Tiers état.

3. Pinterel de Louverny (Adam-Pierre), conseiller du roi, lieutenant général du bailliage de Château-Thierry.

4. Harmand (Nicolas-François), avocat au parlement.

Suppléants. (4)

Clergé.

1. Remard (Nicolas), curé de Seringes-et-Nesles.

Noblesse.

2. Bois Rouvraye (Denis-Christophe Pasquer de), chevalier, capitaine de cavalerie, premier aide de camp du maréchal de Broglie, seigneur du comté de Villers et Domptin, vicomté d'Oisy, Bézu-le-Guéry, et autres lieux.

Tiers état.

3. Sutil (Louis-Nicolas"), avocat du roi au bailliage de Château-Thierry.

4. Potel (Jacques), laboureur à Sommelans.

Bailliage de Crepy-en-Valois.

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Farochon (Jean-Jacques), curé de la paroisse d'Ormoyemmy-les-champs (actuellement Ormoy-Villers).

Noblesse.

2. Orléans (Louis-Philippe-Joseph, duc d'), premier prince du sang, lieutenant général des armées navales, etc.

Tiers état.

3. Adam de Verdonne (Louis-Joseph), conseiller du roi et de S. A. S. Mgr le duc d'Orléans, lieutenant général civil, criminel et de police au bailliage du duché de Valois.

4. Hanoteau (Antoine-Bernard), laboureur au Plessis-Pacy.

Suppléants. (2)

Noblesse.

1. Le Pelletier de Glatigny (Louis-François), chevalier, seigneur d'Hautefourt, Petit- Glatigny, en la paroisse Saint-Pierre de Bétaizy, capitaine d'artillerie.

2. Mazancourt du Fresnoy (François-Joachim, marquis de), seigneur de Fresnoy, Boissy-les-Gombries, Foyolles et autres terres et seigneuries dans le duché de Valois, capitaine commandant au régiment des gardes-françaises.

Bailliage de Clermont-en-Beauvoisis.

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. La Rochefoucauld-Bayers (François-Joseph de) évêque-comte de Beauvais, pair de France.

Noblesse.

2. Liancourt (Alexandre-Frédéric-François de La Rochefoucauld, duc de), chevalier des ordres du roi, grand-maître de sa garde-robe, maréchal de camp.

Tiers état.

3. Dauchy (Luc-Jacques-Edouard), propriétaire-cultivateur à Saint-Just-la-Rue-Prévost.

4. Meurinne (François-Anne-Joseph), conseiller du roi, élu en l'élection de Clermont-en-Beauvoisis.

Suppléants. (1)

Clergé.

1. Lestuvée (Pierre-Michel), curé de la Neuville-en-Rez.

Bailliage de Villers-Cotterets.

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Warel (Jean-Baptiste-Etienne de), curé de Sainte-Geneviève de Marolles.

Noblesse.

2. Barbançon (Augustin-Jean-Louis-Antoine Duprat, comte de), comte souverain de Valteline, etc., colonel du régiment d'Orléans-cavalerie, conseiller du roi, bailli d'épée, garde-scel héréditaire au bailliage de Villers-Cotterêts.

Tiers état.

3. De Limon (Jérôme-Joseph-Geoffroy), contrôleur général et intendant des maisons, domaines et finances de Mgr le duc d'Orléans, refuse son élection et est remplacé par son suppléant : Bourgeois (Charles-Nicolas).

4. Aubry Dubochet (Pierre-François), maire de la Ferté-Milon.

Suppléants. (3)

Clergé.

1. Lamy (Dom Bernard-Antoine), prieur titulaire du prieuré de Saint-Lazare de la Ferté-Milon.

Noblesse.

2. Gabriel-Auguste de Mazancourt, comte, maréchal de camp, seigneur de Viviéres et Longavesnes, commandeur de Saint-Louis.

Tiers état.

3. Bourgeois (Charles-Nicolas), fermier de la ferme de l'Épine à Viviers.Noblesse.

IV. Généralité d'Orléans

Bailliage d'Orléans.

Bailliages secondaires : Beaugency, Bois-Commun, Neuville-aux-Bois, Vitry-aux-Loges, Yenville, Yèvres-le-Chatel. (12 députés)

Clergé.

1. Blandin (Liphard-Daniel), curé de Saint-Pierre-le-Puellier d'Orléans.

2. Moutier (Marc-Antoine), chanoine de l'église d'Orléans.

3. Rastignac (Armand-Anne-Auguste-Antonin Sicaire de Chapt de), abbé commendataire de Saint-Mesmin.

Noblesse.

4. Avaray (Claude-Antoine de Beziade, marquis d'), baron de Lussay, seigneur de Lelion, Courbazon et autres lieux, lieutenant général de la province d'Orléanais, maréchal de camp, grand bailli du bailliage et duché d'Orléans, juge des exempts et cas royaux, maître de la garde-robe de Monsieur, frère du roi, gouverneur des villes de Beaugency et Neufchâteau.

5. Seurrat de Laboulaye (Jacques-Isaac), écuyer, conseiller du roi, juge magistrat au bailliage, siège présidial et châtelet d'Orléans.

6. Barville (François-Louis de), chevalier, seigneur d'Harnoville, chevalier de Saint-Louis, lieutenant au régiment des gardes-françaises.

Tiers état.

7. Salomon de la Saugerie (Guillaume-Anne), avocat au parlement et aux sièges présidial et Châtelet d'Orléans, docteur-régent de l'Université d'Orléans.

8. Pelerin de la Buxiêre (Louis-Jean), ancien médecin du roi, demeurant à Bois-Commun.

9. Lefort (Liphard-Julien), négociant à Orléans.

10. Delahaye de Launay (Jean-Pierre-Guillaume), « entrepreneur de manufactures » à Montmirail, prés la Ferté-Bernard.

11. Henry de Longuêve (Jean-Louis), écuyer, premier avocat du roi au bailliage, siège présidial et châtelet d'Orléans.

12. Defaÿ Boutheroue (François-Simon), négociant à Orléans.

Suppléants. (9)

Clergé.

1. Cesarges (Jean-Baptiste-Florimond-Joseph de Meffray de), abbé commendataire de Sainte-Euverte.

2. Rouÿ (Louis-Edme), curé d'Aulnay-la-Rivière.

Noblesse.

3. Dupont de Veillenne (Paul-René), chevalier, comte de Veillenne, seigneur de Cerqueux, paroisse de Josnes, chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine au régiment de la Marche-Prince-infanterie.

4. Dufaur de Pibrac (Daniel-Prix-Germain, comte de), chevalier, ancien mousquetaire de la 2°compagnie de la garde du roi.

5. Rolland (Barthélemy-Gabriel), chevalier, comte de Chambaudoin, seigneur d'Erceville, Allainville, Charmont et autres lieux, président de la chambre des requêtes au parlement de Paris.

Tiers état.

6. Miron (Amy), lieutenant de police à Orléans.

7. Meulle (Marc-Joseph de), maître particulier des eaux et forêts à Beaugency.

8. Joly (Étienne), demeurant à Brou.

9. Robert de Massy (Denis), avocat, bailli de Saint-Mesmin.

Bailliage de Blois.

Bailliage secondaire : Romorantin. (8 députés)

Clergé.

1. Chambault (Michel), curé de la Chaussée-Saint-Victor.

2. La Roche-Negly (Jean-Baptiste de), prieur-curé de Saint-Honoré de Blois.

Noblesse.

3. Beauharnois (Alexandre-François-Marie, vicomte de), major en deuxième du régiment de la Sarre-infanterie, chevalier, seigneur de la Ferté-Beauharnois.

4. Phelines (Louis-Jacques de), chevalier novice des ordres royaux militaire et hospitalier de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, capitaine du corps royal du génie, seigneur de Bois-Besnard.

Tiers état.

5. Druillon (Pierre), conseiller du roi, lieutenant générai civil au bailliage de Blois.

6. Turpin (Charles), lieutenant criminel au bailliage de Blois.

7. Delaforge (Jean-Michel-Marguerite), avocat au parlement, exerçant en la justice de Châteaudun.

8. Dinochau (Jacques-Samuel), avocat au parlement exerçant au siège de Blois, bailli de Pontlevoy.

Suppléants. (1)

Noblesse.

1. Lavoisier (Antoine-Laurent), seigneur de Frechine, Villefrancoeur et autres lieux, de l'Académie des Sciences, de la Société royale de Londres, fermier général.

Bailliage de Chartres.

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Lubersac (Jean-Baptiste-Joseph de), évêque de Chartres.

Noblesse.

2. Montboissier (Charles-Philippe-Simon de Montboissier-Beaufort-Canillac, baron de),maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, ancien mestre-de-camp lieutenant-commandant du régiment d'Orléans-dragons.

Tiers état.

4. Petion de Villeneuve (Jérôme), avocat, subdélégué de l'intendant d'Orléans, à Chartres.

5. Bouvet (Pierre-Etienne-Nicolas), négociant à Chartres, grand juge-consul en exercice.

Suppléants. (4)

Clergé.

1. Jumentier(Claude-Adrien), curé de Saint-Hilaire de Chartres.

Noblesse.

2. Talon (Antoine-Omer), chevalier, marquis de Boullay-Thierry, vicomte héréditaire de Nogent-le-Roy, conseiller su parlement de Paris (deuxième chambre des enquêtes).

Tiers état.

3. Horeau (Michel-Claude), avocat su parlement.

4. Le Tellier (Louis), avocat et échevin.

Bailliage de Dourdan.

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Millet (Noël-Charles), bachelier en droit, curé de Saint-Pierre de Dourdan.

Noblesse.

2. Gauville (Louis-Henri-Charles de), sous-lieutenant des gardes du corps du comte d'Artois, compagnie d'Alsace, avec rang de lieutenant-colonel, baron de La Forêt-le-Roi.

Tiers état.

3. Le Brun de Grillon (Charles-François), écuyer.

4. Buffy (Louis-René), notaire royal à Dourdan.

Suppléants. (2)

Clergé.

1. Bechant (François), grand vicaire de Chartres, official de Dourdan.

Noblesse.

2. Broglie de Revel (Auguste-Joseph de), prince du Saint-Empire romain, comte et baron de Druy, seigneur de Sougy, Parigny-sur-Sardolles et autres lieux, colonel attaché au régiment de la Couronne-infanterie, conseiller du roi, grand bailli d'épée des ville, bailliage royal et comté de Dourdan.

Bailliage de Gien.

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Vallet (Claude-Benjamin), curé de Saint-Louis de Gien.

Noblesse.

2. Rancourt de Villiers (Edme-Lin-Clet de).

Tiers état.

3. Bazin (Jean), avocat.

4. Janson (Pierre), avocat au bailliage de Gien.

Suppléants. (1)

Tiers état.

1. Gérissay (Antoine-Marie-Thomas de), avocat.

Bailliage de Montargis.

Bailliages secondaires : Château-Renard, Lorris (4 députés)

Clergé.

1. Girard (Jean-François), curé-doyen de Lorris.

Noblesse.

2. La Touche (Louis-René-Madeleine Levassor, comte de), chevalier, seigneur de Platteville et autres lieux, chevalier de Saint Louis, membre de la Société de Cincinnatus, capitaine des vaisseaux du roi, inspecteur général des canonniers auxiliaires de la marine, chancelier, chef du conseil, garde des sceaux et surintendant des maisons, domaines et finances de Mgr le duc d'Orléans, grand bailli d'épée de Montargis.

Tiers état.

3. Gillet de la Jaqueminière (Louis-Charles), procureur-syndic du département de Joigny.

4. Le Boys Desguays (Jacques-François), lieutenant particulier au bailliage de Montargis.

Suppléants. (3)

Noblesse.

1. Champignelles (Armand-Louis de Rogres de Lusignan, marquis de), ancien lieutenant des gardes du corps du roi, maréchal de camp retraité.

Tiers état.

2. Bazille (Gabriel), maire de Joigny.

3. Raige (Timothée-Louis), notaire royal et échevin à Montargis.

Bailliage de Vendôme.

Bailliages secondaires : Mondoubleau, Saint-Calais. (4 députés)

Clergé.

1. Housseau (Joachim-Nicolas), curé de Saint-Martin de Sargé. Refuse son élection et est remplacé par son suppléant Bodineau (Jean-Pierre-Etienne-Lazare).

Noblesse.

2. Sarrazin (Gilbert, comte de), ancien capitaine de dragons, chevalier de Saint-Louis, seigneur du fief Bromplessé, paroisse de Nourray.

Tiers état.

3. Pothée Cheron (Louis-François), échevin à Montoire.

4. Crénière (Jean-Baptiste), marchand de fer à Vendôme.

Suppléants. (1)

Clergé.

1. Bodineau (Jean-Pierre-Etienne-Lazare), curé de Saint-Bienheuré de Vendôme. Remplace Housseau, qui refuse son élection.

V. Généralité de Bourges

Bailliage de Bourges.

Bailliages secondaires : Châteauroux, Concressault, Dun-le-Roi, Issoudun, Mehun-sur-Yèvre, Vierzon, Henrichemont. (16 députés)

Clergé.

1. Puységur (Jean-Auguste de Chastenet de), archevêque de Bourges.

2. Poupard (Vincent), curé de Sancerre.

3. Yvernault (Sylvain), chanoine de l'église collégiale de Saint-Ursin de Bourges.

4. Villebanois (François), curé de Saint-Jean-le-Vieil de Bourges.

Noblesse.

5. Lachastre (Claude-Louis, comte de), maréchal de camp, inspecteur de cavalerie, premier gentilhomme de la chambre de Monsieur frère du roi, commandeur de l'ordre de Saint-Lazare, grand bailli d'épée du bailliage de Berry.

6. Bouthillier de Beaujeu (Charles-Léon, marquis de), mestre de camp commandant du régiment de Picardie, chevalier de Saint-Louis.

7. Heurtault de Lamerville (Jean-Marie, vicomte), demeurant en sa terre de la Périsse, près Dun-le-Roi.

8. Bengy de Puyvallée (Philippe-Jacques de), ancien officier de marine, demeurant à Bourges.

Tiers état.

9. Boëry (Guillaume-Barthélemy), avocat, président en l'élection et premier échevin de Châteauroux.

10. Thoret (Jacques), docteur en médecine, professeur à la faculté de médecine de Bourges.

11. Le Grand (Jérôme), avocat du roi au bailliage de Châteauroux.

12. Poya de Lherbay (Pierre), lieutenant particulier au bailliage d'Issoudun.

13. Sallé de Chou (Étienne-François-Xavier), avocat du roi au bailliage de Bourges.

14. Baucheton (François), avocat et échevin d'lssoudun.

15. Aucler des Cottes (Jean-Baptiste), médecin de Mgr le comte d Artois, demeurant à Argenton.

16. Grangier (Pierre-Joseph), avocat à Sancerre.

Suppléants. (4)

Clergé.

1. Astruc (Dom Jean), prieur de l'abbaye bénédictine royale de Saint-Sulpice de Bourges.

Noblesse.

2. Rochedragon (Jean-François, marquis de), colonel inspecteur du régiment Colonel-Général de l'infanterie française et étrangère, chevalier de Malte, chevalier de Saint-Louis.

Tiers état.

3. Gaignault de Saint-Soing (Pierre-Denis), conseiller honoraire en l'élection d'Issoudun.

4. Remond (Pierre-Antoine-Jean), maître particulier des eaux et forêts.

VI. Généralité de Moulins

Sénéchaussée de Moulins.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (12 députés)

Clergé.

1. Tridon (Pierre), curé de Rongères.

2. Aury (Jean), curé d'Hérisson.

3. Laurent (François-Xavier), curé d'Huillaux.

Noblesse.

4. Douzon (Denis-Michel-Philibert Dubuisson, comte de), seigneur de Montaigut et Poncenat, brigadier des armées du roi, chevalier de Saint-Louis.

5. Tracy (Antoine-Louis-Claude de Stutt, comte de), seigneur de Paray-le-Frésil, colonel du régiment de Penthièvre-infanterie, chevalier de Saint-Louis.

6. Coiffier (Henri), baron de Breuil, ancien lieutenant des vaisseaux du roi, chevalier de Saint-Louis.

Tiers état.

7. Michelon de Cheuzat (Gilbert-Louis-Grégoire), procureur du roi en la châtellenie royale de Murat-Montmarault.

8. Berthomier de Lavillette (Jean Gilbert), procureur du roi en la châtellenie de Bruyère-l'Aubépin et Cerilly.

9. Lomet (François), avocat au parlement à Moulins.

10. Goyard (Jean-Joseph), sieur du Berjoux, avocat au parlement, conseiller au grenier à sel.

11. Vernin (Pierre-Joseph), conseiller du roi, assesseur civil et lieutenant particulier criminel en la sénéchaussée de Bourbonnais et siège présidial de Moulins.

12. Le Brun (Léon-Henri-Eléonor), sieur de la Motte-Vessé et de Bellecourt, bourgeois demeurant à Seuillet.

Suppléants. (4)

Clergé.

1. Regnard (Gaspard), procureur du roi en la châtellenie royale de Montluçon.

2. Lucas (Jean-Baptiste-Joseph), procureur du roi au grenier à sel de Gannat.

Noblesse.

3. Chabannes (Jean-Frédéric de), marquis de la Palisse, colonel attaché au régiment de chasseurs de Normandie, chevalier de Saint-Louis et la Société de Cincinnatus.

Tiers état.

4. Ruet de la Motte (Gilbert), avocat au parlement.

Bailliage de Nivernois et Donziois à Nevers.

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

Clergé.

1. Larêne (Benoît-Jean-Remi Combet de Peccat de), bachelier en droit civil et canon, chanoine régulier de la congrégation de France, prieur-curé de Saint-Martin de Nevers.

2. Fougere (Philibert), curé de Saint-Laurent de Nevers.

Noblesse.

3. Serent (Armand-Sigismond-Félicité-Marie, comte de), seigneur de Mhère et Vauclaix, colonel-commandant au régiment d'Angoulême-infanterie.

4. Damas d'Anlezÿ (Jean-Pierre, comte de), seigneur du comté d'Anlezÿ, Fleury-la-Tour, Ville-les-Anlezÿ, Tintury, Sassangy, Cersot et autres lieux, maréchal de camp.

Tiers état.

5. Gounot (Étienne), avocat au parlement, demeurant à Nevers.

6. Parent de Chassy (Louis), avocat aux conseils du roi, demeurant à Paris.

7. Marandat d'Olliveau (Charles), avocat au parlement et subdélégué de l'Intendant de la généralité de Moulins, demeurant à Nevers.

8. Robert (Guillaume-Amable), avocat au parlement exerçant au siège de Saint-Pierre-le-Moutier.

Suppléants. (5)

Clergé.

1. Seguiran (Pierre de), évêque de Nevers.

Noblesse.

2. Bonnay (Charles-François, marquis de), sous-lieutenant des gardes du corps du roi, avec rang de mestre de camp.

3. Damas de Crux (Étienne-Charles), chevalier non profès de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, chevalier de Saint-Louis, colonel du régiment de Vexin-infanterie, chambellion de feu SAS M^gr le duc d'Orléans.

Tiers état.

4. Vyau de la Garde (Jacques-Jean), conseiller au bailliage de Nevers, échevin.

5. Chambrun (Hugues-Cyr), ancien échevin, député de la paroisse de Donzy. '

Bailliage de Saint-Pierre-le-Moutier.

Bailliage secondaire : Cusset. (4 députés)

Clergé.

1. Damas de Crux (François de), doyen de l'église cathédrale de Saint-Cyr de Nevers, vicaire général, abbé commendataire d'Élan.

Noblesse.

2. Bar (Marie-Barthélemi, comte de), seigneur de Limanton, Sauzay et autres lieux, ancien capitaine de cavalerie.

Tiers état.

3. Vyau de Baudreuille (Pierre-Gabriel, conseiller du roi, lieutenant général au bailliage et siège présidial de Saint-Pierre-le-Moûtier.

4. Picart de la Pointe (Charles), lieutenant de la vénerie du roi, demeurant à la Pointe, près la Charité.

Suppléants. (4)

Clergé.

1. Lespinasse (Dom Abel de), prieur de Saint-Pierre-le-Moûtier, conseiller-né au bailliage royal et siège présidial de cette ville.

Noblesse.

2. Allarde (Pierre-Gilbert Leroy, baron d'), capitaine au régiment de chasseurs de Franche-Comté. Remplace Bar qui a refusé son élection.

Tiers état.

3. Rollot (Claude-François), juge du marquisat de la Tournelle.

4. Sautereau de Bellevaud (Jean), avocat au parlement.

Sénéchaussée de la Haute-Marche à Guéret.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

Clergé.

1. Bannassart (Antoine), licencié en l'un et l'autre droit, vice-gérant de l'officialité de Guéret, curé de Saint-Fiel.

2. Goubert (François), docteur en théologie, prévôt du chapitre d'Aubusson, official de Chénérailles, curé de Saint-Silvain-Bellegarde.

Noblesse.

3. Biencourt (Charles, marquis de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis.

4. Saint-Mexent (Jean-Louis de Malleret, marquis de), maréchal de camp.

Tiers état.

5. Laboreys de Châteaufavier (Pierre-Augustin), inspecteur de la manufacture et subdélégué à Aubusson.

6. Tournyol DucLos (Philippe-Sylvain), ancien président de l'élection de Guéret et receveur des fermes du roi.

7. Bandy de Lachaud (Léonard), lieutenant de maire et correspondant de la subdélégation à Felletin.

8. Grellet de Beauregard (Jean-Baptiste), « avocat du roi au présidial de cette province » [Haute-Marche].

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

VII. Généralité de Lyon

Sénéchaussée de Lyon.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (16 députés)

Clergé.

1. Castellas (Jean-Antoine de), doyen de l'église, comte de Lyon, vicaire général, abbé commendataire de Bonne-Combe.

2. Flachat (Antoine), licencié en droit, prédicateur du feu roi de Pologne, curé de Notre-Dame de Saint-Chamond et d'Izieux.

3. Mayet (Jean-Marie-Félix), bachelier en Sorbonne, curé de Rochetaillée.

4. Charrier de La Roche (Louis), prévôt du chapitre noble et curé d'Ainay.

Noblesse.

5. Mont d'Or (Charles-Louis, marquis de), seigneur de Charpieux, chevalier de Saint-Louis.

6. Boisse (Barthélemy de), chevalier, seigneur de La Thénaudiére.

7. Loras (Louis-Catherine, marquis de), baron de Pollionnay, seigneur de Bellacueil, Montplaisant et autres lieux.

8. Deschamps (Pierre-Suzanne), écuyer, membre de l'Académie de Lyon.

Tiers état.

9. Millanois (Jean-Jacques-François), bourgeois de Lyon.

10. Perisse du Luc (Jean-André), imprimeur-libraire à Lyon.

11. Couderc (Guillaume-Benoît), négociant à Lyon.

12. Goudard (Pierre-Louis), négociant à Lyon.

13. Bouchardier (Jean-Marie) bourgeois, député de la paroisse de Saint-Julien-en-Jarest. Refuse son élection et est remplacé par Durand (Étienne), marchand à Saint-Maurice-sur-Dargorre.

14. Girerd (Barthélemy), médecin à Tarare.

15. Troüillet (Balthazar), négociant à Charlieu.

16. Basset (Laurent), chevalier, conseiller honoraire de la Cour des Monnaies, lieutenant général de la sénéchaussée et siège présidial de Lyon. Refuse son élection et est remplacé par Bergasse (Nicolas), avocat à Paris.

Suppléants. (3)

Tiers état.

1. Durand (Étienne), marchand à Saint-Maurice-sur-Dargorre. Remplace Bouchardier (Jean-Marie), qui refuse sa députation.

2. Bergasse (Nicolas), avocat à Paris. Remplace Basset (Laurent), qui refuse sa députation.

3. Thevenet (Jean), laboureur, habitant la paroisse de Mornant.

Sénéchaussée de Villefranche-de-Beaujolais.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Desvernay (René-Jean-Louis), docteur en la maison et faculté de Sorbonne, et curé-sacristain de Notre-Dame-des-Marais de Villefranche.

Noblesse.

2. Monspey (Louis-Alexandre-Elisée, marquis de), seigneur d'Arginy et de Vallière, maréchal de camp, lieutenant des gardes du corps du roi dans la compagnie écossaise, demeurant au château de Vallière, paroisse de Saint-Georges-de-Reneins.

Tiers état.

3. Chasset (Charles-Antoine), avocat et maire de Villefranche.

4. Humblot (Jean-Baptiste), négociant à Villefranche.

Suppléants. (1)

Noblesse.

1. La Roche-Thulon (Claude-René-Marie-François Thibaut de), colonel en second du régiment de Poitou-infanterie, seigneur des Ardillats.

Bailliage de Forez à Montbrison.

Bailliage secondaire : Bourg-Argental. (8 députés)

Clergé.

1. Goullard (Jean-Claude-Elisabeth), curé de Roanne.

2. Gagnière (Pierre), curé de Saint-Cyr-les-Vignes.

Noblesse.

3. Gresolles (Charles-Henri de Gayardon, comte de), seigneur de Gresolles, Aix et Luré, chevalier de Saint-Louis, ancien lieutenant colonel de cavalerie, demeurant en son château d'Aix, près Roanne.

4. Nompere de Champagny (Jean-Baptiste de), chevalier, major des vaisseaux du roi, chevalier de Saint-Louis.

Tiers état.

5. Rostaing (Just-Antoine-Henry-Marie-Germain, marquis de), chevalier, seigneur de Vauchette, Saint-Cyprien et autres lieux, chevalier de Saint-Louis et de l'ordre de Cincinnatus, maréchal de camp, grand bailli et sénéchal d'épée du pays, comté et ressort de Forez.

6. Jamier (Blaise-Gabriel), bourgeois à Montbrison.

7. Richard de Maisonneuve (Jean-Louis), bourgeois, demeurant à Bourg-Argental.

8. Delandine (Antoine-François), bibliothécaire de l'Académie de Lyon, avocat.

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

VIII. Généralité de Riom

Sénéchaussée de Riom.

Sénéchaussées secondaires : Usson, Montagut, Salers. (20 députés)

Clergé.

1. Boyer (François), curé de Neschers.

2. La Bastide (Guillaume de), curé de Paulhaguet.

3. Bonnefoy (Louis de), chanoine de Saînt-Genès de Thiers.

4. Brignon (François Caprais de), curé de Dore-l'Église.

5. Mathias (Antoine), curé d'Église-Neuve.

Noblesse.

6. Langhac (Alyre-Joseph-Gilbert, comte de), chevalier, seigneur de Prechonnet, Chalusset, Messeix, Puilanése, Corne, Fougères, la Mare, la Garde, Bosredon, Osval et autres lieux, baron de la Garde, comte de Pramenour, maréchal de camp, conseiller du roi en tous ses conseils et grand sénéchal de la province d'Auvergne, demeurant au château de Pramenour en Beaujolais.

