Monopole d'Etat

Le monopole (du grec monos signifiant « un » et polein signifiant « vendre ») est, au sens strict, une situation dans laquelle un offreur est seul à vendre un produit ou un service donné à une multitude d’acheteurs.

L’application de cette définition dépend de la définition retenue pour le bien et pour le marché. Si on utilise une définition trop restrictive, le monopole est partout. Par exemple, chaque épicier a le monopole de la vente du sel dans un rayon de 50 mètres autour de sa boutique (cas du monopole local), ou Renault a le monopole des voitures Renault, ce qui n’est pas très utile à l’analyse.

Dans la réalité, il n’existe que deux cas où cette situation mérite une analyse théorique particulière :

1. Si les conditions de production de ce produit ou service sont telles qu’en situation concurrentielle, un seul offreur peut subsister sur ce marché (cas du monopole naturel).
2. Si la fourniture de ce produit ou service à cette même clientèle est interdite, soit par l’État (cas du monopole légal), soit par des mesures coercitives de l’offreur en place.

Par abus de langage, le terme de monopole sert aussi à décrire une situation proche de la définition précédente, dans laquelle une entreprise domine largement un marché où la concurrence existe, mais reste marginale. On réserve alors le terme d’oligopole à une situation où un petit groupe d’offreurs se partagent un marché à parts voisines.

La théorie économique considère que les situations de monopole sont nuisibles aux consommateurs, car dans une telle situation, l’offreur est capable d'imposer seul le prix de vente du produit concerné sans être attentif à sa qualité. Il se retrouve alors dans une situation dite de price-maker (faiseur de prix), tandis qu’une entreprise faisant face à la concurrence subit une situation de price-taker (preneur de prix) et est poussée à innover pour défendre sa position. La plupart des économistes en déduisent que les pouvoirs publics doivent combattre les situations de monopole et réguler les monopoles naturels.

D’après la théorie de la concurrence monopolistique, la situation de monopole (au sens large) est, dans la réalité, la plus fréquente, tandis que celle de la concurrence parfaite reste exceptionnelle. Cette théorie explique en effet que la plupart des entreprises disposent d’un monopole sur le produit qu’elles vendent, qui est le plus souvent distinct des produits, substituables mais différents, proposés par les firmes concurrentes. Grâce à la différenciation de leurs produits, un grand nombre d’entreprises concurrentes peuvent donc acquérir un relatif pouvoir de monopole sur un marché, c'est-à-dire une capacité à s'écarter du prix du marché.

La théorie des marchés contestables proposée par William Baumol soutient que, tant qu’il est possible à un nouvel entrant de s’implanter dans un secteur actuellement en situation de monopole, cette menace contraint l’offreur en place à se comporter comme s’il était en concurrence.

Les économistes de la tradition autrichienne soutiennent que tous les monopoles autres que les monopoles naturels sont nuisibles et doivent être combattus, y compris les monopoles d’Etat. Les interventions des pouvoirs publics censés protéger la concurrence sont en réalité des entraves à la concurrence et nuisent donc aux consommateurs.

Par symétrie au monopole, le monopsone à une situation où un demandeur dispose d’un monopole à l’achat. Lorsque le monopole fait face à un unique acheteur, on parle de monopole bilatéral.

Sommaire 1 Le monopole naturel 1.1 Principe économique 1.2 Cas concrets 1.3 Gestion 1.4 Objections 2 Le monopole légal 2.1 Origines et justifications des monopoles légaux 2.2 La recherche de rente 3 Le monopole local 4 La concurrence monopolistique 5 Effets sur les prix et les quantités produites 5.1 Détermination de l'équilibre de monopole 5.1.1 Approche graphique 5.1.2 Approche mathématique 5.2 Autres déterminants des prix 5.3 Le monopole discriminant 6 L'efficacité du monopole 6.1 Inefficacité dans la théorie néoclassique 6.2 Dynamisme et innovation 7 Le monopole dans l'histoire 8 Lutte contre les entraves à la concurrence 8.1 Union Européenne 8.2 États-Unis 8.3 Autres exemples 9 Anecdotes 10 Notes et références 11 Voir aussi 11.1 Structures de marché 11.2 Articles connexes 11.3 Liens externes

Le monopole naturel

Principe économique

Un monopole naturel est un monopole dont l'existence découle d'une production dont les rendements sont croissants. On dit que les rendements sont croissants car plus l'entreprise accroît sa production, moins le coût unitaire est élevé. Le coût de production d'une unité supplémentaire (coût marginal) étant décroissant, l'accroissement des ventes permet de répartir les coûts fixes sur des volumes plus importants, si bien que le coût moyen baisse quand la production augmente. Cette baisse est si importante qu'une seule entreprise peut fournir l'ensemble du marché tout en restant plus compétitive que tout autre concurrent. Dans ce type de production, la concurrence tend à diminuer au fur et à mesure qu'une entreprise se développe et tire parti d'un coût moyen de production de plus en plus inférieur à celui de ses concurrentes.

