Assemblées législatives de l'Empire romain

Monarchie romaine 753 – 509 av. J.-C. République romaine 509 – 27 av. J.-C. Empire romain 27 av. J.-C. – 476 Empire byzantin 395 – 1453

Magistratures ordinaires

Consul Proconsul Préteur Propréteur Censeur Tribun Édile Questeur

Magistratures extraordinaires

Dictateur Maître de cavalerie Tribun consulaire Interroi Décemvir Triumvir

Titres et honneurs

Empereur romain Auguste César Préfet du prétoire Tétrarque Dux Magister militum Princeps senatus Pontifex maximus Préfet de Rome Imperator Légat Licteur

Institutions et lois

Constitution romaine Sénat romain Assemblées Magistrats Cursus honorum Auctoritas Droit romain Mos majorum Citoyenneté Imperium Potestas

Série Rome antique

Sous l’Empire, les pouvoirs que détiennent les assemblées perdent leur dernière apparence de puissance politique, les citoyens continuant à se rassembler à des fins d’organisation. Cependant, les assemblées sont finalement abandonnées.

Sous le règne du deuxième empereur, Tibère, les pouvoirs tenus par les assemblées législatives, ou comices, sont transférés au sénat. La neutralisation des comices est devenue inévitable en raison de leur décadence. Les comices sont abandonnées car elles comprennent la foule de Rome, des électeurs ignorants des valeurs des importantes affaires qui leur sont posées^[1]. En plus, les électeurs sont souvent disposés à vendre leurs votes à celui qui offre le plus d’argent.

Comices centuriates

Sous l’empire, les soldats continuent à s’organiser par centuries. Cependant, après la chute de la République, les centuries perdent de leur pertinence. La division des comices centuriates en centuries de seniores (vieux soldats) et de iuniores (jeunes soldats) continuent bien sous l’empire^[2], ainsi que la classification des centuries basée sur les biens^[2].

La législation n’a jamais été soumise aux comices centuriates impériales. Après l’instauration de l’empire, tous les pouvoirs judiciaires que détenaient les comices centuriates républicaines sont transférés à des cours de justice indépendantes (quaestiones)^[2]. Sous l’empereur Tibère, tous les pouvoirs électoraux sont à leur tour transférés au sénat^[2].

Après que les comices centuriates ont perdu leurs pouvoirs législatif, judiciaire et électoral, il ne leurs reste aucune autorité. Maintenant, leur seule fonction est d’écouter le renuntiatio^[2]. Le renuntiatio est entendu après que le sénat "élit" les magistrats. C’est une cérémonie dans laquelle les résultats de l’élection sont lus aux électeurs. Le renuntiatio permet à l’empereur de réclamer que les magistrats soientt élus par le peuple souverain.

Comices tributes

Après la fondation de l’Empire, la division en tribus des citoyens et des affranchis continue. Le seul but politique de cette division est qu’elle permet au sénat de tenir une liste des citoyens^[2]. La division en tribu simplifie aussi le processus de distribution du grain^[2].

Toute législation que l’empereur soumet aux assemblées pour ratification est soumise aux comices tributes^[2].

Sous l’empereur Tibère, les pouvoirs électoraux des comices tributes sont transférés au sénat. Chaque année, après que le sénat a "élu" les magistrats annuels, les comices tributes écoutent le renuntiatio^[2]. Le renuntiatio a la même fonction aux comices tributes qu'aux comices centuriates.

Concile plébéien

Le concile plébéien survit à la chute de la République^[2]. Il perd cependant ces pouvoirs législatif, judiciaire et électoral au profit du sénat. En vertu de ces pouvoirs tribuniciens, l’empereur a toujours un contrôle absolu sur le concile plébéien^[2].

Comices curiates

Après la chute de la République, les comices curiates ne votent plus longtemps la lex curiata de imperio^[2]. Ce pouvoir est aussi transféré au sénat. Après la fondation de l’empire, l’assemblée continue de se composer de trente licteurs. Les seules deux fonctions des comices curiates impériales sont d’être témoins des testaments et de ratifier les adoptions^[2].

Sources

• (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Legislative Assemblies of the Roman Empire » (voir la liste des auteurs)

Notes

Références

• Abbott, Frank Frost, A History and Description of Roman Political Institutions, 1901, Elibron Classics (ISBN 0543927490) ;
• Byrd, Robert, The Senate of the Roman Republic, 1995, U.S. Government Printing Office, Senate Document 103-23 ;
• Cicero, Marcus Tullius, The Political Works of Marcus Tullius Cicero : Comprising his Treatise on the Commonwealth; and his Treatise on the Laws, traduit de l'original, avec dissertations et notes en deux volumes par Francis Barham, 1841, Esq. London: Edmund Spettigue. Vol. 1 ;
• Lintott, Andrew, The Constitution of the Roman Republic, 1999, Oxford University Press (ISBN 0199261083) ;
• Polybius, The General History of Polybius, traduit du grec par Mr. Hampton, 1823, Oxford, imprimé par W. Baxter, Fifth Edition, Vol 2 ;
• Taylor, Lily Ross, Roman Voting Assemblies : From the Hannibalic War to the Dictatorship of Caesar, 1966, The University of Michigan Press (ISBN 047208125X).

Voir aussi

• Cameron, Averil The Later Roman Empire, 1993, Fontana Press ;
• Crawford, Michael, The Roman Republic, 1978, Fontana Press ;
• Gruen, Erich Stephen, The Last Generation of the Roman Republic, 1974, U California Press ;
• Ihne, Wilhelm, Researches Into the History of the Roman Constitution, 1853, William Pickering ;
• Johnston, Harold Whetstone, Orations and Letters of Cicero : With Historical Introduction, An Outline of the Roman Constitution, Notes, Vocabulary and Index, 1891, Scott, Foresman and Company ;
• Millar, Fergus, The Emperor in the Roman World, 1977, 1992, Duckworth ;
• Mommsen, Christian Matthias Theodor, Roman Constitutional Law, 1871-1888 ;
• Tighe, Ambrose, The Development of the Roman Constitution, 1886, D. Apple & Co. ;
• Von Fritz, Kurt, The Theory of the Mixed Constitution in Antiquity, 1975, Columbia University Press, New York ;
• Cambridge Ancient History, Volumes 9–13.

Sources antiques

• Cicéron, De la République, Livre II
• Polybe, Histoire générale, Livre VI

Sources modernes

• « Sénat » sur le site de Philippe Remacle
• (en) Considerations on the Causes of the Greatness of the Romans and their Decline, by Montesquieu
• (en) The Roman Constitution to the Time of Cicero
• (en) What a Terrorist Incident in Ancient Rome Can Teach Us

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