7. La Fayette (Marie-Joseph-Paul-Yves-Roch-Gilbert du Motier, marquis de), maréchal de camp.

8. Laqueuille (Jean-Claude-Marie-Victor, marquis de), marquis de Châteaugay, baron de la Queuille, maréchal de camp.

9. Larouzière (François-Louis-Anne Bégon, marquis de), chevalier, demeurant su château de Saint-Pont, près Gannat.

10. Mascon (Jean-Baptiste, comte de), seigneur de Ludesse, ancien mousquetaire de la garde du roi.

Tiers état.

11. Malquet (Pierre-Victor), conseiller du roi en ses conseils, intendant de la marine au département de Toulon, citoyen de la ville de Riom.

12. Dufraisse Duchey (Amable-Gilbert), seigneur du Chey-Sainte-Christine, seigneur engagiste de la prévôté royale de Paluel, conseiller du roi, lieutenant général en la sénéchaussée d'Auvergne et siège présidial de Riom.

13. Redon (Claude), échevin, avocat au parlement à Riom.

14. Riberolles de Martinanches (Gilbert), écuyer et négociant à Thiers.

15. Girot de Pouzol (Jean-Baptiste), bourgeois, propriétaire, seigneur de Pouzol.

16. Branche (Maurice), avocat au parlement, membre de l'Assemblée provinciale, demeurant à Paulhaguet.

17. Andrieu (César-Pierre), avocat fiscal du duché-pairie de Montpensier, demeurant à Aigueperse.

18. Vimal Flouvat (Jean-Joseph), négociant à Ambert, ancien maire de la ville.

19. Grenier (Jean-Baptiste), secrétaire provincial d'Auvergne, député de la ville de Brioude.

20. Tailhardat de la Maisonneuve (Constantin), conseiller procureur du roi en la sénéchaussée d'Auvergne et siège présidial de Riom.

Suppléants. (11)

Clergé.

1. Bourdon (Antoine), curé d'Évaux.

2. Gerle (Dom Christophe-Antoine), prieur de la Chartreuse du Port Sainte-Marie.

Noblesse.

3. Chabrol (Gaspard-Claude-François de), écuyer, lieutenant-criminel en la sénéchaussée de Riom.

4. Reynaud de Montlosier (François-Dominique de), chevalier.

5. Canillac (Ignace de Beaufort de Montboissier, comte de), colonel commandant du régiment de Bourbon-infanterie, chevalier de Saint-Louis.

6. Espinchal (Joseph-Thomas-Anne, comte d'), mestre de camp de dragons.

7. Molen de Saint-Poncy (Pierre de), marquis de Saint-Poncy, seigneur de Saint-Poncy, Alleret et autres lieux, capitaine de dragons, chevalier de Saint-Louis.

Tiers état.

8. Verny (Gaspard-Antoine), avocat au parlement.

9. Teallier (Claude-Étienne), bailli d'Olliergues.

10. Lecler (Marien), avocat et châtelain à Évaux.

11. Bouyon (Antoine-Marie), bourgeois, propriétaire.

Sénéchaussée de Clermont-Ferrand.

sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Bonal (François de), évêque de Clermont-Ferrand.

Noblesse.

2. Montboissier (Philippe-Claude de Montboissier-Beaufort-Canillac, comte de), lieutenant général des armées du roi, commandant en chef en Auvergne.

Tiers état.

3. Gaultier de Biauzat (Jean-François), avocat à Clermont-Ferrand, membre du conseil nommé par l'assemblée provinciale d'Auvergne.

4. Huguet (Jean-Antoine), avocat et maire de Billom, procureur syndic du département de Clermont.

Suppléants. (7)

Clergé

1. Thourein (Guillaume), curé de Vic-le-Comte.

Noblesse.

2. Barentin (Charles-Paul-Nicolas de), vicomte de Montchal, seigneur de la Motte, prés Brioude.

3. Montboissier (Charles de), vicomte de Beaufort-Canillac, major des vaisseaux du roi, attaché à la première escadre, au département de Brest.

Tiers état.

4. Monestier (Michel), docteur en médecine et échevin.

5. Cuel (François), avocat et bailli du comté d'Auvergne.

6. Bergier (Antoine), avocat, bâtonnier de l'ordre.

7. Bonarme (Étienne), avocat et échevin.

Sénéchaussée de Saint-Flour.

Sénéchaussées secondaires : Aurillac, Vic-en-Carladez, Murat, Calvinet. (12 députés)

Clergé.

1. Ruffo (Claude-Marie), des comtes de Laric, évêque et seigneur de Saint-Flour, comte de Brioude.

2. Bigot de Vernière (Jean-Joseph), curé de Saint-Flour.

3. Lolier (Étienne), curé d'Aurillac.

Noblesse.

4. Caylus (Joseph-Louis-Robert de Lignerac, duc de), grand d'Espagne, grand bailli et lieutenant général du haut pays d'Auvergne, colonel attaché au régiment de Royal-Vaisseau, comte de Saint-Quentin, seigneur de Pleaux, Saint-Paul, Nozières, Pierrefitte et le Breuil.

5. Aurillac (Pierre-François de Saint-Martial, baron d'), marquis de Conros et d'Esternay, baron de Neuville, seigneur de Beauvais, capitaine au régiment des cuirassiers du roi.

6. Rochebrune (Amable de Brugier, baron de), chevalier, seigneur de Rochebrune, Pauliagot, Tibrou et autres lieux.

Tiers état.

7. Bertrand (Pierre), avocat au parlement et procureur du roi en l'hôtel de ville de Saint-Flour.

8. Armand (François), avocat à Aurillac.

9. Devillâs (Jean-Baptiste), avocat au parlement, bailli de la ville de Pierrefort.

10. Daude (Jean), avocat du roi au bailliage de Saint-Flour.

11. Lescurier de la Vergne (Antoine), seigneur des Perriéres et de Pains, lieutenant général civil et criminel au bailliage royal des montagnes d'Auvergne, séant à Salers.

12. Hébrard (Pierre), avocat à Aurillac, dit Hébrard de Fau.

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

IX. Généralité de Poitiers

Sénéchaussée de Poitiers.

Sénéchaussées secondaires : Civray, Saint-Maixent, Fontenay-le-Comte, Lusignan, Montmorillon, Niort, Vouvant séant à la Châtaigneraie. (28 députés)

Clergé.

1. Le Cesve (René), curé de Sainte-Triaize de Poitiers.

2. Dillon (Dominique), curé du Vieux-Pouzauges.

3. Ballard (David-Pierre), curé du Poiré-sur-Veluize.

4. Beaupoil de Saint-Aulaire (Martial-Louis), évêque de Poitiers.

5. Surade (Jacques Delion de), chanoine régulier de l'ordre de Saint-Augustin, congrégation de France et prieur-curé de Plaisance, diocèse de Poitiers.

6. Mercy (Marie-Charles-Isidore de), évêque et baron de Luçon.

7. Jallet (Jacques), curé de Chérigné.

Noblesse.

8. Luxembourg (Anne Charles Sigismond de Montmorency-Luxembourg, duc de), duc de Pinay et de Châtillon-sur-Loing, premier baron chrétien de France, maréchal de camp, lieutenant général de la province d'Alsace, pair de France, comte d'Olonne.

9. Crussol d'Uzès (Anne-Emmanuel-François-Georges de), marquis d'Amboise et de Fors, lieutenant général des armées du roi, possesseur de fiefs en la paroisse de Fors, sénéchaussée de Niort.

10. Lachastre (Claude, vicomte de), chevalier de Saint-Louis, gouverneur de Chatillon-sur-Indre, etc.

11. Loynes (François-Célestin de), chevalier de La Coudraye, ancien lieutenant de vaisseau, ordinaire vétéran de l'Académie royale de marine, demeurant au château de la Marzelle, près Luçon.

12. Iversay (Philippe Jouslard, comte d'), chevalier, seigneur de la Broussaye, la Groliére et le Chaffau.

13. Villemort (Marie-Mesmin du Bouex, marquis de), seigneur de Boissec.

14. Lambertye (Joseph-Emmanuel-Auguste-François, comte de), maréchal de camp, possesseur de fiefs en la paroisse de Saint-Martin-Lars, sénéchaussée de Civray.

Tiers état.

15. Bouron (François-Anne-Jacques), avocat du roi à Fontenay-le-Comte.

16. Dutrou de Bornier (Jean-Félix), conseiller en la sénéchaussée de Montmorillon.

17. Birotheau des Burondières (Pierre-Aimé-Calixte), avocat à Saint-Gilles-sur-Vic.

18. Dabbaye (Louis-Jacques), président au siège royal de Melle.

19. Lofficial (Louis-Prosper), lieutenant général au siège royal de Vouvant, séant à la Châtaigneraie.

20. Agier (Charles-Guy-François), lieutenant criminel en la sénéchaussée de Saint-Maixent et procureur du roi à l'Hôtel de ville

21. Filleau (Charles-Blaise-Félix), conseiller en la sénéchaussée de Niort.

22. Thibaudeau l'aîné (René-Antoine-Hyacinthe), procureur syndic provincial du Poitou, avocat à Poitiers.

23. Biaille de Germon (François-Thomas), procureur du roi en la maîtrise des eaux et forêts de Fontenay-le-Comte.

24. Briault (Jacques), avocat à la Mothe-Sainte-Heraye.

25. Gallot (Jean-Gabriel), médecin à Saint-Maurice-le-Girard

26. Goupilleau (Jean-François-Marie), notaire et procureur à Montaigu.

27. Laurence l'aîné (Jacques), échevin, négociant à Poitiers.

28. Pervinquière de la Baudinière (Mathieu-Joseph-Séverin), avocat au parlement, sénéchal de Saint-Maixent-de-Beugné, demeurant à Fontenay-le-Comte.

Suppléants. (7)

Noblesse.

1. Irland de Bazôges (Pierre-Marie), comte de Bazôges, lieutenant général de la sénéchaussée et comté de Poitou.

2. Filleau (Henry), chevalier, seigneur des Groges, procureur du roi en la sénéchaussée de Poitiers, secrétaire de l'ordre de la noblesse.

3. La Rochedumaine (Charles-Gabriel-René d'Appellevoysin, marquis de), seigneur d'Appellevoysin, Bellefoy et autres lieux, maréchal de camp.

Tiers état.

4. Charles Cochon de Lapparent, conseiller en la sénéchaussée de Fontenay-le-Comte.

5. Faulcon (Marie-Félix), conseiller au présidial de Poitiers.

6. Andrault (Jean-Baptiste), bourgeois.

7. Maublanc de Beaupré (Antoine), avocat et procureur, bourgeois demeurant à Saint-Victurnien.

Sénéchaussée de Châtellerault.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Joyeux (Pierre-Louis-François), curé de Saint-Jean-Baptiste de Châtellerault.

Noblesse.

2. Escars (François-Nicolas-René de Pérusse, comte d'), colonel du régiment d'Artois-dragons, gentilhomme d'honneur de Mgr le comte d'Artois.

Tiers état.

3. Creuzé de Latouche (Jacques-Antoine), lieutenant général de la sénéchaussée de Châtellerault.

4. Dubois (Jean-Claude), procureur du roi en la sénéchaussée de Châtellerault, maire de cette ville.

Suppléants. (3)

Clergé.

1. Poirier (Vincent), archiprêtre de Faye et curé de Leigné-sur-Usseau.

Noblesse.

2. La Groye (Jacques-Jean Le François des Courtis, marquis de), seigneur de la Groye et autres fiefs.

Tiers état.

3. Ingrand (Pierre-François), avocat.

X. Généralité de La Rochelle

Sénéchaussée de La Rochelle (ville et gouvernement).

Sénéchaussée secondaire : Rochefort-sur-Mer. (4 députés)

Clergé.

1. Pinnelière (Charles-Jean-Baptiste), prêtre, docteur en théologie, curé de Saint-Martin-de-Ré.

Noblesse.

2. Malartic (Ambroise-Eulalie de Maurès, vicomte de), chevalier de Saint-Louis, lieutenant-colonel, commandant du bataillon de garnison du régiment de Poitou.

Tiers état.

3. Griffon de Romagné (Pierre-Étienne-Lazare), chevalier, seigneur de Romagné, etc., conseiller du roi, maître ordinaire en la Chambre des Comptes de Paris, lieutenant général en la sénéchaussée et siège présidial de la ville et gouvernement de la Rochelle.

4. Alquier (Charles-Jean-Marie), procureur du roi au bureau des finances, premier avocat du roi en la sénéchaussée, maire et colonel de la ville de la Rochelle.

Suppléants. (5)

Clergé.

1. Deleutre (Jean-Denis), bachelier en droit, prieur-curé d'Aîtré.

Noblesse.

2. Chambon de Saint-Quentin (Louis-Gabriel Ancelin de Saint-Quentin, dit de), chevalier, seigneur de Chambon et d'Angoute.

Tiers état.

3. Boutet (Jacques-Alexandre), capitaine au long cours de la marine marchande, syndic de la ville de Saint-Martin, île de Ré.

4. Ruamps (Pierre-Charles de), lieutenant des canonniers-garde-côtes, cultivateur.

5. Nairag (Jean-Baptiste), négociant à la Rochelle.

Sénéchaussée de Saint-Jean-d'Angely.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Landreau (Simon), curé de Moragne.

Noblesse.

2. Beauchamps (Charles-Grégoire de Baauchamps, marquis de), mestre de camp de cavalerie, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Grand-Fief, Champfleury, la Neponthiére en Saintonge, de Baimont, Varzé et la Mellé dans la principauté de Liège, demeurant à Saint-Jean-d'Angely.

Tiers état.

3. Bonnegens (Jean-Joseph de), lieutenant général en la sénéchaussée de Saintonge.

4. Regnaud de Saint-Jean-d'Angely (Michel-Louis-Étienne), avocat au parlement suivant le barreau de la sénéchaussée de Saint-Jean-d'Angely, l'un des députés de la paroisse de Landes.

Suppléants. (1)

Noblesse.

1. Charras (François, marquis de la Laurancie de), seigneur de Neuvicq, mestre de camp de cavalerie, inspecteur général des maréchaussées de France, ancien capitaine au régiment du Roi-infanterie, chevalier de Saint-Louis.

Sénéchaussée de Saintonge à Saintes.

Sénéchaussées secondaires : Tonnay-Charente, Oléron, Pons, Taillebourg, Brouage. (8 députés)

Clergé.

1. Labrousse de Beauregard (Bernard de), chanoine régulier de Chancelade, prieur-curé de Champagnolles.

2. La Rochefoucauld-Bayers (Pierre-Louis de), évêque de Saintes.

Noblesse.

3. Richier de la Rochelongchamp (Jacques-Raymond de), chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine de vaisseau, chef de l'inspection des classes de l'arrondissement de Marennes.

4. La Tour du Pin-Gouvernet, comte de Paulin, (Jean-Frédéric de), marquis de la Roche-Chalais, etc., lieutenant-général des armées du roi et commandant en chef des provinces de Saintonge, Aunis et Poitou, îles adjacentes et Bas-Angoumois.

Tiers état.

5. Garesché (Pierre-Isaac), négociant à Nieuil. paroisse de Saint-Sornin-de-Marennes (actuellement Nieulles-sur-Seudre).

6. Lemercier (Louis-Nicolas), lieutenant général criminel au présidial de Saintes.

7. Augier de la Sauzaye (Philippe), négociant à Tonnay-Charente.

8. Ratier de Montguyon (Pierre-Léger), avocat au parlement,demeurant à Montguyon.

Suppléants. (2)

Noblesse.

1. Bremond d'Ars (Pierre-René-Auguste, marquis de), chevalier, seigneur et baron de Saint-Fort-sur-Né, de Dompierre et d'Orlac.

2. Turpin de Jouhé (Claude-Jean-Baptiste, vicomte de), lieutenant de vaisseau, demeurant à Rochefort.

XI. Généralité de Limoges

Sénéchaussée de Limoges (Haut Pays du Limousin).

Sénéchaussées secondaires : Saint-Yrieix. (8 députés)

Clergé

1. Argentré (Louis-Charles du Plessis d'), évêque de Limoges et premier aumônier de Monsieur.

2. Guingand de Saint-Mathieu (Joseph), curé de Saint-Pierre-du-Queyroy de Limoges.

Noblesse.

3. Escars (Louis-François-Marie de Pérusse, comte d'), comte de Saint-Bonnet, marquis de Prauzat, etc., chevalier des ordres du roi, maréchal des camps et armées du roi, son lieutenant général au haut et bas Limousin, et son premier maître d'hôtel.

4. Mirabeau (André-Boniface-Louis, comte de Riquetti, vicomte de), chevalier de Saint-Louis, chevalier d'honneur de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem et de la Société de Cincinnatus, colonel du régiment de Touraine-infanterie.

Tiers état.

5. Roulhac (Guillaume-Grégoire de), écuyer, seigneur de la Borie et Faugeras, conseiller du roi, lieutenant général en la sénéchaussée et siège présidial de Limoges.

6. Naurissart (Louis), seigneur de Brignac, conseiller du roi, directeur de la Monnaie de Limoges.

7. Montaudon (Nicolas), avocat au parlement à Limoges.

8. Chavoix (Jean-Baptiste), avocat au parlement, demeurant au bourg de Julliac.

Suppléants. (4)

Noblesse.

1. Roys (Claude-Étienne-Annet, comte des), ancien capitaine de cavalerie, baron des Enclaux seigneur de Chandelles, les Bordès, etc., grand sénéchal du Haut-Limousin.

2. Renaudies (Jean-François de David, chevalier, baron des), seigneur des Pousses-Saint-Maurice et Saint Hilaire, chevalier de Saint-Louis, lieutenant des maréchaux de France.

Tiers état.

3. Boyer de Gris (Jean-Baptiste), docteur en médecine à Limoges.

4. Guineau Dupré (Jean), avocat au parlement et procureur du roi à la juridiction de la Monnaie de Limoges.

Sénéchaussée de Tulle (Bas Pays du Limousin).

Sénéchaussées secondaires : Brives, Uzerches. (8 députés)

Clergé.

1. Forest de Masmoury (Jean-Pierre), bachelier formé en théologie, curé d'Ussel.

2. Thomas (Martin), docteur en théologie, curé de Meymac.

Noblesse.

3. Poissac (Étienne-François-Charles de Jaucen, baron de), conseiller au parlement de Bordeaux. demeurant au château de Poissac, près Tulle.

4. La Queüille (Gilbert-Scholastique-Hyacinthe, vicomte de), major du régiment Royal-Picardie-cavalerie.

Tiers état.

5. Melon (Antoine), seigneur de la Bellange et autres lieux; président présidial, lieutenant général de la sénéchaussée de Tulle.

6. Malès (Gabriel), avocat à Brives.

7. Delort Puymalie (Gabriel), lieutenant particulier au sénéchal d'Uzerches.

8. Ludière (Pierre), avocat à Tulle.

Suppléants. (3)

Clergé.

1. Fenis de Lacombe (Jean-Louis de), grand prévôt de l'église cathédrale de Tulle, vicaire général du diocèse.

Noblesse.

2. Lentilhac-Sedière (Louis-Marie-Joseph, comte de), demeurant au château de Sedières.

Tiers état.

3. Melon de Pradou (Jean-François), avocat du roi en la sénéchaussée de Tulle.

Sénéchaussée d'Angoulême.

Sénéchaussée secondaire : Cognac. (8 députés)

Clergé.

1. Albignac de Castelnau (Philippe-François d'), évêque d'Angoulême.

2. Joubert (Pierre-Mathieu), curé de Saint-Martin d'Angoulême.

Noblesse.

3. Saint-Simon (Claude-Anne, marquis de), seigneur de La Faye, grand d'Espagne de Ire classe, maréchal de camp, membre de l'association militaire et américaine de Cincinnatus, gouverneur des ville et citadelle de Saint-Jean-Pied-de-Port, commandeur de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis.

4. Culant (Alexandre-Louis, comte de), chevalier, seigneur d'Anqueville et autres lieux, brigadier des armées du roi, chevalier de Saint-Louis.

Tiers état.

5. Augier (Étienne-Jean), négociant à Cognac.

6. Roy (Antoine-Joseph), avocat au parlement à Angoulême.

7. Marchais (Jean), avocat au parlement et juge assesseur du duché de la Rochefoucauld, demeurant à la Rochefoucauld.

8. Pougeard du Limbert (François), avocat au parlement, procureur d'office à Confolens.

Suppléants. (1)

Clergé.

1. Héraud (Jean-François), chanoine de la cathédrale d'Angoulême.

Sénéchaussée de la Basse-Marche à Dorat.

Sénéchaussée secondaire : Bellac. (4 députés)

Clergé.

1. Le Borlhe de Grand'Pré (Jean-Baptiste), curé d'Oradour-Fanois.

Noblesse.

2. Laipaud (Paul de Nollet, chevalier, comte de), conseiller du roi, sénéchal d'épée de la province de la Basse-Marche, capitaine de cavalerie, chevalier de Saint-Louis.

Tiers état.

3. Lesterpt de Beauvais (Benoît), avocat au parlement, exerçant à Dorat.

4. Lesterpt l'aîné (Jacques), avocat au parlement, juge sénéchal de la justice de Messieurs du chapitre de Dorat.

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

XII. Généralité de Bordeaux

Sénéchaussée de Bordeaux.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (16 députés)

Clergé.

1. Champion de Cicé (Jérôme-Marie), archevêque de Bordeaux.

2. Piffon (Pierre), curé de Valeyrac en Médoc.

3. Delage (Jean-Baptiste), curé de Saint-Christoly-en-Blayois.

4. Héral (Emmanuel-Alexandre-Joseph d'), vicaire général de Bordeaux, abbé de Saint-Vincent-du-Bourg.

Noblesse.

5. Le Berthon (André-Benoît-François-Hyacinthe), premier président du parlement de Bordeaux.

6. Ségur-Cabanac (Joseph-Marie, vicomte de), chevalier, maréchal de camp, ci-devant premier capitaine-sous-lieutenant des gendarmes de la garde ordinaire de Sa Majesté, seigneur d'Eyquem et de Montagne.

7. Verthamon d'Ambloy (François-Marie de), chevalier, chef d'escadron au régiment Royal-Piémont.

8. Lavie (Paul-Marie-Arnaud de), président à mortier au parlement de Bordeaux, chevalier, seigneur comte de Behade et autres lieux.

Tiers état.

9. Lafargue (Jean-Baptiste), marchand de toiles et ancien consul.

10. Nairac (Pierre-Paul), négociant à Bordeaux.

11. Seze (Paul-Victor de), médecin.

12. Gaschet-Delisle (Joseph), négociant à Bordeaux.

13. Fisson-Jaubert (Jean-Louis), médecin, député de la ville de Cadillac.

14. Luze Letang (Pierre de), notaire à Coutras.

15. Boissonnot (François), notaire à Saint-Paul-en-Blayois.

16. Valentin Bernard (Mathias), citoyen et député de la ville de Bourg.

Suppléants. (9)

Clergé.

1. Lavayssière (Dom Roch), prêtre, religieux de l'ordre de Saint-Benoît, congrégation de Saint-Maur, du monastère de Sainte-Croix de Bordeaux.

Noblesse.

2. Sentout (Léonard-Antoine de), chevalier, seigneur de Jonqueyre, Languissan, Puylembert, Lagarde et Sorlas.

3. Préissac d'Esclignac de Cadillac de Montcassin (Charles-Louis de), baron de Cadillac, lieutenant-général des armées du roi, chevalier de Saint-Louis.

4. Grenier (Jacques-Raymond, vicomte de), capitaine de vaisseau, chef de division des armées navales, seigneur de la vicomté de Giron-Grenier.

5. Wormeselle (Gabriel Rochon de), capitaine de chasseurs, proviseur-né du séminaire d'Anchin à Douai, nominateur de l'hôpital de Cambrai, chevalier de Saint-Lazare, seigneur de Romefort.

6. Duras (Emmanuel-Céleste-Augustin de Durfort, duc de), maréchal de camp, gouverneur du château royal de Saint-Hubert.

7. Ladebat (André-Daniel Laffon de), écuyer, membre des académies de Bordeaux et de la Société royale d'agriculture de Paris.

Tiers état.

8. Mercier-Terreford (Jean), « bourgeois vivant noblement ».

9. Lesnier (François), avocat, député de la paroisse de Maransin.

Sénéchaussée de Bazas.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Saint-Sauveur (Jean-Baptiste-Amédée de Grégoire de), évêque de Bazas.

Noblesse.

2. Piis (Charles-Antoine de), chevalier, seigneur de Puybarban et Bassane, grand sénéchal d'épée du Bazadois.

Tiers état.

3. Saige (Joseph), avocat au parlement à Bazas.

4. Lavenüe (Raymond), avocat à Bordeaux.

Suppléants. (3)

Clergé.

1. Duprat (Esprit-Pierre), curé d'Hure.

Sans attribution d'ordre.

2. Faucher (Jacques-Marie-François-Étienne, dit César).

3. Faucher (Pierre-Jean-Marie, dit Constantin).

Sénéchaussée de Castelmoron.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Malartie (Jean), docteur en théologie, curé de Saint-Denis-de-Pille.

Noblesse.

2. Chalon (Jean-Charles Hardouin, chevalier de), demeurant à Bordeaux.

Tiers état.

3 Nau de Belislle (Pierre), avocat au parlement, maire de Castelmoron.

4.Peyruchaud (Gabriel), avocat au parlement, demeurant à Saint-Seurin-sur-l'Isle.

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée d'Albret à Nérac.

Sénéchaussée secondaire : Casteljaloux. (4 députés)

Clergé.

1. Anterroche (Alexandre-César d'), évêque de Condom.

Noblesse.

2. Batz (Jean-Pierre-Louis), baron de Batz et de Sainte-Croix, chevalier, grand sénéchal d'épée du pays et duché d'Albret.

Tiers état.

3. Brunet de Latuque (Pierre), avocat en parlement, conseiller du roi, juge de Puch-de-Gontaud.

4. Brostaret (Jean-Baptiste), avocat en parlement à Casteljaloux.

Suppléants. (3)

Clergé.

1. Melignan (Jean-Eugène-Lambert de), grand archidiacre de l'église cathédrale de Condom et vicaire général du diocèse.

Tiers état.

2. Dedieu (Augustin), avocat.

3. Lespiault (Gabriel), négociant à Nérac.

Condom (Ville et Cité) et sénéchaussée de Gascogne.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. La Borde (Charles), curé de Corneillan.

Noblesse.

2. Lusignan (Armand-Jean-Jacques du Lau, marquis de), brigadier des armées du roi, chevalier, seigneur comte du Lau, Tariac, Cautiran, marquis de Xaintrailles, etc.

Tiers état.

3. Pelauque Beraut (Jean-Marie), avocat en parlement, procureur du roi en l'élection de Condomois et Bazadois.

4. Meyniel (Jean), avocat en parlement, demeurant à Caumont.

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée d'Agenois à Agen.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (12 députés)

Clergé.