Ainsi, le premier graphique représente une situation favorable à la concurrence : le coût marginal de l'entreprise croît rapidement avec le volume de sa production, si bien qu'elle perd en compétitivité lorsque grandit. Au contraire, le second graphique représente l'équilibre d'une entreprise dans un secteur où le coût marginal reste décroissant pour un volume de production très important. Dans une telle situation, les grandes entreprises ont des coûts de production très inférieurs à ceux des petites firmes. La taille optimale de l'entreprise est alors souvent celle d'un monopole^[1].

Un tel monopole, une fois établi, est difficilement contestable. En effet, l'apparition de nouvelles entreprises concurrentes est improbable, car le faible volume de leur production sera synonyme de faibles rendements^[1].

Dans ce genre de situation, le monopole peut être plus efficace que la concurrence grâce aux économies d'échelles réalisées. Toutefois, à terme, l'absence de concurrence peut représenter un frein au dynamisme. En effet, le bénéfice occasionné par une rente garantie peut détourner l'entreprise de la recherche de nouvelles innovations, indispensables à sa survie dans une situation concurrentielle^[2].

Dans la mesure où le monopole est jugé préférable à la concurrence, la question de l'abus éventuel de position dominante peut justifier une nationalisation.

Cas concrets

Le monopole naturel apparaît lorsque les coûts fixes sont très importants au regard des coûts variables, typiquement dans les industries nécessitant une lourde infrastructure (eau, électricité, chemins de fer...). Il faut distinguer ce cas de celui des monopoles liés à des effets de réseau, qui agissent sur la demande s'adressant à une entreprise et non sur la structure de coûts (télécommunications, logiciels).

L'existence d'un monopole naturel dans une industrie est liée à l'état de la technologie. Ainsi, tant que les télécommunications passaient par des lignes de cuivre, le marché conduisait à un monopole naturel. L'avènement de la téléphonie mobile a rompu cette situation.

Gestion

L’économiste néoclassique Léon Walras a, parmi les premiers, souhaité l'intervention de l'État dans la gestion des monopoles naturels. Pour lui, l’inexistence de la concurrence au profit d’une entreprise privée implique une perte d’intérêt social, au profit du seul intérêt privé de la firme. Dans l’exemple de la distribution de l’eau ou du gaz, une ville confiera leur gestion à une entreprise unique, car il est techniquement inutile de multiplier sous terre les réseaux de distribution. Si cette entreprise est laissée à ses objectifs égoïstes, elle produira en quantité moindre et à prix supérieur, afin de maximiser son bénéfice^[3].

D’après Walras, le seul moyen d’associer l’existence d’un monopole naturel, dont la pertinence est évidente au regard de la structure des coûts, liée à des coûts fixes très importants, est de supprimer l’intérêt égoïste du monopoleur, c’est-à-dire de remettre le monopole à l’institution représentative de l’intérêt général, l’État, ou de confier un monopole réglementé à une entreprise privée. De cette façon, on pourra fixer le prix de vente de sorte que les recettes égalisent les coûts, et que le monopole naturel ne soit plus une source de profit^[3].

Dans le cas des chemins de fer, Walras reprend l’idée d’Adam Smith concernant les infrastructures dont l’utilité pour la société est évidente mais dont la profitabilité pour l’entreprise n’est pas établie. Walras y ajoute que le chemin de fer par exemple, se révèle, plus qu’un service marchand, aussi un service public, utile en temps de guerre, servant à unir le territoire, à transmettre les journaux, et nécessaire à certaines réunions essentielles dans les grandes villes. Par ailleurs, les coûts de construction du réseau en font à l’évidence un monopole naturel^[4].

Le risque pour la société de la domination des chemins de fer par des intérêts égoïstes, porte, comme pour le gaz, autant sur les quantités produites que sur les prix. Le monopole imposera des prix forts, mais surtout il n’utilisera pas ses profits pour ouvrir les lignes dont la rentabilité est incertaine pour lui. Il manque souvent de clairvoyance à ce propos. La gestion par l’État du monopole naturel des chemins de fer aurait donc la double utilité de prix bas et d’achèvement rapide des réseaux, chose que le marché ne peut réaliser qu’en situation de concurrence^[5].

