Communauté D'agglomération Royan Atlantique

La Communauté d'agglomération Royan Atlantique est une structure intercommunale française, située dans le département de la Charente-Maritime et la région Poitou-Charentes.

Histoire

• Création par arrêté du 27 décembre 1995
• Transformation de la communauté de communes à compter du 10 décembre 2001.

Données géographiques

• Superficie: 7,74% du département de la Charente-Maritime.

• 5 canton(s) concerné(s) : Canton de Cozes, Canton de Royan-Est, Canton de Royan-Ouest, Canton de Saujon et Canton de La Tremblade.
• 31 communes dont :
• 12 ville(s) de plus de 2 000 Habitants (en 2006) : Arvert, Breuillet, Étaules, La Tremblade, Médis, Meschers-sur-Gironde, Royan, Saint-Georges-de-Didonne, Saint-Palais-sur-Mer, Saint-Sulpice-de-Royan, Saujon et Vaux-sur-Mer.
• 1 ville(s) de plus de 15 000 Habitants : Royan.

• Population: 12,04% du département de la Charente-Maritime (en 2006).
• Évolution annuelle de la population (entre1990 et 1999)^[1]: +0,81% (+0,61% pour le département).
• Évolution annuelle de la population (entre1999 et 2006): +1,32% .

• Densité de population (2006): 136 hab/km² (Charente-Maritime : 87 hab/km²).

Administration

• Le 20 mars 2006, Philippe Most, président, donne sa démission suite à des problèmes de santé ; un président par intérim est nommé: Jean-Pierre Tallieu, maire de La Tremblade ; une élection a eu lieu le 3 avril 2006, Jean-Pierre Tallieu a été élu par 81 voix sur 89. Jean-Pierre Tallieu a été réélu le 14 avril 2008, Dominique Bussereau est le 1^er vice-président.

Démarche de projet

• Le Conseil de Développement de l'agglomération a été créé en mai 2001.

Le territoire a été reconnu pays au titre de la loi Pasqua par arrêté préfectoral du 10 juillet 1996 sur un périmètre constitué de 29 communes.

Procédures et dispositifs contractuels

L'agglomération met en œuvre son projet de territoire avec :

• un contrat d'agglomération signé entre la communauté d'agglomération et l'État le 24 juin 2005 ;
• un contrat de territoire (2004-2006) adopté par la commission permanente du conseil régional le 27 février 2004, contrat réorienté et adopté par la commission permanente du 25 octobre 2004.

Composition

Communauté d'agglomération Royan Atlantique

La communauté d'agglomération du Pays Royannais regroupe 31 communes :

• Arces-sur-Gironde
• Arvert
• Barzan
• Boutenac-Touvent
• Breuillet
• Brie-sous-Mortagne
• Chaillevette
• Le Chay
• Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet
• Cozes
• L'Éguille
• Épargnes
• Étaules
• Floirac
• Grézac
• Les Mathes
• Médis
• Meschers-sur-Gironde
• Mornac-sur-Seudre
• Mortagne-sur-Gironde
• Royan
• Saint-Augustin
• Saint-Georges-de-Didonne
• Saint-Palais-sur-Mer
• Saint-Romain-sur-Gironde
• Saint-Sulpice-de-Royan
• Saujon
• Semussac
• Talmont-sur-Gironde
• La Tremblade
• Vaux-sur-Mer

Fiscalité

La communauté d'agglomération Royan Atlantique a une politique de fiscalité très faible pour attirer les entreprises. La taxe professionnelle de 11,3 % prélevée sur le périmètre de la communauté en 2008 représentait le plus faible taux de France^[2]. La forte majoration décidée pour 2009 fait passer cette taxe à 12,3 % ce qui reste malgré tout faible puisque cela représente désormais le 5^e taux le plus bas sur 171 communautés d'agglomérations^[3]. La taxe professionnelle unique (TPU) rapporte en 2009 8,45 millions d'euros.

Notes et références

Voir aussi

• Intercommunalités de la Charente-Maritime
• Administration de la Charente-Maritime

Liens externes

• Site de la communauté d'agglomération

• Portail de la Charente-Maritime