1. Bonnac (Jean-Louis d'Usson de), évêque et comte d'Agen.

2. Malateste de Beaufort (Jean), curé de Montastruc.

3. Fournetz (Mathieu de), curé de Puymielan.

Noblesse.

4. Aiguillon (Armand-Désiré Vignerot-Duplessis-Richelieu, duc, d'), pair de France, comte d'Agenois et de Condomois, noble Gênois, lieutenant général de la province de Bretagne, au département du comté Nantais.

5. Bourran (Joseph, marquis de), demeurant à Villeneuve-d'Agen.

6. Fumel Monségur (Philibert de Fumel, marquis de), premier baron de l'Agénois, maréchal de camp, lieutenant général de la province de Lyonnois, commandeur des ordres royaux et militaires de Saint-Lazare et du Mont-Carmel, gentilhomme d'honneur de Monsieur, frère du roi.

Tiers état.

7. Escourre de Peluzat (Eugène-Louis), avocat à Libos.

8. Daubert (Louis-Martin), juge royal de Villeneuve.

9. Renaut (Roch), avocat en parlement à Agen.

10. Milhet de Belisle (Plerre), avocat à Miramont-en-Agenois, prés le Dropt.

11. François (Jean), bourgeois, cultivateur à Clairac.

12. Terme (Jean-Joseph), bourgeois-cultivateur â Marmande.

Suppléants. (1)

Tiers état.

1. Boussion (Pierre), médecin à Lauzun.

Sénéchaussée de Périgueux.

Sénéchaussées secondaires: Bergerac, Sarlat. (8 députés)

Clergé.

1. Laporte (François), curé de Saint-Martial d'Hautefort.

2. Delfau (Guillaume), archiprêtre de Daglan-en-Sarladois.

Noblesse.

3. La Roque de Mons (Jean-François, comte de), demeurant en son château de Mons, prés Bergerac.

4. Foucauld Lardimalie (Louis, marquis de), capitaine de remplacement au régiment des chasseurs du Hainaut, chevalier d'honneur de l'ordre de Malte, baron d'Auberoche, chevalier, seigneur de Lardimalie, Saint-Pierre-de-Chignac et autres lieux.

Tiers état.

5. Lacharmie (Jean-François Fournier de), conseiller du roi, lieutenant général en la sénéchaussée et siège présidial de Périgueux.

6. Loys (Jean-Baptiste), avocat à Sarlat.

7. Gontier de Biran (Guillaume), lieutenant général de la sénéchaussée et maire de Bergerac.

8. Paulhiac de la Sauvetat (Pierre~François) avocat, demeurant près de Villamblard.

Suppléants. (2)

Clergé.

1. Prunis (Louis), prieur royal de Saint-Cyprien, près Sarlat.

Noblesse.

2. Verteillac (César-Pierre Thibaud de la Brousse, chevalier, marquis de), marquis de Saint-Maime, baron de la Tour-Blanche, seigneur de Saint-Martin, Saint-Front et autres lieux, lieutenant du roi héréditaire, maréchal de camp, gouverneur et grand sénéchal du Périgord.

Sénéchaussée de Libourne.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Touzet (Pierre), curé de Sainte-Terre.

Noblesse.

2. Depuch de Monbreton (Alexandre-Jean), chevalier, seigneur du Puch et du fief de La Mothe et Radegonde, dans la paroisse de Saint-Seurin de Prats, capitaine attaché au corps des dragons, chevalier de Saint-Louis.

Tiers état.

3. Mestre (Mathias), avocat à Sainte-Foi.

4. Dumas (Élie), avocat en la cour, demeurant à Libourne.

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

XIII. Généralité de Tours

Bailliage de Tours.

Bailliages secondaires : Châtillon-sur-Indre, Chinon, Langeais, Loches, Montrichard. (16 députés)

Clergé.

1. Guépin (Jean-François), curé de Saint-Pierre-les-Corps, de la ville de Tours.

2. Cartier (Jean), curé de la Ville-aux-Dames.

3. Estin (dom François-Xavier), bénédictin, prieur de Marmoutiers-lès-Tours.

4. Conzié (Joachim-Mamert-François de), archevêque de Tours.

Noblesse.

5. Harambure (Louis-François-Alexandre, baron d'), chevalier, seigneur de la haute justice de Champagne-en-Touraine, maréchal de camp.

6. Luynes (Louis-Joseph-Charles-Amable d'Albert, duc de), pair de France, chevalier de Saint-Louis.

7. Lancosme (Louis-Alphonse Savary, marquis de), chef d'escadron du régiment des chasseurs du Languedoc.

8. Menou (Jacques-François, baron de), colonel d'infanterie, aide-maréchal général des logis de l'armée, chevalier de Saint-Louis.

Tiers état.

9. Gaultier (Urbain-Adam-Louis-François), avocat du roi au bailliage et siège présidial de Tours.

10. Valete (Joseph-Siméon), négociant à Tours.

11. Nioche (Pierre-Claude), avocat en parlement et au bailliage de Loches, lieutenant particulier de la maitrise des eaux et forêts de Loches.

12. Moreau (Étienne-Vincent), avocat en parlement et au bailliage et siège présidial de Tours.

13. Bouchet (Jacques-Pierre), avocat en parlement et au bailliage de Chinon, et procureur du roi de la maréchaussée.

14. Beaulieu (Paul-Louis-François Lépine), bourgeois, propriétaire à Joué-les-Tours.

15. Payen Boisneuf {Jean), ancien commandant des milices à Saint-Domingue, propriétaire dans la même île et à Pernay, près Tours.

16. Chesnon de Baigneux (Pierre-Bertrand), lieutenant criminel au bailliage de Chinon, maire de ladite ville.

Suppléants. (8)

Clergé.

1. Lombard de Bouvens (Louis-Charles-Marie de), vicaire général du diocèse de Tours, chanoine de l'église métropolitaine, et archidiacre d'Outre-Vienne.

2. Bridat de la Barrière (Jean-Baptiste), curé de Montlouis.

Noblesse.

3. Amboise (Henry-Michel d'), chevalier, ancien capitaine commandant de grenadiers du régiment de Bourbon.

4. Fontenay (le chevalier Henri de),

Tiers état.

5. Reverdi le Jeune (Alexandre-Marie), président du grenier à sel de Tours.

6. Pillault de la Sabardière (Urbain), propriétaire à Saint-Germain, bailliage de Loches.

7. Poitevin (Pierre-Lambert), ancien procureur au parlement de Paris.

8. Godefroy (Antoine), maître de forges, à Château-la-Vallière.

Sénéchaussée du Maine au Mans.

Sénéchaussées secondaires : Laval, Beaumont-le-Vicomte, Fresnay-le-Vicomte, Sainte-Suzanne, Mamers, Château-du-Loir. (20 députés)

Clergé.

1. Bourdet (René-Robert), curé de Bouère, près Sablé.

2. Bertereau (Louis), curé de Teillé.

3. Grandin (François-Henri-Christophe), curé d'Ernée.

4. Le Peletier de Feumusson (Charles-Emmanuel), chanoine régulier de la Congrégation de France, prieur-curé de Domfront-en-Champagne.

5. Jouffroy de Gonssans (François-Gaspard de), évêque du Mans.

Noblesse.

6. Montesson (Jean-Louis, marquis de), procureur-syndic de la noblesse de l'assemblée provinciale du Maine.

7. Hercé (Jean-François-Simon de), seigneur du Plessis, chevalier de Saint-Louis, ancien lieutenant des vaisseaux du roi, lieutenant des maréchaux de France au département de Mayenne, demeurant à Mayenne.

8. Vassé (Alexis-Bruno-Etienne, marquis de), vidame du Mans, colonel du régiment Dauphin-cavalerie, chevalier de Saint-Louis, demeurant à Vassé.

9. Tessé (René Mans, comte de), sire de Froullay, grand d'Espagne de la première classe, chevalier des ordres du roi, lieutenant général de ses armées et des provinces du Maine, Perche et comté de Laval, premier écuyer de la reine.

10. Fresnay (Jean-Baptiste-Joseph de Bailly, marquis de), seigneur du Bourg-Baillif, ancien capitaine au régiment du Roi-infanterie, chevalier de Saint-Louis demeurant à Fresnay.

Tiers état.

11. Enjubault de la Roche (René-Urbain-Pierre-Charles-Félix), juge civil du comté-pairie de Laval.

12. Héliand (Gilles-René), changeur pour le roi, au Mans.

13. Joüye Desroches (Pierre-Louis-François), conseiller du roi et de Monsieur, lieutenant général en la sénéchaussée et siège présidial du Mans.

14. Lasnier de Vaussenay (François-Pierre), négociant en toiles, à Laval.

15. Maupetit (Michel-René), avocat général ducal et procureur du roi de l'hôtel de ville de Mayenne.

16. Guerin (François-René), maître des grosses forges de la Gaudiniére.

17. Ménard de la Groye (François-René-Pierre), conseiller du roi, juge magistral su siège de la sénéchaussée et siège présidial du Mans.

18. Lalande (Julien-Joseph de), ancien maître des eaux et forêts, lieutenant de maire d'Ernée.

19. Gournay (François-René), conseiller du roi, juge au siège royal de Bourg-Nouvel, à Mayenne.

20 Chenon de Beaumont (Gabriel-François), conseiller en l'élection du Mans.

Suppléants. (8)

Noblesse.

1. Choiseul (Antoine-César de), comte de Praslin, seigneur de Maugé, lieutenant général des huit évêchés de la Basse-Bretagne, colonel du régiment de Lorraine-infanterie.

2. Mans de Bourglevesque (Michel-René-François du), seigneur de Saint-Jean-sur-Erve, demeurant à Laval.

3. Murat (Claude-François de), brigadier des armées du roi, chevalier de Saint-Louis, chevalier, seigneur du marquisat de Montfort-le-Rotrou.

4. Broc (Charles-Éléonor, comte de), chevalier, seigneur des Persages, lieutenant-colonel de cavalerie.

5. Venevelles (Henry Louis d'Espagne, marquis de), lieutenant-colonel d'infanterie, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Venevelles, la Roussière et autres lieux.

Tiers état.

6. Pélisson de Gennes (Guillaume-Joseph), seigneur de Boulay, Bellenos et autres lieux, conseiller du roi et de Monsieur, bailli du Sonnois, juge royal civil et criminel et lieutenant général de police au bailliage de Mamers.

7. Livré (Eustache), échevin, ancien juge-consul, membre du bureau général de charité, ancien administrateur des hôpitaux, ancien directeur général de la Société royale d'agriculture de la généralité de Tours au bureau de la ville du Mans.

8. Cornilleau (René), notaire à Surfond.

Sénéchaussée d'Angers.

Sénéchaussées secondaires : Beaugé, Beaufort, Château-Gontier, La Flèche. (16 députés)

Clergé.

1. Chatizel (Pierre-Jérôme), curé de Soulaines, prés Angers.

2. Rangeard (Jacques), archiprêtre d'Angers, l'un des trente de l'Académie des sciences et belles-lettres d'Angers, curé d'Andard.

3. Rabin (Laurent-François), curé de Notre-Dame-de-Cholet.

4. Martinet (Louis-François), chanoine régulier de la Congrégation de France, prieur-curé de Daon.

Noblesse.

5. La Gallisonnière (Augustin-Félix-Élizabeth Barrin, chevalier, comte de), chef de nom et armes, seigneur de la sirerie et principauté de Pescheseul, du marquisat de la Guerche et autres lieux, maréchal de camp, employé dans la division des troupes du Dauphiné, grand sénéchal d'épée héréditaire des cinq sénéchaussées de la province d'Anjou et pays Saumurois.

6. Ruillé (Jean-Guillaume de la Planche, comte de), demeurant à Angers.

7. Dieusie (Jean-Charles-Antoine Morel, comte de), demeurant à Angers.

8. Choiseul (Renaud-César-Louis de), duc de Praslin.

Tiers état.

9. Milscent (Marie-Joseph), lieutenant particulier en la sénéchaussée et siège présidial d'Angers.

10. Chasseboeuf de Volney (Constantin-François), bourgeois, demeurant à Angers.

11. Louis-Marie de La Révellière-Lépeaux (I) (Louis-Marie), bourgeois à Angers, avocat au parlement de Paris.

12. Riche (Jean-François), négociant à Angers.

I3. Desmazières (Thomas-Marie-Gabriel), conseiller au présidial d'Angers.

14. Brevet de Beaujour (Louis-Étienne), avocat du roi au présidial d'Angers.

15. Allard (Louis-François), médecin à Château-Gontier.

16. Le Maignan (Julien-Camille), lieutenant criminel en la sénéchaussée de Beaugé.

Suppléants. (8)

Clergé.

1. Jacquemart (Claude), curé de Brissarthe.

2. Boumard (Louis), curé de Sainte-Croix, d'Angers.

Noblesse.

3. Andigné de Villeguyer (Charles-Jean d'), chevalier, capitaine en second d'artillerie, attaché au régiment d'Auxonne.

4. Amelot de Chaillou (Denis-Jean), conseiller en la grand'chambre du parlement de Paris.

Tiers état.

5. Urbain-René Pilastre de la Brardière, maire d'Angers.

6. Le Clerc (Jean-Baptiste), conseiller en l'élection d'Angers.

7. Druillon de Morvilliers (Philippe-Joseph), avocat au présidial d'Angers.

8. Dayy des Piltières (Urbain-René), avocat du roi au présidial de la Flèche.

Sénéchaussée de Saumur.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Mesnard (Clément), prieur-curé d'Aubigny, près Doué, en Anjou.

Noblesse.

2. Ferrières (Charles-Élie, marquis de), marquis de Marçay, demeurant au château de Marçay, près Mirebeau, en Poitou.

Tiers état.

3. Cigongne-Maupassant (Jean-Étienne de), négociant à Saumur.

4. Bizard (Maurice), avocat à Saumur, ancien maire de la ville, ancien bâtonnier.

Suppléants. (3)

Clergé.

1. Le Livec de Lanvoran (Louis-Bertrand), curé d'Antoigné.

Noblesse.

2. Caux (René-Henri de), chevalier, seigneur de Chacé, ancien capitaine de cavalerie à la suite des chevau-légers de la garde du roi.

Tiers état.

3. Ragonneau (Charles-Jean), avocat fiscal du duché de Richelieu.

Sénéchaussée du Loudunois à Loudun.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Marsay (Georges de), curé de Nueil-sur-Dive.

Noblesse.

2. Ternay (René-Henry-Louis-Gérôme, comte d'Arsac de), chevalier, seigneur des Roches, Maubué et autres lieux, chevalier de Saint-Louis.

Tiers état.

3. Dumoustier Delafond (Jacques), avocat du roi, subdélégué de l'intendant de Tours â Loudun.

4. Bion (Jean-Marie), avocat en parlement et substitut du procureur du roi au bailliage de Loudun.

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

XIV. Généralité d'Auch

Sénéchaussée d'Auch.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Guiraudez de Saint-Mézard (Mathieu), docteur en théologie, archiprêtre de Lavardens.

Noblesse.

2. Luppé (Jean-Phinée-Suzanne, baron de), ancien mousquetaire du roi de la première compagnie, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Taybosc.

Tiers état.

3. Sentetz (Blaise-Thérèse), seigneur de Duran, conseiller-procureur du roi en la sénéchaussée d'Auch.

4. Pérez (Joachim), avocat en parlement à Mirande.

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée de Mont-de-Marsan.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Laporterie (Simon), curé de Lencouacq.

Noblesse.

2. Roquefort (Joseph de Lasalle, marquis de).

Tiers état.

3. Perez d'Artassen (François), conseiller au parlement de Bordeaux.

4. Mauriet de Flory (Jean), seigneur de Flory, avocat, demeurant à Villeneuve-de-Marsan.

Suppléants. (1)

Tiers état.

1. Dufau (Antoine), médecin, procureur-syndic de la municipalité de Mont-de-Marsan.

Pays de Rivière-Verdun, Gaure, Baronnies de Léonac et Marestaing.

Ressort principal sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Le Tonnellier de Breteuil (Anne-François-Victor), évêque et seigneur de Montauban, abbé de Belle-Perche.

Ndblesse.

2. Cazalez (Jacques-Antoine-Marie de), chevalier, capitaine au régiment de chasseurs à cheval de Flandre, seigneur de Lastour et Saint-Martin d'Antejac.

Tiers état.

3. Long (Pierre), procureur du roi en la justice royale de Beaumont-les-Lomagne, et son juge en chef de la ville de Solomiac, membre de l'administration provinciale de Gascogne et procureur-syndic de l'assemblée de département de Rivière-Verdun.

4. Perès de Lagesse (Emmanuel), avocat en parlement, démeurant é Boulogne-sur-Gesse.

Suppléants. (1)

Clergé.

1. Hardy de Vicques (Christophe-Auguste), abbé commendataire de l'abbaye de Saramon, chanoine de Saint-Étienne de Toulouse, et grand vicaire de l'évêque de Lombez.

Comté de Comminges assemblé à Muret.

Ressort principal sans secondaire. (8 députés)

Clergé.

1. Cornus (Pierre), curé de la paroisse de Saint-Jacques-de-Muret.

2. Lasmartres (Gabriel), bachelier en théologie, curé de l'Isle-en-Dodon.

Noblesse.

3. Barrau (Pierre-Élisabeth-Denis de), baron de Montagut.

4. Ustou-Saint-Michel (Stanislas-Bernard-Pierre, vicomte d'), chevalier, seigneur de Monbéraut-Saint-Michel, capitaine de cavalerie, chevalier de Saint-Louis.

Tiers état.

5. Latour (Jean-Pierre), docteur en médecine, maire électif de la ville d'Aspet.

6. Pegot (Bertrand), négociant é Saint-Gaudens-en-Nébouzan.

7. Roger (Jean-Pierre), juge royal de Simorre, demeurant à l'Isle-en-Dodon, et membre de l'assemblée d'élection du pays de Comminges.

8. Laviguerie (Jean), conseiller du roi, son juge civil et criminel du pays et comté de Comminges, siège séant a Muret et président de l'élection de Comminges.

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée des Lannes (Landes) à Dax.

Sénéchaussées secondaires : Bayonne, Saint-Sever. (4 députés)

Clergé.

1. Gozé (Jean), curé de Gaas.

Noblesse.

2. Barbotan (Claire-Joseph Carris, comte de), chevalier, seigneur de Barbotan.

Tiers état.

3. Basquiat de Mugriet (Alexis), lieutenant général au sénéchal de Saint-Sever.

4. Lamarque (Pierre-Joseph de), conseiller du roi, son procureur au sénéchal de Saint-Sever.

Suppléants. (1)

Tiers état.

1. Lafitte (François), avocat en parlement et au sénéchal de Saint-Sever.

Sénéchaussée d'Armagnac à Lectoure.

Sénéchaussée secondaire : Isle-Jourdain. (4 députés)

Clergé.

1. Ducastaing (Raymond), curé de Lannux.

Noblesse.

2. Angosse (Jean-Paul, marquis d'), baron de Corbères, maréchal de camp, grand sénéchal gouverneur d'Armagnac.

Tiers état.

3. Laterrade (Jean-Jacques de), conseiller du roi, juge-mage, lieutenant général de la sénéchaussée et cour présidiale d'Armagnac.

4. Laclaverie (Jean-Louis), avocat en parlement, demeurant à La Chapelle.

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée de Tartas.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (3 députés)

Clergé.

1. Lanusse (Jean), prêtre et curé de la paroisse de Saint-Étienne Rive-Labour et du Bourg-Saint-Esprit.

Noblesse.

2. Artois (Charles-Philippe, comte d'), frère du roi. Refuse son élection.

Tiers état.

3. Castaignede (Bertrand), notaire royal et juge de la Bouheyre, demeurant à Commensacq.

4. Larreyre (Jean-Baptiste), conseiller du roi au sénéchal de Tartas.

Suppléants. (1)

Noblesse.

1. Batz (Bertrand de), seigneur d'Amantier. Est également élu à Nérac. Opte pour cette sénéchaussée

Pays des Quatre-Vallées assemblé à La Barthe-de-Nesle.

Ressort principal sans secondaire. (1 député)

Tlers état.

1. Dabadie (Jean-Melchior), capitaine du génie.

Suppléants. (1)

Tiers état.

1. Ségur (Louis-Philippe, comte de), colonel de dragons, ancien ambassadeur de Russie, commandant à Péronne.

Pays de Couserans assemblé à Saint-Girons.

Ressort principal sans secondaire. (3 députés)

Clergé.

1. Lastic (Dominique de), évêque de Couserans, résidant à Saint-Lizier.

Noblesse.

2. Panetier de Miglos (Louis-Marie, comte de), seigneur direct de Villeneuve.

Tiers état.

3. Chambors (Louis Joseph-Jean-Baptiste de la Boessière-Chambors, comte de), vicomte de Couserans, seigneur de Gizors en partie, de Seix en paréage avec le roi, etc., colonel du régiment d'infanterie d'Austrasie, gentilhomme d'honneur de Monseigneur le comte d'Artois.

Suppléants. (3)

Noblesse.

1. Roquemaurel (Bernard-Michel-Joseph-Antoine de), seigneur de Montegut, capitaine en second au régiment de Brie-infanterie.

2. Saint-Blanquat (Jean, baron de Linga de), baron d'Esplas demeurant au château de Saint-Blanquat, près Saint-Lizier.

Tiers état.

3. Ille (François), avocat au parlement, demeurant à Argein.

XV. Généralité de Châlons

Bailliage de Châlons-sur-Marne.

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Clermont-Tonnerre (Anne-Antoine-Jules de), évéque-comte de Châlons, pair de France.

Noblesse.

2. Pinteville (Jean-Baptiste de), baron de Cernon, fils aîné, seigneur de Vesigneul-sur-Coole.

Tiers état.

3. Prieur (Pierre-Louis), avocat en parlement à Châlons.

4. Choizy (Jean-Baptiste), marchand et laboureur, demeurant à Arcefay, près Riaucourt.

Suppléants. (1)

Tiers état.

1. Thomas (Nicolas-Georges), avocat en parlement, premier échevin de Châlons-sur-Marne, lieutenant du bailliage de la comté-pairie de Châlons

Bailliage de Vitry-le-François.

Bailliages secondaires : Sainte-Menehould, Fismes, Saint-Dizier, Épernay. (8 députés)

Clergé.

1. Dumont (Nicolas), docteur en théologie, curé de Villers-devant-le-Thours.

2. Brouillet (Jacques-Antoine), curé d'Avise, gradué en droit canon.

Noblesse.

3. Ballidart (Jean-Baptiste-David de), chevalier, seigneur de Lacourt et du fief des Grandes-Côtés et Petites-Côtes, syndic de la noblesse du département de Vitry.

4. Failly (Pierre-Louis, comte de), chevalier, vicomte de Vinay et autres lieux, chevalier de Saint-Louis, demeurant au château des Conardins, prés Épernay.

Tiers état.

5. Lesure (Nicolas-Remy), lieutenant particulier du bailliage de Sainte-Menehould.

6. Dubois de Crancé (Edmond-Louis-Alexis), seigneur de Balham, ancien mousquetaire, demeurant à Chalons.

7. Barbié (Pierre-François), lieutenant général au bailliage de Vitry-le-François.

8. Poulain de Boutancourt (Jean-Baptiste-Célestin), seigneur de Boutancourt, maître de Forges, demeurant à Boutancourt, près Mézières.

Suppléants. (2)

Noblesse.

1. Marassé (Jean-René-Blandine de), écuyer, chevalier de Saint-Louis, brigadier des armées du roi, mestre de camp d'infanterie, procureur-syndic pour l'ordre de la noblesse à l'assemblée du département d'Épernay.

2. Lardenoy (Antoine-Philippe, comte de), chevalier, baron de Termes, colonel du régiment-provincial d'artillerie de Strasbourg, chevalier de Saint-Louis.

Bailliage de Sézanne.

Bailliage secondaire : Châtillon-sur-Marne. (4 députés)

Clergé.

1. Hurault (Joseph-Alexandre-Benjamin), curé de Broyes.

Noblesse.

Noblesse.

2. Pleurre (Claude-Charles de Pleurre, chevalier, marquis de), maréchal de camp, grand bailli d'épée, capitaine et gouverneur de la ville de Sézanne, seigneur de Marigny et autres lieux.

Tiers état.

3. Moutier (Guillaume-Nicolas-Pantaléon), lieutenant général civil et criminel, commissaire enquêteur et examinateur au bailliage de Sézanne.

4. Pruche (Jean), maire perpétuel de Dormans.

Suppléants. (4)

Clergé. (1).

1. Bigaut (Claude-Louis de), curé de Boursault, doyen du doyenné de Châtillon-sur-Marne.

Noblesse.

2. Villiers de la Berge (François-Louis de), conseiller au parlement de Paris.

Tiers état.

3. Cochois (Siméon-Pierre), avocat en parlement et notaire à Sézanne, secrétaire à l'assemblée du tiers état du bailliage.

4. Dobsen (Claude-Emmanuel), avocat en parlement.

Bailliage de Reims.

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

Clergé.

1. Talleyrand-Perigord (Alexandre-Angélique de), archevêque-duc de Reims, premier pair de France, primat de la Gaule Belgique, etc.

2. Lagoille de Lochefontaine (François-Nicolas), docteur en Sorbonne, chanoine de la cathédrale et sénéchal du chapitre de Reims.

Noblesse.

3. Ambly (Claude-Jean-Antoine d'Ambly, marquis d'), seul seigneur de Prin, Lhery, Faverolles et Creston, maréchal de camp, commandeur de Saint-Louis, ancien syndic de la noblesse de Champagne, capitaine-commandant pour Sa Majesté des ville et faubourgs de Reims.

4. Brulart de Sillery (Charles-Alexis, marquis de), seigneur du grand et petit Sillery, brigadier des armées du roi.

Tiers état.

5. Raux (Basile-Joseph), maître de forges au Heurtault, paroisse de Signy-l'Abbaye.

6. Viellart (René-Louis-Marie), professeur en droit à Reims, lieutenant de la justice ducale.

7. La Beste (François-Victor), bourgeois de Cumières.

8. Baron (François-Louis-Jérôme), avocat en parlement.

Suppléants. (4)

Noblesse.

1. Duran (Pierre-Nicolas-Louis), chevalier, ancien capitaine de dragons, seigneur de Mazerny et en partie de Harzillemont.

2. Thuisy (Jean-Baptiste-Charles Goujon, marquis de), lieutenant en premier au régiment des gardes françaises.

Tiers état.

3. Heurat (Antoine), notaire à Charbogne.

4. Collardeau (Gérard), avocat en parlement, demeurant à Reims.

Bailliage de Troyes.

Bailliages secondaires : Nogent-sur-Seine, Méry-sur-Seine, Rumilly-les-Vaudes, Virey-sous-Bar. (8 députés)

Clergé.