Objections

Certains économistes libéraux pensent que les cas de monopoles réellement "naturels" sont en fait très rares. L'exemple le plus souvent cité est celui des compagnies aériennes dont les lignes intérieures, en particulier, n'étaient réputées rentables que pour un seul opérateur, justifiant ainsi les monopoles d'accès aéroportuaires longtemps réservés aux seules compagnies nationales par un argument de monopole "naturel" de réseau. Les résultats encore incertains de le libéralisation des lignes intérieures ne permettent pas aujourd'hui de trancher. Il existe ainsi des lignes sur lesquelles les prix ont fortement chuté, tandis que sur d'autres un seul opérateur est parvenu à se maintenir, et qu'en France certaines compagnies low cost ont fait la chasse aux subventions des collectivités territoriales.

Pour certains, l'état de monopole d'une entreprise sur un marché serait alors une situation transitoire appelée à disparaître soit du fait des clients s'organisant pour trouver d'autres fournisseurs, voire même produire eux-mêmes le bien (cas des entreprises grosses consommatrices d'électricité se dotant de leurs propres capacités de génération), soit d'entreprises techniquement capables de les concurrencer efficacement.

Le monopole légal

Le monopole légal procède de l'intervention d'un organe règlementaire (État ou collectivité) qui restreint la concurrence sur un marché donné afin d'atteindre un objectif donné (aménagement du territoire, bien stratégique...). Le monopole légal peut prendre la forme d'une licence d'exploitation exclusive accordée à un agent privé ou celle d'un monopole public, opéré par la collectivité elle-même. Les sociétés d'État québécoises sont d'excellents exemples de ce concept; Hydro-Québec, Loto-Québec, la Société des alcools du Québec, la Société de l'assurance automobile du Québec, la Caisse de dépôt et placement du Québec, etc.

La notion de monopole légal recoupe largement la distinction entre le monopole de fait, imposé par les forces du marché, et le monopole de droit, imposé par la législation.

Origines et justifications des monopoles légaux

Une première cause de l'existence de monopole légal est liée à la notion de service public, qui exclut les activités marchandes de certains secteurs d’activité, où l’État peut par exemple imposer la gratuité. Walras parle par exemple de « monopole moral.^[3] » L’éducation peut être prise en exemple.

Une seconde justification a déjà été abordée ; elle est liée à l’existence de monopoles naturels.

L’État peut aussi attribuer des monopoles à des fins stratégiques ou d’aménagement du territoire. Un exemple historique est celui des grandes compagnies de commerce des puissances mercantilistes d’Europe à partir du XVII^e siècle. Le monopole accordé par les différents pays européens à une compagnie nationale, permettait de rendre plus cohérentes les stratégies militaires des compagnies de commerce qui pouvaient se retrouver en guerre armée, soit entre elles, soit contre des puissances européennes adverses ou autochtones.

La puissance publique assure aussi la protection des brevets et des copyrights qui permettent aux innovateurs de disposer d’un monopole naturel temporaire sur leurs inventions. La délivrance d'un monopole légal sur une durée déterminée et sur un produit ciblé en échange de la publication des spécifications de ce produit constitue l'instrument essentiel d'encouragement à l'innovation (brevets et copyrights). Il s'agit alors de permettre à l'innovateur de se rembourser de ses coûts de recherche et développement et de recevoir une juste rétribution de son investissement grâce à la rente de monopole qui lui est accordée. En contrepartie, il doit, pour les brevets, publier les procédés de fabrication ainsi protégés.

La recherche de rente

L’État dispose de la capacité législative de restreindre la concurrence afin de garantir, dans certains cas particulier, la cohérence et la rentabilité de certains secteurs économiques. Or dans les faits, les monopoles accordés par l’État ne reviennent pas nécessairement à des entreprises publiques. Comme une situation de monopole représente une aubaine pour l’entreprise privée qui en bénéficie, cette dernière adopte un comportement rationnel lorsqu’elle est prête à dépenser une somme proche de celle du surplus de profit permis par une restriction légale de la concurrence.

Ce raisonnement peut impliquer de la part des firmes des dépenses importantes de lobbying sous la forme de pots-de-vin ou de subventions à des partis politiques dans les pays qui l’autorisent. Pour les théoriciens du public choice comme Gordon Tullock^[6], l’inefficacité du monopole privé garanti par l’intervention légale de l’État est donc aggravée par le fait qu’une importante partie du transfert de surplus des consommateurs vers le producteur, est en fait dépensée de façon improductive auprès des dirigeants politiques.

En 1974, Anne Krueger^[7] estimait que ces activités de recherche de rente (rent-seeking) représentaient un gaspillage annuel de plus de 7% du PNB en Inde, et même 15% en Turquie.

