Compensation

Dans le domaine bancaire, la compensation est un mécanisme permettant à des banques et des institutions financières, membres de la chambre de compensation, de régler les montants dus et de recevoir les actifs correspondants aux transactions qu'elles ont effectuées sur les marchés. Une transaction, matérialisée par l'achat d'une part, la vente d'autre part, a toujours un débiteur et un créditeur. La compensation s'exerce par l'agrégat de toutes les positions (d'achats et de ventes) par type de produit/actif détenu par chaque teneur de compte, et se matérialise par un solde net dû ou à recevoir ainsi que par des flux nets de titres à livrer ou à recevoir vis-à-vis de la chambre de compensation. Ainsi, les établissements, membres compensateurs, pour les opérations qu'ils font compenser via la chambre, n'ont de flux financiers et de titres qu'avec la chambre de compensation, et non plus face à leurs contreparties initiales sur les marchés. Le risque de contrepartie est assumé alors par la chambre de compensation (principe de la novation).

Une chambre de compensation (clearing house en anglais) est un organisme national ou international qui calcule des sommes nettes à payer et exécute les paiements.

On distingue la compensation sur les marchés financiers et la compensation interbancaire. La première porte sur les valeurs mobilières, les marchés à terme, ou le marché des changes. La seconde porte sur les chèques et virements entre banques et met en jeu un système de paiement.

Dans le cas des valeurs mobilières et des marchés à terme, la chambre de compensation calcule également les quantités nettes (somme des ventes retranchée de la somme des achats) de produits financiers à livrer, et exécute (instruit) les livraisons.

Une chambre de compensation est constituée d'adhérents compensateurs (member firms en anglais), qui sont garants de la bonne fin des opérations.

Dans le domaine de l'environnement, les mesures de compensation commencent, aux États-Unis notamment à faire l'objet d'outils financiers de type bourse de compensations. En France, en 2008, la création de la CDC - Biodiversité, filiale de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) visait à préparer ce type de mécanisme anticipatoire, parfois critiqué par ne permettant que rarement une "juste compensation locale" (le principe étant qu'un industriel ou aménageur puisse "acheter" une compensation ailleurs pour un espace qu'il détruit ou dégrade, sans obligation que les services écosystémiques rendu par cet espace et les espèces qui y vivaient soient conservé^[1].

Principes

Pour assurer la bonne fin des opérations, la chambre de compensation utilise deux mécanismes, la novation et la compensation (netting) multilatérale des flux :

• La novation consiste, pour la chambre de compensation, et uniquement sur les marchés dérivés, à se substituer à l'une des deux contreparties d'une opération de gré à gré. Ainsi, la chambre de compensation reçoit tous les flux d'espèces et de produits financiers ;
• elle peut ainsi procéder à la compensation multilatérale des flux (netting) et déterminer le solde à livrer ou à recevoir de chaque membre adhérent, en espèces, et en produits financiers.

Dans les deux cas, seuls les soldes nets font l'objet d'une livraison, réduisant ainsi le risque systémique.

La chambre de compensation se porte garante de la bonne fin des opérations : si un adhérent est défaillant, elle se substitue à lui, à charge pour cet adhérent de se retourner vers le négociateur qui a passé l'ordre, lui-même se retournant contre son client.

La chambre de compensation ne donne l'ordre au conservateur de procéder au règlement/livraison que lorsqu'elle s'est assurée que les adhérents compensateurs possèdent bien, le cash pour les uns, et les titres (ou produits) pour les autres.

C'est donc bien le marché que la chambre de compensation protège, et non chacun de ses intervenants.