1. Bois (Jean-François du), curé de Saint-Remy, Sainte-Madeleine et Saint-Frobert de la ville de Troyes.

2. Viochot (Nicolas), curé de Maligny, près Auxerre, diocèse de Langres.

Noblesse.

3. Mesgrigny (Louis-Marie, marquis de), chevalier honoraire de l'ordre de Malte, colonel d'infanterie, premier aide-major au régiment des gardes françaises, chevalier de Saint-Louis.

4. Crillon (Louis-Pierre-Nolasque-Félix Berton des Balbes, marquis de), chevalier de Saint-Louis et de la Toison d'or, maréchal de camp.

Tiers état.

5. Camusat de Belombre (Nicolas-Jacques), négociant à Troyes.

6. Baillot (Etienne-Catherine), avocat à Ervy-sur-Aube.

7. Jeannet le jeune (Claude-François-Louis), avocat en parlement, demeurant à Saint-Florentin.

8. Jeannet d'Arcis (Louis-Nicolas), négociant, demeurant à Arcis-sur-Aube.

Suppléants. (8)

Clergé.

1. Méric de la Tournerie (Jean-Philippe de), curé de Coursan.

2. Bonfils (Antoine), curé de Droup-Sainte-Marie.

Noblesse.

3. Nogent (Edme-Paul-Nicolas, comte de), sous-brigadier retiré de la première compagnie des mousquetaires du roi, seigneur d'Eclance, près Bar-sur-Aube.

4. Réaulx (François-Louis des), marquis de Colloix, ancien colonel d'infanterie.

Tiers état.

5. Parent (Nicolas), avocat du roi au bailliage de Troyes.

6. Belin (Gabriel), avocat et procureur fiscal du duché d'Isle-Aumont, près Troyes.

7. Potier (François), bailli et maire de Saint-Florentin.

8. Premiat (Antoine-Henri), juge à Vauchassis, demeurant à Chennegy.

Bailliage de Langres.

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. La Luzerne (César-Guillaume de), évêque-duc de Langres.

Noblesse.

2. Froment (Jacques-Marie de), chevalier de Saint-Louis, ancien lieutenant-colonel du régiment de Rohan, seigneur de Bize.

Tiers état.

3. Thévenot de Maroise (Jean-Baptiste), ancien avocat en parlement, ancien lieutenant général de police de Langres.

4. Henryot (François-Charles), procureur du roi en la prévôté de Montigny.

Suppléants. (5)

Tiers état.

1. Drevon (Joseph-Claude), avocat, exerçant à Langres.

2. Guyardin (Louis), lieutenant particulier au bailliage de Langres.

3. Le Brun (Claude), avocat, demeurant à Langres.

4. Guyot (Charles-François), prévôt de Bourbonne.

5. Regnier (Jean-Baptiste-Marie), avocat en parlement, demeurant à Langres.

Bailliage de Chaumont-en-Bassigny.

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

Clergé.

1. Aubert (Edme), curé de Couvignon, chanoine honoraire de Saint-Maclou de Bar-sur-Aube.

2. Monnel (Simon-Edme), curé de Valdelancourt.

Noblesse.

3. Choiseul d'Aillecourt (Michel-Félix comte de), colonel du régiment Dauphin-dragons, demeurant ordinairement à Paris.

4. Clairmont d'Avranville (Louis-Charles-Joseph d'Esclaibes, comte de), ancien capitaine au régiment du roi, seigneur d'Avranville, près Neufchâteau, y demeurant.

Tiers état.

5. Morel (Jean-Baptiste), cultivateur à Vezaignes-sous-la-Fauche.

6. Mougeotte de Vignes (Pierre), procureur du roi au bailliage et siège présidial de Chaumont.

7. Laloy (Jean-Nicolas), docteur en médecine à Chaumont.

8. Janny (Noël-Claude), ancien avocat en parlement, demeurant à Brienne-le-Château.

Suppléants. (1)

Tiers état.

1. Gombert (Martin), cultivateur à Mareilles.

XVI. Généralité de Montauban

Sénéchaussée du Quercy à Cahors.

Sénéchaussées secondaires : Montauban, Gourdon, Lauzerte, Figéac, Martel. (12 députés)

Clergé.

1. Ayroles (Paul), curé de Reyrevignes.

2. Nicolaï (Louis-Marie de), évêque, baron et comte de Cahors.

3. Leymarye (Léonard), curé de Saint-Privat de-Montcuq.

Noblesse.

4. La Valette Parizot (Barthélemy, marquis de), chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine au régiment de Brissac-infanterie.

5. Biron et de Lauzun (Armand-Louis de Gontaut, duc de), maréchal de camp, colonel du régiment de Lauzun.

6. Plas de Tane (Antoine-René de), chevalier, comte de Plas, ancien capitaine de dragons, chevalier de Saint-Louis.

Tiers état.

7. Faydel (Jean-Félix), avocat, demeurant à Cahors.

8. Poncet-Delpech (Jean-Pierre), avocat à Montauban,

9. Gouges Cartou (Arnaud), négociant à Moissac, député de la sénéchaussée secondaire de Lauzerte.

10. Durand (Antoine), avocat à Léobard, l'un des députés de la sénéchaussée secondaire de Gourdon.

11. Boutaric (Guillaume-Joseph), président de l'élection de Figéac.

12. Lachèze ((Pierre-Joseph de), lieutenant général au bailliage de Martel.

Suppléants. (3)

Clergé.

1. Gaillard (Géraud), curé de Thémines.

Noblesse.

2. Escayrac de Lauture (Etienne-Henri, marquis d'), colonel de cavalerie.

3. Saint-Exupéry (Jean, comte de), lieutenant retiré des gardes du corps du roi, maréchal de camp.

Sénéchaussée de Rodez.

Sénéchaussée secondaire : Millau. (4 députés)

Clergé.

1. Seignelay-Colbert de Castle-Hill, évêque de Rodez.

Noblesse.

2. Panat (Français-Louis d'Adhémar, vicomte de), maréchal de camp, commandeur de Saint-Louis.

Tiers état.

3. Rodat d'Olemps (Antoine-François), seigneur d'Olemps, bourgeois, demeurant audit village, paroisse de Saint-Amans-de-Rodez.

4. Pons de Soulages (Pierre-Guillaume), lieutenant de robe courte en la sénéchaussée de Rodez, bourgeois, demeurant au village de Soulages.

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

Sénéchaussée de Rouergue à Villefranche.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

Clergé.

1. Malrieu (Jean-Pierre), prieur-curé de Loubous, professeur au collège de Rodez, y demeurant.

2. Villaret (Jean-Chrysostome-André-lgnace de), vicaire-général de Rodez, prieur de la Besse-Noits, chanoine théologal, membre du bureau de la commission intermédiaire de l'administration provinciale de la Haute-Guyenne, habitant de Villefranche-de-Rouergue.

Noblesse.

3. Bournazel (Jean de Buisson, chevalier, comte de), demeurant à Villefranche.

4. De Vesins (François de Le Vezon, comte), chevalier, brigadier des armées du roi, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Larroque, et autres places. Refuse son élection et est remplacé par Montcalm-Gozon (Jean-Paul-Joseph-François, marquis de)

Tiers état.

5. Manhiaval (Jean-Joseph), avocat, habitant en son domaine du Bès, paroisse de Lannejouls.

6. Andurand (Antoine), avocat à Villefranche.

7. Lambel (Joseph-Marie), avocat au Mur-de-Barrès.

8. Perrin de Rosier (Jean-François), avocat à Viviez.

Suppléants. (1)

Noblesse.

1. Montcalm-Gozon (Jean-Paul-Joseph-François, marquis de), officier de la marine royale, chevalier de Saint-Louis, demeurant au château de Saint-Victor, près Sainte-Affrique. Remplace François de Le Vezon, comte De Vesins, qui a refusé son élection.

XVII. Généralité de Rouen

Bailliage de Rouen.

Bailliages secondaires : Gisors, Honfleur, Pont-Audemer, Pont-de-l'Arche, Pont-l'Évêque, Andely, Lyons, Vernon, Charleval. (16 députés)

Clergé.

1. La Rochefoucauld (Dominique de), cardinal-archevêque de Rouen, primat de Normandie, abbé de Cluny, etc.

2. Le Brun (François), curé de Lyons-la-Forêt.

3. Grieu (Louis-Charles de), prieur de Saint-Hymer.

4. Davoust (Dom François-Alexis), bénédictin, prieur claustral de l'abbaye de Saint-Ouen.

Noblesse.

5. Mortemart (Victurnien-Bonaventure-Victor de Rochechouart, marquis de), colonel du régiment de Navarre.

6. Trie Pillavoine (Michel-Nicolas, comte de), ancien lieutenant-colonel de cavalerie.

7. Lambert de Frondeville (Thomas-Louis-César), président à mortier au parlement de Rouen.

8. Belbeuf (Louis-Pierre-François Godard, marquis de), avocat général au parlement de Rouen, « fils de M. le procureur général ».

Tiers état.

9. Thouret (Jacques-Guillaume), avocat en parlement.

10. Le Couteulx de Canteleu (Jean-Barthélemy), prieur de la Chambre de commerce de Normandie, banquier à Rouen.

11. Fontenay (Pierre-Nicolas de), négociant, ancien échevin.

12. Le Fèbvre de Chailly (Simon-Robert), laboureur à Gamaches.

13. Lereffait (Jean-Hubert), laboureur à Rougemontiers.

14. Mollien (Jean-Jacques-François), laboureur à Mesnil-sous-Blangy, hameau de Saint-Julien.

15. Lefort (Denis), marchand de bois à Dieppedalle, paroisse de Canteleu.

16. Cretot (Jean-Baptiste de), négociant à Louviers.

Suppléants. (3)

Tiers état.

1. Boullenger (Louis-Charles-Alexandre), écuyer, conseiller du roi, lieutenant général du bailliage et siège présidial de Rouen.

2. Hué (Jean), avocat en parlement, demeurant à Brionne.

3. Picquefeu de Bermon (Pierre-Guillaume-Jean-Baptiste), échevin, trésorier des guerres, officier commensal de la maison de la reine, membre de l'assemblée du département de Pont-l'Évêque.

Bailliage d'Évreux.

Bailliages secondaires : Beaumont-le-Roger, Breteuil, Conches, Gy (lire Ezy), Nonancourt, Orbec, Bernay Pacy. (8 députés)

clergé.

1. La Lande (Jean-Jacques de), bachelier en théologie, curé d'Illiers-l'Évêque.

2. Lindet (Robert-Thomas), curé de Sainte-Croix-de-Bernay.

Noblesse.

3. Bonneville (Nicolas, comte de), ancien lieutenant-colonel retraité avec rang de mestre de camp, demeurant à Bonneville, paroisse de Chamblac, élection de Bernay.

4. Chambray (Louis-François, marquis de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis et chevalier honoraire de l'ordre de Malte.

Tiers état.

5. Beauperrey (Pierre-Joseph-Antoine), laboureur et marchand de chevaux à La Chapelle-Montgenouil, prés Gacé, bailliage d'Orbec.

6. Buschey des Noës (Adrien-Georges), sieur des Noës, conseiller du roi et de Monsieur, au bailliage de Bernay.

7. BuzoT (François-Nicolas-Léonard), avocat à Évreux.

8. Lemarechal (Denis), négociant à Rugles.

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Caux à Caudebec.

Bailliages secondaires : Arques à Dieppe, Montivilliers, Cany, Neufchâtel, Le Havre. (12 députés)

Clergé.

1. Eude (Pierre-Charles), curé d'Angerville-Lorcher.

2. Pradt (Dominique-Georges-Frédéric Dufour de), vicaire général de Rouen et archidiacre du Grand Caux.

3. Rozé (Louis-François), curé d'Emalleville-en-Caux.

Noblesse.

4. Cairon (Anne-Alexandre-Gabriel-Augustin, marquis de), marquis d'Esmalleville, chevalier, seigneur de Panneville-en-Caux, demeurant à Rouen.

5. Bouville (Louis-Jacques, Grossin de), seigneur de Bouville-en-faux, ci-devant conseiller au parlement de Rouen, demeurant ordinairement en son hôtel à Paris.

6. Thiboutot (Anne-Léon, marquis de), maréchal de camp, commandeur de Saint-Louis, inspecteur du corps royal de l'artillerie.

Tiers état.

7. Begouen Demeaux (Jacques-François), écuyer, négociant au Havre.

8. Bourdon (Pierre-Jacques-Nicolas), procureur du roi au bailliage d'Arques séant à Dieppe.

9. Cherfils (Jean-Baptiste-Michel), procureur du roi au bailliage de Cany.

10. Fleurye (Jean-Baptiste), procureur du roi au bailliage de Montivilliers.

11. Lasnon (Jean-Georges), laboureur à Etoutteville près Motteville-en-Caux.

12. Simon (Pierre-Maximilien), laboureur et conseiller du roi élu en l'élection de Neufchâtel.

Suppléants. (1)

Noblesse.

1. Herbouville (Charles-Joseph-Fortuné,, marquis d'), ancien mestre de camp des gendarmes de la garde du roi.

Bailliage de Chaumont-en-Vexin.

Bailliage secondaire : Magny. (4 députés)

Clergé.

1. Panat(Armand-Jean-Simon-Élizabeth de Brunet de Castel-Pers de), docteur en théologie, grand vicaire, archidiacre et official de Pontoise et du Vexin français.

Noblesse.

2. Lemoyne de Bellisle (Jean-Baptiste), chevalier, seigneur de Vernonet et autres lieux, conseiller du roi, chancelier garde des sceaux de feu S. A. S. Mgr le duc d'Orléans.

Tiers état.

3. Bordeaux (Jean-Nicolas), procureur du roi en l'élection de Chaumont.

4. d'Ailly (Michel-François), conseiller d'État.

Suppléants. (2)

Noblesse.

1. Serans (Charles-François de Cléry, comte de), chevalier, mousquetaire réformé de la première compagnie, seigneur de Montagny, Figicourt et autres lieux, au bailliage de Chaumont.

Tiers état.

2. Santerre (Nicolas-Philippe), avocat et notaire à Magny-en-Vexin.

XVIII. Généralité de Caen

Bailliage de Caen.

Bailliages secondaires : Bayeux, Falaise, Thorigny, Vire. (12 députés)

Clergé.

1. Lefrançois (Joseph-Étienne-Benoît), curé de Mutrécy.

2. Levêque (Pierre), curé de Tracy-Bocage.

3. Le Tellier (François), curé de Bonnoeuil.

Noblesse.

4. Coigny (Marie-François-Henri de Franquetot, duc de), pair de France, gouverneur de Cambrai, bailli et capitaine des chasses de la Varenne du Louvre, chevalier des ordres du roi, lieutenant général de ses armées, chef de division des troupes de la province de Normandie, gouverneur des ville et château de Caen, grand bailli d'épée au bailliage de Caen.

5. Vassy (Louis-Marie, comte de), colonel de cavalerie, demeurant à Brecey.

6. Wimpffen (Félix-Louis, baron de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, demeurant à Bayeux.

Tiers état.

7. Launey (Jean-Baptiste-Gabriel de), avocat à Bayeux.

8. Poulain de Beauchène (Jacques-Guillaume), cultivateur, ancien lieutenant de la grande louveterie de France, demeurant à Saint-Martin-l'Aiguillon.

9. Lamÿ l'aîné (Michel-Louis), négociant à Caen.

10. Flaust (Pierre-Marie-Jean-Baptiste), lieutenant général du bailliage de Vire.

11. Pain (Michel-Louis-François), conseiller au bailliage de Thorigny.

12. Cussy (Gabriel de), ancien directeur de la monnaie à Caen.

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Coutances.

Bailliages secondaires : Saint-Lô, Avranches, Carentan, Cérences, Mortain, Saint-Sauveur-Lendelin, Valogne, Saint-Sauveur-le-Vicomte, Tinchebray. (16 députés)

Clergé.

1. Le Lubois (Jacques-François-Louis), curé de Fontenay, près Valognes.

2. Becherel (François), curé de Saint-Loup.

3. Le Rouvillois (François-Germain), curé de Carantilly.

4. Talaru de Chalmazel (Ange-François de), abbé de Blanchelande, évêque de Coutances.

Noblesse.

5. Achard de Perthus de Bonvouloir-Loyauté (Luc-René-Charles), seigneur du Désert, etc., ancien capitaine de cavalerie, chevalier de Saint-Louis, demeurant au château du Désert.

6. Beaudrap de Sotteville (Pierre-François), chevalier, seigneur de Sotteviile, etc., ancien officier au corps royal de l'artillerie, demeurant au château de Sotteville.

7. Artur de la Villarmois (Jacques-René-Jean-Baptiste), chevalier, seigneur de la Villarmois, Launay, Champagne et autres lieux, demeurant à Avranches.

8. Juigné (Léon-Marguerite Le Clerc, baron de), comte de Courtomer, seigneur de Sainte-Mère-Église, maréchal de camp, demeurant à l'archevêché à Paris.

Tiers état.

9. Vieillard fils (Pierre-Jacques), avocat à Saint-Lô.

10. Perrée Duhamel (Jean-Pierre-Nicolas), négociant à Granville.

11. Le Sacher de la Palière (Denis-Gabriel), avocat au bailliage de Mortain.

12. Dumesnil-Desplanques (Jean-Thomas), maire de Carentan.

13. Besnard Duchesne (Guillaume), lieutenant particulier au bailliage de Valognes.

14. Ango (Louis-Hector-Amédée), bailli de robe longue de Saint-Sauveur-le-Vicomte.

15. Pouret de Roquerie (Louis), procureur du roi au bailliage de Saint-Sauveur-Lendelin, séant à Périers et y demeurant.

16. Burdelot (Louis), vicomte et maire de la ville de Pontorson, y demeurant.

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

XIX. Généralité d'Alençon

Bailliage d'Alençon.

Bailliage secondaire : Argentan, Domfront, Exmes, Verneuil. (8 députés)

Clergé.

1. Dufresne (Jacques), curé du Mesnil-Durand.

2. Leclerc (Guillaume-Gabriel), curé de La Cambe.

Noblesse.

3. Le Carpentier de Chailloué (Pierre-Louis), conseiller au parlement de Rouen.

4. Vrigny (René Vauquelin, marquis de), ancien capitaine de cavalerie, chevalier de Saint-Louis, grand bailli d'épée du bailliage d'Alençon.

Tiers état.

5. Belzais de Courmenil (Nicolas-Bernard-Joachim-Jean de), avocat en parlement et procureur du roi en l'élection d'Argentan.

6. Colombel du Bois au Lard (Portien), négociant à Laigle.

7. Goupil de Prefelne (Guillaume-François-Charles), ancien magistrat.

8. Le Bigot de Beauregard (Claude-Nicolas-Jacques), officier de la maison de la reine, maire de Domfront.

Suppléants. (1)

Noblesse.

1. Chambray (Jacques, vicomte de), capitaine de cavalerie, chevalier honoraire de l'Ordre de Malte, demeurant à la Bellière, près Argentan.

Bailliage de Châteauneuf-en-Thymerais.

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Texier (Nicolas-Jean-René), chanoine de Chartres.

Noblesse.

2. Castellane (Boniface-Louis-André, comte de), colonel du régiment de chasseurs à cheval du Hainaut.

Tiers état.

3. Perier (Marie-Gabriel-Louis-François), ancien notaire à Paris.

4. Claye (Remy), laboureur au Boulay-Thierry.

Suppléants. (4)

Clergé.

1. Roberge (Jean-Baptiste-Prosper), curé de Mattanvilliers, près Brezolles.

Noblesse.

2. Maleissye (Antoine-Charles-Anne Tardieu, marquis de), maréchal de camp, seigneur de Fontaine-les-Ribour.

Tiers état.

3. Canuel (Nicolas-Michel), maître de forges à Dampierre, près Châteauneuf.

4. Valleuil (Thomas-François Tillionbois de), avocat en parlement, demeurant à Brezolles.

Bailliage du Perche à Bellême.

Bailliage secondaire : Mortagne. (4 députés)

Clergé.

1. Le François (Gabriel-Sébastien), curé du Mage.

Noblesse.

2. Puisaye (Joseph-Geneviève de Puisaye, comte de), seigneur de Courtoulin, demeurant à Paris, rue des Juifs, au Marais.

Tiers état.

3. Bailleul (Antoine-Louis-Philibert), président en l'élection de Bellême.

4. Margonne (François-Hippolyte), négociant à Nogent-le-Rotrou.

Suppléants. (4)

Clergé

1. Maris (Esprit-Louis), curé de Saint-Mard de Réno.

Noblesse.'

2. Dubuisson de Blainville (Nicolas-Charles), chevalier, seigneur de Blainville, Saint-Hilaire des Noyers et autres lieux, lieutenant-colonel d'infanterie.

Tiers état

3. Bourdeau (Étienne-Augustin), négociant à Nogent-le-Rotrou.

4. Thoumin (Jean-Baptiste-Bernard), avocat à Bellême.

II. Pays ayant une administration particulière pour lesquels il n'était pas dérogé par les règlements particuliers qui les concernaient à la forme prescrite par le règlement du 24 janvier 1789

I. Languedoc

(Règlement royal du 7 février 1789).

Sénéchaussée d'Annonay.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Dode (Jacques-Antoine), official, archiprétre et curé de Saint-Péray.

Noblesse.

2. Satillieu (Charles-François-Antoine Dufaur de Saint-Silvestre, marquis de), capitaine du génie, seigneur de Mahun, Seray et autres places.

Tiers état.

3. Boissy d'Anglas (François-Antoine).

4. Monneron (Charles-Claude-Ange), négociant à Annonay, ancien intendant de la Compagnie des Indes.

Suppléants. (1)

Tiers état.

1. Saint-Martin (François-Jérôme Riffard de), avocat en parlement, député de la communauté de Gilhoc.

Sénéchaussée de Béziers.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

Clergé.

1. Gouttes (Jean-Louis), curé d'Argeliers.

2. Martin (Jean-Jacques), curé de Saint-Aphrodise de Béziers.

Noblesse.

3. Gayon (Henri-Antoine, marquis de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Buisson et autres lieux.

4. Gleises de Lablanque (Joseph-Gabriel), chevalier, seigneur en partie de Béziers, de Corneilhan, Badones, Clairac et autres lieux, conseiller du roi en ses conseils, premier conseiller du conseil de Monsieur, frère du roi, juge-mage lieutenant-général-né en la sénéchaussée présidiale de Béziers.

Tiers état.

5. Merigeaux (Marc-Antoine-Thomas), avocat en parlement, citoyen de Pézenas.

6. Rey (François-Xavier), avocat à Béziers.

7. Rocque (Jean-Joseph), négociant à Saint-Pons-de-Thomières.

8. Sales de Costebelle (François), avocat, « l'un des députés du lieu de Pegairolles ».

Suppléants. (1)

Noblesse.

1. Jessé (Henri-Joseph, baron de), capitaine au régiment de Royal-Picardie.

Sénéchaussée de Carcassonne.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

Clergé.

1. Pierre de Bernis (François de), archevêque de Damas, coadjuteur de l'archevêque d'Albi.

2. Samary (Philippe), curé de Saint-Nazaire de Carcassonne.

Noblesse.

3. Montcalm-Gozon (Louis-Pierre-Marie-Gilbert, comte de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis.

4. Badens (Gabriel-Marie, marquis d'Upac de), ancien officier au régiment d'infanterie du roi.

Tiers état.

5. Ramel Nogaret (Dominique-Vincent), avocat du roi en la sénéchaussée et siège présidial de Carcassonne, son procureur en la maréchaussée et juridiction prévôtale de ladite ville, son capitaine-viguier, juge royal de Montoulieu.

6. Dupré (Joseph), négociant fabricant, demeurant à Carcassonne.

7. Morin (François-Antoine), avocat en parlement, député de la communauté de Saint-Nazaire.

8. Benazet (Clément-François), bourgeois de Saissac.

Suppléants. (1)

Noblesse.

1. Rochegude (Henri de Paschal de), capitaine des vaisseaux du roi, demeurant à Albi.

Sénéchaussée de Castelnaudary.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Guyon (Claude), curé dé Baziège.

Noblesse.

2. Vaudreuil (Louis-Philippe de Rigaud, marquis de), seigneur d'Issel, lieutenant général des armées navales, grand-croix de Saint-Louis, inspecteur général des classes maritimes du royaume.

Tiers état.

3. Martin-Dauch (Joseph), licencié en droit, demeurant à Castelnaudary.

4. Guilhermy (Jean-François-César de), lieutenant général criminel et procureur du roi au présidial de Castelnaudary.

Suppléants. (1)

Clergé.

1. Roches (François-Raymond), curé de Montgaillard.

Sénéchaussée de Castres.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Royère (Jean-Marc de), évêque de Castres.

Noblesse.

2. Toulouse Lautrec (Pierre-Joseph, comte de), maréchal de camp, commandant de l'ordre de Saint-Lazare.

Tiers état.

3. Pezous (Jean-Pierre), avocat en parlement à Albi.

4. Ricard (Jean-Pierre), conseiller doyen en la sénéchaussée de Castres.

Suppléants. (1)

Tiers état.

1. Cavailhés (Jean-Raymond), avocat demeurant à Saint-Pierre de Trévisy.

Sénéchaussée de Limoux.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Cauneille (Pierre-Dominique), curé de Belvis au diocèse d'Alet.

Noblesse.

2. Luillier-Rouvenac (Adrien, baron de), ancien lieutenant du régiment de Septimanie-dragons, seigneur de Rouvenac, y demeurant.

Tiers état.

3. Bonnet (Pierre-François-Dominique), avocat à Limoux.

4. La Rade (Étienne), syndic du diocèse d'Alet.

Suppléants. (2)

Clergé.

1. Taverne {.....), curé de Lavelanet.

Noblesse.

2. Fozière-Gleon (Jean-Hercule-Joseph-François-Xavier de Latreille, comte de), demeurant à Narbonne.

Sénéchaussée de Mende.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Brun (Guillaume), curé de Saint-Chély-d'Apcher.

Noblesse.

2. Apchier (Jean-Joseph de Châteauneuf-Randon, marquis d'), mestre de camp de cavalerie, demeurant au château de Besque.

Tiers état.

3. Rivière (Joseph-François), lieutenant général au bailliage de Gévaudan, séance de Marvejols.

4. Charrier (Marc-Antoine), avocat et notaire à Nasbinals.

Suppléants. (4)

Clergé.

1. Bruges (Michel-Ange-Benoît de), prévôt de la cathédrale de Mende et vicaire général du diocèse.

Noblesse.

2. Châteauneuf de Randon Du Tournel (Alexandre-Paul Guérin, marquis de), ancien capitaine de dragons.

Tiers état.

3. Sevene (Jean-Raymond), avocat à Marvejols.

4. Bonnel de la Brageresse fils (François-Xavier), docteur en médecine, demeurant à Mende.

Sénéchaussée de Montpellier.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Malide (Joseph-Francois de), évêque de Montpellier.