Au plan politique, les privilèges accordés par les pouvoirs publics en retour des activités de lobbying des entreprises prennent très souvent la forme d’un pouvoir de monopole octroyé par une législation protectionniste vis-à-vis des entreprises étrangère.

Le monopole local

Un monopole local est une entreprise qui dispose d'une situation de monopole dans une sous-partie de l'espace géographique ou de l'espace des produits. Ce concept sert à désigner les entreprises qui sont en pratique en situation de monopole vis-à-vis de leur demande, même si elles sont d'une taille réduite au regard du marché d'ensemble pour un bien.

Pour exemple, le cas d'une station-service dans une région isolée, sans concurrents à moins de 50 kilomètres. Une telle station-service peut augmenter ses prix d'autant que cela coûte aux automobilistes de faire les 50 kilomètres pour aller chez le concurrent. Ce type de rente est conceptuellement équivalent à celui des rentes issues d'un monopole. Autres exemples : restaurants de plage, ou les cafés de certains musées ou sites ; dans l'espace des produits, une entreprise servant des biens très spécialisés, par exemple en étant la seule à importer un bien exotique dont la demande est faible.

La concurrence monopolistique

Article principal : Concurrence monopolistique

La concurrence monopolistique désigne une structure de marché où celui-ci est séparé en niches, chacune servie par un monopole local. Un tel cadre permet l'existence d'une forme de concurrence entre les monopoles; les frontières entre les différentes niches étant endogènes, déterminées par l'action de chacun des monopoles.

La concurrence monopolistique se rencontre sur des marchés de biens possédant une identité forte (image de marque, par exemple) qui fait d'un bien donné un substitut imparfait des autres. Cela s'applique ainsi aux vêtements de marque comme aux consoles de jeux vidéo.

Ce concept désigne ainsi une grande variété de situations intermédiaires entre la concurrence parfaite et le monopole théorique. La règle générale de ce type de cas est que chaque monopole local bénéficie d'une rente d'autant plus importante que l’élasticité de substitution entre les biens est faible, autrement dit qu'un bien donné est un plus mauvais remplaçant d'un autre. Cette élasticité constitue alors une mesure du pouvoir de monopole de chaque entreprise. La volonté de diminuer cette élasticité (de diminuer la facilité de passer d'un produit à l'autre) expliquerait ainsi les sommes engagées en publicité, en constitution d'une image de marque ou en restriction de compatibilité par les entreprises engagées dans une concurrence monopolistique.

Effets sur les prix et les quantités produites

Détermination de l'équilibre de monopole

Le monopole détermine le prix (le monopoleur est faiseur de prix – ou price maker) alors qu'une firme en situation de parfaite concurrence prend le prix comme donné (ou price taker).

Si le monopole fait face à une demande des consommateurs qui se contracte lorsque le niveau de prix augmente, le monopole a intérêt à réduire son offre de produit pour vendre à un prix plus élevé. Le monopole restreindra son offre jusqu'au point où le gain en augmentation de prix par unité vendue qu'il réalise sera compensé par la perte sur son volume de vente.

Sur un marché concurrentiel, la concurrence entre les entreprises a pour conséquence d'égaliser le prix de vente au coût marginal de production, c’est-à-dire le coût de la dernière unité produite. Le monopole n'étant pas soumis à cette pression concurrentielle, il est en mesure de vendre ses produits au-dessus du coût marginal, obtenant ainsi des profits plus élevés. À la différence d'une situation d'oligopole ou de concurrence, le cas du monopole est le seul où il soit indifférent que le monopole fixe son prix ou son volume de ventes sur le marché.

Approche graphique

Dans une situation de concurrence, le prix est déterminé par le marché, et l'entreprise produit tant que la vente d'une unité supplémentaire d'un bien lui rapporte davantage qu'elle ne lui coûte, c'est-à-dire tant que le prix est supérieur au coût marginal (le coût de production d'une unité supplémentaire). L'équilibre de concurrence est donc déterminé par l'intersection de la courbe de recette moyenne et de la courbe de coût marginal.

En situation de monopole, l'entreprise est capable de déterminer un prix, qui influe sur le volume de produits vendus. En effet, l'entreprise qui souhaite accroître le volume de ses ventes doit, pour ce faire, baisser ses prix.. Le prix, c'est-à-dire la recette moyenne, est donc une fonction décroissante de la quantité produite. Si la recette moyenne est décroissante, alors mathématiquement, la recette marginale, c'est-à-dire la recette occasionnée par la vente d'une unité supplémentaire, est à la fois décroissante et inférieure à la recette moyenne.