Lorsque les opérations sont des opérations à terme (marché des futures, des options de swap, etc.), afin d'assurer son rôle de garant des marchés et de limiter les risques de défaillance, la chambre de compensation, outre un contrôle très strict sur la qualité de ses adhérents, met en place deux mécanismes destinés à s'assurer que les opérateurs ne seront pas défaillants au moment du débouclement :

• Dès le lancement de la transaction, elle impose un deposit, aussi appelé marge initiale, qui correspond, en général, à la variation maximale tolérée en une journée sur le marché. Ce déposit sert à garantir le risque résiduel supporté par la chambre de compensation en cas de suspens (opération non dénouée);
• Quotidiennement, pendant toute la durée de l'opération, elle surveille les différences entre le prix auquel le produit a été acheté ou vendu. En cas de perte potentielle ("latente"), elle procède à un appel de marge, c'est-à-dire qu'elle demande à l'adhérent qui suit cette position perdante de verser une marge additionnelle. La somme des marges appelées auprès des adhérents est par construction égale à la somme des marges restituées à d'autres adhérents.

Les appels de marge sont la propriété de la chambre de compensation pendant toute la durée de l'opération. Si un opérateur ne répond pas, son contrat est immédiatement liquidé par la chambre de compensation. Lorsque la chambre de compensation est efficace, le risque de contrepartie est quasiment supprimé du marché.

Il importe de distinguer soigneusement chambre de compensation et conservateur national ou international en ce qui concerne le domaine des titres. Ce sont deux métiers très différents qui ne se situent pas au même stade de la chaîne de règlement/livraison : le conservateur intervient après la chambre de compensation pour assurer le règlement/livraison. Euroclear France est un conservateur central, Euroclear Bank ou Clearstream sont des conservateurs internationaux ICSD (International Central Securities Depositary en anglais, ou dépositaire central en français), tandis que LCH Clearnet est une chambre de compensation.

La récente MIF a instauré une concurrence sévère entre chambres de compensation en Europe, elles ont par conséquent tendance à se développer^{[réf. souhaitée]}, contrairement à ce qui se passe aux États-Unis, où DTCC [1] joue un rôle prépondérant.

A la suite de la crise des subprimes, le Groupe des 20 a préconisé^{[réf. souhaitée]} l'application du principe de la compensation aux dérivés de crédit, afin de réduire le risque de défaillance sur ce marché dont les encours sont devenus considérables.

Exemple simplifié

• Négociateur :

Achat le 3 mars d'un Contrat de taux à 105 % pour 100.000 € (valeur à échéance de juin 105.000 €)

1. Le 10 mars : le contrat vaut 102,7 %
2. Le 11 mars : le contrat vaut 101,2 %
3. Le 12 mars : pas de réponse : liquidation 99,5 % X 100 000 = 99 500 €

• Chambre de compensation

1. Le 3 mars, déposit de 4 % de 100.000 = 4.000 €
2. Le 10 mars, appel de marge : 2,3 % X 100 000 = 2 300 €
3. Le 11 mars, appel de marge : 1,5 % X 100 000 = 1 500 € à verser avant le 12 à 10 heures
4. Le 12 mars, réalisation du contrat au taux du jour 99,5 %.

Total des couvertures versées : 4 000 + 2 300 = 6 300 € Total des pertes : 105 000 – 99 500 = 5 500 €

Ces pertes sont largement couvertes par le déposit et les appels de marges (6.300 €). Le client récupère donc la différence de 800 €

Remarques sur le secret bancaire

De manière générale le secret bancaire n'est valable que dans la mesure où l'on ne peut pas retrouver le titulaire d'un compte. En effet, il suffit de surveiller les chambres de compensation pour surveiller l'ensemble des transactions financières dans le monde. Les États-Unis ont fait passer en ce sens une loi qui interdit aux banques américaines de travailler avec des organismes financiers ne coopérant pas avec les autorités américaines: le USA Patriot Act.

Principales chambres de compensation

Les principales chambres de compensation européennes:

• LCH.Clearnet (Paris et Londres)
• Eurex Clearing
• Euro CCP
• EMCF
• Clearstream

Notes et références

Voir aussi

Articles connexes

• SEPA
• SWIFT
• Échange, compensation et règlement
• Affaire Clearstream 1

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