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ISO 6166
Pour les articles homonymes, voir ISIN (homonymie).L' ISO 6166 relative aux instruments financiers - ISIN (International Securities Identification Number) est une norme datant de 2001 qui identifie internationalement les valeurs mobilières. Elle est utilisée pour identifier les actions, les obligations, les bons, les warrants et les trackers.
Sommaire
Historique
En 1981, l'idée d'une unification du marché européen a été mise en avant[1].
En 1989 le « groupe des 30 » recommande l'adoption du code ISIN comme standard international pour les titres financiers.
En 1990, l'Association of National Numbering Agencies (ANNA) est formé dans le but de maintenir et implémenter ce standard. L' Organisation internationale de normalisation (ISO) désigne l'ANNA comme l'autorité en la matière avec une plateforme commune à tous : l'International Central Securities Depository (ICSD).[2] Clearstream Banking Luxembourg (CBL) et Euroclear Bank (EB) sont considérés comme des ICSD en Europe.
En 1994, à l'initiative de l'ANNA, le Global ISIN Access Mechanism (GIAM) est développé pour lier tous les National Numbering Agencies (NNA) sur le réseau électronique. Les NNA ont chacun leurs registres centraux (CSD) et sont responsables de la délivrance des ISINs dans leur pays. Dans les pays où il n'y a pas de NNA, trois agences de substitution ont été désignées. Exemple : le NNA du Luxembourg est CBL (ex Cedel). À cette époque, GIAM-1 tournait sous le SGBD Paradox et utilisait MQSeries pour l'envoi de messages[3].
En fin d'année 1997, les membres de l'ANNA ont décidé de changer pour un modèle basé sur l'Internet capable de gérer à la fois les ISIN, la CFI, SWIFT et le STP : GIAM-2 était né[4].
En 2000, l'EB, la CBL et la Depository Trust & Clearing Corporation (DTCC) établissent sur la base du PIM : l' European Pre-issuance Messaging System (EPIM), un système de messagerie STP qui gère entre autres chose la distribution des ISINs. L' International Capital Market Association (ex IPMA) a défini les champs obligatoires et les valeurs par défaut des messages EPIM.
En France, c'est le 30 juin 2003 que le code ISIN a remplacé le code SICOVAM pour identifier les principaux instruments financiers, dans un souci de faciliter les échanges trans-frontaliers et la normalisation au niveau international des marchés financiers[5].
En février 2005, on comptait 2,85 millions d'ISIN représentant 2,16 millions de titres. Le temps d'allocation et de distribution des ISINs a été réduit de plus de deux heures à moins de deux minutes[6].
Les chambres de compensation et de crédit-bail internationales tel que Clearstream ou Euroclear (qui sont européennes) utilisaient "XS" pour le code du pays, maintenant remplacé par "LU" (Luxembourg).
Composition
composition du code ISIN 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 code du
paysNSIN clé de
contrôleL'ISIN est composé de 12 caractères alphanumériques, les deux premiers servant à identifier le pays de cotation de la valeur selon la norme ISO 3166-1.
NSIN
Le NSIN est assigné par le NNA (national numbering agency) de chaque pays :
- En Allemagne, le NNA est le Keppler, Lehmann GmbH & Co. KG et le NSIN est le WKN.
- Au Royaume-Uni, le NNA est le London Stock Exchange et le NSIN est le SEDOL.
- En Amérique du Nord, c'est le CUSIP qui est utilisé comme NSIN.
- En France, c'est Euronext qui attribue les NSIN. (Pour les titres antérieurs à l'adoption de cette norme, le code SICOVAM est utilisé comme NSIN.)
Exemples
Table de conversion des lettres en chiffres A=10 B=11 C=12 D=13 E=14 F=15 G=16 H=17 I=18 J=19 K=20 L=21 M=22 N=23 O=24 P=25 Q=26 R=27 S=28 T=29 U=30 V=31 W=32 X=33 Y=34 Z=35 - France Telecom : FR0000133308 (FR + SICOVAM 13330 + 8)
- Indice CAC 40 : FR0003500008 (FR + SICOVAM 350000 + 8)
- Microsoft : US5949181045
Calcul de validité
Note : Dans le déroulement de la vérification, les nombres obtenus à certaines étapes sont traités à l'étape suivante comme une suite de chiffre les composants (exemple : 34 devient 3 et 4)
- Convertir toutes les lettres en nombres via la table de conversion (voir plus haut) excepté pour la clé qui servira de vérification à la fin de la vérification.
- Pour chaque chiffre, doublez sa valeur si sa position est une valeur impaire en partant de la droite.
- Faire la somme de tous les chiffres
- Soustraire cette somme de la dizaine supérieure (ou égale) la plus proche pour obtenir la clé. Par conséquence, si la somme précédemment obtenue est une dizaine, la clé vaudra zéro.
- Comparez la valeur obtenue à la clé.
Démonstration
Le code utilisé sera le suivant : FR0003500008
Etape 1 :
F R 0 0 0 3 5 0 0 0 0 (+ 8 : clé)
15 27 0 0 0 3 5 0 0 0 0Etape 2 : le traitement se fait sur des chiffres
1 5 2 7 0 0 0 3 5 0 0 0 0
I P I P I P I P I P I P I : position en partant de la droite (P = Pair, I = Impair)
2 1 2 1 2 1 2 1 2 1 2 1 2 : coefficient multiplicateur2 5 4 7 0 0 0 3 10 0 0 0 0 : resultatEtape 3 :
2 + 5 + 4 + 7 + 0 + 0 + 0 + 3 + (1 + 0)+ 0 + 0 + 0 + 0 = 22Etape 4 et 5 : 30 - 22 = 8 (valeur de la clé)Notes et références
- ↑ (en)Reciprocity and the Unification of the European Banking Market, Douglas Croham, Group of Thirty, New York and London
- ↑ (fr)Papier de proposition d'ANNA sur ISO 6166 / ISIN
- ↑ (en)GIAM Annual Report 1998
- ↑ (en)COORDINATED PORTFOLIO INVESTMENT SURVEY GUIDE, Fonds monétaire international, May 10 - 2002 , Second Edition, Appendix VII: International Securities Identification Number (ISIN) Code System, p161-163
- ↑ (fr)COB - SERVICE DES RELATIONS PUBLIQUES - Code ISIN : information des porteurs de parts d'OPCVM, Paris, 24 juin 2003
- ↑ (en)IPMA - INTERNATIONAL PRIMARY MARKET ASSOCIATION - Secretary General - CESAME Barrier 8 final report 4 March
Voir aussi
Liens externes
- (en) ISO 6166 2001 Securities and related financial instruments — International securities identification numbering system (ISIN)
- (fr) Document expliquant le calcul de validité d'un code ISIN
- (fr) Page concernant le code ISIN sur Euronext
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