L'entreprise monopoleuse accroît son profit tant que la vente d'une unité supplémentaire rapporte davantage qu'elle ne coûte, c'est-à-dire tant que la recette marginale est supérieure au coût marginal. Logiquement, l'équilibre se réalise donc lorsque la courbe de recette marginale intercepte celle de coût marginal. Le nouvel équilibre correspond à celui d'un prix (Pm>Pc) plus élevé qu'en situation de concurrence, et à une quantité produite inférieure(Xm<Xc).

Le profit est alors égal à la recette moyenne, à laquelle se soustrait le coût moyen, multipliée par la quantité produite. Il est représenté par la surface verte sur le graphique.

Approche mathématique

Le profit () du monopole est déterminé par la recette de ses ventes (soit RT la recette totale pour une production Q), à laquelle est soustraite ses coûts de production totaux (soit CT le coût total pour une production Q). On obtient :

La recette totale est quant à elle égale à la recette moyenne (par unité vendue, c'est-à-dire le prix de vente unitaire) multipliée par le nombre d'unités vendues. On a donc

D'après les règles de base, la fonction Π atteint un extremum lorsque sa dérivée est nulle.

Par ailleurs, on suppose que RM, la recette moyenne (c'est-à-dire le prix) est une fonction décroissante. Cette hypothèse découle du fait que l'entreprise qui souhaite accroître la quantité (Q) d'unité vendu doit accepter une baisse du prix de vente. La relation mathématique entre la variation marginale et la moyenne implique que si RM est décroissante, alors Rm l'est aussi et .

En revanche, on suppose que Cm est croissante, car il est rare qu'une entreprise ne puisse accroître sa production alors qu'elle se trouve dans des volumes de production où la fabrication d'unités supplémentaires se fait à moindre coût que les unités précédentes. On a donc :

et

d'où

Donc est une fonction décroissante, qui d'après le théorème de la bijection, ne s'annule que pour une unique valeur Qm. Cette valeur détermine la quantité produite pour laquelle le monopole maximise son profit. On a donc :

Or en situation de concurrence l'équilibre est donné par la relation :

Et comme , on a . Donc, ces deux fonctions étant décroissantes, on a finalement :

Enfin comme le prix étant une fonction décroissante de la quantité :

Conclusion : La quantité d'équilibre en situation de monopole est inférieure à celle de concurrence, tandis que le prix d'équilibre du monopole est supérieur à celui d'un marché concurrentiel.

Autres déterminants des prix

De nombreuses études empiriques ont étudié le niveau de rendement des investissements des entreprises en fonction du degré de concentration des marchés, c'est-à-dire la faiblesse de la concurrence). Ses études montrent que la profitabilité des entreprises et leur concentration ne seraient que faiblement corrélées. D'après George Stigler, moins de 25 pourcent de la variation des profits ne sont attribuables à la concentration^[8].

La théorie des marchés contestables repose sur un argument unique : si un monopole fait des profits, il doit exister des entreprises voulant entrer sur le marché pour prendre une partie de ces profits en vendant un peu plus et moins cher que le monopole en place. Dans sa version extrême, cette théorie affirme donc que la menace que fait peser cette entrée potentielle oblige le monopole à se comporter comme s'il était effectivement en concurrence parfaite, et à vendre au coût marginal. Le monopole ne se distingue alors plus de la situation de concurrence.

Cette théorie a initialement été proposée par W. J. Baumol, J. Panzar et B. Willig dans Contestable Markets and the Theory of Industry Structure, Harcourt Brace, New York, 1982.

En pratique, entrer sur un marché est coûteux (coûts fixes). Un entrant potentiel ne va donc entrer que s'il espère faire des profits supérieurs à ces coûts, ce qui ne sera pas possible si le monopole en place l'oblige à une guerre des prix qui conduit les deux entreprises à vendre au coût marginal. La pression concurrentielle potentielle dépend donc de l'ampleur des coûts fixes et de la crédibilité de la menace de guerre des prix (une fois le nouveau entré sur le marché, le monopole peut avoir intérêt à partager la rente avec lui plutôt que de faire la guerre).

Empiriquement, cette théorie explique un phénomène récurrent observé lors de l'ouverture à la concurrence d'un marché où agissait un monopole : on constate que le monopole baisse ses prix avant qu'aucune autre entreprise ne soit entrée sur le marché. Il signale ainsi sa volonté et sa capacité à engager avec un entrant une guerre des prix plutôt que de partager la rente.

Le monopole discriminant

Dans les cas présentés jusqu'ici, le monopole vend son produit à un prix unique. Soit il fixe un prix élevé mais rationne la clientèle en empêchant les acheteurs disposés à payer qu'un petit prix d'acheter le produit, soit il fixe un prix bas. Dans ce derniers cas le monopole n'exploite pas la disponibilité à payer des plus riches qui seraient prêt à payer plus pour obtenir ce bien.