Noblesse.

2. Saint-Maurice (Charles-Marie de Barbeyrac, marquis de), chevalier, seigneur de Saint-Annès, le Ranc, et autres lieux.

Tiers état.

3. Verny (Thomas), citoyen de Clermont-Lodève, avocat au parlement de Toulouse, membre de l'Académie des Jeux floraux.

4. Jac (Jacques-Hippolyte), avocat à Quissac.

Suppléants. (5)

Clergé.

1. Delmas (Louis), curé de Villevieille.

Noblesse.

2. Cambacérès (Jean-Jacques-Régis de), chevalier, conseiller à la Cour des aides de Montpellier.

3. Cadolle (Charles-Joseph, comte de), chevalier, marquis de Durfort, coseigneur en paréage

avec le roi de la ville de Lunel.

Tiers état

4. Allut (Antoine), fils aîné, bourgeois, demeurant à Montpellier.

5. Cambon fils (Pierre-Joseph), négociant à Montpellier.

Sénéchaussée de Nîmes

Sénéchaussée principale sans secondaire. (16 députés)

Clergé.

1. Béthisy de Mézières (Henri-Benoît-Jules de), évêque d'Uzès.

2. Cortois de Balore (Pierre-Marie-Madeleine), évêque de Nîmes.

3. Benoit (Antoine), curé de la Ville-Saint-Esprit.

4. Bonnet (Nicolas-Joseph), curé de Villefort.

Noblesse.

5. Fournès (Jules-Marie-Henri de Faret, comte de Faret, marquis de), colonel du régiment de Royal-Champagne-cavalerie, seigneur de Saint-Privat et Saint-Jean-de-Marvejols, coseigneur de la ville de Bourg-Saint-Andéol et autres lieux, grand sénéchal d'épée de Beaucaire et Nîmes.

6. La Linière (Antoine-François de Guichard, comte de), chevalier, seigneur de Saint André-de-Majencoules et autres lieux au diocèse d'Alais, chevalier de Saint-Louis, maréchal de camp.

7. Marguerittes (Jean-Antoine Teissier, baron de), chevalier, seigneur de Roquecourbe, Coulloures et autres lieux, premier consul, maire de Nîmes.

8. Aigalliers (Gabriel-François de Brueys, baron d'), chevalier, ancien major du régiment d'Angoumois, chevalier de Saint-Louis.

Tiers état.

9. Rabaut de Saint-Étienne (Jean-Paul), bourgeois, député de la ville de Nîmes.

10. Voulland (Jean-Henri), avocat, député de la ville d'Uzès.

11. Soustelle,(Joseph-François-Mathieu), avocat, député de la ville d'Alais.

12. Ricard (Louis-Étienne), lieutenant principal en la sénéchaussée de Nîmes

13. Chambon de la Tour (Jean-Michel), avocat et maire d'Uzès.

14. Quatrefages de Laroquete (Henri), ancien négociant, député de la ville du Vigan.

15. Meynier de Salinelles (Étienne-David), demeurant à Nîmes.

16. Valerian-Duclau (Antoine), maire, député du Pont-Saint-Esprit.

Suppléants (0)

(Pas de suppléants)

Sénéchaussée de Puy-en-Velay.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Privat (Caprais), prieur-curé de Craponne.

Noblesse.

2. La Tour-Maubourg (Marie-Charles-César de Fay, marquis de), colonel du régiment de Soissonnais.

Tiers état.

3. Richond (François-Benoît-Régis), jurisconsult, avocat en parlement.

4. Bonet de Treiches (Antoine-Joseph), seigneur de Treiches, Bonneville et autres lieux, lieutenant général, juge-mage en la sénéchaussée et siège présidial de la ville du Puy.

Suppléants. (2)

Clergé.

1. Galard de Terraube (Marie-Joseph de), évêque et seigneur du Puy-en-Velay.

Noblesse.

2. Charbonnel de Jussac (Michel-Benoît, comte de), capitaine d'artillerie, chevalier de Saint-Louis.

Sénéchaussée de Toulouse.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (16 députés)

Clergé

1. Fontanges (François de), archevêque de Toulouse.

2. Chabanettes (Louis-Étienne-Marie), curé de Saint-Michel de Toulouse.

3. Gausserand (Jean-Joachim), curé de Rivière.

4. Pous (Paul-Augustin), curé de Mazamet, au diocèse de Lavaur.

Noblesse.

5. Panat (Dominique-François de Brunet de Castel-Pers, marquis de).

6. Innocens de Maurens (Jean des), seigneur baron de Maurens, président à mortier au parlement de Toulouse.

7. Avessens de Saint-Rome (Jean-Paul-Marie, marquis d').

8. Escouloubre (Louis-Gaston-François de Monstrou-Sauton, marquis d'), ancien colonel du régiment de Bresse-infanterie.

Tiers état.

9. Raby de Saint-Médard (Jean-Arnaud-Pascal), demeurant à Castel-Sarrazin.

10. Devoisins (Pierre), avocat, demeurant à Lavaur.

11. Monssinat aîné (Jean-Jacques), avocat en parlement à Toulouse, député de la communauté de Noé.

12. Campmas (Jean-François), docteur en médecine à Monestier, diocèse d'Albi.

13. Fos de Laborde (Jean-Antoine-Édouard), médecin du roi et des hôpitaux militaires de Saint-Domingue, premier consul, maire de Gaillac.

14. Lartigue (André de), lieutenant général en la sénéchaussée et siège présidial de Toulouse.

15. Roussillou (Pierre), négociant à Toulouse.

16. Viguier (Jean-Baptiste), avocat au parlement de Toulouse, membre de la municipalité.

Suppléants. (4)

Clergé.

1. Laparre (Pierre), curé de Dieupentale et de Bessens.

Noblesse.

2. Palaminy (Dominique-Louis de Rouany Emard de), ancien capitaine au régiment Dauphin-dragons, lieutenant des maréchaux de France au département de Rieux.

Tiers état.

3. Hebrard (Dominique), avocat en parlement, député de la paroisse de Grisolles, demeurant à Toulouse.

4. Marchand (F.), négociant, ancien prieur de la Bourse et administrateur actuel de la ville de Toulouse.

Sénéchaussée de Villeneuve-de-Berg.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

Clergé.

1. La Font de Savines (Charles), évêque et comte de Viviers. Refuse son élection et est remplacé par Pampelonne (l'abbé Antoine-Jacques Guyon de Geis de), archidiacre de l'église de Viviers.

2. Chouvet (Jean-Mathieu), curé de Chomérac.

Noblesse.

3. Vogüé (Cérice-François-Melchior de Vogüé, comte de), chevalier, marquis d'Aubenas, etc., maréchal de camp, gouverneur de Montmédy.

4. Antraigues (Emmanuel-Henri-Louis-Alexandre de Launay, chevalier, comte d'), ancien capitaine de cavalerie.

Tiers état.

5. Espic (Jean-André), avocat en parlement, député de la paroisse de Saint-Sernin.

6. Madier de Montjau (Noël-Joseph), avocat en parlement de Toulouse, premier consul, maire et député de la ville de Bourg-Saint-Andéol.

7. Dubois-Maurin (Pierre), doyen des conseillers de la sénéchaussée de Villeneuve-de-Berg, député de la paroisse de Jaujac.

8. Defrance (Pierre-Simon), avocat en parlement, demeurant à Privas.

Suppléants. (5)

Clergé

1. Pampelonne (l'abbé Antoine-Jacques Guyon de Geis de), archidiacre de l'église de Viviers. Remplace La Font de Savines (Charles), qui refuse son élection.

Noblesse.

2. Jovyac (Jean-Antoine d'Hilaire de Toulon de Saint-Jaille (ou de Sainte Jalles), chevalier, marquis de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis.

3. Pampellonne (Jacques-Joseph de Guyon de Geis, baron de), chevalier, capitaine d'artillerie, chevalier de Saint-Louis.

Tiers état.

4. Vacher (Jean-Baptiste-Denis), conseiller en la sénéchaussée de Villeneuve-de-Berg, député de la paroisse de Berzême.

5. Baron de Montfoy (Gérard), bourgeois, député de la ville de Privas.

II. Roussillon

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Viguerie de Roussillon et de Valespir à Perpignan.

Vigueries secondaires : Conflans, Cerdagne. (8 députés)

Clergé.

1. Esponchés (Antoine-Félix de Leyris d'), évêque de Perpignan.

2. La Boissière (François-Antoine de), chanoine de la cathédrale et vicaire général du diocèse de Perpignan.

Noblesse.

3. Coma Serra (Michel de), citoyen noble de la ville de Perpignan.

4. Banyuls de Montferré (Raymond-Antoine de), chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine de cavalerie.

Tiers état.

5. Terrats (Joseph-François-Simon), conseiller du roi, juge en chef au siège royal de la viguerie de Roussillon et Val-d'Espir, remplissant en ce siège les fonctions de lieutenant de M. le gouverneur et capitaine général de la province de Roussillon.

6. Tixedor (Hyacinthe-Xavier), juge de la viguerie de Conflans et Capsir.

7. Siau (François), négociant à Perpignant. Refuse son élection et est remplacé par Roca (Julien), marchand, demeurant à Prades.

8. Moynier (Jean-Baptiste), marchand et consul de la ville d'Ille-en-Roussillon. Refuse son élection et est remplacé par Graffan (Joseph-Sauveur-Jacques), licencié en droit, député de la ville de Thuir.

Suppléants. (3)

Clergé.

1. Montferré (Jean-Baptiste de), chanoine de la cathédrale de Perpignan.

Tiers état.

2. Roca (Julien), marchand, demeurant à Prades. Remplace Siau François, qui a refusé son élection.

3. Graffan (Joseph-Sauveur-Jacques), licencié en droit, député de la ville de Thuir. Remplace Moynier Jean-Baptiste, qui a refusé son élection.

III. Bourgogne

(Règlement royal du 7 février 1789.)

Bailliage de Dijon.

Bailliages secondaires : Beaune, Auxonne, Nuits, Saint-Jean-de-Losne. (8 députés)

Clergé.

1. Monstiers de Merinville (René des), évêque de Dijon.

2. Merceret (Claude-René), curé de Fontaine-lès-Dijon.

Noblesse.

3. Lemulier de Bressey (Jean), conseillé honoraire au parlement de Dijon, seigneur de Bressey.

4. Levis-Mirepoix (Marc-Antoine, comte de), chevalier, baron de Lugny-en-Charollois, maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, demeurant à Paris.

Tiers état.

5. Volfius (Alexandre-Eugène), avocat au parlement de Dijon.

6. Arnoult (Charles-André-Remy), avocat au parlement et au conseil des États de Bourgogne.

7. Hernoux (Charles), négociant à Saint-Jean-de-Losne.

8. Gantheret (Claude), cultivateur à Bourguignon, bailliage de Beaune.

Suppléants. (5)

Noblesse.

1. Mandelot (Henri-Camille-Sophie de Bataille, comte de), chevalier, premier chef d'escadron au régiment d'Artois-dragons, seigneur de Mandelot.

2. Courtivron (Antoine-Nicolas-Philippe-Tanneguy-Gaspard, Le Compasseur-Créqui-Montfort, marquis de), seigneur du marquisat de Courtivron et de la terre d'Avot.

Tiers état.

3. Navier (Claude-Bernard), avocat à Dijon. Refuse sa suppléance.

4. Durande fils (Claude-Auguste), médecin à Dijon.

5. Gillote (Jean-François-Paul), procureur au parlement de Bourgogne.

Bailliage d'Autun.

Bailliages secondaires : Montcenis, Semur-en-Brionnois, Bourbon-Lancy. (4 députés)

Clergé.

1. Talleyrand-Périgord (Charles-Maurice de), évêque d'Autun, président né et perpétuel des États de Bourgogne.

Noblesse.

2. Digoine du Palais (Ferdinand-Alphonse-Honoré, marquis de), chevalier de l'ordre de Saint-Lazare et de N.-D. du Mont Carmel, alcade de la noblesse de Bourgogne, seigneur de Mailly.

Tiers état.

3. Repoux (Jean-Marie), avocat en parlement à Autun.

4. Verchère de Reffye (Hugues-François), avocat à Marcigny-sur-Loire.

Suppléants. (1)

Noblesse.

1. Fontenay (Anne-Paul de), seigneur de Sommant, demeurant à Autun.

Bailliage de Chalon-sur-Saône.

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

Clergé.

1. Genetet (Philibert), curé d'Etrigny.

2. Oudot (François), curé de Savigny-en-Revermont.

Noblesse.

3. Bernard de Sassenay (Claude-Henri-Etienne), marquis de Sassenay.

4. Burignot de Varenne (Jacques-Philibert), écuyer.

Tiers état.

5. Petiot (Jean-Joseph), procureur du roi au bailliage de Chalon-sur-Saône.

6. Paccard (Antoine-Marie), avocat à Chalon-sur-Saône.

7. Sancy père (Jean-Baptiste), avocat à Chalon-sur-Saône.

8. Bernigaud de Grange (Jean-Louis), écuyer, lieutenant général au bailliage et siège présidial de Chalon-sur=Saône.

Suppléants. (3)

Noblesse.

1. Rully (Patrice-Gabriel-Bernard de Montessus, comte de), mestre de camp commandant le Régiment du Maine-infanterie, chevalier de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem.

Tiers état.

2. Sancy fils (Charles), lieutenant particulier, au bailliage de Chalon-sur-Saône.

3. Mathias (Jacques), avocat en parlement, premier échevin.

Bailliage de Semur-en-Auxois.

Bailliages secondaires : Avallon, Arnay-le-Duc, Saulieu. (4 députés)

Clergé.

1. Boulliotte (Guy), curé d'Arnay-le-Duc.

Noblesse.

2. Argenteuil (Edme Le Bascle, marquis d'), chevalier, seigneur de Corcelles, y demeurant, maréchal de camp.

Tiers état.

3. Guiot (Antoine), avocat et adjoint, demeurant à Arnay-le-Duc.

4. Guiot (Florent), avocat et adjoint du procureur du roi, syndic, demeurant à Semur.

Suppléants. (1)

Noblesse.

1. Bois d'Aizy (Charles-Esprit, baron du), chevalier, capitaine en second au régiment Royal-Etranger-cavalerie.

Bailliage de La Montagne à Châtillon-sur-Seine.

Bailliage principat sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Couturier (Jacob), bachelier en droit civil et canonique,curé de Salives.

Noblesse.

2. Chatenay Lanty (Erard-Louis-Guy, comte de), chevalier de Saint-Louis, mestre de camp de dragons, seigneur d'Essarois.

Tiers état.

3. Frochot (Nicolas-Thérèse-Benoît), avocat, notaire royal et prévôt royal, à Aignay-le-Duc.

4. Benoist (Pierre), avocat et notaire royal à Frolois.

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Charolles.

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Baudinot (Adrien), licencié en théologie, curé de Paray-le-Monial. Refuse son élection et est remplacé par Pocheron (Sébastien), curé du Champvent.

Noblesse.

2. La Coste de Messelière (Benjamin-Éléonor-Louis Frotier, marquis de), colonel de cavalerie, ministre plénipotentiaire auprès du prince Palatin, duc régnant des Deux-Ponts.

Tiers état.

3. Geoffroy (Jean-Baptiste), avocat à la Cour, demeurant à Lyon, et actuellement au Dravers, paroisse de Champvent.

4. Fricaud (Claude), avocat, subdélégué de l'intendant de Bourgogne, à Charolles.

Suppléants. (3)

Clergé.

1. Pocheron (Sébastien), curé du Champvent. Remplace Baudinot qui a refusé son élection.

Noblesse.

2. Mayneaud Bizefranc de Laveaux (Étienne), chef d'escadron de dragons.

Tiers état.

3. Baudinot (Claude-François), avocat en parlement, bailli de la ville de Paray-le-Monial.

Bailliage de Mâcon.

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Ducret (Jean), bachelier de Sorbonne, curé de Saint-André de Tournus.

Noblesse.

2. La Baume, comte de Montrevel (Florent-Alexandre-Melchior), comte du Saint-Empire, baron de Lugny et comte de Cruzilles, maréchal de camp.

Tiers état.

3. La Méthérie-Sorbier (Antoine de), avocat en parlement, demeurant au bourg de la Clayette.

4. Merle (André-Marie), maire de Mâcon.

Suppléants. (1)

Noblesse.

1. Desbois (Pierre-Antoine-Salomon), grand bailli d'épée du Mâconnois, capitaine du château de Mâcon, seigneur de Choiseau et autres places.

Bailliage d'Auxerre.

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Champion de Cicé (Jean-Baptiste-Marie), évêque d'Auxerre.

Noblesse.

2. Moncorps Duchesnoy (Jean-Baptiste-Lazare-René de), chevalier, seigneur de Levis, Lachemoux et autres places, chevalier de Saint-Louis, écuyer de Mgr. le prince de Conti.

Tiers état.

3. Marie de La Forge (Anne-Étienne), conseiller au bailliage et siège présidial d'Auxerre.

4. Paultre des Epinettes (Louis), bourgeois, demeurant à Saint-Sauveur.

Suppléants. (7)

Clergé.

1. Robien (Adrien de), doyen de la cathédrale d'Auxerre.

2. Julliard (Charles), trésorier curé archiprètre de Toucy.

Noblesse.

3. Arcy (Alexandre-Jean-Baptiste-Aimé-Gabriel de Cullon, comte d'), baron de Digoine, seigneur de Lende, Saint-Fald et autres lieux, lieutenant-colonel d'infanterie, capitaine-exempt des Suisses de la garde ordinaire de Monsieur, frère du roi.

4. Le Caruyer de Beauvais (Nicolas), chevalier, seigneur de Beauvais, Lainsecq et Basson, chevalier de Saint-Louis, ancien-chef de brigade du régiment de Metz du corps royal de l'artillerie.

Tiers état.

5. Maujot (Jean-Baptiste-François), avocat en parlement et premier échevin à Vermenton.

6. Remond (Pierre-Antoine), procureur du roi au bailliage d'Auxerre.

7. Rameau de Monbenoist (Jean-Baptiste-François), avocat en parlement, subdélégué de l'intendant demeurant à Cosne.

Bailliage de Bar-sur-Seine.

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Bluget (Nicolas), écuyer, docteur en Sorbonne, prêtre-curé des trois bourgs des Riceys.

Noblesse.

2. Crussol d'Uzès (Emmanuel-Henri-Charles, baron de), maréchal de camp, chevalier, de Saint-Louis, de N.-D. du Mont Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem, gouverneur châtelain de la grossetour de Laon, grand bailli d'épée au bailliage et siège royal de la ville et comté de Bar-sur-Seine.

Tiers état.

3. Bouchotte (Pierre-Paul-Alexandre), procureur du roi sur le fait des aides, tailles et autres impôts du comté de Bar-sur-Seine.

4. Parisot (Jean-Nicolas-Jacques), avocat en parlement, demeurant à Ricey-Haute-Rive.

Suppléants. (2)

Clergé.

1. Le Bon (Louis), curé de Polisot.

Noblesse.

2. Coëtlosquet (Jean-Yves-François de Coëtlosquet, vicomte de), ancien colonel en second du régiment Dauphin-infanterie, seigneur de Balnot-le-Châtel.

Bailliage de Bourg-en-Bresse.

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

Clergé.

1. Gueidan (Charles-Pierre-Gaspard), curé de Saint-Trivier-en-Bresse.

2. Bottex (Jean-Baptiste), curé de Neuville-sur-Ain.

Noblesse.

3. La Béviére (Claude-Jean-Baptiste du Garron de), seigneur de Longes, La Chassagne et Brosses, syndic général de la noblesse, chevalier de Saint-Louis.

4. Cardon de Sandrans (Joseph de Folch, baron de), demeurant à Châtillon-les-Dombes.

Tiers état.

5. Populus père (Marie-Étienne), avocat en parlement à Bourg.

6. Bouveiron (Jean-François), bourgeois, demeurant à Treffort.

7. Gauthier des Orcières (Antoine-François), avocat à Bourg.

8. Picquet (Denis-Ferdinand), avocat du roi au bailliage et siège présidial de Bourg.

Suppléants. (4)

Clergé.

1. Philibert (Jean-Baptiste), curé de Saint-Jean-sur-Reyssouze.

Noblesse.

2. Faucigny de Lucinge (Louis-Charles-Amédée, comte de), né comte et marquis de Colligni, baron de Beaupont, seigneur desdits lieux et de Cuise-la-Motte, Lucinge, chevalier des ordres royaux de Saint-Maurice et Saint-Lazare de Savoie, major en second au régiment royal de Roussillon-infanterie.

Tiers état.

3. Buget (Pierre-Antoine), procureur, demeurant à Bourg-en-Bresse.

4. Cerisier (Antoine-Marie), avocat en parlement, demeurant à Châtillon-les-Dombes.

Bailliage de Bugey et Valromey à Belley.

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Favre (Aimé), curé de Hotonnes, docteur en Sorbonne.

Noblesse.

2. Clermont-Mont-Saint-Jean (Jacques de), marquis de La Bathie, etc., colonel attaché au Régiment des chasseurs de Champagne.

Tiers état.

3. Brillat Savarin (Jean-Anthelme), député du village de Vieux, avocat en parlement, demeurant à Belley.

4. Lilia de Crose (Joseph-Bernard de), avocat en parlement, demeurant à Montréal, prés Nantua.

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Gex.

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Rouph de Varicourt (Pierre-Marin), official et curé de Gex, chanoine de l'église cathédrale d'Annecy, doyen d'Aubonne, official du diocèse de Genève à la partie de France.

Noblesse.

2. Prez de Crassier (Jean-Étienne-Philibert de), chevalier de Saint-Louis, lieutenant-colonel et grand bailli d'épée du Charollais.

Tiers état.

3. Girot de Thoiry (Jean-Pierre), avocat en parlement, demeurant à Thoiry.

4. Girot de Chevry (Jean-Pierre), bourgeois, demeurant à Chevry.

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

Bailliage de Trévoux.

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Lousmeau-Dupont (Aimé), curé de Saint-Didier de Vallins.

Noblesse.

2. Vincent de Panette (Jean-François de) chevalier, seigneur de Panette et autres lieux, demeurant à Trévoux, syndic de la noblesse.

3. Arriveur (Jean-Marie), commissaire enquêteur de la ville de Lyon « possédant fonds en la paroisse de Genouilleux et député d'icelle. »

4. Jourdan (Marin), doyen des avocats de la sénéchaussée de Dombes, député de la ville de Trévoux.

Suppléants. (1)

Noblesse.

1. Vallin (Laurent-Marguerite de Vallin comte de), seigneur de Saint Didier, Challes, Barbarelles et autres lieux.

IV. Marches Communes

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Pays des Marches Communes Franches de Poitou et de Bretagne assemblé à Montaigu.

(4 députés)

Clergé.

1. Richard de la Vergne (Pierre), prêtre, docteur en droit, avocat en parlement de Paris, recteur de la Trinité de Clisson.

Noblesse.'

2. Juigné (Jacques-Gabriel-Louis Le Clerc, chevalier, marquis de), marquis de Montaigu, lieutenant général des armées du roi, ci-devant son ministre plénipotentiaire en Russie, gouverneur des ville et citadelle d'Arras, syndic général des Marches communes.

Tiers état.

3. Francheteau de la Glaustière (Jacques-Alexis), avocat en parlement, député de la paroisse du Bourg-Saint-Léger.

4. Richard (Louis), sieur de la Vergne, docteur en médecine, trésorier des Marches communes, député de la paroisse de Boussay. Refuse son élection et est remplacé par Auvynet (Charles-Joseph), sénéchal de Montaigu.

Suppléants. (4)

Clergé.

1. Buor (Augustin-Hyacinthe de), prieur-curé de Saint-Étienne-de-Corcoué.

Noblesse.

2. Monty de la Rivière (Claude de), propriétaire du lieu noble de Douet, en la paroisse de Gétigné.

Tiers état.

3. Auvynet (Charles-Joseph), sénéchal de Montaigu. Remplace Richard qui a refusé son élection.

4. Tardiveau de la Bonnelière (François), propriétaire, demeurant à Boisgrassin, paroisse de la Trinité de Machecoul.

V. Franche-Comté

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Bailliage d'Amont à Vesoul.

Bailliages secondaires : Baume-les-Dames, Gray. (12 députés)

Clergé.

1. Clerget (Pierre-François), curé d'Onans.

2. Lompré (Claude-Bénigne), chanoine, administrateur de la cure de Champlitte.

3. Rousselot (Claude-Germain), curé de Thiénans.

Noblesse.

4. Toulongeon (Jean-René-Hippolyte, marquis de), maréchal de camp, commandant une brigade de cavalerie dans la division de Languedoc et de Roussillon.

5. Esclans (Charles-Marie-Pierre-Félix Masson d'), chevalier de Malte, capitaine de dragons.

6. Bureaux de Pusy (Jean-Xavier), capitaine au corps royal du génie.

Tiers état.

7. Raze (Claude-François Roux de), lieutenant général du bailliage d'Amont, à Vesoul.

8. Gourdan (Claude-Christophe), assesseur criminel au bailliage de Gray.

9. Cochard (Claude-Alexis), avocat en parlement à Vesoul.

10. Muguet de Nanthou (Hyacinthe-François-Félix), lieutenant général au bailliage de Gray.

11. Durget (Pierre-Antoine), avocat à Vesoul.

12. Pernel (Antoine-François), notaire à Moffans.

Suppléants. (9)

Clergé.

1. Noirot (Dom Jérôme), bénédictin de l'abbaye de Luxeuil.

Noblesse.

2. Mercey (Philibert-Ignace-Remy-Boniface-Gabriel Raclet, baron de).

3. Bauffremont (Charles-Roger, prince de), prince de Lestenel et du Saint-Empire, chevalier de la Toison d'Or, maréchal de camp, grand bailli d'Aval, chevalier d'honneur au parlement de Besançon, seigneur de Scey-sur-Saône.

4. Vezet (Joseph-Luc-Jean-Baptiste-Hippolyte, comte de Maréchal de), seigneur de Vezet, les Baties, Vaux et autres lieux, président à mortier au parlement de Besançon,

5. Moustier (Charles, marquis de), maréchal de camp, seigneur de Cubry, Bournel, Chassey et autres lieux.

6. Iselin de Lanans (Théodule-François Melèbre baron d'), seigneur de Lanans, Roulans, baronnie de Montby, Viloret, Montavergnage et leurs dépendances.

7. Talbert de Nancray (Denis-Claude-Joseph), président à mortier au parlement de Besançon, seigneur du fief de Quenache.

Tiers état.

8. Perreçiot (Joseph-Bonaventure), conseiller au bureau des finances, demeurant à Beaune.

9. Bressand (Pierre-François), avocat en parlement, demeurant à Besançon.

Bailliage d'Aval à Lons-le-Saunier.

