Conformite

Conformite

Conformité

La conformité est l'état de ce qui présente un accord complet, une adaptation totale.

La conformité est un terme employé en droit et en gestion de la qualité.

La mise en conformité juridique se réfère aux éléments pertinents du droit (normes de droit, directives, lois, et réglements), afin de s'assurer que le personnel dans les services publics et les entreprises est conscient de ces éléments, et prend des mesures pour mettre en conformité les organisations et les systèmes.

Dans l'industrie et les services, le processus de mise en conformité d'un produit, d'un service, est appelé de différentes manières :

  • retouche
  • réparation
  • reprise

En finance le terme de conformité, ou encore de compliance, est utilisé pour désigner le respect des dispositions législatives et réglementaires propres aux activités bancaires et financières, le respect des normes professionnelles et déontologiques, ainsi que des orientations de l’organe délibérant ou des instructions de l’organe exécutif. Il s'agira entre autres de la lutte anti-blanchiment, de la lutte contre le financement du terrorisme, du respect des embargos, de l'éthique professionnelle des salariés ou encore de la prévention des délits d'initié. Les établissements bancaires et financiers ont ainsi mis en place des outils de gestion du risque de non-conformité.

Voir aussi

Le terme américain est « compliance » (exemple : Y2K compliance)

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  • conformité — CONFORMITÉ. s. f. Rapport qu il y a entre les choses qui sont conformes. Conformité d inclinations. Conformité de sentimens. Conformité d humeurs. Conformité d esprit. Conformité d Arrêts, de Traités. f♛/b] On dit, La conformité à la volonté de… …   Dictionnaire de l'Académie Française 1798

  • conformité — Conformité. subst. f. Rapport qu il y a entre les choses qui sont conformes. Conformité d humeurs. conformité d esprit. conformité d arrests, de traittez. On dit, La conformité à la volonté de Dieu, pour dire, La soumission de sa propre volonté à …   Dictionnaire de l'Académie française

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  • CONFORMITÉ — n. f. Qualité de ce qui est conforme. Il y a une conformité parfaite entre ces deux choses. La conformité d’une chose avec une autre. Conformité d’arrêts, de traités. Conformité d’inclinations. Conformité de sentiments. Il y a entre nous… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

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