Le monopole peut donc accroître son profit en pratiquant un prix différent pour différentes catégories de consommateurs, selon l'impact qu'a le prix sur le volume de leur consommation. Il s'agit simplement de faire payer plus chers les acheteurs prêt à payer davantage, et d'accorder une réduction uniquement aux groupes pour lesquels un prix inférieur provoque une hausse importante des ventes. Un exemple typique de discrimination est, par exemple, les réductions permises par la détention d'une carte étudiant. Accorder à un étudiant une réduction permet d'accroître les ventes sans pour autant réduire le prix payé par les autres consommateurs.

Ainsi le graphique de gauche représente la situation d'une entreprise qui fait payer deux prix différents, à deux catégories différentes de consommateurs. Elle vend une quantité X1 de produits à un prix P1, puis vend (X2-X1) produits à un prix inférieur P2. Ce faisant, elle accroît son profit au détriment du groupe d'acheteurs discriminé négativement.

On ne peut pour autant conclure que la situation profite aux groupes d'acheteurs bénéficiant d'un prix réduit, car même réduit, ce prix reste au-dessus du prix pratiqué pour l'ensemble des acheteurs en situation de concurrence.

Il est aussi possible de pratiquer une discrimination sur les unités vendues. En effet, chaque consommateur tend à trouver une satisfaction plus grande dans les premières unités qu'il consomme d'un bien, l'utilité marginale de la plupart des biens étant décroissante. Il n'est donc pas prêt à payer le même prix pour la première unité que pour la suivante. Le monopoleur a donc intérêt à différencier, pour chaque client, le prix des unités vendues en vendant les dernières moins chères que les premières.

Un des premiers théoriciens du monopole discriminant est Jules Dupuit^[9]. Au XIX^e siècle, il expliquait ainsi la création de billets de différentes catégories dans les théâtres ou les trains. Selon lui, dans le cas d'un train, « un tarif à trois classes donnerait à la fois plus de recette nette et plus de voyageurs ; il est clair qu'en multipliant indéfiniment les classes on pourrait faire payer aux voyageurs toute l'utilité qu'ils retirent du chemin [de fer].^[10] » Ainsi, « pour empêcher le voyageur qui peut payer le wagon de 2e classe d'aller dans celui de 3e. On frappe sur le pauvre, non pas qu'on ait envie de le faire souffrir personnellement, mais pour faire peur au riche^[11].  »

L'efficacité du monopole

Inefficacité dans la théorie néoclassique

L'analyse en termes de surplus de l'équilibre du monopole en comparaison de celui de concurrence pousse l'économie néoclassique à conclure à l'inefficacité du monopole.

L’effet sur le prix est double. La hausse du prix provoque à la fois une hausse du profit de l’entreprise, mais aussi une diminution de sa production. On distingue donc deux effets. L’un est neutre, il s’agit du transfert de richesse qui s’opère entre les consommateurs et le producteur au détriment des premiers ; il est lié à l’augmentation du prix. En revanche, la réduction des volumes produits suscite une réduction nette de richesse pour les consommateurs et pour les producteurs qui ne profite à personne (surface rouge sur le graphique ci-contre):on appelle cela la perte sèche du monopole. En résumé, l’effet négatif qu’a le monopole sur le bien-être des consommateurs n’est qu’en partie compensé par la rente perçue par l’entreprise.

Le monopole est donc contestable non seulement du point de vue du consommateur, mais aussi de la société en générale car sa richesse est amoindrie.

Dynamisme et innovation

Joseph Schumpeter^[12] a mis en évidence que la dynamique de la croissance économique reposait sur la capacité des entreprises à obtenir des rentes de monopoles en récompense de leurs efforts d’innovation. Il explique les périodes longues de prospérité par l’apparition de monopoles liés à des avancées technologiques. Ainsi, une entreprise mettant en place une innovation avant ses concurrentes obtient une exclusivité lui donnant un pouvoir de monopole, et c’est cette exclusivité qui justifie son investissement. Le profit anticipé par l’entrepreneur provoque son recours au crédit bancaire et stimule l’investissement à l’échelle de la société. De même, la rente perçue par l’entreprise monopoleuse provoque à terme une réaction d’imitation de la part d’autres entreprises, qui recourent aussi au crédit pour profiter de l’innovation. Ce phénomène d’imitation réduit, à termes, les opportunités de monopole, provoquant une raréfaction de la demande de crédit et une phase économique de récession, jusqu’à ce que de nouvelles opportunités apparaissent.

