Sénat de la République romaine

Monarchie romaine 753 – 509 av. J.-C. République romaine 509 – 27 av. J.-C. Empire romain 27 av. J.-C. – 476 Empire byzantin 395 – 1453

Magistratures ordinaires

Consul Proconsul Préteur Propréteur Censeur Tribun Édile Questeur

Magistratures extraordinaires

Dictateur Maître de cavalerie Tribun consulaire Interroi Décemvir Triumvir

Titres et honneurs

Empereur romain Auguste César Préfet du prétoire Tétrarque Dux Magister militum Princeps senatus Pontifex maximus Préfet de Rome Imperator Légat Licteur

Institutions et lois

Constitution romaine Sénat romain Assemblées Magistrats Cursus honorum Auctoritas Droit romain Mos majorum Citoyenneté Imperium Potestas

Série Rome antique

Au début de la République romaine, le Sénat est politiquement faible, alors que les magistrats de l’exécutif cumulent tous les pouvoirs. La transition de la Monarchie absolue aux règles constitutionnelles de la République est probablement graduelle, il faudra plusieurs générations avant que le Sénat soit capable d’affirmer son pouvoir sur les magistrats. Au milieu de la République, le Sénat atteint l’apogée de son pouvoir républicain. La fin de la République voit le déclin du pouvoir du Sénat, qui commence suite aux réformes des tribunats des Gracques.

Introduction

Le Sénat est la branche principale pour la politique étrangère du gouvernement de la République romaine. Tous les magistrats, autres que les tribuns de la plèbe (et les édiles plébéiens), répondent au Sénat. Selon l'historien grec Polybe, le Sénat est la branche prédominante du gouvernement^[1]. Il note que ce sont les consuls qui commandent les armées et le gouvernement civil dans Rome, et ce sont les assemblées législatives qui ont l'autorité ultime sur les élections, les affaires législatives et criminelles. Cependant, comme le Sénat contrôle le trésor public, l'administration, et les détails de la politique étrangère, il a le plus grand contrôle sur la vie quotidienne^[1] .

Le sénateur et une fois consul Cicéron croit aussi que le Sénat est supérieur aux autres branches du gouvernement^[2]. Cicéron note que le Sénat est un corps continu et indépendant. L’auctoritas (« autorité ») du Sénat dérive de cette indépendance et tous les pouvoirs du Sénat proviennent de cette auctoritas. À l'opposé, tous les magistrats (autre que les censeurs) quittent leur charge ensemble à la fin de l'année. Cicéron croit que cette nature d'indépendance est illustrée par la capacité du Sénat d'enclencher des évènements pour remplacer un consul. Ce dernier, d'autre part, n'a pas typiquement le pouvoir de modifier la composition du Sénat. Un autre exemple que Cicéron cite pour illustrer ces propos est l’interrex (interregnum). Celui-ci est un sénateur qui prend la place de tous les magistrats curules (les consuls et les préteurs) si ces derniers ne sont plus en poste^[2].

La place du Sénat dans la société romaine peut être vue par sa place dans le symbole de l'autorité de l'État romain, Senatus Populusque Romanus (« le Sénat et le Peuple de Rome » ou « SPQR »). C'est l'empreinte du pouvoir, de l'autorité et du consentement (politique aussi bien que religieux) sous laquelle les légions romaines et leurs aigles dorés ont marché à travers leur conquête du monde méditerranéen^[3].

Pour Cicéron, le Sénat est « le tuteur, le défenseur, le protecteur de la République » et assure la permanence de la tradition.

Pouvoirs sénatoriaux

Fonctionnement théorique de la République romaine vers les III^e et II^e siècle av. J.‑C.

La source du pouvoir du Sénat républicain est son auctoritas^[4]. À l'opposé, la source des pouvoirs consulaires et prétoriens est l’imperium et celle du pouvoir tribunicien est la sacrosainteté du tribun de la plèbe. Et la source du pouvoir législatif est la souveraineté du peuple de Rome. Alors que l’imperium accorde à un individu le pouvoir de donner des ordres et que la sacrosainteté est tirée de la nature du tribunat comme étant une incarnation du peuple de Rome, en pratique l’auctoritas découle de l'estime et du prestige du Sénat^[4], basée sur les coutumes, la dignité et le prestige des sénateurs^[5] (mos maiorum ou « coutume des ancêtres »). Comme le Sénat est la seule institution politique à être éternelle et continue (comparé au consulat par exemple, qui expire au terme d’un mandat annuel), il acquiert la dignité des traditions antiques^[4]. Comme Cicéron le note, seul le Sénat est considéré comme ayant un lignage non brisé, remontant même à la fondation de Rome^[2]. Tous les pouvoirs du Sénat dérivent donc de cette auctoritas.