Bailliages secondaires : Arbois, Orgelet, Poligny, Pontarlier, Saint-Claude, Salins. (8 députés)

Clergé.

1. Bruet (Ignare-François-Xavier), curé d'Arbois.

2. Burnequez (Jacques-Joseph), curé de Mouthe.

Noblesse.

3. Lezay-Marnesia (Claude-François-Adrien, marquis de), chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine au régiment du Roi-infanterie.

4. Toulongeon (François-Emmanuel, vicomte de), seigneur de Beaulieu, colonel du régiment des chasseurs de Bretagne, ci-devant des Cévennes, en garnison à Colmar.

Tiers état.

5. Vernier (Théodore), avocat en parlement, à Lons-le-Saunier.

6. Babey (Pierre-Marie-Athanase), avocat du roi à Orgelet.

7. Bidault (Remi-Hippolyte}, lieutenant criminel à Poligny.

8. Christin (Charles-Gabriel-Frédéric), avocat à Saint-Claude.

Suppléants. (3)

Clergé.

1. Royer (Jean-Baptiste), curé de Chavannes.

Noblesse.

2. Mailly (Alexandre-Antoine-Marie-Gabriel-Joseph-François de), marquis de Châteaurenaud, seigneur de Quintigny.

Tiers état.

3. Pourtier de Larnaud (Jacques), seigneur de Larnaud.

Bailliage de Besançon.

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Millot (Pierre-Philippe), chanoine de Sainte-Madeleine de Besançon.

Noblesse.

2. Grosbois (Claude-Irénée-Marie-Nicolas de Perreney de), chevalier, conseiller du roi, premier président du parlement de Besançon, conseiller honoraire du parlement de Paris, seigneur de Charrey,Vellemont et Vouges etc.

Tiers état.

3. Blanc (Jean-Denis-Ferréol), avocat en parlement, à Besançon.

4. Lapoule (Jean-Denis-Louis), avocat en parlement, à Besançon.

Suppléants. (3)

Clergé.

1. Demandre (Jean-Baptiste), curé de Saint-Pierre de Besançon.

Noblesse.

2. Lallemand (Hippolyte-François-Philippe, comte de), ancien capitaine au régiment de Flandre-infanterie.

Tiers état.

3. Martin (François), avocat en parlement.

Bailliage de Dole ou du Milieu.

Bailliages secondaires : Ornans, Quingey. (4 députés)

Clergé.

1. Guilloz (Pierre-François), curé d'Orchamps-en-Vennes.

Noblesse.

2. Dortan (Charles-François-Marie-Joseph, comte de), chevalier de Saint-Louis, lieutenant-colonel du régiment de la Reine-cavalerie.

Tiers état.

3. Grenot (Antoine), avocat en parlement Gendray,

4. Regnauld d'Epercy (Pierre-Ignace), procureur du roi au bailliage de Dole.

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

VI. Principauté d'Orange

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Viguerie d'Orange et Justice Royale de Courthezon assemblées à Orange.

Ressort sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Tillet (Guillaume-Louis du), évêque d'Orange.

Noblesse.

2. Causans (Jacques de Vincens de Mauléon, marquis de), colonel du régiment de Conti-infanterie, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Jonquières.

Tiers état.

3. Bouvier (Godefroy-Gédéon-Antoine de), avocat en parlement, procureur du roi en la justice royale de la ville et principauté d'Orange, et professeur en droit à l'Université.

4. Dumas (Jean-Baptiste-Pierre), avocat en parlement.

Suppléants. (4)

Clergé.

1. Poulle (l'abbé Louis de), syndic du diocèse d'Orange, prévôt du chapitre de la cathédrale d'Orange.

Noblesse.

2. Conceyl (Louis, marquis de), ancien lieutenant avec brevet de colonel aux gardes-françaises, « gentilhomme d'Avignon ».

Tiers état.

3. Besson (Claude), avocat en parlement, demeurant à Orange.

4. Falque (Alexandre), demeurant à Jonquières.

VII. Flandres

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Flandre Wallonne.

Gouvernance de Lille.

Ressort sans secondaire. (8 députés)

Clergé.

1. Salm-Salm (Guillaume-Florentin de), prince du Saint-Empire, évêque de Tournay.

2. Dupont (Martin-François), curé de Tourcoing.

Noblesse.

3. Lannoy (Charles-François, comte de), seigneur de Watttignies, maréchal de camp.

4. Noyelles (Louis-Séraphin du Chambge, baron de). seigneur des Alloeux.

Tiers état.

5. Chombart (Pierre-Joseph-Marie), propriétaire à Herlies.

6. Wartel (Jean-Baptiste), avocat à Lille.

7. Lepoutre (Pierre-François), fermier à Lincelles.

8. Schepppers (Louis-Joseph Leclercq), négociant, juge à la chambre consulaire de Lille.

Suppléants. (9)

Clergé.

1. Gosse (Pierre-Guillaume-Joseph), curé chanoine de Comines.

2. Nolf (Louis-Joseph), curé de Saint-Pierre de Lille.

3. Carondelet (François-Louis, baron de), prévôt de l'église collégiale de Seclin.

Noblesse.

4. Elbhecq (Pierre-Joseph du Chambge, baron d'), maréchal de camp.

5. Hespel d'Hocron (Clément-Henri-François d'), écuyer, seigneur de Coisnes.

Tiers état.

6. Poutrain (Louis-Alexandre), fermier et bailli à Mérignies.

7. Couvreux (Charles-Guy-Joseph), avocat en parlement.

8. Florin (Constantin), manufacturier à Roubaix.

9. Cuvelier-Brame (Guillaume-Simon-Albert), manufacturier d'étoffes de soie à Lille.

Gouvernance de Douai.

Ressort sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Breuvart (Jean-Léonard), curé de Saint-Pierre de Douai.

Noblesse.

2. Eustache Jean-Marie D'Aoust (marquis d'), baron de Cuincy et autres lieux.

Tiers état.

3. Simon de Maibelle (Pierr"oseph), docteur et professeur primaire en droit, premier député de la ville de Douai.

4. Merlin (Philippe-Antoine), écuyer, avocat en parlement, conseiller-secrétaire du roi demeurant à Douai.

Suppléants. (3)

Clergé.

1. Berchem (Pierre-François de Ranst de), prévôt de la collégiale de Saint-Amé à Douai.

Noblesse.

2. Bruneau de Beaumetz (Albert-Marie-Auguste), procureur général du parlement de Flandres.

Tiers état.

3. Pilat (Louis-Joseph), bourgeois, rentier, député de la ville de Douai né à Brebières (1735-1809)

Flandre Maritime.

Bailliage de Bailleul.

Bailliage principal sans secondaire. (8 députés)

Clergé.

1. Roussel (Jean-Baptiste-Joseph), curé de Blaringhem, diocèse de Saint-Omer.

2. Blanckaert (Pierre-Cornil), doyen de la chrétieneté et curé de Wormhoudt, du diocèse d'Ypres. Donne sa démission le lendemain de son élection et est rempacé par Arberg (Charles-Alexandre d'), comte du Saint-Empire romain, évêque d'Ypres.

Noblesse.

3. Robecq (Anne-Louis-Alexandre de Montmorency, prince de), comte d'Etaires et du Saint-Empire romain, grand d'Espagne de 1^re classe, lieutenant général des armées du roi, chevalier de ses ordres, commandant en chef dans les provinces de Flandre, Hainaut et Cambrésis.

4. Harchies (Jean-Charles-Augustin Mouton, marquis de), seigneur de Drinkam, capitaine au régiment de Bresse-infanterie.

Tiers état.

5. Kÿtspotter (Jean-Baptiste-Louis de), lieutenant général criminel au bailliage royal et siège présidial de Flandre.

6. Herwyn (Pierre-Antoine), conseiller pensionnaire de la ville d'Hondschoote.

7. Bouchette (François-Joseph), avocat à Bergues.

8. Lattre de Batsaert (Henri-Bernard de), ancien bailli mayeur et maître particulier des eaux et forêts à Nieppe, avocat à Merville.

Suppléants. (7)

Clergé.

1. Arberg (Charles-Alexandre d'), comte du Saint-Empire romain, évêque d'Ypres. Remplace Blanckaert (Pierre-Cornil), doyen de la chrétieneté et curé de Wormhoudt, du diocèse d'Ypres, qui a donné sa démission le lendemain de son élection.

2. Vanden-Bavière (Guillaume-Joseph), licencié en théologie, curé de Terdeghem.

3. Palmaert (Martin-Lievin), desservant la cure de Mardick.

Noblesse.

4. Esquelbecq (Henri-Louis de Guernoval, marquis d'), marquis de Ledringhem, capitaine en second au régiment Royal-Cravattes.

5. Lenglé de Schoebeque (Pierre. François), ancien conseiller au parlement de Flandre, premier conseiller pensionnaire de la ville et châtellenie de Cassel, subdélégué général de l'intendance de Flandre.

Tiers état.

6. Claeys (Louis;, fermier à Bierne.

7. Top (Éloi), avocat en parlement, demeurant à Bailleul.

VIII. Pays de Soule

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Pays de Soule assemblé à Mauléon.

Ressort sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Villoutreix de Faye (Jean-Baptiste-Auguste de), évêque d'Oloron.

Noblesse.

2. Duhart (Jean-Bernard, marquis), capitaine de dragons dans le régiment de Chartres.

Tiers état.

3. Arraing (Jean-Pierre d'), maire de Mauléon.

4. Escuret Laborde (Jean d'), notaire royal à Mauléon, député de la paroisse d'Aussurucq.

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

IX. Comté de Foix

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Sénéchaussée de Pamiers.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Font (Jean-Bernard), prêtre, gradué de l'Université de Toulouse, chanoine et curé de Notre-Dame-du-Camp de la ville de Pamiers.

Noblesse.

2. Usson (Louis-Mathieu-Armand, marquis d'), maréchal de camp, commandant dans le comté de Foix, commissaire ordinaire du roi vers les États de cette province, seigneur du Donnezan.

Tiers état.

3. Vadier (Marc-Alexis-Guillaume), conseiller au présidial de Pamiers.

4. Faure (Jean-Joseph), avocat à Tarascon-sur-Ariège. Refuse son élection et est remplacé par Laziroule (Georges Bergasse de), ancien officier d'artillerie, avocat, maire de Saurat en Foix.

Suppléants. (1)

Tiers état.

1. Laziroule (Georges Bergasse de), ancien officier d'artillerie, avocat, maire de Saurat en Foix. Remplace Faure (Jean-Joseph), qui a refusé son élection.

X. Cambrésis

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Province du Cambrésis, assemblée à Cambrai.

Ressort sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Bracq (Martin-Joseph), curé de Ribecourt.

Noblesse.

2. Estourmel (Louis-Marie, marquis d'), baron de Cappy, etc., maréchal des camps et armées du roi, chargé de l'examen des canaux de navigation en Cambrésis, Hainaut, Flandre, Artois et Picardie et employé dans lesdites provinces, chevalier de Saint-Louis, commandeur de N.-D du Mont-Carmel et de Saint-Lazare, nommé par le roi pour faire les fonctions de grand bailli d'épée.

Tiers état.

3. Mortier (Antoine-Charles-Joseph), négociant au Cateau.

4. Delambre (Charles-Guislain), fermier à Boiry-Notre-Dame.

Suppléants. (2)

Noblesse.

1. Desart du Castelet (Charles-Auguste-Joseph), seigneur d'Audencourt, ancien capitaine au régiment Royal-Wallon.

Tiers état.

2. Maronniez (Jean-Jacques), propriétaire rural à Elincourt.

XI. Pays de Bigorre

(Règlement royal du 19 février 1789.)

Sénéchaussée de Tarbes.

Ressort secondaire : Pays de Rustaing. (4 députés)

Clergé.

1. Rivière (Jacques), docteur en théologie, curé de Vic-en-Bigorre.

Noblesse.

2. Gonnès (Jean-François-Paul-Alexandre de Fosseries, chevalier, baron de), seigneur de Gonnès et autres places, syndic de la noblesse, demeurant au château de Lizos.

Tiers état.

3. Barère de Vieuzac (Bertrand), avocat au parlement de Toulouse, conseiller en la sénéchaussée de Bigorre, demeurant à Tarbes.

4. Dupont (Pierre-Charles-François), avocat en parlement, assesseur de la vallée de Barèges, demeurant à Luz.

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

XII. Artois

(Règlements royaux des 19 février et 12 mars I789.)

Gouvernance d'Arras.

Bailliages secondaires : Saint-Omer, Béthune, Aire, Lens, Bapaume, Hesdin, Saint-Pol. (16 députés)

Clergé.

1. De Conzié (Louis-François-Marc-Hilaire), évêque d'Arras. Refuse sa députation et est remplacé par Diot (Jean), curé de Ligny-sur-Canche.

2. Leroulx (Jacques-Joseph), curé de Saint-Pol.

3. Boudart (Fmnçois-Simon), curé de la Couture.

4. Béhin (Pierre-Florent-François), curé d'Hénin-Coupigny.

Noblesse.

5. Guines (Adrien-Louis, duc de), lieutenant général des armées du roi, chevalier de ses ordres, ci-devant son ministre en Prusse et son ambassadeur en Angleterre, chef de la division d'Artois, gouverneur général et faisant les fonctions de grand bailli d'épée d'Artois. Refuse son élection et est remplacé par Lesergeant d'Isbergue (Louis-Joseph-Thomas), lieutenant des maréchaux de France au département de Saint-Omer, chevalier de Saint-Louis.

6 Briois de Beaumez (Bon-Albert), premier président du conseil d'Artois, demeurant à Arras.

7. Lameth (Charles-Malo-François, comte de), colonel du régiment des cuirassiers du roi.

8. Croix {Charles-Lidewine-Marie, marquis de), comte du Saint-Empire, major en second d'infanterie à Arras.

Tiers état.

9. Paÿen (Charles-Marie), cultivateur à Boiry-Becquerelle.

10. Brassart (Dominique-Augustin-Charles), avocat à Arras.

11. Fleurÿ (Célestin-Sulpice), fermier à Coupelle-Vieille.

12. Vaillant (Jacques-Louis-Nicolas), chevalier, ancien garde des sceaux en la chancellerie établie près du conseil d'Artois.

13. Robespierre (Maximilien-Marie-Isidore de), avocat â Arras.

14. Petit (Alexandre-François), fermier a Magnicourt-sur-Canche.

15. Boucher (Louis-Joseph), négociant et banquier à Arras.

16. Dubuisson (Hubert-Dominique-Joseph), fermier à Inchy.

Suppléants. (10)

Clergé.

1. Diot (Jean), curé de Ligny-sur-Canche. Remplace De Conzié (Louis-François-Marc-Hilaire), évêque d'Arras, qui a refusé sa députation.

2. Michaud (Charles-François-Jean-Marie), curé de Bomy.

3. Revol (Antoine-Dominique), curé de Saint-Aldegonde de Saint-Omer.

Noblesse.

4. Lesergeant d'Isbergue (Louis-Joseph-Thomas), lieutenant des maréchaux de France au département de Saint-Omer, chevalier de Saint-Louis. Remplace Guines (Adrien-Louis, duc de), qui a refusé son élection.

5. Lyons de Moncheaux (Milles-Vast-Édouard des), chevalier, seigneur de Moncheaux, capitaine commandant l'artillerie de la ville d'Arras.

6. Coupignÿ (Aimable-François-Joseph-Marie Malet, baron de), chevalier, seigneur des fiefs de Verchocq et autres lieux, chevalier de Saint-Louis.

Tiers état.

7. Lefebvre-Duprey (François-Joseph-Barthélemy-Auguste), avocat et échevin des ville et cité d'Arras.

8. Thellier de Sars (Jean-François-Joseph-Hubert), écuyer, conseiller au conseil provincial et supérieur d'Artois.

9. Blanquart (Charles-François-Joseph), avocat à Arras.

10. Candelier (Alix-Joseph), avocat en parlement, demeurant à Arras.

XIII. Pays des Basques

(Règlement du 28 mars 1789.)

Bailliage d'Ustaritz.

Bailliage principal sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Saint-Esteven (Jean-Louis-Xavier de), curé de Ciboure.

Noblesse.

2. Caupenne (Aimé-Henri-Louis, marquis de), maréchal de camp, lieutenant du roi à Bayonne, commandant pour le roi dans le pays de Labour et antres pays adjacents, chevalier de Saint-Louis. Refuse son élection et est remplacé par Macaye (Pierre-Nicolas d'Haranéder, vicomte de), demeurant à Saint-Jean-de-Luz.

Tiers état.

3. Garat l'aîné (Dominique), avocat en parlement, demeurant à Bordeaux.

4. Garat le jeune (Dominique-Joseph), avocat en parlement, demeurant à Paris.

Suppléants. (2)

Noblesse.

1. Macaye (Pierre-Nicolas d'Haranéder, vicomte de), demeurant à Saint-Jean-de-Luz. Remplace Caupenne (Aimé-Henri-Louis, marquis de), qui a refusé son élection.

Tiers état.

2. Leremboure (Salvador-Paul), demeurant à Saint-Jean-de-Luz.

III. Pays ayant une administration particulière pour lesquels il a été dérogé à la forme prescrite par le règlement du 24 janvier 1789

Dauphiné

(Députés élus avant le règlement du 24 janvier 1789, du 2 au 6 janvier 1789).

Députation élue par la province de Dauphiné.

(24 députés)

Clergé.

1. Le Franc de Pompignan (Jean-Georges), archevêque de Vienne.

2. Dolomieu (Charles-Emmanuel Gratet de), vicaire général du diocèse de Vienne, abbé commendataire de Saint-Hilaire de Vienne.

3. Saint-Albin (Aimé-François de Corbeau de), vicaire général du diocèse de Vienne, abbé commendataire d'Aulnay, diocèse de Bayeux.

4. Colaud de La Salcette (Jacques Bernardin), chanoine de Die.

Noblesse.

5. Blacons (Henri-François-Lucrécius d'Armand de Forest, marquis de), capitaine de dragons.

6. Langon (Nicolas-François, marquis de), maréchal des camps et armées du roi.

7. La Blache (Alexandre-Joseph de Falcoz, comte de), maréchal des camps et armées du roi.

8. Agoult (Jean-Antoine, comte d'), sous-lieutenant des gardes du corps du roi avec brevet de colonel dans la compagnie de Noailles.

9. Virieu (François-Henri, comte de), colonel du régiment Royal-Limousin.

10. Morges (René-François de Sales de Roux-Deagent, comte de), chevalier d'honneur au parlement de Grenoble.

11. Chaléon de Chambrier (Laurent-César de, baron de Châteauneuf), conseiller au parlement de Grenoble.

12. Marsanne de Fontjulianne (Jean-Louis-Charles-François, comte de), ancien lieutenant d'infanterie.

Tiers état.

13. Mounier (Jean-Joseph), avocat au parlement de Grenoble.

14. Delacour d'Ambésieux (Charles-Claude), avocat, premier échevin de Romans.

15. Pison du Galland (Alexis-François), avocat consistorial et juge épiscopal à Grenoble.

16. Béranger (Marcelin-René), procureur du roi en l'élection de Valence.

17. Barnave (Antoine-Pierre-Joseph-Marie), avocat au parlement de Grenoble.

18. Bertrand de Montfort (Louis-Antoine-François, comte de), vi-bailli de Buis-lès-Baronnies.

19. Revol (Jean-Joseph), avocat au parlement de Grenoble et juge seigneurial.

20. Bignan de Coyrol (Jean-Louis-Dominique), négociant à Suze.

21. Chabroud (Jean-Baptiste-Charles), avocat à Vienne.

22. Blancard (Guy), avocat à Loriol.

23. Allard du Plantier (Guy-Antoine-Joseph), propriétaire à Voiron.

24. Cheynet (Jean-Louis), avocat au parlement de Grenoble, avocat du roi en l'échevinage et maire de Montélimar.

Suppléants ayant siégé

Noblesse.

1. Aubergeon (Guy-Joseph-François-Thimoléon d', chevalier de Murinais), chevalier de Malte, officier d'infanterie au Régiment-Dauphin.

2. Delay d'Agier (Claude-Pierre de), major au Régiment de cavalerie Mestre-de-Camp-Général, maire de Romans.

Tiers état.

1. Richard (Antoine-Joseph), avocat au parlement de Grenoble, maire de Crest.

2. Grand de Champrouet (Raymond), avocat, vi-bailli de Briançon, maire de Briançon.

Royaume de Navarre

(Règlements royaux du 19 février et 1^er avril 1789).

Députation élue par les États de Navarre.

(4 députés)

Clergé.

1. Pavée de Villevieille (Étienne-Joseph de), évêque de Bayonne.

Noblesse.

2. Olhonce (Bertrand-Dominique-Joachim de Logras, marquis d'), conseiller au parlement de Navarre.

Tiers état.

3. Vivié (Arnaud de), seigneur de Bideren et de Campagne, demeurant à Garris.

4. Franchistegui (Jean-Baptiste), notaire à Saint-Jean-Pied-de-Port.

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

N.B. Aucuns des députés de Navarre ne siégea à la Constituante.

Hainaut

(Règlement royal du 19 février 1789).

Ville de Valenciennes.

(2 députés)

Tiers état.

1. Nicodème (Paul-Joseph), négociant, l'un des vingt-quatre francs-fievés du comté de Cambrésis, ancien consul des marchands et ancien échevin de Valenciennes.

2. Perdry le cadet (Jean-Claude-Alexis-Joseph), avocat en parlement, demeurant à Valenciennes.

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

Bailliage du Quesnoy.

Ressorts secondaires : Prévôté-le-Comte à Valenciennes, Saint-Amand, Mortagne, Bouchain, Condé. (6 députés)

Clergé.

1. Renaut (Pierre-Louis-Joseph), curé de Preux-aux-Bois.

2. Barbotin (Emmanuel), curé de Prouvy.

Noblesse.

3. Croÿ (Anne-Emmanuel-Ferdinand-François de Croÿ-Solre, duc de), prince du Saint-Empire, grand d'Espagne, maréchal de camp, chevalier des ordres du roi.

4. La Marck (Auguste-Marie-Raymond, prince d'Arenberg, comte de), maréchal de camp, inspecteur divisionnaire d'infanterie en Aunis et en Poitou.

Tiers état.

5. Gossuin (Louis-Marie-Joseph), lieutenant général au bailliage du Quesnoy.

6. Poncin (Placide-Antoine-Joseph), avocat et ancien lieutenant de maire de Bouchain.

Suppléants. (4)

Noblesse.

1. Nedonchel (Marie-Alexandre-Bonaventure de Nedonchel, baron de), chevalier, seigneur d'Artois, Jolimet, Moreausart, Orchival et autres lieux, vicomte de Staple et de Walval, maréchal de camp, grand bailli d'honneur au bailliage et siège royal du Quesnoy.

2. De Wignacourt (Antoine-Louis, marquis de), colonel du régiment Royal-Roussillon-cavalerie.

Tiers état.

3. Druon (Armand), fermier à Busigny.

4. Dubois du Rabot (André), négociant à Saint-Amand.

Bailliage d'Avesnes.

Ressorts secondaires : Agimont ou Givet, Maubeuge, Bavay, Fumay, Revin. (4 députés)

Clergé.

1. Besse (Jacques-Joseph-Marie), curé de Saint-Aubin.

Noblesse.

2. Sainte-Aldegonde d'Aimeries (Pierre-François-Balthazard, comte de), gentilhomme de Monsieur, colonel du régiment de Royal-Champagne-cavalerie.

Tiers état.

3. Hennet (François-Augustin-Pompéej, prévôt de Maubeuge.

4. Darche (Charles), demeurant à Marienbourg.

Suppléants. (4)

Clergé.

1. Carlier (Augustin), curé de Bavay.

Noblesse.

2. De Preseau, mestre de camp de cavalerie.

Tiers état.

3. Hazard, conseiller au bailliage d'Avesnes.

4. Despret de la Marlière (Pierre-Ignace), maître de forges, à Anor.

Alsace

(Règlement royal du 7 février 1789).

Ville de Strasbourg.

(2 députés)

Tiers état.

1. Turckheim (Jean de), seigneur de Kalembourg ès Vosges, ancien ammeistre et membre de la chambre des Treize au magistrat de Strasbourg.

2. Schwendt (Étienne-François-Joseph), syndic du directoire de la noblesse immédiate de la Basse-Alsace, subdélégué de l'intendant d'Alsace.

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

Les Dix Villes Impériales de la Préfecture de Haguenau réuniés à Schlestadt.

(2 députés)

Tiers état.

1. Bernard (François-Antoine), député de la ville de Wissembourg à l'assemblée de Schlestadt.

2. Meÿer (François-Antoine), médecin, député de la ville de Kaysersberg à l'assemblée de Schlestadt.

Suppléants. (0)

(Pas de suppléants.)

District de Colmar et Schlestadt réunis à Colmar.

(7 députés)

Clergé.

1. Pinelle (Marin), curé de Hilsenheim.

2. Andlau (Benoît-Antoine-Frédéric, baron d') prince du chapitre équestral de Murbach, abbé de Guebwiller et de Lure, grand vicaire de Besançon.

Noblesse.

3. Broglie (Charles-Louis-Victor de), prince du Saint-Empire romain, comte de Grammont, etc., chevalier de Cincinnatus et de l'ordre de Saint-Louis, colonel du régiment de Bourbonnais-infanterie.

4. Wurmser (Christian-Louis), lieutenant général des armées du roi. Décède en avril 1789 et est remplacé par son suppléant Jean-François-Henri de Flachslanden, baron, maréchal de camp, seigneur de Mackenheim, l'un des directeurs de la noblesse immédiate de la Basse-Alsace, dit Flachslanden l'Aîné.

Tiers état.

5. Herman (François-Antoine), procureur général au conseil souverain d'Alsace à Colmar.

6. Reubell (Jean-François), avocat au conseil souverain d'Alsace à Colmar.

7. Kauffmann (Joseph-Louis), prévôt de Matzenheim.

Suppléants. (2)

Noblesse.

1. Flachslanden (Jean-François-Henri, baron de), maréchal de camp, seigneur de Mackenheim, l'un des directeurs de la noblesse immédiate de la Basse-Alsace, dit Flachslanden l'Aîné. Remplace Wurmser (Christian-Louis), qui décède en avril 1789.

Tiers état.

2. Albert (Jean Bernard), avocat à Colmar.

District de Belfort et Huningue réunis à Belfort.

(7 députés)

Clergé.

1. Rosé (Jean-François-Charles), recteur et curé de Steinbrunn-le-Haut.

2. Gobel (Jean-Baptiste-Joseph), évêque de Lydda, suffragant et vicaire général du prince-évêque de Bâle.

Noblesse.

3. Montjoye-Vaufrey (François-Ferdinand-Hamann-Fidèle, comte de), comte de la Roche, baron de Sainte-Hippolyte, Maiche, etc., au comté de Bourgogne.

