Gustave Émile Boissonade

Gustave Émile Boissonade
Gustave Emile Boissonade (1825-1910).

Gustave Émile Boissonade de Fontarabie (né le 7 juin 1825 à Vincennes - mort le 27 juin 1910 à Antibes sur la Côte d'azur) était un juriste français, qui fut, depuis 1873 jusqu'à 1895, un conseiller-juriste du ministère de la Justice du Japon. Il y apporta une contribution importante à la nouvelle codification des lois modernes et à l'enseignement du droit.

Sommaire

Biographie

Fils de Jean François Boissonade de Fontarabie et de Marie Rose Angélique Bontry, Gustave Émile Boissonade est né à Vincennes le 7 juin 1825. Il a reçu le titre de docteur en droit de la Faculté de Paris en 1852. Agrégé en 1864, il a été un professeur adjoint à la Faculté de droit de l'Université de Grenoble jusqu'en 1867.

En 1873, où Boissonade était chargé de quelques cours à la Faculté de droit de Paris, son destin bascule : Hisanobu Samejima, ministre du Japon à Paris, lui propose de se rendre au Japon pour moderniser et perfectionner le système juridique. En effet, à cette époque, le Japon connaît un profond bouleversement : contre les pays occidentaux et leur colonialisme, le nouveau gouvernement de Meiji devait accélérer son grand projet de modernisation du pays tout azimut.

Activités au Japon

Se séparant de sa femme et de ses enfants, Boissonade part pour le Japon et y vivra plus de vingt ans : il accepte tout d'abord un engagement d'une durée de trois années. Cet engagement sera toujours renouvelé, enfin jusqu'en 1895. De 1875 à 1879, il rédige en français le code pénal et le code de procédure criminelle, qui seront promulgués, après traduction en japonais et discussion au Sénat[1].

La réforme des institutions judiciaires commence dès 1870 au Japon, sous le gouvernement de l'empereur Meiji. Une école de droit est fondée où, le premier, George Bousquet un juriste français viendra enseigner de 1871 à 1876. Lorsqu'en 1873 le gouvernement japonais veut engager un conseiller juridique chargé de la préparation des nouveaux codes, Boissonade est choisi parmi de nombreux candidats. Se consacrant à la rédaction d'un Code civil[2], d'un Code pénal et d'un Code de procédure criminelle[3] dans un pays où n'existait qu'un droit coutumier, Boissonade fit preuve d'un don d'observation exemplaire[4].

A partir de 1879, Gustave Émile Boissonade s'est engagé dans la rédaction du projet de code civil qui s'achèvera en 1890 composé de deux parties : Boissonade choisit de s'occuper de la question des biens, tandis que les confrères japonais traitaient des personnes et du droit de succession. Malheureusement pour lui, les dix années de ses travaux se heurtent à une vive opposition de la part des nationalistes et la mise en vigueur prévue pour janvier 1893 fut ajournée. Le code civil « Boissonade » fut révisé en mars 1893 par une commission extra-parlementaire, et retravaillé par des juristes japonais suivant le modèle du code civil prussien. Mais malgré cette inspiration prussienne, il n'en demeure pas moins que la grande partie du travail de Boissonade est conservée[1].

Parallèlement à ses travaux, Boissonade consacre ses efforts à l'enseignement du droit moderne. Ses cours sont faits à l'École spéciale du droit français du ministère de la Justice (intégré à la Faculté de droit de l'Université impériale de Tokyo, future Université de Tokyo) ainsi que dans les deux écoles privées, qui deviendront respectivement l'Université de Meiji et l'Université Hōsei. Cette dernière accueillit Boissonade comme sous-directeur . La Tour Boissonade se dresse maintenant dans son campus d'Ichigaya.

Après son retour en France (1895), il se retire à Antibes et y meurt en 1910.

Décorations

Notes et références

  1. a et b Article « Japon (culture juridique) » in Dictionnaire de Culture juridique, ss dir. Denis Alland et Stéphane Rials, éd. PUF, 1re éd., 2003.
  2. Promulgué en 1880
  3. Terminés en 1877, ces deux codes furent promulgués en 1882
  4. Sieffert René, Le Japon et la France. Images d'une découverte. Paris, Publications Orientalistes de France (POF), 1974,160p.

Annexes

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