Le Sénat romain est essentiellement tourné vers la politique étrangère^[6]. Alors que son rôle dans les conflits armés se limite théoriquement à celui de conseiller, le Sénat finit par superviser ces conflits : les consuls commandent directement les armées et le Sénat s’occupe de la stratégie globale.

À la fin de chaque mandat consulaire, les consuls doivent donner un compte-rendu de leur administration aussi bien au Sénat qu'au peuple^[7].

Alors que le Sénat peut influencer la promulgation de lois, il ne fait pas officiellement ces lois. Les assemblées législatives, qui sont considérées comme l'incarnation du peuple de Rome, font les lois domestiques qui gouvernent le peuple. Le Sénat promulgue des décrets, appelé senatus consultum. Officiellement, il s’agit de « conseils » donnés aux magistrats, bien qu’en pratique, ces décrets sont souvent suivis à la lettre par ceux-ci^[8]. Si un senatus consultum entre en conflit avec une loi promulguée par une assemblée législative, la loi prend un statut prioritaire et outrepasse le senatus consultum^[6].

Jusqu'en 202 av. J.-C., un dictateur est nommé dans les cas d'extrême urgence militaire. C'est le Sénat qui autorise les consuls à nommer un dictateur. Après 202 av. J.-C., la dictature tombe en désuétude et le Sénat répond aux situations urgentes en votant un senatus consultum ultimum (« décret ultime du Sénat »). Après ce vote, le gouvernement civil est suspendu et la loi martiale, ou quelque chose d'analogue, est proclamée^[9], déclarant videant consules ne res publica detrimenti capiat (« que les consuls veillent à ce que la République ne subisse aucun dommage »). En effet, les consuls sont investis des pouvoirs dictatoriaux.

Le Sénat gère également l’administration civile au sein de la ville. Par exemple, seul le Sénat peut autoriser que de l’argent public soit puisé au trésor^[6]. De plus, il s’occupe des cas individuels de crimes politiques, telle que la trahison^[6].

Procédures sénatoriales

Les règles et procédures du Sénat romain sont à la fois complexes et très anciennes. Nombres de ces règles et procédures trouvent leur origine dans les premières années de la République et ont été transmises au fil des siècles sur le principe du mos maiorum (« coutume des ancêtres »).

Lieu de réunion du Sénat

Les réunions peuvent se faire à l’intérieur comme à l’extérieur des limites sacrées de la ville (pomœrium). Cependant, aucune réunion n'a eu lieu a plus d'un mille (1,6 km) hors du pomœrium^[10]. Tant qu'on était à moins d'un mille des limites sacrées, on était à l'intérieur des limites politiques de la ville. Les réunions du Sénat peuvent avoir lieu hors du pomœrium pour plusieurs raisons. Certains magistrats qui détiennent l’imperium ne pouvant pénétrer dans les limites sacrées de la ville sans devoir déposer leur pouvoir suprême, ils pouvaient ainsi réunir le Sénat sans être dans la ville. Pour certains ambassadeurs, ou mêmes des rois, le Sénat refusait qu'ils puissent pénétrer dans le pomœrium, mais ils pouvaient donc parler devant le Sénat réuni hors des limites sacrées^[11].

Le Sénat est davantage une institution religieuse qu’une institution politique. De sorte qu’il opère en obéissant à diverses restrictions d’ordre religieux. Chaque séance du Sénat se déroule dans un espace consacré (un templum). Avant chaque réunion, un sacrifice aux dieux est fait et les auspices sont pris afin de déterminer si le Sénat à la faveur des dieux pour ce jour^[12]. Au début de l'année consulaire, la première réunion a toujours lieu au temple de Jupiter Capitolin. D'autres temples conviennent aussi aux réunions, tels que celui de Fides (qui fut le lieu de réunion avant le meurtre de Tiberius Sempronius Gracchus) ou le temple de la Concorde^[12]. La Curie Hostilia est aussi un espace consacré, et là où se réunit généralement le Sénat. Hors du pomœrium, les temples de Bellone ou d'Apollon sont des emplacements possibles pour une réunion.