4. Landenberg Wagenbourg (Jean-Baptiste-Marie-Eusèbe Hermann, baron de), chevalier d'honneur et d'épée au conseil souverain d'Alsace, chevalier honoraire de l'ordre de Malte.

Tiers état.

5 Pflieger l'aîné (Jean-Adam), procureur-syndic du district d'Huningue, demeurant à Altkirk.

6. Lavie (Marc-David), propriétaire et médecin à Belfort.

7. Guittard (Jean-Baptiste), chevalier de Saint-Louis, capitaine au régiment provincial d'Alsace.

Suppléants. (1)

Tiers état.

1. Mally..., avocat.

District de Haguenau et Wissembourg réunis à Haguenau.

(6 députés)

Clergé.

1. Eymar (Jean-Français-Ange d'), vicaire général du diocèse de Strasbourg, abbé-prévôt de Neuwiller abbé commandateure de Val-Chrétien, au diocèse de Soissons.

2. Louis (François-Louis), prébendier et custos de la cathédrale de Strasbourg, professeur au grand séminaire et vice-chancelier de l'Université catholique. Meurt le 19 mai 1789, ce qui nécessite la convocation d'une assemblée où fut élu : Rohan-Guéménée (Louis-René-Édouard, prince de), cardinal, évêque de Strasbourg.

Noblesse.

3. Andlau de Hombourg (Frédéric-Antoine-Marc d'), premier des quatre chevaliers héréditaires du Saint-Empire, coseigneur des ville et vallée d'Andlau et autres lieux, maréchal de camp.

4. Ratshamhausen (Christophe-Philippe, baron de), ancien colonel du régiment royal des Deux-Ponts-infanterie, chevalier de l'ordre du mérite militaire, demeurant à Ehnweyer.

Tiers état.

5. Flachslanden (Jean-Baptiste-Antoine, bailli, baron de), Turcopolier de l'ordre de Malte, commandeur de Rhordorff, seigneur de Duppigheim, etc., l'un des adjoints au directoire de la noblesse de la Basse-Alsace, dit Flachslanden le Jeune.

6. Hell (François-Antoine-Joseph de), bailli de Landser.

Suppléants. (2)

Clergé.

1. Boug (Jacques-Antoine), chanoine capitulaire de la collégiale de Saint-Pierre-le-Jeune de Strasbourg.

2. Kegelin (François-Ernest), curé de Saint-Étienne de Strasbourg.

Trois-Évêchés et Clermontois

(Règlements des 7 février, 15 mars et 6 avril 1789.)

Ville de Metz.

(1 députés)

Tiers état.

1. Maujean ( Pierre), seigneur de Labry, maître-échevin de Metz, chef de police, président des trois ordres de la ville, procureur-syndic de l'assemblée provinciale.

Suppléants. (3)

Tiers état.

1. Roederer (Pierre-Louis), écuyer, conseiller au parlement de Metz, membre du comité municipal de cette ville.

2. Sechehaye (Jean-Joseph), conseiller au présidial et procureur-syndic de la ville et des trois ordres de la ville de Metz.

3. Perin (Claude-François), avocat au parlement de Metz et procureur-syndic du comité municipal de Metz.

N.B. L'élection de Maujean, ayant été annulée par l'Assemblée nationale, l'Assemblée convoquée par suite à Metz élut, en septembre 1789, Roederer pour député et Perïn pour suppléant. Sechehaye était suppléant de Maujean.

Bailliage de Metz.

Bailliages principaux réduits à Metz : Metz, Thionville, Sarrelouis, Longwy, Sarrebourg avec Phalsbourg pour secondaire. (8 députés)

Clergé.

1. Thiébaut (François-Martin), curé de Sainte-Croix de Metz, docteur en théologie et examinateur synodal de cette ville, député électeur du bailliage de Metz.

2. Brousse (Jean-Mathias), curé de Volkrange, député électeur du bailliage de Thionville.

Noblesse.

3. Custine (Adam-Philippe, comte de), maréchal de camp, inspecteur de cavalerie, gouverneur des forts et ville de Toulon, baron de la baronnie de Sarëck etc., député électeur des bailliages réunis de Sarrebourg et de Phalsbourg.

4. Wolter de Neurbourg (Benoît-Nicolas de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Cattenom, député électeur du bailliage de Thionville.

Tiers état.

5. Emmery (Jean-Louis-Claude), avocat en parlement et titulaire de la Société royale des sciences et arts de Metz, député électeur du bailliage de Metz.

6. Mathieu de Rondeville père (François), avocat en parlement, seigneur de Ban-Béguel, député électeur du bailliage de Metz.

7. Lasalle (Nicolas-Théodore-Antoine-Adolphe de), écuyer, seigneur de Berweiller, conseiller du roi président lieutenant général au bailliage et siège présidial de Sarrelouis, député électeur du bailliage de Sarrelouis.

8. Claude (Laurent-Gabriel), avocat au bailliage de Longwy, député électeur du bailliage de Longwy.

Suppléants. (10)

Clergé.

1. Jenot (Jean-François), curé de Chesny, maître ès arts de l'Université de Paris, député électeur du bailliage de Metz.

2. Georgel (Pierre-Michel), curé de Sarrebourg.

Noblesse.

3. Uberherrn (Jean-Baptiste-Hélène-Richard, baron d'), chevalier de Saint-Louis, commandant du génie à Sarrelouis, député électeur du bailliage de Sarrelouis.

4. Maillard de la Martinière (Georges-François-Xavier de), conseiller, écuyer du roi, lieutenant général au bailliage de Longwy, seigneur de Brandenbourg, Gorey et Cossigny.

5. Poutet (Henri-Jacques, baron de), conseiller au parlement de Metz.

6. Turmel (Claude-Joseph de), colonel d'infanterie.

Tiers état.

7. Galland (Jean-François), négociant à Novéant.

8. Collin (François), substitut du procureur général au parlement de Metz.

9. Bertin (François), amodiateur à Mars-la-Tour.

10. Durbach (Charles-Frédéric), cultivateur à Cattenom, député électeur du bailliage de Thionville.

Bailliage de Toul.

Bailliages principaux réduits à Toul : Toul, Vic. (4 députés)

Clergé.

1. Bastien (Claude-Nicolas), licencié en théologie, doyen rural de Santoy, curé de Xeuilley, député électeur du bailliage de Toul.

Noblesse.

2. Rennel (Joseph-Balthazard, comte de), seigneur de Bertecourt et de Patoncourt, chevalier de Saint-Louis, député électeur du bailliage de Vic.

Tiers état.

3. Maillot (Claude-Pierre), lieutenant général au bailliage et siège présidial de Toul, député électeur du bailliage de Toul.

4. Gerard (Jacques-Nicolas), doyen des avocats de Vic, syndic de cette ville, député électeur du bailliage de Vic.

Suppléants. (4)

Clergé.

1. Chatrian (Laurent), curé de Saint-Clément, député électeur du bailliage de Vic.

Noblesse.

2. Alençon (Charles-Mathias, comte d'), seigneur de Braux, etc.. président du district de Toul, député électeur de Toul.

Tiers état.

3. François de Neufchâteau (Nicolas-Louis), ancien procureur général du roi, conseiller honoraire du conseil souverain de Saint-Domingue, député électeur du bailliage de Toul.

4. Pagny (Jean-Claude), avocat en parlement, syndic de la municipalité de Maizières; député électeur du bailliage de Vic.

Bailliage de Verdun.

Bailliages principaux réduits à Verdun: Verdun avec Marville, pour secondaire, Clermont-en-Argonne. (4 députés)

Clergé.

1. Coster (Sigisbert-Étienne), chanoine de la cathédrale de Verdun, vicaire général, vice-official, syndic du diocèse, président de l'assemblée du district de Verdun, député électeur du bailliage de Verdun.

Noblesse.

2. Poüilly (Albert-Louis, baron de), chevalier de Saint-Louis, maréchal de camp, député électeur du bailliage de Clermont à Varennes.

Tiers état.

3. Deulneau (Jacques-Charles-François), lieutenant-prévôt de la maréchaussée générale des Trois-Évéchés à Verdun, député électeur du bailliage de Verdun.

4. Dupré de Ballay (Marie-Alexandre), procureur du roi au bailliage des cas royaux du Clermontois à Varennes, député électeur du bailliage de Clermont.

Suppléants. (5)

Tiers état.

1. Gillon (Jean-Nicolas), avocat en parlement à Verdun, député électeur du bailliage de Verdun.

2. Loison (François), avocat en parlement, ancien prévôt de Damvilliers, député électeur du bailliage de Verdun.

3. George (Robert-François), conseiller garde-scel au bailliage de Varennes, maire de Varennes, député électeur du bailliage de Clermont à Varennes.

4. Drouot de Villay (Christophe-Hubert), seigneur de la terre et du marquisat d'Esnes, de la Faison-Forte, de Villers-sur-Meuse et autres lieux, ancien officier aux gardes-françaises, demeurant au château d'Esnes.

5. Paillet (Jean-Joseph), avocat à Verdun.

Bailliage de Sedan.

Bailliages principaux réduits à Sedan : Sedan avec Château-Regnault pour secondaire, Mouzon, Mohon, Carignan avec Montmédy pour secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Fleury (Jean), curé d'Iges, Villette et La Tour-à-Glaire, bachelier en Sorbonne, député électeur du bailliage de Sedan.

Noblesse.

2. Estagniol (Nicolas-Louis d'), chevalier, seigneur de Saint-Pierre-sur-Vence et autres lieux, chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine de cavalerie, lieutenant de M M. les maréchaux de France, juge du point d'honneur de la noblesse des villes de Saint-Pons, Agde et Pézenas, bailli grand sénéchal des principauté et bailliage de Sedan et Raucourt.

Tiers-état.

3. Dourthe (Jean-Baptiste), procureur du roi au bailliage et siège présidial de Sedan, député électeur du bailliage de Sedan.

4. Millet de Lamambre (Jean-François), lieutenant général au bailliage de Mohon, député électeur dudit bailliage.

Suppléants. (3)

Clergé.

1. Wallet (Nicolas), curé de Signy-Mont-Libert.

Noblesse.

2. Moriolles (Alexandre-Nicolas-Charles-Marie-Léonard, marquis de), seigneur d'Etrepigny, Vrigne-aux-Bois, Beauclair, Beaufort, Montcy-Saint-Pierre et Montcy-Notre-Dame, major en second du régiment de Penthièvre-dragons, en garnison à Cambrai.

Tiers état.

3. Mangin (Jean-Nicolas), maire de Mouzon.

Lorraine et Barrois

(Règlement du 7 février 1789.)

Bailliage de Nancy.

Bailliages principaux réduits à Nancy : Nancy, Lunéville, Blâmont, Rozières, Vézelise, Nomeny. (8 députés)

Clergé.

1. Anne Louis Henri de La Fare, évêque de Nancy, primat de Lorraine, député électeur du bailliage de Nancy.

2. Baptiste-Henri Grégoire, curé d'Embermesnil. député électeur du bailliage de Lunéville.

Noblesse.

3. Ludre de Frolois (Charles-Louis, comte de), maréchal de camp, député électeur du bailliage de Nancy.

4. Stanislas-Jean, marquis de Boufflers, chevalier de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem, noble génois, maréchal de camps, abbé commendataire des abbayes de Longeville et de Belchamps, bailli d'épée du bailliage de Nancy, député électeur du bailliage de Nancy.

Tiers état.

5. Claude Ambroise Régnier, avocat en parlement, député électeur du bailliage de Nancy.

6. Salle (Jean-Baptiste), médecin à Vezelise, député électeur du bailliage de Vezelise.

7. Prugnon fils (Pierre-Joseph), avocat en parlement, député électeur du bailliage de Nancy.

8. Regneault de Lunéville (Charles), avocat du roi au bailliage de Lunéville, député électeur dudit bailliage.

Suppléants. (5)

Clergé.

1. Houillon (François-Antoine), curé de Crepey et échevin du doyenné de Xaintois, député électeur du bailliage de Vezelise.

Noblesse.

2. Raigecourt-Gournay (Anne-Bernard-Antoine, marquis de), chevalier, seigneur de Deuxville, Vitrimont et autres lieux, gentilhomme d'honneur de Monsieur frère du roi, capitaine de dragons, député électeur du bailliage de Lunéville.

3. Salm-Salm (Emmanuel-Henri-Oswald-Nicolas-Léopold, prince de), maréchal de camp, colonel propriétaire du régiment d'infanterie de son nom, député électeur du bailliage de Vezelise.

Tiers état.

4. Plassiart (Jean), conseiller au bailliage de Nancy, député électeur dudit bailliage.

5. Blampain (Pierre-Nicolas), avocat en parlement, exerçant en la prévôté bailliagére seigneuriale de Rambervillers, député électeur du bailliage de Lunéville.

Bailliage de Mirecourt.

Bailliages principaux réduits à Mirecourt : Mirecourt, Charmes, Chatel-sur-Moselle, Darney, Neufchâteau, Saint-Dié, Épinal, Bruyères, Remiremont. (8 députés)

Clergé.

1. Galland (Joseph-Nicolas), curé de Charmes, député électeur du bailliage de Charmes.

2. Godefroy (Charles-Louis), curé de Nonville, député électeur du bailliage de Darney.

Noblesse.

3. Toustain Viray (Joseph-Maurice, comte de), maréchal de camp, seigneur de Buthegnémont, grand bailli d'épée du bailliage de Darney, député électeur dudit bailliage.

4. Menonville (François-Louis Thibault de), seigneur de Sambroch, maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis et de la Société de Cincinnatus, député électeur du bailliage de Saint-Dié.

Tiers état.

5. Fricot (François-Firmin), procureur du roi au bailliage de Remiremont, député électeur dudit bailliage.

6. Petitmengin (Charles-François), procureur du roi à Saint-Dié, député électeur de Saint-Dié.

7. Chantaire (Pierre-Laurent), conseiller au bailliage de Mirecourt, député électeur dudit bailliage.

8. Cherrier (Jean-Claude), lieutenant général au bailliage de Neufchâteau, député électeur dudit bailliage.

Suppléants. (5)

Noblesse.

1. Civalart (Nicolas de), chevalier, seigneur de Roussel, député électeur du bailliage de Neufchâteau.

Tiers état.

2. Febvrel (Louis-Jean-Baptiste), procureur du roi au bailliage de Bruyères, député électeur dudit bailliage.

3. Coster (Victor-Paul), avocat du roi au bailliage d'Épinal, député électeur dudit bailliage.

4. Haxo (François), prévôt, chef de police de la ville de Saint-Dié, député électeur du bailliage de Saint-Dié.

5. Vosgien (Donat), avocat et procureur syndic de l'assemblée du district d'Épinal, député électeur dudit bailliage.

Bailliage de Sarreguemines.

Bailliages principaux réduits à Sarreguemines : Sarreguemines, Dieuze, Château-Salins, Bitche, Lixheim, Fenestrange, Boulay, Bouzonville, Schambourg dans Bouzonville. (Ce dernier bailliage étant repris par erreur dans le règlement du 7 février 1789, car il appartient depuis 1768 au duc des Deux ports) (8 députés)

Clergé.

1. Verdet (Louis), curé de Vintranges, député électeur du bailliage de Dieuze.

2. Colson (Jean), curé de Nitting, député électeur du bailliage de Lixheim.

Noblesse.

3. Helmstatt (Maximilien-Augustin Bleickard, comte de), libre baron de l'Empire, membre de la noblesse immédiate du comté de Souabe, chevalier de Saint-Louis, ancien mestre de camp de cavalerie au service de la France, député électeur du bailliage de Dieuze.

4. Gomer (Louis-Gabriel, comte de), chevalier, seigneur du Quesnel, maréchal de camp, commandeur de Saint-Louis, inspecteur général du corps royal de l'artillerie au département de l'Alsace et de la Franche-Comté, député électeur du bailliage de Dieuze.

Tiers état.

5. Schmits (.Louis-Joseph), avocat au bailliage de Château-Salins, député électeur dudit bailliage.

6. Anthoine (François-Paul-Nicolas), lieutenant général du bailliage de Boulay, député électeur dudit bailliage.

7. Mayer (Pierre-François), avocat et propriétaire de la verrerie de Creuzwald, député électeur du bailliage de Boulay.

8. Voidel (Jean-Georges-Charles), avocat à Morhange, député électeur du bailliage de Dieuze.

Suppléants. (7)

Tiers état.

1. Dumaire (Jean-Baptiste), lieutenant de maire, faisant fonctions de maire royal de la police et municipalité de la ville de Sarreguemines, député électeur du bailliage de Sarreguemines.

2. Jersé (François-Antoine-Nicolas), avocat à Bitche, député électeur du bailliage de Bitche.

3. Morel (Jean-Charles-Antoine), avocat au bailliage et siège présidial de Dieuze, député électeur du bailliage dé Dieuze.

4. Flosse (Jean-Baptiste-Nicolas), avocat au bailliage de Boulay, député électeur dudit bailliage.

5. Lambert de Ballyhier (Jean-Baptiste-Félix), procureur du roi au bailliage de Fenestranges.

6. Deysing (Charles-Gaspard), cultivateur à Langstroff, député électeur du bailliage de Bouzonville.

7. Ricatte (Nicolas), lieutenant général au bailliage de Lixheim, député électeur de ce bailliage.

Bailliage de Bar-Le-Duc.

Bailliages principaux réduits à Bar-le-Duc : Bar-le-Duc, La Marche, Pont-à-Mousson, Bourmont, Commercy, Saint-Mihiel, Thiaucourt, Étain, Briey, Longuyon, Villers-la-Montagne. (12 députés)

Clergé.

1. Simon (Jean-François), curé de Woël, député électeur du bailliage de Saint-Mihiel.

2. Aubry (Jean-Baptiste), curé de Véel, député électeur du bailliage de Bar-le-Duc.

3. Collinet (Joseph), curé de Ville-sur-Yron, député électeur du bailliage de Briey.

Noblesse.

4. Chatelet-Lomont (Florent Louis-Marie, duc du), chevalier des ordres du roi, lieutenant général de ses armées, colonel général de son régiment des gardes-françaises, député électeur du bailliage de Bar-le-Duc.

5. Hautoÿ (Roch-Hyacinthe, vicomte du), chevalier de Saint-Louis, maréchal de camp, député électeur du bailliage de Pont-à-Mousson.

6. Bousmard de Chantraine (Henri-Jean-Baptiste de) capitaine au corps royal du génie, député électeur du bailliage de Saint-Mihiel.

Tiers état.

7. Marquis (Jean-Joseph), avocat à Saint-Mihiel, député électeur du bailliage de Saint-Mihiel.

8. Viard (Louis-René), avocat en parlement exerçant au bailliage et lieutenant de maire de Pont-à-Mousson, député électeur du bailliage de Pont-à-Mousson.

9. Ulry (Augustin), avocat du roi au bailliage de Bar-le-Duc, député électeur dudit bailliage.

10. Duquesnoy (Adrien-Cyprien), avocat, syndic de l'assemblée provinciale de Lorraine et Barrois, député électeur du bailliage de Briey.

11. Bazoche (Claude-Hubert), avocat du roi au bailliage de Saint-Mihiel, député électeur dudit bailliage.

12. Gossin (Pierre-François), lieutenant général civil et criminel au bailliage de Bar-le-Duc, député électeur dudit bailliage.

Suppléants. (5)

Clergé.

1. Pellegrin (Louis-François-Claude), curé de Sommérecourt, député électeur du bailliage de Bourmont.

Noblesse.

2. Malartic (Jean-Vincent-Anne, comte de), seigneur de Rembercourt, lieutenant du roi des ville et citadelle de Nancy, chevalier de Saint-Louis, député électeur du bailliage de Thiaucourt.

3. Charvet de Blenod (Charles-Alexandre-Gabriel), chevalier, premier avocat général au parlement de Nancy, seigneur de Blenod et de Gerainville, député électeur du bailliage de Pont-à-Mousson.

Tiers état.

4. Maury (Jean-Baptiste-Dominique), avocat en parlement, capitaine-prévost, écuyer, chef de police et garde du scel du comté de Sampigny, député électeur du bailliage de Bar-le-Duc.

5. Michel (Laurent), maire royal de Saint-Mihiel, député électeur du bailliage de Saint-Mihiel.

Provence

(Règlement du 2 mars 1789.)

Noblesse. (Députation dissidente des nobles possédant fiefs)

1. De Vintimille (Charles-François-Gaspard-Fidèle), des comtes de Marseille, maréchal de camp, chevalier des ordres du roi, conseiller d'État d'épée, chevalier d'honneur de Madame la comtesse d'Artois, seigneur de Figanières, Vidauban et autres lieux. Refusa sa députation et ne fut pas remplacé.

2. Bourbon-Condé (Louis-Henri-Joseph de), duc de Bourbon, prince du sang, etc.

3. Janson (Michel-Palamède de Forbin, marquis de), gouverneur de Grasse et d'Antibes, colonel du régiment d'infanterie d'Anjou.

4. Sade (Jean-Baptiste-Joseph-David, comte de), lieutenant général dans les pays de haute et basse Bresse, Bugey, Valromey et Gex, chevalier, seigneur d'Eyguières, coseigneur de Mondragon et Baret.

5. Sabran (Jules-César, marquis de), des comtes de Forcalquier et d'Arian, chevalier, seigneur de Baudinard, Montblanc, coseigneur de Pontevès, Sainte-Catherine, Roquette et Ville-Vieille.

6. Lauris (Jean-Louis-Martin d'Arlatan de), chevalier, conseiller du roi en tous ses conseils, président à mortier au parlement de Provence, seigneur de Lauris, la Roche et le Puget.

7. Arbaud de Jouques (André-Elzéar d'), conseiller du roi en ses conseils, président à mortier en la cour du parlement de Provence, seigneur de Jouques, Cornillon, Confou, Ongles, Mison, coseigneur de Maillane et de Malcor.

8. Mazenod (Antoine-Charles de), chevalier, conseiller du roi en ses conseils, président en la Cour des comptes, aides et finances de Provence, coseigneur de Saint-Laurens.

9. Grimaldi (Charles-André-Benoît-François-Xavier, marquis de), chevalier, seigneur de Régusse, Saint-Martin, Villeneuve, Coutelas, La Tour et coseigneur de Montmeyan.

N.B. Cette députation n'a pas été admise à l'Assemblée nationale ; elle n'avait d'ailleurs sollicité son admission que dans la chambre de la noblesse des États généraux.

Sénéchaussée d'Aix.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

Clergé.

1. Boisgelin de Cucé (Jean de Dieu-Raymond de), archevêque d'Aix.

2. Cousin (Charles), curé de Cucurron.

Noblesse.

3. André (Antoine-Balthazar-Joseph d'), seigneur de Bellevue, conseiller au parlement de Provence.

4. Clapiers-Collongues (Louis-Joseph-Félix, chevalier de).

Tiers état.

5. Mirabeau (Gabriel-Honoré-de Riquetti, comte de).

6. Bouche (Charles-François), avocat en parlement.

7. Audier-Massillon (Bruno-Philibert) lieutenant général au siège général de Provence à Aix.

8. Pochet (François-Joseph du), ancien assesseur et procureur du pays de Provence, avocat en la Cour.

Suppléants. (4)

Noblesse.

1. Albertas (Jean-Baptiste-Suzanne, marquis d'), président à mortier au parlement d'Ain, qui refusa la députation.

Tiers état.

2. Verdet (François-Auguste), avocat en parlement à Aix.

3. Philibert (Thomas), avocat en parlement, demeurant à Saint-Julien-le-Montagnier.

4. Verdollin (Jacques), avocat en parlement, qui refusa la députation. Il siège à la Constituante comme député des sénéchaussées dont les députations furent réduites à Draguignan.

Sénéchaussée d'Arles.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (4 députés)

Clergé.

1. Dulau (Jean-Marie), archevêque d'Arles.

Noblesse.

2. Provençal de Fonchateau (Conrad, marquis de), demeurant à Tarascon puis a Paris, conseiller au parlement d'Aix puis President a Mortier.

Tiers état.

3. Pellissier (André), docteur en médecine, député de la ville de Saint-Remy.

4. Durand de Maillane (Pierre-Toussaint), avocat en parlement, député de la ville de Saint-Remy.

Suppléants. (1)

Noblesse.

1. Marin (??? de), demeurant à Tarascon.

Ville et Terroir d'Arles.

(3 députés)

Clergé.

1. Royer (Honoré-Joseph), conseiller d'État d'église, abbé de la Noé.

Noblesse.

2. Guilhem-Clermont-Lodève (Charles-François, marquis de), ancien officier de marine, conseiller de la noblesse du Comtat, demeurant à Arles.

Tiers état.

3. Michel (André), bourgeois, demeurant à Arles. Refuse sa députation et est remplacé par Boulouvard (Pierre-Siffren), négociant à Arles.

Suppléants. (1)

1. Villardy (Achille), abbé de Quinson, prévôt d'Arles.

Sénéchaussée de Marseille.

Sénéchaussée principale sans secondaire. (8 députés)

Clergé.

1. Villeneuve Bargemon (Barthélemy-Joseph de), chantre, chanoine et comte de l'abbaye royale de Saint-Victor à Marseille.

2. Davin (Henri), chanoine du chapitre de Saint-Martin.

Noblesse.

3. Cipieres (Louis-Antoine, marquis de), chevalier de Saint-Louis, ancien commandant des gardes du pavillon de la marine à Toulon.

4. Sinety de Puylon (André-Louis-Esprit, comte de), ancien page du roi, ancien major du régiment Royal-Navarre-cavalerie, chevalier de Saint-Louis.

Tiers état.

5. Roussier (Michel), négociant à Marseille.

6. Lejeans aîné (Louis), négociant à Marseille.

7. Labat (Jacques-Arnaud de), négociant à Marseille.

8. Liquier (André), négociant à Marseille.

Suppléants. (8)

Tiers état.

1. Peloux (Pierre), marchand de soie à Marseille.

2. Castelanet (Antoine), notaire royal à Marseille.

3. Bausset Roquefort (Emmanuel-François-Paul-Gabriel-Hilaire de), vicaire général d'Apt, chanoine, comte de Saint-Victor.

4. Chompré (Étienne-Martin), maitre-ès-arts, chancelier du consulat de Rome, officier municipal.

5. Blanc-Gilli (Mathieu), officier municipal.

6. Martin, fils d'André (Etienne), négociant à Marseille.

7. Le Blanc de Servane (Jean-Baptiste), seigneur de la paroisse des Baux, conseiller au parlement de Provence.

8. Bremond Julien (Antoine), avocat en parlement, substitut du procureur de la commune de Marseille.

Sénéchaussée de Draguignan.

Sénéchaussées principales réduites à Draguignan : Draguignan, Grasse, Castellane. (8 députés)

Clergé.

1. Mougins de Roquefort (Antoine-Boniface), seigneur de Roquefort, premier curé de Grasse, député électeur de la sénéchaussée de Grasse.

