Navigabilité

La notion de navigabilité est un terme issu de l’aéronautique civile permettant de s’assurer de l’aptitude au vol des appareils. Cette notion, déjà ancienne est devenue une règle impérative pour tous les opérateurs aériens. Quelles sont ces normes de navigabilité, d’où viennent-elles, pourquoi les aéronefs militaires dont ceux de l'Armée de Terre sont également concernés et comment ces changements vont-ils s’opérer ?

Définition

La navigabilité peut être définie comme l’aptitude d’un aéronef à effectuer des missions dans des conditions acceptables de sécurité vis-à-vis des passagers, des équipages transportés, des autres aéronefs et des territoires survolés. La navigabilité doit satisfaire à un ensemble d’exigences qui attestent la « santé technique des aéronefs ». Elle contribue à la sécurité aérienne au même titre que la formation des pilotes, les règles d’exploitation des aéronefs, la réglementation concernant les plateformes aéroportuaires et bien sûr l’emploi opérationnel de l’aéronef.

On peut dire que la navigabilité d'un aéronef dépend d'au moins trois éléments de base :

– la certification de la conception de l'aéronef, qui couvre des activités d'ingénierie d'évaluation, des simulations, des tests de laboratoire et de prototype, et des vols expérimentales ;

– la certification de la production, qui vise à assurer que l'aéronef quitte la chaîne de montage en conformité avec le certificat de conception ;

– la maintenance de l'aéronef, après sa production, avant et pendant chaque mission de vol.

La navigabilité doit être maintenue en permanence grâce à un programme de maintenance préventive ou prédictive, et/ou à l'aide d'un système d'analyse, de diagnostic et de gestion de la « santé technique » et de la fiabilité de l'aéronef.

Historique de la navigabilité : un concept civil

La navigabilité est un concept issu des travaux de l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) créée en 1944 par la Convention de Chicago, au sein de laquelle les États membres travaillent au développement d’un transport sûr régulier et économique, sans pour cela posséder le pouvoir d’imposer le respect de ces règles.

En 2003, l’Europe a créée l’Agence européenne de la sécurité aérienne (AESA), reprenant les textes de l’OACI pour les décliner en directives européennes applicables par les États membres. Le respect des exigences de navigabilité devient alors une obligation pour l’aéronautique civile.

Cette exigence est cependant assortie d’une dérogation indiquant que les règlements européens ne s’appliquent pas aux exploitants d’aéronefs d’État.

Pourquoi une application dans les armées en général et dans l'armée de Terre en particulier

Le décret du 7 décembre 2006 relatif aux règles de navigabilité des aéronefs militaires et d’État définit la navigabilité « comme étant la condition d’un produit qui lui permet d’être mis en œuvre en respectant les objectifs de sécurité définis vis-à-vis des personnes à bord et des tiers ». Ainsi, l’État demande aux ministères exploitant des aéronefs de bien vouloir respecter au maximum les exigences de navigabilité civile avant le 9 décembre 2011.

Pour décoller, tout avion civil a besoin d’un certificat de navigabilité « carte grise de l’aéronef » qui atteste de son aptitude au vol. Les aéronefs de l’armée de terre ne dérogeront bientôt plus à la règle. Il s’agit donc de se calquer sur le modèle civil tout en prenant en compte les contraintes opérationnelles des aéronefs militaires.

Dès 2006, le ministère de la Défense a choisi d’appliquer « au mieux » les textes civils. Ce choix a été dicté par un certain nombre de raisons et de nécessités :

– utilisation d’un même langage entre civils et militaires au sein de l’Union européenne ;

– développement de nouveaux programmes aéronautiques (A400M) ;

– européanisation de la maintenance des aéronefs de nouvelle génération,

– modernisation de nos systèmes permettant un allégement des procédures, gage d’une plus grande transparence et d’une meilleure visibilité ;

– optimisation des ressources en développant les procédures interministérielles en matière d’exploitation et d’entretien des appareils ;

–diffusion des informations à tous les utilisateurs, civils, militaires ou étatiques impliqués dans un événement (accident, fait technique, …).

Comment appliquer les exigences au sein de l’armée de terre

Dans un contexte de projection intensive des moyens aériens sur tous les théâtres d’opération et de politique de forte rationalisation des effectifs, l’armée de Terre doit mener une réflexion et mettre en place une structure robuste afin de respecter les exigences de navigabilité avant le 9 décembre 2011 sans sacrifier une once de sa liberté d’action en termes d’emploi des aéronefs.

Il est donc indispensable de s’appuyer sur l’effectif existant sans affaiblir les capacités de maintenance tout en respectant les exigences de navigabilité mais sans compromettre la capacité opérationnelle de l’ALAT par une application trop stricte des directives européennes.

La mise en place des exigences de navigabilité est un chantier incontournable qui nécessite de fédérer toutes les énergies.

L’application des exigences de la navigabilité est donc une nécessité en termes de sécurité aérienne. La navigabilité permet la mise en cohérence de tous les efforts produits jusqu'à maintenant et leur adaptation à la modernisation du monde aéronautique. C’est un effort à produire par tous mais dont chacun devrait tirer très rapidement des bénéfices.

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