Président et débats du Sénat

Les débats commencent généralement à l’aube. De temps en temps, des événements (tels que les festivals) peuvent retarder le début d'une réunion. Un magistrat qui veut convoquer le Sénat doit publier un ordre appelé cogere. Le cogere est obligatoire et les sénateurs peuvent être punis s'ils manquent de venir sans raison. Marc Antoine, par exemple, menaça une fois de détruire la maison de Cicéron pour cette raison^[13].

Le Sénat est dirigé par un magistrat président. Généralement, il s'agit d'un consul (ou un préteur si les consuls se trouvent en dehors de la ville)^[6]. Si un dictateur sert à ce moment-là, c'est lui qui préside généralement les discussions du Sénat. Si le consulat et la préture sont vacantes, c'est alors un interrex qui prend en charge la présidence des débats. Celui-ci a le plein imperium consulaire, et est accompagné de douze licteurs (comme les consuls). Cependant, il doit être tant sénateur que patricien et son mandat expire toujours au bout de cinq jours^[14]. Plus tardivement sous la République, les tribuns de la plèbe peuvent aussi présider le Sénat.

Pendant une séance, le Sénat a tout pouvoir d'agir seul (même contre la volonté du magistrat président) s'il le veut. Le magistrat qui préside commence souvent chaque réunion par un discours appelé verba fecit^[15]. Généralement, ce discours d'ouverture est bref, mais il peut être un assez long discours solennel si le magistrat le veut. Ensuite, il lance un débat et laisse la parole aux sénateurs qui discutent de chaque problème. Les sénateurs prennent la parole par ordre d’ancienneté^[10]. Le premier à parler est d'habitude le princeps senatus (l'aîné des sénateurs)^[10]. Ensuite, c'est au tour des consulaires, les uns après les autres, puis les préteurs, les ex-préteurs, et ainsi de suite jusqu'à ce que les plus jeunes sénateurs aient parlé^[10]. Un sénateur peut faire une brève déclaration, discuter d'une affaire en détail, ou même parler d'un sujet sans rapport. Tous les sénateurs doivent parler avant que se tienne un vote. Bien que chaque réunion doive se terminer à la tombée de la nuit^[8], un sénateur peut proposer d’écourter la séance (par un diem consumere) dans le cas où le débat lancé peut être continué jusqu’à la tombée de la nuit, sans trouver d’issue^[15].

Durant toute l'histoire de la République, jusqu'au règne d'Auguste, il y a un droit absolu de liberté d'expression au Sénat^[10].

Les actes tels que l'acclamation, des huées ou un chahut pour interrompre un orateur jouent un rôle majeur dans un débat. N'importe quel sénateur peut répondre à n'importe quelle question s'il est interpellé. Techniquement, les débats du Sénat sont publics^[10] car les portes sont ouvertes, permettant ainsi aux gens d'observer. Une fois un débat lancé, il est difficile pour le magistrat président de le contrôler. Il ne reprend typiquement le contrôle que lorsqu'un vote est sur le point d'être effectué^[16].

Procédures et votes finaux

Le quorum est exigé pour que le Sénat puisse voter. Il est connu qu'en 67 av. J.-C., le quorum est de 200 sénateurs par la lex Cornelia de privilegiis. Si le quorum est atteint, un vote peut être tenu. Les problèmes de moindre importance se soldent généralement par un vote oral ou à mains levées. Pour les votes les plus importants, les sénateurs se déplacent et se séparent en différents groupes^[10], chaque sénateur prenant place du côté correspondant à son vote.

Pendant les réunions, les sénateurs disposent de différents moyens d’influencer (ou de s’opposer) au magistrat qui préside. Quand un magistrat président propose une motion, les sénateurs peuvent appelés un consule. Cela oblige le magistrat à demander l’opinion de chaque sénateur. Au début de chaque réunion, on procède à l’appel (numera) des sénateurs présents. Pour que la session ait lieu, il faut un nombre minimum de sénateur : le quorum (similaire au quorum moderne). Les sénateurs peuvent aussi demander qu'une motion soit divisée en plusieurs motions. Quand le moment du vote arrive, le magistrat président peut aborder n'importe quelle motion dans l'ordre qu'il le veut. Chaque vote prend la forme d’un pour ou contre^[17].