La dynamique du capitalisme implique donc que l’État ne lutte pas contre les monopoles à leur création, car le monopole vient récompenser un effort créatif des entreprises. En revanche, il peut encourager l’innovation en défendant le monopole par des mesures légales, telle sa protection temporaire par l’attribution de brevets. Mais ce type de monopole n’est pas voué à survivre à long terme.

Schumpeter ajoute que les principales innovations sont dues, non pas à des entreprises soumises à une forte concurrence, mais à des monopoles. Son argument repose sur l'idée que seuls les monopoles disposent de profits positifs, qui leur servent à financer ces activités dans l'espoir d'entretenir leur avance technologique et leur pouvoir de monopole.

Il n'est pas clair que Schumpeter considérait ce second argument comme décisif. En revanche l'analyse du monopole comme récompense de l'innovation est généralement approuvée par les économistes^[13].

Pour Partha Dasgupta et Joseph Stiglitz, les situations de monopole sont en fait défavorables à la Recherche et développement (R&D). En effet, une entreprise produisant sur un marché où existe une concurrence réelle ou potentielle est contrainte à des efforts d'innovation afin de garantir sa position. Par exemple, une entreprise dominant un marché a intérêt à investir en R&D afin de maintenir son avance vis-à-vis des éventuels entrants. Les deux auteurs en concluent que l’entreprise dépensera davantage en recherche si elle est en situation de concurrence ou si son monopole est contesté^[14].

On remarque aussi que le prix d'achat des brevets varie en fonction de l'intensité de la concurrence. En effet, une entreprise profitant d'une avance technologique a davantage intérêt à consolider cette avance par l'acquisition de nouveaux brevets lorsque l'obtention du brevet par une entreprise concurrente est susceptible de remettre en cause son leadership technologique^[15]. Une situation de monopole non contesté implique donc une faible rémunération des brevets, et donc une réduction des efforts de recherche.

Le monopole dans l'histoire

Le monopole a longtemps été privilégié à la concurrence pour les profits monétaires et logistiques qu’ils permettaient. Les pouvoirs publics accordaient ainsi des monopoles pour une durée déterminé à certaines compagnies de commerces nationales, qui obtenaient alors selon les cas le monopole du commerce de certains produits, ou le monopole avec certaines régions.

Ainsi le colonialisme mercantiliste avait pour objectif d’obtenir un monopole de commerce avec certaines régions du monde pour la métropole nationale, excluant de fait du marché les autres puissances européennes.

Parmi les exemples les plus célèbres se trouvent les Compagnies des Indes, souvent des rassemblement de petites compagnies fusionnées sous l’égide de l’État afin de réduire la concurrence, d’accroître les profits commerciaux et d’améliorer l’efficacité militaire et coloniale de leurs flottes. Les plus connues sont la Compagnie néerlandaise des Indes orientales (VOC), et la Compagnie anglaise des Indes orientales qui se disputaient le contrôle du commerce en Asie du Sud Est. La recherche du monopole était essentielle dans la réalisation d’importants profits, et les compagnies n’hésitaient pas détruire des plantations autochtones potentiellement rivale afin de s’assurer de l’absence de concurrence.

En Europe, la VOC transmettait son monopole à un marchand ou à un syndic de marchand local. Le contrat de vente pouvait impliquer l’absence de tout acheteur concurrent du syndic, et l’absence de nouvelle vente du même produit pour une période donnée, afin que le syndic conserve, par la suite, un monopole sur les marchés locaux.

Les monopoles étaient aussi un moyen de mettre sous le contrôle de l’État certaines production. Au plan industriel, les manufactures de l’époque de Colbert en sont un exemple.

La critique des monopoles débute avec l’émergence des idées économiques libérales qui les jugent abusifs et nuisibles aux consommateurs et au dynamisme économique. Cette critique aboutit à la fin du XIX^e siècle sur des lois rendant illicites les ententes, comme la loi Le Chapelier en France. Généralement, ses lois impliquaient symétriquement l’absence d’ententes et de coalitions entre les citoyens (disparition des corporations qui disposaient de monopoles de main-d’œuvre dans l’Ancien Régime). L’idée libérale classique était que les monopoles dérivaient avant tout d’initiatives illégitimes de l’État.

Toutefois, on assiste aussi au développement de la législation visant à protéger les brevets et les droits d’auteurs afin de récompenser les entrepreneurs innovants.

À la fin du XIX^e siècle, certains États comme le Japon et l’Allemagne soutiennent les efforts de concentration industrielle de leurs entreprises. Les entreprises allemandes forment par exemple des cartels. En revanche, dans d’autres pays se mettent en place des législation en faveur de la concurrence comme les lois anti-trust américaines, qui aboutissent au démantèlement de certaines grandes entreprises comme la Standard Oil.