2. Gardiol (Alexandre), curé de Calliau, député électeur de la sénéchaussée de Draguignan.

Noblesse.

3. Rafelis-Broves (Jean-François, vicomte de), colonel d'infanterie, ancien lieutenant pour le roi d'Aigues Mortes, chevalier de Saint-Louis.

4. Le Clerc de Lassigny de Juigné (Louis-Jean-Baptiste, comte de), député électeur de la sénéchaussée de Draguignan.

Tiers état.

5. Lombard Taradeau (Jacques-Athanase de), seigneur de Taradeau, lieutenant général de la sénéchaussée de Draguignan.

6. Mougins de Roquefort (Jean-Joseph), seigneur de Roquefort, maire, premier consul, avocat en parlement, lieutenant général de police et chef de viguerie, député électeur de la sénéchaussée de Grasse.

7. Verdollin (Jacques), avocat en la Cour, demeurant à Annot.

8. Sieyès La Baume (Barthélemy), avocat en la Cour, à Fréjus, député électeur de la sénéchaussée de Draguignan.

Suppléants. (3)

Noblesse.

1. Autans (Jean-Charles-François d'), seigneur d'Allons et des Sausses.

2. Villeneuve-Bargemon fils (Joseph, marquis de), seigneur de Saint-Auban.

Tiers état.

3. Lieutaud (Balthazar), avocat en la Cour, maire et premier consul de la ville de Castellane et en cette qualité syndic-né de la viguerie.

Sénéchaussée de Forcalquier

Sénéchaussées principales réduites à Forcalquier : Forcalquier, Digne, Sisteron, Barcelonnette. (8 députés)

Clergé.

1. Gassend (Jean Gaspard), curé de Barras, député électeur de la sénéchaussée de Digne.

2. Rolland (Jean-Michel), curé du Caire, député électeur de la sénéchaussée de Sisteron.

Noblesse.

3. Brancas (Louis-Paul de), des comtes de Forcalquier, duc de Céreste-Brancas, prince de Nizarre, seigneur de Robion et autres lieux, grand d'Espagne de première classe, lieutenant général des armées du roi et lieutenant général pour Sa Majesté au gouvernement de Provence et gouverneur des ville et château de Nantes, refusa la députation et fut remplacé par Ange Marie d'Eymar du Bignosc, chevalier, député électeur de la sénéchaussée de Forcalquier.

4. Burle (Jean Charles François de), chevalier, lieutenant général en la sénéchaussée de Sisteron, député électeur de ladite sénéchaussée.

Tiers état.

5. Salvator (Benoît), demeurant en la ville des Mées, avait été élu premier député titulaire par le tiers état ; il refusa « pour raison d’âge et de santé » et fut remplacé par Joseph Latil, demeurant à Sisteron, député électeur de la sénéchaussée de Sisteron.

6. Bouche (Pierre-François-Balthazard), dit Bouche le Jeune, député électeur de la sénéchaussée de Forcalquier.

7. Sollier (Étienne), avocat en la Cour, à Saignon, député électeur de la sénéchaussée de Forcalquier.

8. Mévolhon (Jean-Antoine-Pierre), avocat à Sisteron, député électeur de la sénéchaussée de Sisteron.

Suppléants (6)

Clergé.

1. Champsaud (André), curé de Digne, député électeur de la sénéchaussée de Digne.

Noblesse.

2. Eymar du Bignosc (Ange-Marie d'), chevalier. député électeur de la sénéchaussée de Forcalquier. Remplace Brancas (Louis-Paul de), qui refusa sa députation.

3. Berard de Saint-Denis (Pierre-Jean-Honoré de), chevalier, ancien capitaine d'infanterie, député électeur de la sénéchaussée de Sisteron.

Tiers état.

4. Latil (Joseph), demeurant à Sisteron, député électeur de la sénéchaussée de Sisteron. Remplace Benoît Salvator, demeurant en la ville des Mées, qui a refusé sa députation.

5. Raffin (Jean de), ancien officier de cavalerie.

6. Teissier (Claude), avocat en la Cour.

Sénéchaussée de Toulon.

Sénéchaussées principales réduites à Toulon : Toulon, Brignoles, Hyères. (8 députés)

Clergé.

1. Rigouard (Jean-Joseph), curé de la Farlède [Solliès-Farlède], député électeur de la sénéchaussée de Toulon.

2. Montjallard (Jean-Joseph-André), curé de Barjols.

Noblesse.

3. La Poype-Vertrieux (Louis-Armand, marquis de), chef d'escadre retiré des armées navales, député électeur de la sénéchaussée de Toulon.

4. Vialis (Michel-Joseph de), maréchal de camp, directeur des fortifications du Dauphiné et de la Provence, député électeur de la sénéchaussée de Toulon.

Tiers état.

5. Meifrund (Pierre-Joseph), bourgeois de Toulon.

6. Feraud (Charles), avocat à Brignoles, député électeur de la sénéchaussée de Brignoles.

7. Jaume (François-Thomas), bourgeois d'Hyères, député électeur de la sénéchaussée d'Hyères.

8. Turc (Antoine), ancien juge royal, refusa la députation et fut remplacé par Ricard (Gabriel-Joseph-Xavier), dit Ricard de Séalt, avocat à Saint-Maximin, député électeur de la sénéchaussée de Brignoles.

Suppléants. (4)

Clergé

1. Dauphin (Joseph-Emmanuel), curé d'Entrecasteaux, député électeur de la sénéchaussée de Brignoles.

Noblesse.

2. Destouff de Milet de Mureau (Louis-Marie-Antoine), capitaine du génie, député électeur de la sénéchaussée de Toulon.

Tiers état.

3. Ricard (Gabriel-Joseph-Xavier), dit Ricard de Séalt, avocat à Saint-Maximin, député électeur de la sénéchaussée de Brignoles. Remplace Turc (Antoine), ancien juge royal, qui a refusé sa députation.

4. Granet (Honoré), négociant, bourgeois de Toulon.

Souveraineté de Béarn

Députation élue par les Etats (8 députés)

Clergé

1. Noé (Marc Antoine de), évêque de Lescar

2. Charitte (l'abbé Valentin de), chanoine de Lescar

Noblesse

3. Gramont d'Aster (Antoine François, comte de), colonel du Roi-dragons, seigneur de l'Abadie de Gelos.

4. Esquille (Jean-Baptiste, marquis d'), seigneur de Lezons, président à mortier au parlement de Navarre.

Tiers état

5. Mourot (Jean François Régis), avocat, professeur à l'Université de Pau, député de la ville de Nay.

6. Noussitou (Vincent), avocat en parlement, député de la ville de Pau.

7. Pemartin (Joseph), avocat, député du parsan d'Oloron.

8. Darnaudat (Louis Jean Henry), conseiller au parlement de Navarre, seigneur de Vasseigne en Beyrie, député de la ville d'Orthez.

Nota: Les 4 premiers députés élus par le grand corps des Etats de Béarn au titre du Clergé et de la Noblesse ne sollicitèrent pas leur admission à l'Assemblée nationale et par la suite ne siégèrent pas.

Suppléants (0)

pas de suppléants.

Bretagne

(Réglement du 16 mars 1789). La Noblesse et le Haut-Clergé ayant refusé d'élire des représentants pour protester contre le doublement des députés du Tiers, il n'y eu pas de représentant de la noblesse venant de bretagne. Le bas-clergé remplît le quota de député du clergé. Les élections se déroulèrent par sénéchaussée pour le Tiers état, et par diocèse pour le clergé.

Sénéchaussée de Rennes (7 députés)

Tiers état

1. Glezen (Jacques-Marie), avocat au parlement, à Rennes.

2. Lanjuinais (Jean-Denis), avocat au parlement, professeur en droit à Rennes.

3. Huard (Etienne-Eusèbe-Joseph), négociant, armateur de Saint-Malo (fut remplacé)

4. Hardy de la Largère (Mathurin-François-Mathieu), maire de Vitré, commissaire des États de Bretagne

5. Le Chapelier (Isaac-René-Guy), avocat au parlement.

6. Gérard (Michel), Laboureur, domicilié en la paroisse de Montgermond, député de la paroisse Saint-Martin de Rennes.

7. Defermon des Chapelières (Jacques), procureur au parlement, commissaire des États de Bretagne.

Suppléants (2)

Tiers état

1. Varin de la Brunelière (Pierre-Vincent), avocat en parlement (a siégé).

2. Bodinier (Jean), négociant à Saint-Malo.

Sénéchaussée d'Hennebont (3 députés)

Tiers état

1. Delaville Le Roulx (Joseph), négociant et armateur à Lorient

2. Corroller Du Moustoir (Louis-Jacques-Hippolyte), procureur du roi à Hennebont

3. Le Floch (Corentin), laboureur à Canquizerne, paroisse de Lignol.

Suppléants (1)

Tiers état

1. Pathelin (Jacques Gabriel), ancien officier de la Compagnie des Indes.

Sénéchaussée de Brest (2 députés)

Tiers état

1. Le Gendre (Laurent-François), avocat en parlement à Brest

2. Moyot (Ildut), électeur de Lanildut, négociant et armateur

Suppléants (0)

pas de suppléants.

Sénéchaussée de Lesneven (2 députés)

Tiers état

1. Le Guen de Kerangall (Guy-Gabriel-François-Marie), propriétaire, demeurant à Landivisiau.

2. Prudhomme de Kérangon (François Augustin), de Saint-Pol-de-Léon, lieutenant des cannoniers, garde-côtes, et commissaire des états de Bretagne

Suppléants (0)

pas de suppléants

Sénéchaussée de Dinan (2 députés)

Tiers état

1. Coupard (Jean-jules), avocat, ancien lieutenant de maire de Dinan

2. Gagon [du Chenay] (Marie-Toussaint), avocat, ancien maire de Dinan

Suppléants (1)

Tiers état

1. Denoual [Du Plessix] (Jean-François-Marie), procureur à Dinan.

Sénéchaussée de Ploermel (4 députés)

Tiers état

1. Tuault [Dela Bouvrie] (Joseph-Golven), conseiller du roi, sénéchal de la sénéchaussée royale de Ploërmel

2. Boullé (Jean-Pierre), avocat à Pontivy

3. Robin de Morhery (Louis-François-Anne), agriculteur et négociant, député de la paroisse de Quillio. - Fut remplacé par le suppléant

4. Perret de Tregadoret (Rodolphe-Claude), avocat, député de la ville de Ploërmel.

Suppléants (2)

Tiers état.

1. Le Deist de Botidoux (Jean-François), écuyer, député de la paroisse de Saint-Martin-des-Près, seigneur de Quenicunan. (A siégé)

2. Le Goaësbe de Bellée (Sébastien-Jean), avocat, ancien maire de Ploërmel.

Sénéchaussée de Fougères (2 députés)

Sénéchaussées principales réduites à Fougères: Fougères, Hédé, Saint-Aubin-du-Cormier.

Tiers état

1. Fournier de la Pommeraye (Jean-François), procureur du roi près de la sénéchaussée de fougères, député électeur de ladite sénéchaussée.

2. Lemoine de la Giraudais (Denis-Jean-Marie), avocat en parlement, député électeur de la sénéchaussée de Fougères.

Suppléant (0)

pas de suppléants.

Sénéchaussée de Nantes (8 députés)

Sénéchaussées principales réduites à Nantes : Nantes, Guérande.

Tiers état

Bouteiller (Guillaume), négociant à Nantes, élu député titulaire, refusa « à cause de son âge et de ses affaires ».

1. Guinebaud de Saint-Mesme, (Jacques-Nicolas), négociant, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.

2. Giraud Duplessix (Pierre-Guillaume-Henri), avocat du roi au présidial et procureur du roi, syndic de la ville de Nantes, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.

3. Baco de la Chapelle (René-Gaston), procureur du roi au présidial, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.

4. Chaillon (Etienne), avocat à Montoir, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.

5. Pellerin (Joseph-Michel), avocat à Nantes, député électeur de la sénéchaussée de Nantes (sera remplacé)

6. Jary (François-Joseph), agriculteur à Nort, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.

7. Cottin (Jacques-Edme), secrétaire du roi, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.

8. Blin (François-Pierre), médecin à Nantes, député électeur de la sénéchaussée de Nantes.

Suppléants (6)

Tiers état

1. Maupassant (Louis-Charles-César), bourgeois à Nort, député électeur de la sénéchaussée de Nantes (a siégé)

2. Varsavaux de Heulée (François René Marie), conseiller du roi, notaire à Nantes

3. Videment (Julien), négociant à Nantes

4. Pussin (Charles-François), directeur de la monnaie à Nantes.

5. Milon (Maurice-Emmanuel), ancien capitaine de navire à Guérande, député électeur de la sénéchaussée de Guérande.

6. Lallement du Guého (Jean), procureur fiscal des « regaires » à Guérande.

Sénéchaussée de Vannes (2 députés)

Sénéchaussées principales réduites à Vannes : Vannes, Auray

Tiers état

1. Lucas de Bourgerel (Jean-Joseph), doyen des avocats à Vannes, député électeur de la sénéchaussée de Vannes.

2. Dusers (Charles-Guillaume), conseiller au présidial de Vannes, député électeur de la sénéchaussée de Vannes.

pas de suppléants.

Sénéchaussée de Carhaix (2 députés)

Sénéchaussées principales réduites à Carhaix: Carhaix, Chateaulin, Chateauneuf-du-faou, Gourin, Quimperlé.

Tiers état

1. Legolias (Jean-Marie),avocat, juge seigneurial, député électeur de la sénéchaussée de Châteaulin.

2. Billette (Vincent-Samuel), négociant à Quimperlé, député électeur de la sénéchaussée de Châteauneuf-du-Faou.

Suppléants (1)

Tiers état

1. Carquet (Anne-Jacques-Bernard-François), procureur du roi à Châteauneuf-du-Faou, député électeur de la sénéchaussée de Châteauneuf-du-Faou.

Sénéchaussée de Quimper (3 députés)

Sénéchaussées principales réduites à Quimper : Quimper, Concarneau

Tiers état

1. Le Goazre de Kervelegan (Augustin-Bernard-François), conseiller du roi, sénéchal de Quimper, député électeur de la sénéchaussée de Quimper.

2. Le Dean (François-Jérôme), commissaire des Etats de Bretagne, député électeur de la sénéchaussée de Quimper

3. Le Guillou de Kéringoff (Joseph-Jean-Marie), avocat, député électeur de la sénéchaussée de Quimper. (sera remplacé)

Suppléants (2)

Tiers état

Souché de la Bremaudière (François-Noël), député de la paroisse de Plomelin, député électeur de la sénéchaussée de Quimper (se désista de ses fonctions de suppléants).

1. Trehot de Clermont (Louis-François), député de la paroisse de Pontcroix, député électeur de la sénéchaussée de Quimper (a siégé).

2. Morineau (Christophe-Louis-Pierre), négociant à Concarneau.

Sénéchaussée de Morlaix (4 députés)

Sénéchaussées principales réduites à Morlaix : Morlaix, Lannion

Tiers état

1. Couppé (Gabriel-Hyacinthe), sénéchal de la sénéchaussée de Lannion, député électeur de ladite sénéchaussée.

2. Baudouin de Maison-Blanche (Jean-Marie), avocat à Lannion, député électeur de la sénéchaussée de Lannion.

3. Le Lay de Grantugen (Guillaume), laboureur-ménager à Plouvigneau, député électeur de la sénéchaussée de Morlaix.

4. Mazurié de Penannech (Pierre-Louis), négociant et armateur à Morlaix.

Suppléants (2)

Tiers état

1. Daniel de Kérinou (Pierre-Marie), maire et procureur du roi à Lannion, député électeur de la sénéchaussée de Lannion.

2. Hamelin (Mathurin-Guy), négociant et armateur à Morlaix.

Sénéchaussée de Saint-Brieuc (3 députés)

Sénéchaussées principales réduites à Saint-Brieuc : Jugon, Saint-Brieuc

Tiers état

1. Neuville (Gabriel-Henri-René de), sénéchal du siège royal de Jugon, député de la sénéchaussée de Jugon.

2. Palasne de Champeaux (Julien-François), sénéchal royal de Saint-Brieuc, député électeur de la sénéchaussée de Saint-Brieuc

3. Poulain de Corbion (Jean-François-Pierre), député électeur de la sénéchaussée de Saint-Brieuc.

Suppléants (3)

Tiers état

1. Ribault (Jacques-Olivier), procureur à Jugon, député électeur de la sénéchaussée de Jugon.

2. Fleury (Honoré-Marie), avocat à Quintin.

3. Le Provost de Launay (Vincent-Augustin), avocat en parlement demeurant à Pontrieux.

Diocèse de Nantes (3 députés)

Clergé

1. Moyon (Joseph), recteur de Saint-André-des-Eaux (fut remplacé)

2. Chevallier (François), recteur de Saint-Lumine de Coutais. (fut remplacé)

3. Maisonneuve (François), recteur de Saint-Étienne-de-Monluc (fut remplacé)

Suppléants (5)

Clergé

Pronzat (Maurice-Justin), recteur de Rouans, refusa la députation

1. Méchin (Antoine-Alexandre), recteur de Brains. (a siégé)

2. Binot (Jacques), principal du collège d'Ancenis (a siégé)

3. Latyl (Jean-Paul-Marie-Anne), supérieur du collège de l'Oratoire à Nantes (a siégé)

4. Lebreton de Gaubert (René), recteur de Saint-Similien de Nantes

5. Étienne (le R.P. Pierre), gardien du couvent des Cordeliers de Nantes

Diocèse de Saint-Pol-de-Léon (2 députés)

Clergé

1. Expilly (Louis-Alexandre), recteur de Saint Martin de Morlaix

2. Verguet (Claude-François, dom), prieur de l'abbaye royale de Relec.

Pas de suppléant

Diocèse de Saint-Malo (2 députés)

Clergé

1. Rathier (Charles), recteur de Broons.

2. Allain (François-Côme-Damien), recteur de Josselin

Suppléants (2)

Clergé

1. Bodinier (André), recteur de Saint-Jouan-des-Guérets

2. Gaultier (Jean-Baptiste), chapelain de La Croix.

Diocèse de Vannes (3 députés)

Clergé

1. Guégan (Julien), recteur de Pontivy

2. Loaisel (Gabriel-Mathurin-Joseph), recteur de Redon (fut remplacé)

3. Gabriel (René), recteur de Questembert

Suppléant (1)

Clergé

1. Le Breton jc, prieur de l'abbaye de Saint-Sauveur de Redon (a siégé).

Diocèse de Dol (2 députés)

Clergé

1. Symon (François-Etienne), recteur de la Boussac

2. Garnier (Jean-Marie), recteur de Notre Dame de Dol

Suppléant (1)

Clergé

1. Miniac (Gilles-René-Marie de), recteur de Saint-Carné

Diocèse de Quimper (3 députés)

Clergé

1. Leissegues de Rozaven (Jean-Marie de), recteur de Plogonnec

2. Guino (Jacques-Louis), licensié en droit, recteur d'Elliant

Hervé (Guillaume), recteur de Guiscriff, supérieur des missions du diocèse de Quimper (refusa « à cause de son âge et de sa mauvaise santé », et fut immédiatement remplacé par Loëdon de Keromen son suppléant.

3.Loëdon de Keromen (Nicolas-Joseph), recteur de Gourin

Suppléant (0)

pas de suppléant

Diocèse de Rennes (3 députés)

Clergé

1. Guillou (René-Marie), recteur de Martigné-Ferchaud. (fut remplacé)

2. Vaneau (Suzanne-Gilles), recteur d'Orgères

3. Hunault (Julien-Mathurin), recteur de Billé. (fut remplacé).

Suppléants (4)

Clergé

1. Quéru de Lacoste (Pierre), recteur de Saint-Jean de Rennes (a siégé)

2. Lancelot [Dubourg] (Joseph-Joachim-François-Esmé [ou Aimé]-Jean-Emmanuel), recteur de Retiers. (a siégé)

3. Tual (Jean-Baptiste-Remacle-Didier), recteur de Château-Giron

4. Gerard (René-Ange), recteur de Saint-Martin-de-Janzé.

Diocèse de Saint-Brieuc (2 députés)

Clergé

1. Ruello (Pierre), recteur de Loudéac.

2. Hingant (Jacques-Nicolas), recteur d'Andel

Suppléant (0)

Clergé

pas de suppléant.

Diocèse de Tréguier (2 députés)

Clergé

1. Lucas (Julien), recteur de Minihy-Tréguier

2. Launay (Jean-Marie de), prieur-recteur de Plouagat-Châtelaudren, chanoine prémontré.

Suppléants (2)

Clergé

1. Dohollon (Guillaume), recteur de Ploulech

2. Paris (Olivier), recteur de Langoat.

Corse

(Réglement royal du 22 mars 1789).

Justice Royale de Bastia

Justices royales réduites à Bastia : Bastia, Ajaccio, Aleria, Bonifacio, Calvi, Cap Corse, Corte, La Porta d'Ampugnani, Nebbio, Sartène, Vico. (4 députés)

Clergé

1.Peretti della Rocca (Charles-Antoine), grand vicaire du diocèse d'Aleria

Noblesse

2.Buttafoco (mathieu, comte de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis

Tiers état

3.Saliceti (Antoine-Christophe), avocat, député de la paroisse de la Porta

4.Colonna de Cesari-Rocca (Pierre-Paul, comte), capitaine au régiment provincial corse, député de la juridiction d'Ajaccio

Suppléants. (6)

Clergé

1.Falcucci (l'abbé Joseph-Marie), député électeur de la juridiction du Cap Corse.

Noblesse

2.Gaffori (François de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, député électeur de la juridiction de Corte.

3.Cattaneo (Paul-Baptiste de), député électeur de la juridiction de Calvi.

4.Giubega (Laurent ou Lorenzo de), greffier en chef et chancellier des Etats de Corse.

Tiers état.

5.Aréna (Barthélémy), avocat, député électeur de la juridiction de Calvi.

6.Chiappe (Ange), contrôleur des actes, député de la ville de Sartène

IV. Pays divers n'ayant fait l'objet d'aucun règlement royal et dont les députations ont été admises

Principauté d'Arches et Charleville

(décret du 19 janvier 1790)

Justice seigneuriale de Charleville (1 député)

Cochelet (Adrien-Pierre Barthélemy), lieutenant général du bailliage de Charleville.

Suppléants (1)

Lhote (Anselme), négociant à Charleville.

Ville d'Arles

(décision du 14 juin 1789)

Bonnemant (Guillaume), avocat au parlement

Nota: Bonnemant, dont les pouvoirs étaient irréguliers, ne fut admis à l'Assemblée nationale que par suite d'une méprise du Comité de Vérification, en violation du règlement royal du 2 mars 1789, qui n'accordait à la ville d'Arles que trois députés.

Province du Bassigny-Barois

Guadeloupe

Colonie d'Île de France

Indes orientales

(décision du 19 septembre 1790)^[1] Pondichéry, Karikal, Mahé, Chandernagor et autres comptoirs français Suite à l'assemblée générale qui s'est tenue en mars 1790 à Pondichéry, 2 députés, 1 suppléant et 10 personnes admises à recevoir les pouvoirs seront désignées.

Députés (2)

1. Beylié

2. de Kerjean , - transmet son pouvoir à Monneron démissionnaire.

Suppléant (1)

1. Delarche (fils), démissionne,

Personnes aptes à recevoir les pouvoirs en cas de maladie ou autre empéchement possible (10)

1. Monneron (Louis) - a siégé

2. Amalric (Félix)

3. Law de Lauriston

4. Monneron (Pierre)

5. Dangereux (Louis)

6. Aubert (Pierre)

7. l'abbé Vernet

8. Bruneaux

9. Mallet de Maisonpré

10. De la Mersière (Nicolas)

Martinique

Saint Domingue

Voir aussi

Convocation des états généraux de 1789

Sources

Archives parlementaires tome 1, sur Gallica

Archives parlementaires tome 2, sur Gallica

Introduction aux mémoires sur la révolution française, sur GoogleBooks

Références détaillées et notes

↑ La lecture de la lettre manuscrite autorisant les députés des Indes orientales, lue par l'abbé grégoire en séance, conduira à des déformations des noms. Ainsi Beylié deviendra Beylié de Kj-jean (absence de ponctuation entre les deux noms, et utilisation de l'abréviation manuscrite bretonne Ker mal comprise), et Delarche deviendra de Tarche.

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Liste des députés de la sénéchaussée du Quercy aux États Généraux de 1789

Liste des députés des États généraux de 1789, par ordre, bailliage et sénéchaussée

Sommaire

I. Généralités dites d'élections, ayant fait l'objet du Règlement général du 24 janvier 1789

I. Généralité de Paris

Ville et faubourgs de Paris.

Suppléants. (35)

Prévôté et Vicomté de Paris hors les murs.

Suppléants. (14)

Bailliage de Provins.

Suppléants. (4)

Bailliage de Nemours.

Suppléants. (4)

Bailliage de Meaux.

Suppléants. (4)

Bailliage de Mantes.

Suppléants. (0)

Bailliage de Beauvais.

Suppléants. (2)

Bailliage de Senlis.

Suppléants. (0)

Bailliage de Sens.

Suppléants. (2)

Bailliage d'Étampes.

Suppléants. (1)

Bailliage de Montfort-L'Amaury.

Suppléants. (7)

Bailliage de Melun.

Suppléants. (4)

II. Généralité d'Amiens

Bailliage d'Amiens.

Suppléants. (3)

Gouvernement de Péronne.

Suppléants. (7)

Sénéchaussée de Ponthieu à Abbeville.

Suppléants. (1)

Bailliage de Montreuil-sur-Mer.

Suppléants. (0)

Bailliage de Calais (ville et pays reconquis).

Suppléants. (1)

Sénéchaussée de Boulonois à Boulogne.

Suppléants. (4)

Bailliage de Saint-Quentin.

Suppléants. (1)

III. Généralité de Soissons

Bailliage de Soissons.

Suppléants. (2)

Bailliage du Vermandois à Laon.

Suppléants. (4)

Bailliage de Châteaux-Thierry.

Suppléants. (4)

Bailliage de Crepy-en-Valois.

Suppléants. (2)

Bailliage de Clermont-en-Beauvoisis.

Suppléants. (1)

Bailliage de Villers-Cotterets.

Suppléants. (3)

IV. Généralité d'Orléans

Bailliage d'Orléans.

Suppléants. (9)

Bailliage de Blois.

Suppléants. (1)

Bailliage de Chartres.

Suppléants. (4)

Bailliage de Dourdan.

Suppléants. (2)

Bailliage de Gien.

Suppléants. (1)

Bailliage de Montargis.

Suppléants. (3)

Bailliage de Vendôme.

Suppléants. (1)

V. Généralité de Bourges

Bailliage de Bourges.

Suppléants. (4)

VI. Généralité de Moulins

Sénéchaussée de Moulins.

Suppléants. (4)