Toute proposition de motion peut être bloquée par le veto du tribun de la plèbe. Si le Sénat refuse de se conformer à son opposition, le tribun oppose littéralement la sacrosainteté de sa personne (intercessio) pour empêcher physiquement le Sénat d'agir. La moindre résistance contre un tribun est équivalente à une violation de sa sacrosainteté et est considérée comme une offense capitale. Dans deux ou trois cas entre la fin de la deuxième Guerre punique et le début de la guerre sociale, un consul a mis son veto à un acte du Sénat.

Chaque motion bloquée par un veto est enregistrée dans les annales comme senatus auctoritas. Chaque motion ratifiée devient finalement un senatus consultum. Chaque senatus auctoritas et chaque senatus consultum sont transcris dans un document par le président, qui est ensuite déposé dans le bâtiment abritant le trésor^[18]. Ce document inclut le nom du magistrat président, le lieu de réunion, les dates impliquées, le nombre de sénateurs qui sont présents au moment où la motion est votée, les noms des témoins de la rédaction de la motion et la substance de celle-ci. En plus, une lettre majuscule « C » est tamponné sur le document. Ceci est fait pour vérifier que le Sénat a approuvé ce senatus consultum^[8].

Alors qu'un senatus auctoritas n'a aucune valeur juridique, il sert à montrer l'opinion du Sénat. Si un senatus consultum entre en conflit avec une loi (lex) votée par une assemblée populaire, la loi passe outre le senatus consultum. Cependant, il peut servir à interpréter une loi^[19].

Dans les dernières années de la République, des tentatives sont faites par l'aristocratie pour limiter les impulsions démocratiques de quelques sénateurs. Des lois sont votées pour prévenir les dépenses excessives. En plus, les dépenses de portée générale sont illégales^[20]. Ce sont des dépenses très générales sur un grand nombre de point sans rapport qui sont votées par un vote simple. Aujourd'hui, le Sénat des États-Unis a des règles similaires, qui sont appelées « Règles de Byrd ». Il est nécessaire pour qu'une loi passe que trois jours se soient écoulés entre la proposition d'une dépense et son vote^[20]. Aux États-Unis, par contre, le Sénat n'exige que deux jours^[20].

Pendant sa dictature, Jules César promulgue des lois qui exigent la publication des résolutions du Sénat. Cette publication, appelée l’acta Diurna ou « actes quotidiens », est destinée à augmenter la transparence et à diminuer le risque d'abus^[21]. C'est semblable au Congressional Record du Congrès des États-Unis. Cette publication est faite au Forum Romanum. Ensuite, de cette acta diurna, des copies sont faites et envoyées en Italie et dans les provinces extérieures^[21].

Normes éthiques des sénateurs

Il y a plusieurs limitations aux activités personnelles des sénateurs. Comme ils ne sont pas payés^[22], les individus cherchent généralement à devenir sénateur s'ils sont riches et peuvent vivre indépendamment. Les sénateurs ne peuvent pas s'engager dans le secteur bancaire ou plus généralement commercial. Ils ne peuvent pas être propriétaire d'un navire assez grand pour participer au commerce extérieur^[10]. Ils ne peuvent pas non plus quitter l'Italie sans une permission du Sénat^[10]. C'est similaire à l'article VI du règlement intérieur du Sénat des États-Unis qui stipule que tout sénateur qui souhaite prendre un congé doit d'abord obtenir une permission du Sénat^[10].