Lutte contre les entraves à la concurrence

Union Européenne

Au regard des législations française et communautaire, le monopole n'est pas en tant que tel sanctionné mais son abus.

En droit communautaire, l'article 82 du Traité instituant la Communauté européenne^[16] fonde la sanction de l'abus de position dominante. Le droit français répète cette prohibition à l'article L410-2 du Code de commerce mais permet cependant^[17] d'y échapper quand les pratiques anticoncurentielles résultent d'une loi ou d'un texte réglementant l'application de cette loi, ou quand « les auteurs [de pratiques anticoncurrentielles] peuvent justifier qu'elles ont pour effet d'assurer un progrès économique », ou encore, relativement aux catégories d'accord et accords individuels, sur décret du ministre de l'économie avec avis conforme du Conseil de la concurrence.

L'abus peut constituer dans la fixation de prix excessifs ou prédateurs - dont le but est d'éliminer les concurrents.

En droit communautaire, la Commission adresse des injonctions à cesser l'abus et inflige des amendes.

En droit français, le juge peut allouer des dommages-intérêts au tiers victime de pratique anticoncurrentielle ; en cas d'activité frauduleuse visant à la constitution d'un monopole ou toute autre pratique anticoncurrentielle, la responsabilité pénale peut être engagée^[18] .

Les organisations en charge de mettre en place cette législation sont:

• La direction générale de la concurrence au niveau de l'Union Européenne
• Des autorités de concurrence nationales : Le conseil de la concurrence en France ou l'Office of Fair Trading au Royaume-Uni.

États-Unis

Aux États-Unis, les lois antitrust ont pour objectifs d’éliminer certaines entraves à la concurrence. Cette législation fut mise en place à partir de la fin du XIX^e siècle et du vote du Sherman Antitrust Act en 1890.

Aux termes du Sherman Antitrust Act, la position de monopole n’est pas illégale en soi, ni même l’application de prix élevés ou la réduction de la production. En revanche, est interdit toute attitude visant à établir ou conserver un monopole par des moyens déloyaux. Ce type de comportement peut être sanctionné par des restructurations des entreprises, voir des démantèlements. De telles décisions de justice restent rares.

Le Clayton Antitrust Act de 1914 réglemente les Fusion d'entreprises afin d’empêcher des combinaisons et des acquisitions susceptibles de nuire à la concurrence ou visant à constituer un monopole. Il s’agit d’une loi prospective, qui cherche à empêcher la réalisation de certaines opérations en montrant leurs effets futurs probables sur la concurrence. Elle peut aussi annuler des fusions ayant déjà été effectuées. Elle implique, selon l’importance de l’opération, pour les entreprises le devoir de notifier à l’avance leurs fusions, afin que leur cas soit étudié.

Les lois antitrust contiennent aussi des dispositions visant à interdire les ententes entre entreprises souhaitant fixer les prix.

Le cas le plus célèbre d’application de ces lois reste le démantèlement de la Standard Oil de Rockefeller. Le 15 mai 1911, la Cour suprême des États-Unis ordonne la division de la Standard Oil en pas moins de trente quatre compagnies indépendantes, ayant chacun un conseil d’administration.

La Federal Trade Commission et l'Antitrust Division du Département américain de la Justice sont en charge du respect de cette législation.

Autres exemples

Le Japon a un droit de la concurrence en partie hérité de la présence américaine au lendemain de la Seconde Guerre mondiale. L'organisation en charge de l'application du droit est ainsi la Japan Fair Trade Commission.

Anecdotes

• Le mot anglais monopoly est le nom donné à un célèbre jeu de société.
• En commerce, l'esclavage pouvait autrefois être désigné par le mot monopole^[19].

Notes et références

Voir aussi

Structures de marché

• Concurrence
• Duopole
• Monopsone
• Oligopole

Articles connexes

• Monopole naturel
• Brevet
• Droit d'auteur
• Infrastructure essentielle
• Prix prédateurs

Liens externes

• Harold H. Greene, « L'Etat, les consommateurs et le monopole naturel », Réseaux, 1993, vol. 11, n° 59, pp. 9-23. [lire en ligne]
• Jérôme Wittwer, Philippe Bernard, « Monopole discriminant et redistribution. Une interprétation des thèses d'Edgeworth », Revue économique, 1999, vol. 50, n° 2, pp. 197-210. [lire en ligne]
• Blandine Laperche, « Les ressorts du monopole : Essai sur l'hérésie de Joan Robinson  », Innovations, n° 14 2001/2, p. 33 à 54. [lire en ligne] [pdf]
• L'Etat et les chemins de fer par Léon Walras (1875)

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