Les censeurs sont les magistrats qui appliquent les normes éthiques au Sénat. Chaque fois qu'un censeur punit un sénateur, ils ont à déclarer quels spécifiques défauts ils lui reprochent. Des raisons possibles de punition d'un membre incluent la corruption, l'abus de la peine capitale, ou le non-respect d'un veto d'un collègue, de la constitution ou des auspices. Les sénateurs qui n'obéissent pas à diverses lois peuvent aussi être punis. La peine peut aller de la procédure de destitution (expulsion) du Sénat, qui est souvent une punition moins grave que l'expulsion pure et simple^[23]. Bien qu'il soit difficile d'expulser un membre du Sénat, il est beaucoup plus facile de refuser à un citoyen d'adhérer au Sénat. Divers manquements moraux peuvent conduire à ne pas être autoriser à intégrer le Sénat. Par exemple, les faillites, la prostitution, ou le fait d'avoir été gladiateur sont souvent invoqués. La lex repetundarum de 123 av. J.-C. rend illégal le fait qu'un citoyen devienne sénateur s'il est reconnu coupable d'un infraction pénale^[23].

Signification religieuse

Le Sénat est davantage une institution religieuse qu’une institution politique. Le Sénat opère sous diverses restrictions religieuses. Chaque réunion du Sénat doit avoir lieu dans un espace consacré (templum). Avant chaque réunion, un sacrifice aux dieux est fait et les auspices sont pris afin de déterminer si le Sénat à la faveur des dieux pour ce jour^[12]. Le Sénat n'est seulement autorisé à être convoqué dans un bâtiment religieux, tel que la Curie Hostilia ou divers temples. Chaque jour du nouvel an, les réunions doivent avoir lieu dans le temple de Jupiter Optimus Maximus. Toutes les réunions sur la guerre ont quant à elles lieu dans le temple de Bellone.

Notes et références

• (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Senate of the Roman Republic » (voir la liste des auteurs)

Annexe

Bibliographie

Sources antiques

• Tite-Live, Histoire romaine [détail des éditions] [lire en ligne],.
• Cicéron (trad. Abel-François Villemain), De la République, Paris, 1864 [lire en ligne].
• Polybe, Histoires [détail des éditions] [lire en ligne].

Sources modernes utilisées

• (en) Abbott, Frank Frost, A History and Description of Roman Political Institutions, Elibron Classics, 1901 (ISBN 0543927490).
• (en) Byrd, Robert, The Senate of the Roman Republic, (en) Lightning Source, 1995 (ISBN 0898753937).
• (en) Lintott, Andrew, The Constitution of the Roman Republic, Oxford University Press, 1999 (ISBN 0199261083).

Autres ouvrages francophones

• Marianne Bonnefond-Coudry, Le Sénat de la République romaine de la guerre d'Hannibal à Auguste. Pratiques délibératives et prise de décision, Rome, 1989.
• Cébeillac-Gervasoni, Mireille, Chauvot, Alain et Martin, Jean-Pierre, Histoire romaine, éd.Armand Colin, Paris, 2006 (ISBN 2200265875).
• Mommsen, Theodor (trad. Paul Frédéric Girard), Le droit public romain, Paris, 1871-1892 (lire en ligne).
• Mommsen, Theodor (trad. Charles Alfred Alexandre), Histoire de la Rome antique, Paris, 1863-1872 (lire en ligne).
• Montesquieu, Charles, Considérations sur les causes de la grandeur des Romains et de leur décadence, 1734 (lire en ligne).

Autres ouvrages anglophones

• (en) Cameron, Averil, The Later Roman Empire, Harvard University Press, 2007 (ISBN 978-0674511941).
• (en) Crawford, Michael, The Roman Republic, Harvard University Press, 2006 (ISBN 978-0674779273).
• (en) Gruen, Erich Stephen, The Last Generation of the Roman Republic, University of California Press, 1995 (ISBN 978-0520201538).
• (en) Holland, Tom, Rubicon : The Last Years of the Roman Republic, Random House, 2005 (ISBN 1400078970).
• (en) Ihne, Wilhelm, Researches Into the History of the Roman Constitution, BiblioLife, 2008 (ISBN 978-0554716763).
• (en) Millar, Fergus, The Emperor in the Roman World, Cornell University Press, 1992 (ISBN 978-0801480492).
• (en) Taylor, Lily Ross, Roman Voting Assemblies : From the Hannibalic War to the Dictatorship of Caesar, University of Michigan Press, 1966 (ISBN 047208125X).
• (en) Tighe, Ambrose, The Development of the Roman Constitution, (en) D. Apple & Co., New York, 1886 (OCLC 1861347).
• (en) Von Fritz, Kurt, The Theory of the Mixed Constitution in Antiquity, Columbia University Press, New York, 1975 (ISBN 978-0405070822).

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